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moisse
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
helios a émis l'idée suivante :
bonjour
que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1
du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait
résident permanant en France ??
Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à
l'installation d'une activité commerciale.
Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP)
ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
helios
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour
que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au
D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait
résident permanant en France ??
Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à
l'installation d'une activité commerciale.
Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP)
ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des
actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour
étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui
stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on
a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
moisse
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour
que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au
D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait
résident permanant en France ??
Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à
l'installation d'une activité commerciale.
Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP)
ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes
de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou
touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette
personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse
déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question.
Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit
étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une
activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce
ou de métiers.
Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement
contraire.
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
helios
Le 24/01/2013 10:59, moisse a écrit :
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
l’étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais vient qu'en même avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son pays et non celle de la France donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se soustrait frauduleusement au lois française
Le 24/01/2013 10:59, moisse a écrit :
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour
que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au
D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait
résident permanant en France ??
Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à
l'installation d'une activité commerciale.
Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP)
ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des
actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour
étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui
stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t
on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question.
Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger
une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité
commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de
métiers.
Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement
contraire.
l’étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais
vient qu'en même
avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son
pays et non celle de la France
donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se
soustrait frauduleusement au lois française
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
l’étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais vient qu'en même avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son pays et non celle de la France donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se soustrait frauduleusement au lois française
Christophe, tout simplement
"helios" a écrit dans le message de news: 51011e10$0$6124$
Le 24/01/2013 10:59, moisse a écrit :
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
l'étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais vient qu'en même avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son pays et non celle de la France donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se soustrait frauduleusement au lois française
Il n'y a pas d'obligation à déclarer une absence d'exercice d'activité commerciale. Ceci est vrai aussi pour un Français d'ailleurs, mais c'est un autre sujet.
Si il a quand même écrit au préfet, sachant qu'il allait exercer une activité commerciale sur le sol français, pour dire qu'il ne viendrais pas exercer ce type d'activité, la première chose à vérifier c'est sa nationalité. Il est possible qu'il soit Belge.
Si après vérification il s'avère qu'il ne s'agit pas de la boutade d'un Belge, mais que c'est bien un Suisse, armez vous de patience car il va falloir lui expliquer plusieurs fois avant qu'il ne comprenne.
Tout ceci pour rire, bien entendu. J'adore les Suisse et les Belges.
"helios" <helios@com02.net> a écrit dans le message de news:
51011e10$0$6124$426a74cc@news.free.fr...
Le 24/01/2013 10:59, moisse a écrit :
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour
que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au
D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait
résident permanant en France ??
Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à
l'installation d'une activité commerciale.
Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP)
ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des
actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour
étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui
stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t
on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question.
Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger
une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité
commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de
métiers.
Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement
contraire.
l'étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais vient
qu'en même
avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son
pays et non celle de la France
donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se
soustrait frauduleusement au lois française
Il n'y a pas d'obligation à déclarer une absence d'exercice d'activité
commerciale. Ceci est vrai aussi pour un Français d'ailleurs, mais c'est un
autre sujet.
Si il a quand même écrit au préfet, sachant qu'il allait exercer une
activité commerciale sur le sol français, pour dire qu'il ne viendrais pas
exercer ce type d'activité, la première chose à vérifier c'est sa
nationalité. Il est possible qu'il soit Belge.
Si après vérification il s'avère qu'il ne s'agit pas de la boutade d'un
Belge, mais que c'est bien un Suisse, armez vous de patience car il va
falloir lui expliquer plusieurs fois avant qu'il ne comprenne.
Tout ceci pour rire, bien entendu. J'adore les Suisse et les Belges.
"helios" a écrit dans le message de news: 51011e10$0$6124$
Le 24/01/2013 10:59, moisse a écrit :
Dans son message précédent, helios a écrit :
Le 23/01/2013 18:34, moisse a écrit :
helios a émis l'idée suivante :
bonjour que risque un commerçant etranger ayant fait la declaration indiqué au D122-1 du code commerce et qui viendrait en france ?
Vous voulez dire un étranger hors UE (et suisse) qui deviendrait résident permanant en France ?? Hé bien il aurait déja rempli toutes les formalités qui incombent à l'installation d'une activité commerciale. Ne resterait que la déclaration des revenus (IRPP) ALors je ne vois pas trop à quoi se rapporte le risque encourru.
non je parle d'un étranger hors UE (et suisse) qui viendrait faire des actes de gestion en France sous couvert de visite familiale ou séjour étudiant ou touristique et cela malgré sa déclaration au préfet qui stipule que cette personne ne feras jamais cela en bref que risque t on a avoir fait une fausse déclaration au préfet ?
J'au du mal à comprendre le sens de votre question. Le code de commerce dans l'article que vous citez impose au dit étranger une déclaration en préfecture lorsqu'il veut se livrer à une activité commerciale imposant une inscription à un registre de commerce ou de métiers. Je ne vois pas d'intéret à déclarer dans cette situation un engagement contraire.
l'étranger fait sa déclaration au préfet "je ne viendrais pas" mais vient qu'en même avantage étant légalement dans son pays il est régis par les lois de son pays et non celle de la France donc si il vient il viole son engagement de ne pas venir et en plus se soustrait frauduleusement au lois française
Il n'y a pas d'obligation à déclarer une absence d'exercice d'activité commerciale. Ceci est vrai aussi pour un Français d'ailleurs, mais c'est un autre sujet.
Si il a quand même écrit au préfet, sachant qu'il allait exercer une activité commerciale sur le sol français, pour dire qu'il ne viendrais pas exercer ce type d'activité, la première chose à vérifier c'est sa nationalité. Il est possible qu'il soit Belge.
Si après vérification il s'avère qu'il ne s'agit pas de la boutade d'un Belge, mais que c'est bien un Suisse, armez vous de patience car il va falloir lui expliquer plusieurs fois avant qu'il ne comprenne.
Tout ceci pour rire, bien entendu. J'adore les Suisse et les Belges.
