Divagations de poules sur un terrain privé

Le
Marc
Bonjour,

Bon, juste pour rigoler un peu même si ça me fait un peu moins rire à la
longue

Alors que je l'ai prévenu plusieurs fois, mon voisin continue à laisser
ses poules divaguer dans mon jardin.

Depuis peu, il ne daigne même plus me répondre lorsque je vais sonner
chez lui pour lui signaler leur présence.

J'ai essayé de les capturer mais ça court trop vite ces bestioles, et
elles filent se réfugier dans des endroits inaccessibles dès que je
m'approche.

Ai-je le droit d'éliminer ces volatiles lorsqu'ils sont dans mon jardin
? Pas au fusil bien sur, puisque j'habite dans un lotissement, mais j'ai
un peu pratiqué le tir à l'arc sur cible dans ma jeunesse.

Si non, quels sont les recours possibles ?

Merci d'avance,
Marc
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Amar Ishwal nouveau Allah
Le #24573981
c'est Marc ka di mwen :
Bonjour,

Bon, juste pour rigoler un peu même si ça me fait un peu moins rire à la
longue ...

Alors que je l'ai prévenu plusieurs fois, mon voisin continue à laisser ses
poules divaguer dans mon jardin.

Depuis peu, il ne daigne même plus me répondre lorsque je vais sonner chez
lui pour lui signaler leur présence.

J'ai essayé de les capturer mais ça court trop vite ces bestioles et elles
filent se réfugier dans des endroits inaccessibles dès que je m'approche.

Ai-je le droit d'éliminer ces volatiles lorsqu'ils sont dans mon jardin ?
Pas au fusil bien sur, puisque j'habite dans un lotissement, mais j'ai un peu
pratiqué le tir à l'arc sur cible dans ma jeunesse.



dans la mesure où des poules non identifiées et qui appartiennent à des
espèces non protégées divaguent sur ta propriété privée un piégeage ou
une flèche bien décochée devrait remplir ton pot comme sous henri de
bourbon roi de navarre et de france dit le vert galant
à noter qu'un autre moyen d'éradication pourvu qu'il soit discret peut
convenir un bon tire-boulettes une fronde une arbalète est encore plus
efficace mais risque de voir le trait exploser l'animal en bouillie
infecte

Si non, quels sont les recours possibles ?



les effrayer ou les chasser à l'aide d'un animal domestiqué de type
canin voire félin mais ce serait dommage pour vos déjeuners du dimanche
surtout que tu as contrinué à l'engraissement desdits volatiles grâce
aux insectes du sol de ta propriété privée sans oublier les plantes
qu'elles y ont certainement dégustées
Le #24574081
Bon, juste pour rigoler un peu même si ça me fait un peu moins rire à la
longue ...







Si c'était une divagation de poulpes,
c'est qu'il y aurait un autre problème, plus urgent ...
didier
Le #24574151
Aucune notion de droit dans ma réponse mais j'ai eu il y a quelques ann ées le même soucis...

Un appel à un pote (propriétaire d'un chien de chasse) qui est opportun ément et "par le plus grand des hasards" venu prendre l'apéro un soir o ù les volailles grignotaient une fois de plus mes salades a résolu le p roblème de façon définitive... Le chien n'en a eu que 2 sur les 5 mai s le voisin a consolidé son enclos le lendemain ;-).

"Ben oui, mais qu'est ce que vous voulez, c'est l'instinct... et puis elles étaient chez moi..." (avec peut-être un léger sourire narquois quand même)
Steph. K
Le #24574101
On Tue, 19 Jun 2012 06:57:18 +0200, Marc wrote:


Si non, quels sont les recours possibles ?



Poser une barrière autour de ton jardin.

--
Steph. K
moisse
Le #24574261
didier a exprimé avec précision :
Aucune notion de droit dans ma réponse mais j'ai eu il y a quelques années le
même soucis...

Un appel à un pote (propriétaire d'un chien de chasse) qui est opportunément
et "par le plus grand des hasards" venu prendre l'apéro un soir où les
volailles grignotaient une fois de plus mes salades a résolu le problème de
façon définitive... Le chien n'en a eu que 2 sur les 5 mais le voisin a
consolidé son enclos le lendemain ;-).

