Discrimination tarifaire en fonction du lieu de résidence

Le
Arnaud
Bonsoir,

Je réside dans une ville du sud de la France où se trouve un complexe
sportif qui pratique ouvertement une discrimination tarifaire en fonction du
lieu de résidence des abonnés (le prix varie d'un facteur 2,5 selon que l'on
est résident ou non dans la communauté de commune).
Or en cherchant sur le net, j'ai trouvé une jurisprudence dans un arrêt la
cour de la commission des communautés européennes (affaire C-388/01 du 16
janvier 2003).
L'Italie y a été comdamnée pour de telles pratiques dans ses musées et voici
la conclusion de l'arrêt:

1) En réservant des avantages tarifaires discriminatoires pour l'accès aux
musées, monuments, galeries, fouilles archéologiques, parcs et jardins
classés monuments publics, accordés par les collectivités locales ou
nationales décentralisées aux seuls ressortissants italiens ou aux seuls
résidents sur le territoire desdites collectivités gérant l'installation
culturelle en question qui sont âgés de plus de 60 ou 65 ans, et en excluant
de tels avantages les touristes ressortissants des autres États membres ou
les non-résidents qui satisfont aux mêmes conditions objectives d'âge, la
République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des
articles 12 CE et 49 CE
2) La République italienne est condamnée aux dépens.

L'intégralité de l'arrêt se trouve ici:
http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!CELEXnumdoc&lg=fr&numdocb001J0388


Ma question est donc: dans quelle mesure cette jurisprudence serait-elle
applicable au complexe sportif de ma commune qui a un statut d'EPIC (et géré
par la mairie)?
Si cette jurisprudence était applicable, en cas de refus par la direction du
complexe de l'appliquer, quels seraient les recours et quelle serait la
juridiction compétente?
Question subsidiaire: j'avais lu une note du sénat à propos de cet arrêt
(dans les mois qui suivaient) et qui annonçait la diffusion imminente d'une
circulaire sur l'application de cette jurisprudence au sein des
collictivités locales. Quand cette circulaire a-t-elle été diffusée? Que
contenait-elle?

Cordialement,

--
Arnaud
-
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JCL
Le #18373181
Arnaud vient de nous annoncer :
Bonsoir,

Je réside dans une ville du sud de la France où se trouve un complexe
sportif qui pratique ouvertement une discrimination tarifaire en fonction du
lieu de résidence des abonnés (le prix varie d'un facteur 2,5 selon que l'on
est résident ou non dans la communauté de commune).



Bonjour.

Je n'ai pas de reponse directe à votre question; par contre il faut
etre très attentif aux conséquences d'un éventuel procès. En effet, je
suis à peu près certain que les habitants de la communauté de comunes
financent en partie l'entretien, la surveillance, et les activités se
déroulant dans cette installation, via la taxe locale d'habitation.

Si procès il y a et qu'une personne extérieure le gagne, l'égalité du
prix d'entrée à la structure sera établi, et donc tout le monde
vraisemblablement paiera le prix "extérieur", donc 2,5 fois le prix
actuel.

Donc, moins de personnes viendront dans la structure du fait de
l'augmentation.

Donc il faudra augmenter le prix des entrées pour compenser le déficit
d'utilisateurs, etc... Voire fermer la structure...

Je ne pense pas qu'il y aie discrimination puisque les habitants de la
commune participent à l'entretien, surveillance, et cout des activités.

Tout au plus faudrait-il pour les extérieurs faire une facture
indiquant le peix (le meme que pour les habitants) plus une taxe de
participation à l'entretien.... ???

Ceci n'a rien de légal; juste quelques pistes...

Cordialement.

--
Jean-Claude
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JCL
Le #18373171
Dans son message précédent, Arnaud a écrit :

Ma question est donc: dans quelle mesure cette jurisprudence serait-elle
applicable au complexe sportif de ma commune qui a un statut d'EPIC (et géré
par la mairie)?
Si cette jurisprudence était applicable, en cas de refus par la direction du
complexe de l'appliquer, quels seraient les recours et quelle serait la
juridiction compétente?



Rebonsoir.

Au fait, selon l'endroit où j'habite, le prix de mon assurance
automobile pour le même véhicule varie. Le problème se pose exactement
de la meme façon, me semble-t-il...

--
Jean-Claude
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Arnaud
Le #18373471
Bonjour,

On 12-Jan-2009, JCL
Je n'ai pas de reponse directe à votre question; par contre il faut
etre très attentif aux conséquences d'un éventuel procès. En effet, je
suis à peu près certain que les habitants de la communauté de comunes
financent en partie l'entretien, la surveillance, et les activités se
déroulant dans cette installation, via la taxe locale d'habitation.



