deneigement lotissement privé

Le
citoyen
bonjour




voici un extrait du courrier que j'ai envoyé au maire:

-
" Suite aux récentes chutes de neige (10 à 15 cm), les voies du
lotissement n'ont pas été déneigées, ni salées malgré nos appels
téléphoniques aux services techniques. Ces derniers m'ont répondu
qu'ils n'intervenaient pas dans les lotissements privés. Ceci a
entraîné d'énormes difficultés de circulation et des incidents sont
survenus. Ces incidents auraient pu entraîner des dommages corporels
graves (voiture qui descend seule, stop de la rue XXXXX très
dangereux). En effet, les voies sont en forte dénivellation et ceci
engendre des risques importants lorsqu'il gèle ou neige.

Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il
s'agissait de voies communales. Cependant, les voies du lotissement
sont ouvertes à la circulation publique, notamment pour le ramassage
des ordures ménagères qui n'a pas pu s'effectuer à cette période,
ainsi que pour le passage du facteur qui a eu des difficultés à
effectuer son travail.
Je vous rappelle également que notre lotissement est le passage
privilégié de bon nombre de collégiens qui y voient un raccourci bien
commode. De plus, nous sommes plusieurs à avoir des enfants en bas âge
et lorsqu'on est contraint de garer son véhicule en bas du lotissement
pour monter avec son bébé dans la neige, ce n'est pas chose facile !

Vos services techniques m'ont pourtant indiqué au téléphone,
que vous disposiez des moyens humains et matériels nécessaires pour
effectuer ces opérations de déneigement et de salage.

Je surpris et choqué de constater que le principe d'égalité des
citoyens devant les charges publiques n'est pas respecté ; en effet,
nous faisons partie intégrante de la commune et nous payons les mêmes
impôts locaux que les autres concitoyens sans avoir les mêmes
services.

Si d'autres événements climatiques se produisaient cet hiver, il me
semble fondamental et nécessaire que les voies du lotissement soient
sécurisées au même titre que les autres voies " à risques " de la
commune.
-


voici la réponse de la mairie:

."comme vous le soulignez, votre lotissement n'est pas intégré dans
le domaine public. La commune n'ayant pas vocation à intervenir sur un
domaine privé, nous ne pouvons pas procéder aux opérations de
déneigement tout comme nous n'intervenons pas sur l'éclairage, le
revêtement de la chaussée, des trottoirs ou les espaces verts du
lotissement.

L'allée XXX et la rue xxxx sont en impasse. Elles ne desservent
aucune voirie publique.[]


[.]

vous avez du constater que nos services ont déneigé votre lotissement
le 10 janvier dernier devant l'insistance des riverains. Cette
situation ne pourra plus se reproduire pour les raisons que nous avons
développées ci-dessus ainsi que pour des problèmes évidents
d'assurance, puisqu'à titre d'exemple, déneiger une voirie privée
reviendrait à intervenir à l'intérieur de chaque propriété privée.




--



En gros, nous sommes lotissement privé et nous demandons depuis
toujours le rattachement à la commune. ils ont déneigé une fois. Ils
nous ont posé du sel les autres fois parcequ'on en pouvait plus et que
tout le monde les appelait.


quels arguments pouvons nous employer pour qu'ils fassent un effort.

Le chasse neige passe à 1 m du lotissement , ça ne lui prendrait que
10 min et nous serions vraiment soulagés( bébés, enfants, danger
dans la descente)



est il possible de s'arranger avec l'assureur de notre lotissement
pour leur donner l'accord ou je ne sais .

si c'est juste pour un problème d'assurance, il doit y avoir une
solution non?


merci pour votre aide !
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Droger Jean-Paul
Le #21178331
Il se trouve que a formulé :
bonjour




voici un extrait du courrier que j'ai envoyé au maire:

-------------------------------------------------------------
" Suite aux récentes chutes de neige (10 à 15 cm), les voies du
lotissement n'ont pas été déneigées, ni salées malgré nos appels
téléphoniques aux services techniques. Ces derniers m'ont répondu
qu'ils n'intervenaient pas dans les lotissements privés. Ceci a
entraîné d'énormes difficultés de circulation et des incidents sont
survenus. Ces incidents auraient pu entraîner des dommages corporels
graves (voiture qui descend seule, stop de la rue XXXXX très
dangereux). En effet, les voies sont en forte dénivellation et ceci
engendre des risques importants lorsqu'il gèle ou neige.

Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il
s'agissait de voies communales. Cependant, les voies du lotissement
sont ouvertes à la circulation publique, notamment pour le ramassage
des ordures ménagères qui n'a pas pu s'effectuer à cette période,
ainsi que pour le passage du facteur qui a eu des difficultés à
effectuer son travail.
Je vous rappelle également que notre lotissement est le passage
privilégié de bon nombre de collégiens qui y voient un raccourci bien
commode. De plus, nous sommes plusieurs à avoir des enfants en bas âge
et lorsqu'on est contraint de garer son véhicule en bas du lotissement
pour monter avec son bébé dans la neige, ce n'est pas chose facile !

Vos services techniques m'ont pourtant indiqué au téléphone,
que vous disposiez des moyens humains et matériels nécessaires pour
effectuer ces opérations de déneigement et de salage.

Je surpris et choqué de constater que le principe d'égalité des
citoyens devant les charges publiques n'est pas respecté ; en effet,
nous faisons partie intégrante de la commune et nous payons les mêmes
impôts locaux que les autres concitoyens sans avoir les mêmes
services.

Si d'autres événements climatiques se produisaient cet hiver, il me
semble fondamental et nécessaire que les voies du lotissement soient
sécurisées au même titre que les autres voies " à risques " de la
commune.
-------------------------------------------------------------


voici la réponse de la mairie:

...."comme vous le soulignez, votre lotissement n'est pas intégré dans
le domaine public. La commune n'ayant pas vocation à intervenir sur un
domaine privé, nous ne pouvons pas procéder aux opérations de
déneigement tout comme nous n'intervenons pas sur l'éclairage, le
revêtement de la chaussée, des trottoirs ou les espaces verts du
lotissement.

L'allée XXX et la rue xxxx sont en impasse. Elles ne desservent
aucune voirie publique....[...]


[....]

vous avez du constater que nos services ont déneigé votre lotissement
le 10 janvier dernier devant l'insistance des riverains. Cette
situation ne pourra plus se reproduire pour les raisons que nous avons
développées ci-dessus ainsi que pour des problèmes évidents
d'assurance, puisqu'à titre d'exemple, déneiger une voirie privée
reviendrait à intervenir à l'intérieur de chaque propriété privée.

..................


--------------------------------------------------------------



En gros, nous sommes lotissement privé et nous demandons depuis
toujours le rattachement à la commune. ils ont déneigé une fois. Ils
nous ont posé du sel les autres fois parcequ'on en pouvait plus et que
tout le monde les appelait.


quels arguments pouvons nous employer pour qu'ils fassent un effort.

Le chasse neige passe à 1 m du lotissement , ça ne lui prendrait que
10 min et nous serions vraiment soulagés...( bébés, enfants, danger
dans la descente)



est il possible de s'arranger avec l'assureur de notre lotissement
pour leur donner l'accord ou je ne sais ....

si c'est juste pour un problème d'assurance, il doit y avoir une
solution non?


merci pour votre aide !



leur passer un contrat et les payer en conséquence ... comme pour
d'autres travaux concernant une copropriété!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

citoyen
Le #21178511
On Thu, 11 Feb 2010 21:23:35 +0100, Droger Jean-Paul


leur passer un contrat et les payer en conséquence ... comme pour
d'autres travaux concernant une copropriété!!




je paye déjà mes impots qui sont très élevés sur la commune...

Je paye l'entretien du lotissement en plus et il faudrait que je paye
ça encore?

je ne suis pas une vache à lait !


Quid de l'égalité entre les citoyens? il n'y a rien à faire de ce côté
la?


pourquoi n'aurai je pas droit à la même sécurité que les autres... Je
suis en pleine ville, pas dans un champs au fond de la brousse...

Le college est à 1 min. le lotissement est en pleine ville.
Bernard Guérin
Le #21178501
Bonjour,



Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il



Non seulement la responsabilité du maire n'est pas engagée, mais c'est la
votre qui l'est : c'est aux gestionnaires du lotissement d'assurer
l'entretien des voies privées qui en font partie.

Par ailleurs, la mairie n'est pas obligée d'intervenir même sur les rues
publiques. Le maire peut décider que certaines rues ne sont pas déneigées,
car cela ne fait pas partie de l'intérêt général de la commune.

Et bien entendu, même pour les rues déneigées, les services de la mairie
peuvent décider quelles rues sont déneigées en priorité car plus utiles que
d'autres, et parfois les moyens disponibles ne permettent de déneiger que
ces rues plus importantes.

--
Bernard Guérin
R1
Le #21178711
wrote on jeudi 11 février 2010 21:48:

On Thu, 11 Feb 2010 21:23:35 +0100, Droger Jean-Paul


leur passer un contrat et les payer en conséquence ... comme pour
d'autres travaux concernant une copropriété!!




je paye déjà mes impots qui sont très élevés sur la commune...

