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Création d'une assoc de loi 1901 - versement des cotisations

17 réponses
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Macika
Bonjour,
Nous sommes en train de créer une association de loi 1901. Les statuts ont
été rédigés et déposés hier. Le trésorerier demande que l'on lui verse les
cotisations rapidement, soit en main propres, soit il veut bien preter son
compte bancaire à lui pour les virements.... Je ne trouve pas ça normal,
pour moi, les membres fondateurs comme les autres payent la cotisation une
fois que l'assoc a été bien créée et publiée ainsi que le compte bancaire
ouvert.
Quelqu'un peut-il me dire comment ça se passe normalement?
Merci d'avance, et bonne journée,
Macika

10 réponses

1 2
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Emma
Macika a écrit :
Bonjour,
Nous sommes en train de créer une association de loi 1901. Les statuts ont
été rédigés et déposés hier. Le trésorerier demande que l'on lui verse les
cotisations rapidement, soit en main propres, soit il veut bien preter son
compte bancaire à lui pour les virements.... Je ne trouve pas ça normal,
pour moi, les membres fondateurs comme les autres payent la cotisation une
fois que l'assoc a été bien créée et publiée ainsi que le compte bancaire
ouvert.
Quelqu'un peut-il me dire comment ça se passe normalement?



les deux hypothèses sont possibles

pourquoi autait-il besoin d'argent si vite ?

L'asso a déjà des dettes ?

S'il veut bien prêter son compte, il peut aussi prêter ce qu'il y a
dessus et cela lui sera remboursé
:-))
(avec des justificatifs et un fonctionnement transparent : ça ne posera
pas de problème : déjà il a fallu payer le coût de la déclaration...

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de
travail est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard
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Macika
"Emma" escribió en el mensaje
news:449153d5$0$938$
Macika a écrit :
Bonjour,
Nous sommes en train de créer une association de loi 1901. Les statuts
ont été rédigés et déposés hier. Le trésorerier demande que l'on lui
verse les cotisations rapidement, soit en main propres, soit il veut bien
preter son compte bancaire à lui pour les virements.... Je ne trouve pas
ça normal, pour moi, les membres fondateurs comme les autres payent la
cotisation une fois que l'assoc a été bien créée et publiée ainsi que le
compte bancaire ouvert.
Quelqu'un peut-il me dire comment ça se passe normalement?



les deux hypothèses sont possibles

pourquoi autait-il besoin d'argent si vite ?

L'asso a déjà des dettes ?

S'il veut bien prêter son compte, il peut aussi prêter ce qu'il y a dessus
et cela lui sera remboursé
:-))
(avec des justificatifs et un fonctionnement transparent : ça ne posera
pas de problème : déjà il a fallu payer le coût de la déclaration...

Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de travail
est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard




Non, l'assoc n'a aucune dette pour le moment.
La declaration est gratuite, non?

Mais comment se passe réellement le paiement de la cotisation: n'est-ce pas
uniquement faisable si l'assoc a été publiée au JO? Le trésorier ne
devrait-il pas déjà donner un reçu, ou une facture au nom de l'assoc?
Comment pourrait-il le faire si elle n'est pas encore publiée?

Pour moi ce n'est pas clair tout ça. Je ne comprends pas non plus cet
empressement ( à moins qu'il veuille placer l'argent sur son compte et que
ça lui rapporte pas mal, ou un peu boursicoter....)

Cordialement,

Macika
Avatar
Emma
Macika a écrit :

Non, l'assoc n'a aucune dette pour le moment.
La declaration est gratuite, non?



entre 30 et 40 euros, il me semble.
Quelqu'un a dû avancer
et a dû avoir un reçu qui lui servira à se faire rembourser par l'asso

Mais comment se passe réellement le paiement de la cotisation: n'est-ce pas
uniquement faisable si l'assoc a été publiée au JO? Le trésorier ne
devrait-il pas déjà donner un reçu, ou une facture au nom de l'assoc?
Comment pourrait-il le faire si elle n'est pas encore publiée?