Oui, effectivement, mais si vous avez lu attentivement l'arrêté, cet
argument n'a pas été retenu par la cour de justice européenne.

Si procès il y a et qu'une personne extérieure le gagne, l'égalité du
prix d'entrée à la structure sera établi, et donc tout le monde
vraisemblablement paiera le prix "extérieur", donc 2,5 fois le prix
actuel.



Ce n'est pas certain d'autant qu'à la différence des non résidents, les
résidents, par définition votent et la mise en place d'un tarif dissuasif
aurait certainement un impact électoral.
Car dissuasif est bien le mot qui convient aux tarifs appliqués aux non
résidents. Ils sont simplement plus élevés que ceux pratiqués dans des
structures privées équivalentes.
Aussi, il y a quelques années, les prix étaient les mêmes quel que soit le
lieu de résidence pour les activités qui m'intéressent (pour les autres
activités, je ne sais pas s'il y avait une différence ou non). Puis la
discrimination a été établie parce que l'on estimait qu'il y avait trop de
monde extérieur à la commune qui fréquentait le complexe (c'est la version
officieuse mais néanmoins réelle).
Enfin, avec cette politique tarifaire, les personnes extérieures à la
communauté de communes sont devenues extrêmement rares et par conséquent,
l'impact d'un alignement des prix sur le tarif le plus avantageux ne sera
pas nécessairement catastrophique pour le bilan du centre.

Et quand bien même les prix augmenteraient, doit-on, pour conserver ses
maigres avantages accepter des mesures discriminatoires et illégales? Je ne
suis pas d'accord !

Je ne pense pas qu'il y aie discrimination puisque les habitants de la
commune participent à l'entretien, surveillance, et cout des activités.



Visiblement la cour européenne de justice pense le contraire.

Ceci n'a rien de légal; juste quelques pistes...



Evidemment, et je vous en remercie.

Cordialement,

--
Arnaud
----------
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JCL
Le #18373791
Arnaud a exposé le 12/01/2009 :

Ce n'est pas certain d'autant qu'à la différence des non résidents, les
résidents, par définition votent et la mise en place d'un tarif dissuasif
aurait certainement un impact électoral.
Car dissuasif est bien le mot qui convient aux tarifs appliqués aux non
résidents. Ils sont simplement plus élevés que ceux pratiqués dans des
structures privées équivalentes.



Si multiplier par 2,5 le tarif municipal devient dissuasif, c'est qu'il
est très cher ou bien que les structures privées sont bon marché.

Ensuite il faut regarder si l'adhésion municipale ne permet pas
d'accéder à toutes les installations sportives, contrairement aux
structures privées par exemple.

Enfin, dans les structures privées, il y a parfois un tarif "1ere
année"...

Enfin une structure privée peut se retrouver en liquidation...

Bon, bref, si un procès devait avoir lieu, cela impliquerait à mon avis
la disparition des structures locales au profit de structures d'état,
puique chacun irait où il le souhaite pour le même prix.


Ceci dit, il n'est pas interdit de rêver et de penser que l'accès doit
se faire pour tous même si ces derniers ne participent pas
(construction, entretien, etc...).

Par contre les habitants desdites communautés de communes qui mettent
la main à la poche pour l'entretien etc ne manqueront pas, à mon avis,
de le faire savoir, ce qui provoquera une participation "à coût
réel"...

Beaucoup de personnes considèrent comme dissuasif un coût réel qu'elles
méconnaisssent totalement...

Enfin, ce n'est que mon avis...

Toujours quelques pistes... Par contre il ne faut pas croire que les
pris n'augmenteront que très peu avec un but électoral. L'argent sort
bien des taxes locales, et donc augmentation des impots locaux ou alors
augmentation très sensible du tarif...

Bon, ce n'est qu'une analyse... Pensez toutefois à me donner votre avis
sur les assurances...

Cordialement,

--
Jean-Claude
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Arnaud
Le #18373881
Re!,

On 13-Jan-2009, JCL
Si multiplier par 2,5 le tarif municipal devient dissuasif, c'est qu'il
est très cher ou bien que les structures privées sont bon marché.



Le tarif "municipal" (je rappelle que le complexe est un EPIC) est plus
élevé que le tarif de structures comparables dans d'autres communes
françaises qu'elle soient gérées directement par les communes ou bien sous
forme associative.

Ensuite il faut regarder si l'adhésion municipale ne permet pas
d'accéder à toutes les installations sportives, contrairement aux
structures privées par exemple.