Je paye l'entretien du lotissement en plus et il faudrait que je paye
ça encore?

je ne suis pas une vache à lait !


Quid de l'égalité entre les citoyens? il n'y a rien à faire de ce côté
la?


Vous avez librement choisi d'habiter un logement déservi par une voirie
privée: les conséquences sont entre autres que c'est à la communauté du
lotissement d'en assumer la charge en toute circonstance.
A titre d'information, replongez vous dans le règlement du lotissement, il y
a peut être des points qui traitent de l'entretien de la voirie.

pourquoi n'aurai je pas droit à la même sécurité que les autres... Je
suis en pleine ville, pas dans un champs au fond de la brousse...


en ville mais sur une rue qui ne fait pas partie du domaine public.

Le college est à 1 min. le lotissement est en pleine ville.


Et alors?

Remarque concernant le ramassage des ordures ménagères: le service en charge
de cela pourrait très bien décider de ne plus circuler sur VOTRE terrain et
vous demander de déposer les bacs en bout de rue. C'est déjà ce qui se fait
dans beaucoup d'endroits: les impasses sans possibilité de retournement sans
marche arrière sont interdites aux engins de ramassage.
Séb.
Le #21178811
Le 11/02/2010 22:31, R1 a écrit :
wrote on jeudi 11 février 2010 21:48:

On Thu, 11 Feb 2010 21:23:35 +0100, Droger Jean-Paul


leur passer un contrat et les payer en conséquence ... comme pour
d'autres travaux concernant une copropriété!!




je paye déjà mes impots qui sont très élevés sur la commune. ..

Je paye l'entretien du lotissement en plus et il faudrait que je paye
ça encore?

je ne suis pas une vache à lait !


Quid de l'égalité entre les citoyens? il n'y a rien à faire de c e côté
la?


Vous avez librement choisi d'habiter un logement déservi par une voir ie
privée: les conséquences sont entre autres que c'est à la communa uté du
lotissement d'en assumer la charge en toute circonstance.
A titre d'information, replongez vous dans le règlement du lotissemen t, il y
a peut être des points qui traitent de l'entretien de la voirie.

pourquoi n'aurai je pas droit à la même sécurité que les autre s... Je
suis en pleine ville, pas dans un champs au fond de la brousse...


en ville mais sur une rue qui ne fait pas partie du domaine public.

Le college est à 1 min. le lotissement est en pleine ville.


Et alors?

Remarque concernant le ramassage des ordures ménagères: le service en charge
de cela pourrait très bien décider de ne plus circuler sur VOTRE te rrain et
vous demander de déposer les bacs en bout de rue. C'est déjà ce q ui se fait
dans beaucoup d'endroits: les impasses sans possibilité de retourneme nt sans
marche arrière sont interdites aux engins de ramassage.



sans compter les habitations éloignées genre fermes, chemin privé d e 500 m
les boîtes postales sont toutes réunies au même endroit, généra lement au
départ de chemin depuis la voie publique
le facteur ne se déplace que si bonne volonté pour les recommandés, sinon
c'est avis de passage d'office
citoyen
Le #21179021
On Thu, 11 Feb 2010 21:50:55 +0100, Bernard Guérin

Bonjour,



Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il



Non seulement la responsabilité du maire n'est pas engagée, mais c'est la
votre qui l'est : c'est aux gestionnaires du lotissement d'assurer
l'entretien des voies privées qui en font partie.




ok ok j'ai compris que je n'ai aucun droit donc.

mais si un copropriétaire se tue sur le lotissement par ex, ou se
blesse, peut il se retourner contre le syndic (bénévole, assuré) pour
manquement à ses obligations?
koumac
Le #21180011

On Thu, 11 Feb 2010 21:50:55 +0100, Bernard Guérin

Bonjour,



Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il



Non seulement la responsabilité du maire n'est pas engagée, mais c'est la
votre qui l'est : c'est aux gestionnaires du lotissement d'assurer
l'entretien des voies privées qui en font partie.




ok ok j'ai compris que je n'ai aucun droit donc.

mais si un copropriétaire se tue sur le lotissement par ex, ou se
blesse, peut il se retourner contre le syndic (bénévole, assuré) pour
manquement à ses obligations?



Les obligations du syndic , sont t'elles des obligations de moyen ou de
résultat???



