Bonjour,
J' ai d=E9pos=E9 plainte contre un pr=E9sident d'asso, pour manquement aux
r=E8gles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
d=E9lai est normalement si long ou l'affaire est tomb=E9es aux
oubliettes.
Merci de vos r=E9ponses.
R=E9gsis
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Juv
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?
"Régis" a écrit dans le message de news:
Bonjour, J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux oubliettes. Merci de vos réponses. Régsis
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?
"Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups.com...
Bonjour,
J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
oubliettes.
Merci de vos réponses.
Régsis
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?
"Régis" a écrit dans le message de news:
Bonjour, J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux oubliettes. Merci de vos réponses. Régsis
Régis
Bonjour, J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet" sur papier libre en donnant un max. de détails. Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé avec AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à précédé l'envoi de la lettre. Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é envers moi. En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur. Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art, mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O))) Merci Régis
Juv wrote:
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle l oi?
"Régis" a écrit dans le message de news:
Bonjour, J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux oubliettes. Merci de vos réponses. Régsis
Bonjour,
J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus
comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet"
sur papier libre en donnant un max. de détails.
Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé avec
AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et
surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à
précédé l'envoi de la lettre.
Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres
disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é
envers moi.
En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais
on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de
ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur.
Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art,
mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O)))
Merci
Régis
Juv wrote:
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle l oi?
"Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups.com...
Bonjour,
J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
oubliettes.
Merci de vos réponses.
Régsis
Bonjour, J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet" sur papier libre en donnant un max. de détails. Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé avec AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à précédé l'envoi de la lettre. Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é envers moi. En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur. Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art, mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O))) Merci Régis
Juv wrote:
La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle l oi?
"Régis" a écrit dans le message de news:
Bonjour, J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux oubliettes. Merci de vos réponses. Régsis
Régis
Bonjour, pesrsonne ne peux me renseigner, tant pis. Merci quand meme. Régis
Régis wrote:
Bonjour, J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet" sur papier libre en donnant un max. de détails. Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé av ec AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à précédé l'envoi de la lettre. Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é envers moi. En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur. Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art, mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O))) Merci Régis
Juv wrote: > La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi? > > > "Régis" a écrit dans le message de news: > > Bonjour, > J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux > règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le > délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux > oubliettes. > Merci de vos réponses. > Régsis
Bonjour,
pesrsonne ne peux me renseigner, tant pis.
Merci quand meme.
Régis
Régis wrote:
Bonjour,
J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus
comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet"
sur papier libre en donnant un max. de détails.
Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé av ec
AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et
surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à
précédé l'envoi de la lettre.
Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres
disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é
envers moi.
En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais
on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de
ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur.
Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art,
mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O)))
Merci
Régis
Juv wrote:
> La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi?
>
>
> "Régis" <regis.duxin@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 1160555200.594830.316750@b28g2000cwb.googlegroups.com...
> Bonjour,
> J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux
> règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le
> délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux
> oubliettes.
> Merci de vos réponses.
> Régsis
Bonjour, pesrsonne ne peux me renseigner, tant pis. Merci quand meme. Régis
Régis wrote:
Bonjour, J'ai rempli un imprimé que j'ai été chercher un tribunal en plus comme me l'a demandé la dame de l'accueil, j'ai présenté mon "sujet" sur papier libre en donnant un max. de détails. Le pb est que j'ai été radié d'une asso avec lettre recommandé av ec AR, sans en etre averti auparavant , pour un motif non légitime, et surtout sans avoir pu me "défendre" lors de l'AG extraordinaire qui à précédé l'envoi de la lettre. Il faut dire que le président mène la barque et les autres membres disent comme lui, pas moi, voilà ce qui à déclenché cette ostilit é envers moi. En vertue de quelle loi ???, je ne connais pas les termes exactes, mais on m'a dit qu'il a fait une faute grave en me mettant à l'écart de ces évènement et que la loi sur les asso 1901 irait en ma faveur. Excusez les termes et l'écriture pas trop dans les règles de l'art, mais je ne suis pas habitué à tous ces trucs juridiques ;O))) Merci Régis
Juv wrote: > La plainte à été deposée de quelle facon et en vertue de quelle loi? > > > "Régis" a écrit dans le message de news: > > Bonjour, > J' ai déposé plainte contre un président d'asso, pour manquement aux > règles de radiation, en mars 2006 depuis je n'ai pas de nouvelles, le > délai est normalement si long ou l'affaire est tombées aux > oubliettes. > Merci de vos réponses. > Régsis