ça dépend du fonctionnement et de ce qui a été decidé dans les statuts,
sur le rôle du trésorier, la limite sa fonction telle qu'elle a été
précisée.
On peut aussi avoir dans les statuts le fonctionnement avant une
première AG ou le fonctionneemnt d'un bureau provisoire, ou le
fonctionnement provisoire la première année, etc

Pour moi ce n'est pas clair tout ça. Je ne comprends pas non plus cet
empressement ( à moins qu'il veuille placer l'argent sur son compte et que
ça lui rapporte pas mal, ou un peu boursicoter....)



ne soyons pas si mauvaise langue
Mais il faudrait lui demander à lui, pourquoi il veut l'argent avant
l'ouverture du compte... même si ce doit être possible avec tenu
transparente des comptes (ce qui serait aussi une protection pour lui de
ne pas avoir de rentrée d'argent sans pouvoir justifier..)

vous pouvez aussi consulter ce forum
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations

Emma



--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de
travail est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard
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Macika
Sinon rien de special n'a été prévu dans les statuts.
En fait dès la premiere réunion ou nous avons parlé de la creation de
l'assoc, sans avoir voté le statut, on venait juste de fixer le montant de
la cotisation, un tresorerier a ete vote et il commençait deja a collecter
la cotisation, chacun devait sortir son porte monnaie, et là j'ai dit stop
avec d'autres personnes.... A la fin de la seance, je me suis déclinée de
devenir membre fondateur justement parce que cet empressement à collecter
l'argent m'a fait peur. On me demande aujourd'hui de verser cette
cotisation, si toute fois je voulais devenir membre.... Pour moi c'est tres
bizarre tout ça.

"Emma" escribió en el mensaje
news:44915e74$0$909$
Macika a écrit :

Non, l'assoc n'a aucune dette pour le moment.
La declaration est gratuite, non?



entre 30 et 40 euros, il me semble.
Quelqu'un a dû avancer
et a dû avoir un reçu qui lui servira à se faire rembourser par l'asso

Mais comment se passe réellement le paiement de la cotisation: n'est-ce
pas uniquement faisable si l'assoc a été publiée au JO? Le trésorier ne
devrait-il pas déjà donner un reçu, ou une facture au nom de l'assoc?
Comment pourrait-il le faire si elle n'est pas encore publiée?



ça dépend du fonctionnement et de ce qui a été decidé dans les statuts,
sur le rôle du trésorier, la limite sa fonction telle qu'elle a été
précisée.
On peut aussi avoir dans les statuts le fonctionnement avant une première
AG ou le fonctionneemnt d'un bureau provisoire, ou le fonctionnement
provisoire la première année, etc

Pour moi ce n'est pas clair tout ça. Je ne comprends pas non plus cet
empressement ( à moins qu'il veuille placer l'argent sur son compte et
que ça lui rapporte pas mal, ou un peu boursicoter....)



ne soyons pas si mauvaise langue
Mais il faudrait lui demander à lui, pourquoi il veut l'argent avant
l'ouverture du compte... même si ce doit être possible avec tenu
transparente des comptes (ce qui serait aussi une protection pour lui de
ne pas avoir de rentrée d'argent sans pouvoir justifier..)

vous pouvez aussi consulter ce forum
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations

Emma



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L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de travail
est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard


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Macika
Effectivement, le coût de la publication s'élève à 39,06 ?. Ce n'est pas une
raison pour collecter entre 150-200? ( cotisation * nombre de membres).
Surout que l'on n'a absolument RIEN a acheter pour le moment....
"Macika" escribió en el mensaje
news:Yrdkg.136$
Sinon rien de special n'a été prévu dans les statuts.
En fait dès la premiere réunion ou nous avons parlé de la creation de
l'assoc, sans avoir voté le statut, on venait juste de fixer le montant de
la cotisation, un tresorerier a ete vote et il commençait deja a collecter
la cotisation, chacun devait sortir son porte monnaie, et là j'ai dit stop
avec d'autres personnes.... A la fin de la seance, je me suis déclinée de
devenir membre fondateur justement parce que cet empressement à collecter
l'argent m'a fait peur. On me demande aujourd'hui de verser cette
cotisation, si toute fois je voulais devenir membre.... Pour moi c'est
tres bizarre tout ça.

"Emma" escribió en el mensaje
news:44915e74$0$909$
Macika a écrit :

Non, l'assoc n'a aucune dette pour le moment.
La declaration est gratuite, non?



entre 30 et 40 euros, il me semble.
Quelqu'un a dû avancer
et a dû avoir un reçu qui lui servira à se faire rembourser par l'asso

Mais comment se passe réellement le paiement de la cotisation: n'est-ce
pas uniquement faisable si l'assoc a été publiée au JO? Le trésorier ne
devrait-il pas déjà donner un reçu, ou une facture au nom de l'assoc?
Comment pourrait-il le faire si elle n'est pas encore publiée?