Droger Jean-Paul
Le #21180311
vient de nous annoncer :
On Thu, 11 Feb 2010 21:50:55 +0100, Bernard Guérin

Bonjour,



Je suis bien conscient que notre lotissement est privé, et de
ce fait votre responsabilité n'est pas engagée au même titre que s'il



Non seulement la responsabilité du maire n'est pas engagée, mais c'est la
votre qui l'est : c'est aux gestionnaires du lotissement d'assurer
l'entretien des voies privées qui en font partie.




ok ok j'ai compris que je n'ai aucun droit donc.

mais si un copropriétaire se tue sur le lotissement par ex, ou se
blesse, peut il se retourner contre le syndic (bénévole, assuré) pour
manquement à ses obligations?



absolument, et j'espère que le syndic des copropriétaires a pris une
assurance de responsabilité civile!!

J'habite aussi en copropriété avec un parc privé assez conséquent,
jouxtant un parc public encore plus grand!! Il ne nous est jamais venu
à l'idée que la ville se devait d'entretenir notre parc, ni tondre nos
pelouses, et pourtant le public passe de l'un à l'autre sans le savoir
(une obligation signée par le promoteur est de laisser le passage du
parc à tout public)....Mais cela n'empêche pas, quelques fois, de se
dépanner en cas d'urgence, les relations avec les personnes chargées de
l'entretien sont cordiales même si certains mauvais coucheurs crient
de temps en temps ....

Ceci étant il existe des procédures pour rétrocéder la voirie à la
communne, on en parle ici de temps en temps, mais je n'ai plus
souvenance des conditions!! Donc je ne donne pas de précisions sans
doute erronnées!!

Bon déneigement!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

marienah
Le #21180501
"Droger Jean-Paul" news:
vient de nous annoncer :
On Thu, 11 Feb 2010 21:50:55 +0100, Bernard Guérin




Ceci étant il existe des procédures pour rétrocéder la voirie à la
communne, on en parle ici de temps en temps, mais je n'ai plus souvenance
des conditions!! Donc je ne donne pas de précisions sans doute erronnées!!




Bonjour,
faire la demande de rétrocession à la commune qui peut refuser.
Si elle eccepte, généralement elle doit, si sa gestion est proche des
intérêts des administrés et non seulement de ses électeurs, demander
préalablement à la rétrocession, la réfection complète de la voirie, y
compris bordures et caniveaux, car ensuite ce sera aux contribuables de
prendre en charge les frais d'entretien.
donc, utile de réflécchir et se renseigner auprès de la commune.
Corialement
Marienah



__________ Information provenant d'ESET NOD32 Antivirus, version de la base des signatures de virus 4859 (20100211) __________

Le message a été vérifié par ESET NOD32 Antivirus.

http://www.eset.com
_ _ vocatus
Le #21180731

On Thu, 11 Feb 2010 21:23:35 +0100, Droger Jean-Paul


leur passer un contrat et les payer en conséquence ... comme pour
d'autres travaux concernant une copropriété!!




je paye déjà mes impots qui sont très élevés sur la commune...

Je paye l'entretien du lotissement en plus et il faudrait que je paye
ça encore?

je ne suis pas une vache à lait !




== = = = = = = = = = = = = = = = =

Ras le bol de tous ces gus qui se pouponnent
et se selectionnent pour l'acquisition dans des lotissements
*privés*
et ensuite sollicitent la collectivité en jouant les pleureuses





Quid de l'égalité entre les citoyens? il n'y a rien à faire de ce côté
la?


Si , ne pas realiser de lotissements * privés * ou les obliger à faire
intégrer
le domaine public * dès leur creation *
Ras le bol de payer pour tous ces " privilégiés " de la première heure
qui en force et via le principe du lotissement ont squatté des espaces
naturels


pourquoi n'aurai je pas droit à la même sécurité que les autres... Je
suis en pleine ville, pas dans un champs au fond de la brousse...


Oui pourquoi on se le demande mon pauvre monsieur ..
Vous ne disposez pas d'un conseil municipal et d'un représentant auprès
duquel vous lamenter ?
( note : un champ au fond de la brousse est un lieu sûr ...)

Le college est à 1 min. le lotissement est en pleine ville.


oui et alors
La cabane au fond du jardin est à 30 secondes
Moi aussi j' étais en pleine ville et le college à ~1600m ...à pied
et en short
On s'est toujours passé du service de deneigement
.

Le deneigement ou ( et ) dessalage si vous le souhaitez
vous le payez au tarif conventionné local
etabli ( entre autres ) sur des bases de traitement de voiries publiques
quantifiées par leur surface et leur difficulté d'accès en periode
d'enneigement
appuyé
La collectivité n'est pas à votre service pour toute chose


Victor >
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