Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

Coups et blessures involontaires

24 réponses
Avatar
Lamimolette
Bonjour,

Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire porté
par un parent sur un enfant majeur,
si cet enfant porte plainte ?

Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas pris en
compte.

Merci bcp

10 réponses

1 2 3
Avatar
reboul.jp
Bonsoir
tout dépend de l'ITT fixée par le légiste le cas echéant et de l'emploi ou
non d'une arme et de la qualité de la victime (personne particulièrement
faible)...
Moins de 8 jours c'est une contravention de 4 eme ou 5 eme classe le cas
échéant, donc le Tribunal de Police
au moins 8 jours direction le Tribunal correctionnel puisqu'il s'agira d'un
délit maxi 3 ans et/ ou 45000 E d'amende...
Par contre le juge aura toute liberté d'apprecier les faits pour fixer le
quantum de la peine pouvant aller meme jusqu'à la relaxe ou la dispense de
peine. ceci ne préjugeant pas de l'action civile

Lamimolette a écrit dans le message :
3f36a9e8$0$9626$
Bonjour,

Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire


porté
par un parent sur un enfant majeur,
si cet enfant porte plainte ?

Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas pris


en
compte.

Merci bcp




Avatar
Lamimolette
Merci pour la réponse.

En fait le cas est qu'une claque est partie pour des bonnes raisons, mais
mal arrivée ... nez cassé.
Aucun antécédant pour celui qui a porté le coup.
Celui qui l'a reçu n'est pas faible et a d'ailleurs rendu des coups.

Quelle pourrait être la peine ?



"reboul.jp" a écrit dans le message de
news:bh6c88$7sl$
Bonsoir
tout dépend de l'ITT fixée par le légiste le cas echéant et de l'emploi ou
non d'une arme et de la qualité de la victime (personne particulièrement
faible)...
Moins de 8 jours c'est une contravention de 4 eme ou 5 eme classe le cas
échéant, donc le Tribunal de Police
au moins 8 jours direction le Tribunal correctionnel puisqu'il s'agira


d'un
délit maxi 3 ans et/ ou 45000 E d'amende...
Par contre le juge aura toute liberté d'apprecier les faits pour fixer le
quantum de la peine pouvant aller meme jusqu'à la relaxe ou la dispense de
peine. ceci ne préjugeant pas de l'action civile

Lamimolette a écrit dans le message :
3f36a9e8$0$9626$
> Bonjour,
>
> Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire
porté
> par un parent sur un enfant majeur,
> si cet enfant porte plainte ?
>
> Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas pris
en
> compte.
>
> Merci bcp
>
>




Avatar
reboul.jp
difficile d'y répondre en ignorant les raisons (bonnes ???) qui ont conduit
à cet acte.
De meme quelle a été l'attitude de "l'agresseur" par la suite?
Cela relève du cas d'espece;;;
Tout dépend de l'ITT qui a été fixée, mais un nez cassé (probablement plus
de huit jours) ce risque d'etre la correctionnelle...à partir de là et si
l'auteur des coups n'est pas un habitué du TC, cela se soldera probablement
par une amende et des dommage interets

Lamimolette a écrit dans le message :
3f36c033$0$9626$
Merci pour la réponse.

En fait le cas est qu'une claque est partie pour des bonnes raisons, mais
mal arrivée ... nez cassé.
Aucun antécédant pour celui qui a porté le coup.
Celui qui l'a reçu n'est pas faible et a d'ailleurs rendu des coups.

Quelle pourrait être la peine ?



"reboul.jp" a écrit dans le message de
news:bh6c88$7sl$
> Bonsoir
> tout dépend de l'ITT fixée par le légiste le cas echéant et de l'emploi


ou
> non d'une arme et de la qualité de la victime (personne particulièrement
> faible)...
> Moins de 8 jours c'est une contravention de 4 eme ou 5 eme classe le cas
> échéant, donc le Tribunal de Police
> au moins 8 jours direction le Tribunal correctionnel puisqu'il s'agira
d'un
> délit maxi 3 ans et/ ou 45000 E d'amende...
> Par contre le juge aura toute liberté d'apprecier les faits pour fixer


le
> quantum de la peine pouvant aller meme jusqu'à la relaxe ou la dispense


de
> peine. ceci ne préjugeant pas de l'action civile
>
> Lamimolette a écrit dans le message :
> 3f36a9e8$0$9626$
> > Bonjour,
> >
> > Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire
> porté
> > par un parent sur un enfant majeur,
> > si cet enfant porte plainte ?
> >
> > Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas


pris
> en
> > compte.
> >
> > Merci bcp
> >
> >
>
>




Avatar
reboul.jp
attention d'ailleurs à votre intitulé il s'agit en fait de violences
volontaires ayant eu comme conséquence des blessures involontaires....la
nuance est de taille
Lamimolette a écrit dans le message :
3f36a9e8$0$9626$
Bonjour,

Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire


porté
par un parent sur un enfant majeur,
si cet enfant porte plainte ?

Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas pris


en
compte.

Merci bcp




Avatar
Lamimolette
quand un enfant manque de respect effrontément à ses parents pour la n-ième
fois,
une claque, forte mais mal placée donne ce malheureux résultat qui n'était
pas voulu évidemment.
Le parent n'est pas du tout habitué au TC et n'est pas violent.

Je ne considère pas, que c'est une violence, mais un acte normal que tout
parent aurait fait.

Le TC le considèra peut-être différemment...

L'ITT est de 9 jours.

Pensez vous que l'amende pourrait être forte et quel montant de dommage et
intéret pourrait-il y avoir ?



"reboul.jp" a écrit dans le message de
news:bh6g62$89n$
attention d'ailleurs à votre intitulé il s'agit en fait de violences
volontaires ayant eu comme conséquence des blessures involontaires....la
nuance est de taille
Lamimolette a écrit dans le message :
3f36a9e8$0$9626$
> Bonjour,
>
> Que risque l'auteur d'un coup ayant entrainé une blessure involontaire
porté
> par un parent sur un enfant majeur,
> si cet enfant porte plainte ?
>
> Je suppose que la raison du coup, même s'il est justifié, n'est pas pris
en
> compte.
>
> Merci bcp
>
>




Avatar
AlainD
"Samuel Tardieu" a écrit dans le message de news:

Sam
--
Samuel Tardieu -- -- http://www.rfc1149.net/sam



HS vous êtes sur un forum de droit
Avatar
Ruddy
:
: On ne tape pas sur un enfant !!!
: même s'il est "mal élevé"..
:
(ou alors avec une serviette
mouillée...pas de traces !)
Avatar
Lamimolette
Quand vous aurez eu des enfants et qu'ils auront passés la vingtaine, que
vous aurez tout fait
pour eux ( y compris les sortir de sous les ponts parce qu'ils ne sont pas
foutu d'éviter d'être fiché banque de France)
et qu'en retour il vous manque de respect effrontemment, vous renviendrez me
voir ...

"Samuel Tardieu" a écrit dans le message de
news:
>>>>> "Lamimolette" == Lamimolette writes:

Lamimolette> quand un enfant manque de respect effrontément à ses
Lamimolette> parents pour la n-ième fois, une claque, forte mais mal
Lamimolette> placée donne ce malheureux résultat qui n'était pas voulu
Lamimolette> évidemment. Le parent n'est pas du tout habitué au TC et
Lamimolette> n'est pas violent.

Lamimolette> Je ne considère pas, que c'est une violence, mais un acte
Lamimolette> normal que tout parent aurait fait.

Est-ce que selon vous, si un parent manque effrontément de respect à
son enfant majeur pour la n-ième fois (cela arrive !), une claque
(éventuellement forte mais mal placée) de la part de l'enfant est
justifiée également ? Ou bien le simple fait d'être parent donne t'il
le droit de frapper un autre être humain et de lui casser le nez ?

Je ne comprends pas qu'on puisse qualifier une claque suffisamment
forte pour casser un nez d' « acte normal que tout parent aurait
fait », ou alors j'ai la chance de ne pas vivre dans le même monde que
vous. Est-ce valable également entre conjoints ? (une claque un peu
forte ayant provoquée une commotion cérébrale par exemple)

Sam
--
Samuel Tardieu -- -- http://www.rfc1149.net/sam


Avatar
Samuel Tardieu
>>>>> "Brina" == brina writes:











Brina> un parent a des obligations aussi, par exemple de se faire
Brina> obéir par son enfant et de faire en sorte qu'il fasse ce qu'on
Brina> lui dit de faire. Un parent allant trop loin en ne faisant pas
Brina> ce qui est décrit ci-dessus peut risquer la prison. Faudra
Brina> donc savoir si une gifle est plus grave que le manque de
Brina> surveillance.

Brina> L'enfant majeur n'ayant aucune responsabilité envers ses
Brina> parents, la situation n'est pas comparable.

Sauf qu'il s'agit ici d'un enfant majeur. Nous sommes dans le cas de
deux adultes dont l'un frappe l'autre. Cela change t'il la donne pour
toi, ou bien cela justifie t'il toujours que le père frappe l'enfant
*majeur* sans que l'enfant majeur puisse frapper le père ?

Est-ce que les tribunaux sont plus cléments dans un cas que dans
l'autre ?

Sam
--
Samuel Tardieu -- -- http://www.rfc1149.net/sam
Avatar
alex
Lamimolette wrote:

Quand vous aurez eu des enfants et qu'ils auront passés la vingtaine, que
vous aurez tout fait
pour eux ( y compris les sortir de sous les ponts parce qu'ils ne sont pas
foutu d'éviter d'être fiché banque de France)
et qu'en retour il vous manque de respect effrontemment, vous renviendrez me
voir ...




Vous ne les avaient pas aidé avant qu'ils soient dans cette situation ?
(très bon parents)
1 2 3