ça dépend du fonctionnement et de ce qui a été decidé dans les statuts,
sur le rôle du trésorier, la limite sa fonction telle qu'elle a été
précisée.
On peut aussi avoir dans les statuts le fonctionnement avant une première
AG ou le fonctionneemnt d'un bureau provisoire, ou le fonctionnement
provisoire la première année, etc

Pour moi ce n'est pas clair tout ça. Je ne comprends pas non plus cet
empressement ( à moins qu'il veuille placer l'argent sur son compte et
que ça lui rapporte pas mal, ou un peu boursicoter....)



ne soyons pas si mauvaise langue
Mais il faudrait lui demander à lui, pourquoi il veut l'argent avant
l'ouverture du compte... même si ce doit être possible avec tenu
transparente des comptes (ce qui serait aussi une protection pour lui de
ne pas avoir de rentrée d'argent sans pouvoir justifier..)

vous pouvez aussi consulter ce forum
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations

Emma



--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

L'oisiveté est, dit-on, la mère de tous les vices, mais l'excès de
travail est le père de toutes les soumissions.
Albert Jacquard






Avatar
Emma
Macika a écrit :
Sinon rien de special n'a été prévu dans les statuts.



:-((

En fait dès la premiere réunion ou nous avons parlé de la creation de
l'assoc, sans avoir voté le statut, on venait juste de fixer le montant de
la cotisation, un tresorerier a ete vote et il commençait deja a collecter
la cotisation, chacun devait sortir son porte monnaie, et là j'ai dit stop
avec d'autres personnes....



vous avez eu raison de demander des explications.

A la fin de la seance, je me suis déclinée de
devenir membre fondateur justement parce que cet empressement à collecter
l'argent m'a fait peur. On me demande aujourd'hui de verser cette
cotisation, si toute fois je voulais devenir membre.... Pour moi c'est tres
bizarre tout ça.



En tout cas, ça ne part pas bien comme type de fonctionnement

Emma
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Macika
Ben oui, à moi non plus ce n'est pas clair tout ça.....
"Emma" escribió en el mensaje
news:44916b6d$0$932$
Macika a écrit :
Sinon rien de special n'a été prévu dans les statuts.



:-((

En fait dès la premiere réunion ou nous avons parlé de la creation de
l'assoc, sans avoir voté le statut, on venait juste de fixer le montant
de la cotisation, un tresorerier a ete vote et il commençait deja a
collecter la cotisation, chacun devait sortir son porte monnaie, et là
j'ai dit stop avec d'autres personnes....



vous avez eu raison de demander des explications.

A la fin de la seance, je me suis déclinée de
devenir membre fondateur justement parce que cet empressement à collecter
l'argent m'a fait peur. On me demande aujourd'hui de verser cette
cotisation, si toute fois je voulais devenir membre.... Pour moi c'est
tres bizarre tout ça.



En tout cas, ça ne part pas bien comme type de fonctionnement

Emma


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haveur
Bonjour,

Macika a écrit :
Bonjour,
Nous sommes en train de créer une association de loi 1901. Les statut s ont
été rédigés et déposés hier. Le trésorerier demande que l 'on lui verse les
cotisations rapidement, soit en main propres, soit il veut bien preter son
compte bancaire à lui pour les virements....




Utiliser son compte personnel pour déposer l'argent d'une association ,
même momentanément, est le plus sur moyen d'avoir ennuis :

- avec les impôts qui peuvent, et le font parfois, considérer que
l'argent mis sur un compte personnel et non sur un compte ouvert au nom
de la personne morale qui vient d'être créée, constitue des revenus
personnels du dirigeant et peuvent lui reprocher de ne pas l'avoir
déclaré dans ses revenus imposable (--> contrôle fiscal --> redress ement
avec pénalité pour ce dirigeant);

- avec les membres surtout lorsque comme ici il n'est pas dit qu'il
donne un reçu ou un document comme une carte de membre.

Je ne trouve pas ça normal,
pour moi, les membres fondateurs comme les autres payent la cotisation une
fois que l'assoc a été bien créée et publiée ainsi que le com pte bancaire
ouvert.



Membre fondateurs ou non le versement d'une cotisation n'est pas
obligatoire dans une association.
Cette cotisation devient seulement obligatoire si les statuts prévoient
son existence et précisent les modalités de versement.

