Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

distribuer un logiciel qui n'est plus vendu

16 réponses
Avatar
siger
Bonjour,
Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le donner à
quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même proposer le
tout à télécharger, par exemple ?

Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le logiciel
haut de gamme.

Merci

--
siger

10 réponses

1 2
Avatar
Patrick Vuichard
siger wrote:

Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le
donner à quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même
proposer le tout à télécharger, par exemple ?



Non. Non.

Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le logiciel
haut de gamme.



Autant le cas de l'abandonware est discutable (ça reste illégal, mais
plus personne n'est lésé), autant ce cas est indiscutablement
inacceptable en plus d'être illégal.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Avatar
Jacques Caron
On 26 Nov 2003 17:55:48 GMT, siger wrote:

Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le donner à
quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même proposer le
tout à télécharger, par exemple ?



Bien sûr que non. Le seul cas où vous pouvez distribuer un logiciel que
vous n'avez pas écrit, c'est si vous avez l'accord de son auteur (ou s'il
est tombé dans le domaine public parce que l'auteur est mort depuis plus
de 70 ans, ce qui risque d'être assez rare pour un logiciel...).

Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le logiciel
haut de gamme.



Ben raison de plus, il a intentionnellement arrêté la distribution d'un
logiciel en espérant ainsi pousser les clients potentiels vers cet autre
produit. S'il avait envie de distribuer gratuitement le logiciel bas de
gamme (comme on distribue une démo, quoi), il l'aurait fait.

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
Avatar
SP&B
> Bonjour,
Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le donner à
quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même proposer le
tout à télécharger, par exemple ?

Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le logiciel
haut de gamme.



Bonjour,

Essayez un peu de distribuer mes logiciels (même gratuitement), dont j'ai
arreté la commercialisation de certaines versions pour les remplacer par des
versions améliorées, et vous verrez ! :-)
Nota : J'ai un excellent avocat. :-)

Sincères salutations.
--
Jean-Claude FLAJOULOT
Sécurité, Pointage & Biométrie

enlever _no.spam pour me contacter en PV.
Avatar
siger
SP&B a écrit :

Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le
donner à quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même
proposer le tout à télécharger, par exemple ?

Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le
logiciel haut de gamme.





Essayez un peu de distribuer mes logiciels (même gratuitement),
dont j'ai arreté la commercialisation de certaines versions pour
les remplacer par des versions améliorées, et vous verrez ! :-)



Bien sûr, dans ce cas, c'est normal. Mais dans le cas que je cite, le
logiciel abandonné ne fait pas concurence à celui qu'ils continuent de
distribuer et qui coute 450 euros, soit 10 fois plus.

--
siger
Avatar
B.d'Espalungue
Patrick Vuichard wrote:

Autant le cas de l'abandonware est discutable (ça reste illégal, mais
plus personne n'est lésé)



Celui qui l'a acheté ne peut plus le revendre d'occasion si on le trouve
gratis, il est donc lésé.
J'ai faux?

--
Bertrand
Avatar
Patrick Vuichard
siger wrote:

Bien sûr, dans ce cas, c'est normal. Mais dans le cas que je cite,
le logiciel abandonné ne fait pas concurence à celui qu'ils continuent
de distribuer et qui coute 450 euros, soit 10 fois plus.



Ce n'est pas à toi de décider, mais à eux.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Avatar
Patrick Vuichard
B.d'Espalungue wrote:

Celui qui l'a acheté ne peut plus le revendre d'occasion si on le trouve
gratis, il est donc lésé. J'ai faux?



Les reventes d'abandonware sont rares...

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Avatar
Ariel DAHAN
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message
news: 3fc4eab9$0$239$
siger wrote:

> Si un logiciel n'est plus commercialisé, peut-on légalement le
> donner à quelqu'un avec les codes pour le déverouiller ? Ou même
> proposer le tout à télécharger, par exemple ?

Non. Non.

> Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
> supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le logiciel
> haut de gamme.

Autant le cas de l'abandonware est discutable (ça reste illégal, mais
plus personne n'est lésé), autant ce cas est indiscutablement
inacceptable en plus d'être illégal.



ama : L'abandonware fait tomber le logiciel dans le domaine public (si nous
parlons de la même chose : abandonware : logiciel ppté d'une société
liquidée ou d'un auteur défunt sans héritiers).

Pour le logiciel non-exploité, à mon avis, il est possible d'en demander une
licence obligatoire.

--
Ariel DAHAN, Avocat
avo bd.com
regroupez-moi pour me répondre
48.87°N 2.33°E
Avatar
SP&B
> >> Je pense notamment à un cas où l'éditeur existe toujours mais a
>> supprimé un logiciel entrée de gamme pour ne garder que le
>> logiciel haut de gamme.

> Essayez un peu de distribuer mes logiciels (même gratuitement),
> dont j'ai arreté la commercialisation de certaines versions pour
> les remplacer par des versions améliorées, et vous verrez ! :-)

Bien sûr, dans ce cas, c'est normal. Mais dans le cas que je cite, le
logiciel abandonné ne fait pas concurence à celui qu'ils continuent de
distribuer et qui coute 450 euros, soit 10 fois plus.



Bonjour,

Je n'ai pas bien compris la différence entre :
- un logiciel entrée de gamme et sa version haut de gamme.
et
- un logiciel version 1 et sa version améliorée.
Exemple : Windows 3.1 n'est plus commercialisé et a été remplacé par XP (en
passant par les versions intermédiaires), ce n'est pas pour autant que vous
ayez le droit de distribuer 3.1.

De plus n'oubliez pas qu'en principe vous n'achetez pas un logiciel, mais
une licence d'utilisation, le logiciel lui même restant la propriété de son
auteur.
Cette licence ne vous donne aucun droit sur le logiciel, hormis
l'autorisation de l'utiliser selon les termes de la licence.
Vous avez le droit de revendre cette licence, mais une seule fois et dans ce
cas vous n'avez plus le droit d'utiliser ce logiciel.
De plus pour aller jusqu'au bout de la légalité, cette transaction doit
normalement faire l'objet d'un transfert de licence auprès de l'auteur.
Nota : Par le terme auteur, j'entends soit l'auteur lui même, soit
l'éditeur, soit le distributeur, soit toute personne possédant les droits
sur ce logiciel selon le cas.

Par ailleurs, il existe fréquement des logiciels ayant deux versions, pour
simplifier je vais dire une version grand public et une version
professionnelle.
Admettons que je commercialise à un moment donné une version grand public 45
euros et la version pro 450 euros, rien ne m'empêche un an après d'arreter
la commercialisation de la version grand public pour ne continuer que la
version pro. Cela ne donne en aucun cas le droit à ceux qui possèdaient la
version 1 de la distribuer de quelque manière que ce soit.

Sincères salutations.
--
Jean-Claude FLAJOULOT
Sécurité, Pointage & Biométrie

enlever _no.spam pour me contacter en PV.
Avatar
siger
SP&B a écrit :

Je n'ai pas bien compris la différence entre :
- un logiciel entrée de gamme et sa version haut de gamme.
et
- un logiciel version 1 et sa version améliorée.



J'essaye une comparaison : le BlocNotes et Word.

Ils ont une même fonction de base, mais des tas d'options différentes,
tellement différentes que ces logiciels s'adressent à des usagers
différents et ne se font pas concurence.

Si Microsoft abandonne le BlocNotes, je trouve dommage de ne pas le
donner à quelqu'un qui en a besoin et qui n'achètera jamais Word.

--
siger
1 2