Copyright sur un site web réalisé pendant un stage
Le
Antoine T.
Bonjour,
Pouvez-vous m'éclairer sur la notion de droit d'auteur et d'affichage de
copyright sur un site Web réalisé pendant un stage?
Le cas: un stagiaire réalise la refonte graphique d'un site web existant
(html+css). L'entreprise est-elle en droit de refuser que figure sur le
site les mentions de copyright avec le nom du stagiaire?
Merci pour vos points de vues éclairés et vos liens bienvenus.
--
Antoine
Pouvez-vous m'éclairer sur la notion de droit d'auteur et d'affichage de
copyright sur un site Web réalisé pendant un stage?
Le cas: un stagiaire réalise la refonte graphique d'un site web existant
(html+css). L'entreprise est-elle en droit de refuser que figure sur le
site les mentions de copyright avec le nom du stagiaire?
Merci pour vos points de vues éclairés et vos liens bienvenus.
--
Antoine
Poser une question
Le proprietaire du site est libre de mettre ce qu'il veut sur son site.
Dans la mesure ou tu as accepté de plein grès de travailler pour ce
site, et que tu n'as pas un statut d'indépendant tes droits sont très
limités.
Désole de peut etre te décevoir. bien cordialement
Merci pour ta réponse. Cela semble tout à fait logique.
Toutefois, j'ai du mal à saisir la nuance entre le droit du propriétaire
du site (qui a effectivement le droit d'y faire figurer ce qu'il veut)
et le droit d'auteur qui peut vouloir que son "oeuvre" ne soit pas
dénaturée par la suppression de la mention de copyright (comment ca,
c'est tiré par les cheveux?).
Est-il nécessaire qu'il y ait eu un contrat de cession et de
modification de l'oeuvre originale afin que l'employeur soit autorisé à
modifier celle-ci ou la convention de stage suffit-il?
En clair, peux-tu expliquer ta phrase: tu n'as pas un statut
d'indépendant tes droits sont très limités.
Quels sont ces droits?
C'est juste pour information car, le stagiaire ne compte pas s'opposer à
la mise en ligne du site sans mention de copyright même si c'est dommage
pour pouvoir se "vendre" après.
--
Antoine
Bonjour,
Si je ne m'abuse, tu travailles pour une entreprise, le fruit de ton
travail ne t'appartient en aucun cas..!
Il est la propriété de l'entreprise et tu ne peut prétendre à aucun
droit dessus (sauf probablement cas, trés particuliers)
A confirmer toutefois..
--
[- Yttrium - http://www.danstesyeux.com -]
Le temps ne fait rien à l'affaire, quand on est con...
on est con...
Le fruit du travail surement, mais là il s'agit plus du respect du droit
d'auteur que je voulais évoquer, en rapport avec "l'oeuvre de l'esprit"
créé. J'ai trouvé des notions de droit patrimoniaux et moraux mais ce
n'est pas très clair pour moi.?
En cherchant un peu je suis tombé sur ca:
http://www.journaldunet.com/juridiq...0115.shtml
"En effet, il est fréquent en pratique qu'une entreprise exploite un
site réalisé en interne sans s'être assurée préalablement qu'elle
disposait des droits pour le faire. Or, contrairement à une idée
répandue, le contrat de travail n'opère pas de transfert automatique des
droits à l'employeur."
"Force est donc de constater qu'il est essentiel pour l'employeur de
s'assurer qu'il est bien titulaire des droits d'auteur attachés aux
contributions de ses salariés"
Il existe apparemment des exceptions aux droits d'auteur, mais cela ne
semble pas être le cas en ce qui concerne la réalisation complète d'un site.
Quelqu'un peu confirmer?
--
Antoine
euh il ya plein de droits attachés a une oeuvre qui ne se transferent pas
comme ca
on est pas dans le cadre d'un developpement logiciel !
non c'est le contraire, sauf cas particulier, les droits moraux par exemple
appartiennent toujours aux createurs