Non, je ne vois pas d'avantage à ce niveau là. Pour donner un exemple, le
tarif pour la simple activité "musculation" (pour les non résidents) dépasse
le tarif proposé par des structures privées pour les deux activités
musculation+fitness. Dans le complexe les deux activités existent mais font
l'objet d'abonnements distincts (la facturation fait un peu penser à celle
d'Orange pour internet: tout est optionnel :D )

Enfin, dans les structures privées, il y a parfois un tarif "1ere
année"...



Il y a plus de 10 ans que je fréquente assidument les complexes sportifs
dans toutes les régions de France (et même d'Europe) mais je n'ai pas encore
été confronté à un tel cas (mais je ne prétends pas que ça n'existe pas)

Enfin une structure privée peut se retrouver en liquidation...



Oui, et comme vous l'aviez évoqué, une structure publique peut être fermée.

Enfin, on s'égare, le nom du forum, c'est fr.misc.droit et non
fr.***.politique, donc, j'espère que des personnes sauront me répondre en
s'appuyant sur le droit.

Bon, ce n'est qu'une analyse... Pensez toutefois à me donner votre avis
sur les assurances...



Je n'ai pas d'avis particulier, je ne sais pas quels sont les motifs opposés
par les assureurs pour justifier une telle discrimination et de leur valeur
juridique. Les leur avez-vous demandés?
Sur le plan discriminatoire, les assureurs font bien la différence entre les
hommes et les femmes sous prétexte que les unes présentent un facteur de
risque moins important que les autres, alors effectivement qu'ils
considèrent que les bretons présentent un risque plus important que les
parisiens (cette affirmation est totalement hypothétique et se base sur les
taux d'ivresses déclarées par région)...
Mais je le répète, on s'égare de la charte du forum pour virer dans la
politique, voire la philosophie.

Bonne nuit,

--
Arnaud
----------
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Albert ARIBAUD
Le #18374341
Le Mon, 12 Jan 2009 22:37:34 +0000, Arnaud a écrit :

Visiblement la cour européenne de justice pense le contraire.



LA Cour de justice, apparemment, a jugé sur une discrimination entre
ressortissants européens, non ?

Amicalement,
--
Albert.
_ _ vocatus
Le #18374961
"Arnaud" news:
.

Enfin, on s'égare, le nom du forum, c'est fr.misc.droit et non
fr.***.politique, donc, j'espère que des personnes sauront me répondre en
s'appuyant sur le droit.



Bonjour

Ce n'est pas le tarif extérieur qui est le plus cher mais le tarif local qui
est moins
élevé...nuance
C'est vous qui introduisez UN système référentiel extérieur de cout
"visiteur"
...c'est vous qui parlez de " discrimination "

La tarification peut-elle être faite en fonction du voisinage lié à la
decoupe
administrative ou électorale , une obligation ?...
réponse : oui

Chaque Municipalité fixe au moins annuellement les tarifs de ses équipements
en réunion * publique * de CM.
**************A vous d'y être présent ou de faire représenter par un élu
et de faire valoir votre demande*************
Vous y trouverez aussi les références des textes pour le calcul de la
répartition
des charges vis à vis des visiteurs
Commencez par cela , ensuite saisissez le TA compétent.

Le principe d'une tarification dans la découpe publique administrative et
électorale est bien de s'appliquer *d'abord *aux ayants droits
du lieu d' installation et de financement .du projet

Vous arrondissez " votre droit " à l'échelon Com com , soit ..mais alors
pourquoi
ces deux com com n'ont-elles pas fusionné pour l'élaboration du
complexe?
Il y a peut-être eu des contacts qui n'ont pas abouti ..
==>on vous les opposera

Pourquoi une municipalité ( les contribuables ) supporterait-elle *seule *
les charges fixes de fonctionnement et les *nuisances* d'un équipement peu
utilisé par d'autres
( les nuisances c'est aussi dans le droit . euro si je ne me trompe ):-))))

L'accès à ce centre ne vous est pas non plus * interdit* en tant
qu' étranger comcommunal....:-))))
On est en France ,... pas en Italie


Il est toutefois regrettable que certains complexes sportifs ( surtout les
nautiques )
soient squattés par des associations ou club
sur des plages horaires où le salarié posté trouvait jadis un peu de
tranquilité
:-(((((((((
mais ce n'est pas interdit ....

Si vous voulez égaliser le tarif billet via une démarche juridique
vous y arriverez .. ( ne décourageons pas les naifs )
mais le centre fermera dans un an ou deux vu l'ajustement actuel
des budgets municipaux
( les "locaux "demanderont des cartes tarifs réduits qui ne pourront
être financées les autres associations réclamant alors elles aussi
leur dû....)



