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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Coq qui chante à 6h du matin

Coq qui chante à 6h du matin

25 réponses
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ast
Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci
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Luigi Boccherini
Le 27/05/2011 08:44, ast a écrit :
Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci





Article 125-87 du Code agricole:

"Nul ne saurait empêcher un coq d'émettre le bruits naturels que lui
attribue sa physiologie du lever au coucher du soleil exprimés en heure
solaire."
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Laurent Jumet
Hello ast !

"ast" wrote:

Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?



À la campagne, la présence de basses-cours avec coq est considérée comme normale.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
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Shak Hale
ast a écrit :
Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci



Non mais on peut demander au voisin de retourner vivre en ville.

--
Le Shak Hale vous salue bien.
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YannDeo
Ne te plains pas, mon voisin a un coq qui braille à n'importe quelle heure
de la nuit...

Et je suis dans le centre bourg d'un bled de 8000 habitants à moins de 10km
d'une ville de 300 000 habitants...

"Shak Hale" a écrit dans le message de groupe de discussion :
4ddf5ccf$0$13719$

ast a écrit :
Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci



Non mais on peut demander au voisin de retourner vivre en ville.

--
Le Shak Hale vous salue bien.
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windaubexp
ast a écrit le 27/05/2011 à 08h44
Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h a
moins
merc



Faut pas être a la campagne !
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Cl.Massé
"ast" a écrit dans le message de
news:4ddf4841$0$11347$

Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci



Non, mais l'agriculteur peut obliger le villégiateur à se lever à 6h au
plus.

De même, un péquenod en ville ne peut pas demander que les voitures ne
circulent qu'à partir de 7h.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
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dmkgbt
ast wrote:

Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci



Troll du matin, chagrin :-)

--
"La démocratie est une merde dont nous devons nous passer
parce qu'elle met la connerie humaine au même niveau
que l'intelligence,et que les cons forment toujours
une majorité par rapport aux intelligents"(Franade)
Avatar
ast
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de
news:

Hello ast !

"ast" wrote:

Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?



À la campagne, la présence de basses-cours avec coq est considérée comme normale.




C'est pas la campagne, mais dans une petite ville de 5000 hab
Avatar
ast
"Dominique Gobeaut" a écrit dans le message de
news:1k1xo2x.bt70kbu0ba2oN%
ast wrote:

Peut on obliger l'agriculteur à enfermer son coq jusqu'à 7h au moins ?
merci



Troll du matin, chagrin :-)





Ben non ce n'est pas un troll.

Il fait chaud, je dors fenêtres ouvertes et à 6h il y a un
coq qui chante, et c'est pas en pleine campagne, mais en
banlieue d'une grande ville.
Avatar
Pas de From
Bonjour,

ast news:4ddfb53e$0$26176$

Ben non ce n'est pas un troll.

Il fait chaud, je dors fenêtres ouvertes et à 6h il y a un
coq qui chante, et c'est pas en pleine campagne, mais en
banlieue d'une grande ville.



Est-ce qu'il chante les deux pieds dans la merde ?

Si c'est le cas vous êtes refait, il est français ; mais
sinon il doit y avoir moyen de le foutre dans un charter.

--
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