Copyright du "e-robase" d'IBM

Le
pelletj
Bonjour, je suis en train de créer un logo pour un site web dont le
nom commence par "e".
J'ai créé un "e-robase" à la mode IBM qui ressemble à ceci :
http://www.ouvre.com/wp-content/ibm-e-business.png
mais qui n'est pas tout à fait pareil.

J'ai lu sur ce site http://www.arobase.org/culture/arobase.htm (encart
"Ne pas confondre " en bas à droite) qu'IBM à déposé un copyright
sur le e enroulé, et qu'il est donc interdit de l'utiliser.

Mais j'ai aussi trouvé des polices de caractères (payantes) dans le
style calligraphie dont toutes les lettre sont enroulées.

J'aurais donc aimé avoir des avis sur la possibilité de s'inspirer du
"e-robase" d'IBM sans le copier.

Merci pour vos réponses.

JP
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Marie-Gwen
Le #15481711

Bonjour, je suis en train de créer un logo pour un site web dont le
nom commence par "e".
J'ai créé un "e-robase" à la mode IBM qui ressemble à ceci :
http://www.ouvre.com/wp-content/ibm-e-business.png
mais qui n'est pas tout à fait pareil.

J'ai lu sur ce site http://www.arobase.org/culture/arobase.htm (encart
"Ne pas confondre ..." en bas à droite) qu'IBM à déposé un copyright
sur le e enroulé, et qu'il est donc interdit de l'utiliser.

Mais j'ai aussi trouvé des polices de caractères (payantes) dans le
style calligraphie dont toutes les lettre sont enroulées.

J'aurais donc aimé avoir des avis sur la possibilité de s'inspirer du
"e-robase" d'IBM sans le copier.

Merci pour vos réponses.

JP

***

Bonjour,

Une simple recherche dans les bases Marques de l'INPI devrait déjà vous
renseigner sur :
- les marques ressemblantes déposées par IBM,
- les marques ressemblantes déposées par des tiers.
Si vous trouvez uniquement les premières et pas les secondes, c'est a priori
très risqué.
Si vous trouvez beaucoup des secondes, cela peut être envisageable *si vous
prenez toutes les précautions pour différencier votre logo du leur*. En
effet, s'inspirer d'une grande marque sans la copier reste déloyal et
interdit si par là vous essayez plus ou moins de capter la même clientèle.
Votre seule solution est de faire en sorte qu'il n'y ai aucune confusion
dans l'esprit du public, en veillant à différencier (couleur, disposition du
texte s'il y en a, forme, format etc) au maximum votre e du leur...
Dans tous les cas, votre démarche reste risquée, et n'hésitez pas à
consulter un CPI ou un avocat spécialisé en PI pour vous donner un avis plus
précis.

;)

Marie-Gwen
pelletj
Le #15481701
On 25 juil, 10:26, "Marie-Gwen"

Bonjour, je suis en train de créer un logo pour un site web dont le
nom commence par "e".
J'ai créé un "e-robase" à la mode IBM qui ressemble à ceci :http: //www.ouvre.com/wp-content/ibm-e-business.png
mais qui n'est pas tout à fait pareil.

J'ai lu sur ce sitehttp://www.arobase.org/culture/arobase.htm(encart
"Ne pas confondre ..." en bas à droite) qu'IBM à déposé un copyri ght
sur le e enroulé, et qu'il est donc interdit de l'utiliser.

Mais j'ai aussi trouvé des polices de caractères (payantes) dans le
style calligraphie dont toutes les lettre sont enroulées.

J'aurais donc aimé avoir des avis sur la possibilité de s'inspirer du
"e-robase" d'IBM sans le copier.

Merci pour vos réponses.

JP

***

Bonjour,

Une simple recherche dans les bases Marques de l'INPI devrait déjà vo us
renseigner sur :
- les marques ressemblantes déposées par IBM,
- les marques ressemblantes déposées par des tiers.
Si vous trouvez uniquement les premières et pas les secondes, c'est a p riori
très risqué.
Si vous trouvez beaucoup des secondes, cela peut être envisageable *si vous
prenez toutes les précautions pour différencier votre logo du leur*. En
effet, s'inspirer d'une grande marque sans la copier reste déloyal et
interdit si par là vous essayez plus ou moins de capter la même clien tèle.
Votre seule solution est de faire en sorte qu'il n'y ai aucune confusion
dans l'esprit du public, en veillant à différencier (couleur, disposi tion du
texte s'il y en a, forme, format etc) au maximum votre e du leur...
Dans tous les cas, votre démarche reste risquée, et n'hésitez pas à
consulter un CPI ou un avocat spécialisé en PI pour vous donner un av is plus
précis.

;)

Marie-Gwen



Merci beaucoup pour votre réponse, tout ceci est très intéressant. Une
précision me semble à présent utile: le site cible est un site interne
au réseau d'EDF. Le public cible est donc constitué des employés de
cette entreprise. Nous ne risquons donc pas d'empiéter de le marché
d'IBM.

Je vais tout de même aller fouiller du côté de l'INPI.

JP
Marie-Gwen
Le #15481631



Merci beaucoup pour votre réponse, tout ceci est très intéressant. Une
précision me semble à présent utile: le site cible est un site interne
au réseau d'EDF. Le public cible est donc constitué des employés de
cette entreprise. Nous ne risquons donc pas d'empiéter de le marché
d'IBM.

***

C'est en effet une précision utile : même si cela n'influe par sur
l'éventuelle réalité de la contrefaçon, ça se plaide !

;)

MG
Xirp Return
Le #15405811
"Marie-Gwen" 46a7093d$0$14536$

Une simple recherche dans les bases Marques de l'INPI devrait déjà vous
renseigner sur :
- les marques ressemblantes déposées par IBM,
- les marques ressemblantes déposées par des tiers.
Si vous trouvez uniquement les premières et pas les secondes, c'est a
priori très risqué.
Si vous trouvez beaucoup des secondes, cela peut être envisageable *si
vous prenez toutes les précautions pour différencier votre logo du leur*.
En effet, s'inspirer d'une grande marque sans la copier reste déloyal et
interdit si par là vous essayez plus ou moins de capter la même clientèle.
Votre seule solution est de faire en sorte qu'il n'y ai aucune confusion
dans l'esprit du public, en veillant à différencier (couleur, disposition
du texte s'il y en a, forme, format etc) au maximum votre e du leur...
Dans tous les cas, votre démarche reste risquée, et n'hésitez pas à
consulter un CPI ou un avocat spécialisé en PI pour vous donner un avis
plus précis.



Par curiosité, tu te situes dans quel métier du Droit ?

Tu m'as l'air bien câlée...


--
Xirp
(juriste d'entreprise, spécialisé PI et NTIC)
Publicité
Poster une réponse
Anonyme