En tant que Maire, contraint par le jugement final en ma défaveur
je vous ferais des tarifs bas mais à des plages horaires fixes exclusives
22h00- 24h00 13h00 15h00 c'est mon droit
Les locaux sont à votre disposition et je vous demanderais de fournir
( et financer ) en conséquence le personnel de surveillance adequat

.

On est en France, pas en Italie
les em.. on sait s'en débarrasser


V
.




.

.
Jean Bon (de Parme)
Le #18375241
On Mon, 12 Jan 2009 22:54:06 +0100, JCL
Dans son message précédent, Arnaud a écrit :

Ma question est donc: dans quelle mesure cette jurisprudence serait-elle
applicable au complexe sportif de ma commune qui a un statut d'EPIC (et géré
par la mairie)?
Si cette jurisprudence était applicable, en cas de refus par la direction du
complexe de l'appliquer, quels seraient les recours et quelle serait la
juridiction compétente?



Rebonsoir.

Au fait, selon l'endroit où j'habite, le prix de mon assurance
automobile pour le même véhicule varie. Le problème se pose exactement
de la meme façon, me semble-t-il...



Mode troll ON
Oui et en tant que riche, je trouve inadmissible de payer plus
d'impots qu'un pauvre...
Et je trouve inadmissible de devoir payer une franchise medicale alors
que les pauvres, non.

Tout ca c'est a cause des pauvres si on peut pas avoir bonne
conscience en etant riche...Salop de pauvre

Mode troll OFF
PhilB
Le #18375571
Arnaud a écrit :
Bonsoir,

Je réside dans une ville du sud de la France où se trouve un complexe
sportif qui pratique ouvertement une discrimination tarifaire en fonction du
lieu de résidence des abonnés (le prix varie d'un facteur 2,5 selon que l'on
est résident ou non dans la communauté de commune).
Or en cherchant sur le net, j'ai trouvé une jurisprudence dans un arrêt la
cour de la commission des communautés européennes (affaire C-388/01 du 16
janvier 2003).
L'Italie y a été comdamnée pour de telles pratiques dans ses musées et voici
la conclusion de l'arrêt:
---------------
1) En réservant des avantages tarifaires discriminatoires pour l'accès aux
musées, monuments, galeries, fouilles archéologiques, parcs et jardins
classés monuments publics, accordés par les collectivités locales ou
nationales décentralisées aux seuls ressortissants italiens ou aux seuls
résidents sur le territoire desdites collectivités gérant l'installation
culturelle en question qui sont âgés de plus de 60 ou 65 ans, et en excluant
de tels avantages les touristes ressortissants des autres États membres ou
les non-résidents qui satisfont aux mêmes conditions objectives d'âge, la
République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des
articles 12 CE et 49 CE
2) La République italienne est condamnée aux dépens.
---------------
L'intégralité de l'arrêt se trouve ici:
http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!CELEXnumdoc&lg=fr&numdocb001J0388
---------------

Ma question est donc: dans quelle mesure cette jurisprudence serait-elle
applicable au complexe sportif de ma commune qui a un statut d'EPIC (et géré
par la mairie)?
Si cette jurisprudence était applicable, en cas de refus par la direction du
complexe de l'appliquer, quels seraient les recours et quelle serait la
juridiction compétente?
Question subsidiaire: j'avais lu une note du sénat à propos de cet arrêt
(dans les mois qui suivaient) et qui annonçait la diffusion imminente d'une
circulaire sur l'application de cette jurisprudence au sein des
collictivités locales. Quand cette circulaire a-t-elle été diffusée? Que
contenait-elle?

Cordialement,




En Charente Maritime les tarifs des ponts et autres viaducs sont selon
l'appartenance départementale du véhicule qui l'emprunte, je n'ai pas
souvenir que cela ai posé un quelconque problème de droit ?
Arnaud
Le #18376121
Bonjour,

On 13-Jan-2009, PhilB
En Charente Maritime les tarifs des ponts et autres viaducs sont selon
l'appartenance départementale du véhicule qui l'emprunte, je n'ai pas
souvenir que cela ai posé un quelconque problème de droit ?



Ca viendra peut-être! Il faut toujours voir la justification de cette
"discrimination". Mais sur le site du sénat dans une réflexion consécutive
l'arrêt dont nous parlons, cette question précise est effectivement posée.

Voir:
http://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/cas_pratiques/tarifs_preferentiels_accordes/index.html


--
Arnaud
----------
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