Diffuser sans but lucratif
Le
Asterix
Bonjour,
Suis je responsable si je publie sur internet (en tant que particulier) des
plans ou montages que j'ai réalisés ?
Bien entendu, il s'agit de réalisations personnelles, et dans un but
franchement pas lucratif !
Il s'agit juste de faire partager gratuitement une certaine passion du
bricolage dans des domaines variés:
Voici un apercu des plans et schémas que je compte publier:
Electronique= Chargeur de batterie pour moto ancienne, Alarme domestique
intelligente, Commande de chauffage électrique
Domestique= Portique de jeux pour enfants
Mécanique= Pylone de mesure pour station météo
Nautisme= Eolienne pour petit voilier
Quel est ma responsabilté si un accident arrive à une personne qui a
téléchargé et réalisé selon mes plans
l'un des montages décrits plus haut (je pense au portique de jeux, mais
aussi à tout ce qui est électrique)
Est ce que le fait d'ajouter sur mon site web une phrase du genre:
"les plans et montages décrits sur ce site sont à titre éducatif et
n'engagent en rien son auteur"
est suffisante pour dégager ma responsabilité ?
Merci de votre Aide
Asterix
Suis je responsable si je publie sur internet (en tant que particulier) des
plans ou montages que j'ai réalisés ?
Bien entendu, il s'agit de réalisations personnelles, et dans un but
franchement pas lucratif !
Il s'agit juste de faire partager gratuitement une certaine passion du
bricolage dans des domaines variés:
Voici un apercu des plans et schémas que je compte publier:
Electronique= Chargeur de batterie pour moto ancienne, Alarme domestique
intelligente, Commande de chauffage électrique
Domestique= Portique de jeux pour enfants
Mécanique= Pylone de mesure pour station météo
Nautisme= Eolienne pour petit voilier
Quel est ma responsabilté si un accident arrive à une personne qui a
téléchargé et réalisé selon mes plans
l'un des montages décrits plus haut (je pense au portique de jeux, mais
aussi à tout ce qui est électrique)
Est ce que le fait d'ajouter sur mon site web une phrase du genre:
"les plans et montages décrits sur ce site sont à titre éducatif et
n'engagent en rien son auteur"
est suffisante pour dégager ma responsabilité ?
Merci de votre Aide
Asterix
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Ils pourront toujours invoquer l'article fourre-tout 1382 du code civil.
Oui. Le fait de la victime peut vous exonérer de votre responsabilité.
Prenez soin de préciser sur votre site qu'il est fortement déconseillé de
réaliser les montages décrits.
--
Bruno Cinelli
: Ils pourront toujours invoquer l'article fourre-tout 1382 du code civil.
Il y a tellement d'articles "fourre-tout" dans ces codes...
une vraie brocante !
Je repense à la réponse de Bruno:
"Prenez soin de préciser sur votre site qu'il est fortement déconseillé de
réaliser les montages décrits"
Est ce que je pourrai rajouter à la fin de la phrase:
"....sans une connaissance approfondie des règles de l'art"
Qu'en pensez vous ?
Est ce suffisant pour dégager réellement ma responsabilité ?
Note: Je suis d'autant plus concerné que j'ai réalisé (pour mes enfants) un
portique de jeux
beaucoup plus costaud qu'un modèle industriel (j'y ai toutefois passé un
paquet d'heures de loisir, il n'y a pas de secret !)
et que je souhaiterais (sans aucun but lucratif) en diffuser les plans sur
mon modeste site en cours de construction.
Encore Merci à tous
Le Gaulois (Bricoleur incurable !)
"Bruno Cinelli" 3fdfa913$0$7149$