Quelqu'un peut-il me dire comment ça se passe normalement?



C'est aux statuts ded édider de 'lexistence d'une cotisation et de ses
modlités de versement . Mais il es tpréférable de créer le rpinci pe de
la cotisation sans indiquer dans less tatuts son montant.
Ce montant, ainsi que les modalités de vrsement sont à entrer dans un
règlement intérieur. Cela évite d'avoir à procéder à une dé claration
modificatrice des statuts à chaque fois que l'on change ce montant de l a
cotisation.

Question à cent sous : un registre (ou cahier) comptable a t il été
immédiatement ouvert pour y inscrire les cotisations versées ?

Cordialement


--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
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haveur
Bonjour,

Macika a écrit :
Mais comment se passe réellement le paiement de la cotisation: n'est- ce pas
uniquement faisable si l'assoc a été publiée au JO?



non.

Une association non déclarée peut aussi mettre enplace un cotisation.

Mais votre question ne porterait elle pas plutôt sur le moment pour
percevoir les cotisation?

Il n'existe aucune règle en al matière. Seuls les statuts de votre
association peuvent définir ce moment. Même si les statuts ne le
précisent pas une association peut effectivement commencer à fonction ner
(par exemple à percevoir une cotisation) avant que sa déclaration de
création soit publiée au JO. Il arrive souvent que cela permette à
l'association de faire face aux premiers frais (le coût de la
déclaration au JO, la cotisation d'assurance quand l'association en
souscrit une, les achats de cahier ou de registre comptable, des coups
de téléphones etc.)

Le trésorier ne
devrait-il pas déjà donner un reçu, ou une facture au nom de l'as soc?


Cela aprait logique mais n'est rednu obligatorie que si les statuts el
rpécisqent.

Mais en ne donnant pas de reçu un trésorier ne rend pas service à
l'association car il crée une suspicion qui est un mauvais début de
fonctionnement pour l'association. La preuve : votre méfiance.

Il se crée aussi des difficultés pour lui même car il lui sera peut être
difficile de se souvenir de toutes les cotisations perçues et, d'autre
part , cela sera très mal ressenti par un contrôleur des impôts si
l'association subi un jour un contrôle fiscal.

Comment pourrait-il le faire si elle n'est pas encore publiée?



Rien n'nterdit à l'asociaiton de comencer à écrire sa comptabiltié avant
la publication au JO. Il est fréquent que des factures aient été pa yées
avant même la déclaration en préfecture. Il est normal d les enregi strer
au plus tôt.

Pour moi ce n'est pas clair tout ça. Je ne comprends pas non plus cet
empressement ( à moins qu'il veuille placer l'argent sur son compte e t que
ça lui rapporte pas mal, ou un peu boursicoter....)



Ce n'est peut etre qu'une hypothèse que vous formulez mais cela démon tre
exactement le doute qui s'installe ...Même si le trésorier est à ce nt
lieue d'avoir une telle intention.

Demandez lui donc pourquoi il se précipite ainsi ?

Sa proposition de déposer ces cotisations dans son compte personnel
bancaire est également préoccupante.

Cordialement

--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
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haveur
Macika a écrit :
Sinon rien de special n'a été prévu dans les statuts.
En fait dès la premiere réunion ou nous avons parlé de la creatio n de
l'assoc, sans avoir voté le statut, on venait juste de fixer le monta nt de
la cotisation, un tresorerier a ete vote et il commençait deja a coll ecter
la cotisation, chacun devait sortir son porte monnaie, et là j'ai dit stop
avec d'autres personnes....



Vus avez eu raison.

A la fin de la seance, je me suis déclinée de
devenir membre fondateur justement parce que cet empressement à colle cter
l'argent m'a fait peur. On me demande aujourd'hui de verser cette
cotisation, si toute fois je voulais devenir membre.... Pour moi c'est tres
bizarre tout ça.



Peut être ne s'agit il que de maladresse ...

C'est néanmoins préoccupant car la première chose réellement à faire est
d'établir les statuts qi vont justement contenir les dispositions
d'rganisation et de répartition des pouvoirs entre les instances
dirigeantes (comité, conseil d'administration, bureau, assemblée
générale etc.) et les fonctions dirigeantes (secrétaire, trésorie r et
autres dirigeants)

Cordialement


--

le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
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