"Ben oui, mais qu'est ce que vous voulez, c'est l'instinct... et puis elles
étaient chez moi..." (avec peut-être un léger sourire narquois quand même)



On peut tout faire de façon efficace, cartonner la voiture garée sur
son emplacement de parking, casser la tête du voisin dont les gosses
salissent le mur de cloture, lacher un Rotweiller sur le contrôleur des
impôts, sans faire expres bien sur, avec un sourire narquois quand
même.
Mais sur un groupe un peu consacré aux discussions sur le droit c'est
une discussion discutable, surtout que le dit voisin auarit pu à son
tour filer un coup de fusil au chien de chasse, de la faute de ce
dernier qui se serait approché de trop près aux plombs.
Filochard
Le #24574321
"Steph. K" 4fe02a09$0$1738$
On Tue, 19 Jun 2012 06:57:18 +0200, Marc wrote:


Si non, quels sont les recours possibles ?



Poser une barrière autour de ton jardin.



Ben tiens, c'est lui qui est enquiquiné et en plus, il devrait faire des
frais ?

--
Phil
Thalie
Le #24574501
Il se trouve que Filochard a formulé :
"Steph. K" 4fe02a09$0$1738$
On Tue, 19 Jun 2012 06:57:18 +0200, Marc wrote:


Si non, quels sont les recours possibles ?



Poser une barrière autour de ton jardin.



Ben tiens, c'est lui qui est enquiquiné et en plus, il devrait faire des
frais ?



Ha les citadins à la campagne, un vrai poème ! Mais oui, c'est à lui de
clôturer si ça le dérange.
Filochard
Le #24575061
"Thalie"
Il se trouve que Filochard a formulé :

Ben tiens, c'est lui qui est enquiquiné et en plus, il devrait faire
des
frais ?



Ha les citadins à la campagne, un vrai poème ! Mais oui, c'est à lui
de
clôturer si ça le dérange.



Une poule de mon voisin (qui habite à plus de cent mètres pourtant)
venait régulièrement picorer nos belles tomates l'année dernière, on a
réussi à la chopper à deux et on la lui a rapportée.
Le lendemain, elle est revenue, on l'a rechoppée et on lui a fait sa
fête.
Dommage pour elle, c'était un beau dimanche ensoleillé de juillet...
Elle était jolie, en plus : toute noire.
L'essentiel, c'est qu'elle n'a pas souffert.

--
Phil
dmkgbt
Le #24575211
Marc
Bonjour,

Bon, juste pour rigoler un peu même si ça me fait un peu moins rire à la
longue ...

Alors que je l'ai prévenu plusieurs fois, mon voisin continue à laisser
ses poules divaguer dans mon jardin.

Depuis peu, il ne daigne même plus me répondre lorsque je vais sonner
chez lui pour lui signaler leur présence.

J'ai essayé de les capturer mais ça court trop vite ces bestioles, et
elles filent se réfugier dans des endroits inaccessibles dès que je
m'approche.



Mettez leur un peu de grains ou de la salade et utilisez un filet pour
les capturer.

Ai-je le droit d'éliminer ces volatiles lorsqu'ils sont dans mon jardin
? Pas au fusil bien sur, puisque j'habite dans un lotissement, mais j'ai
un peu pratiqué le tir à l'arc sur cible dans ma jeunesse.



Non, vous n'avez pas le droit de les éliminer ni au fusil ni à l'arc car
ces activités sont encadrées par le droit de la chasse.

Si non, quels sont les recours possibles ?



Le Code Rural vous donne la solution :

-------
Article L211-19-1
Il est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques et les
animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité.

Article L211-20
Lorsque des animaux errants sans détenteur, ou dont le détenteur refuse
de se faire connaître, sont trouvés pacageant sur des terrains
appartenant à autrui, sur les accotements ou dépendances des routes,
canaux, chemins ou sur des terrains communaux, le propriétaire lésé, ou
son représentant, a le droit de les conduire ou de les faire conduire
immédiatement au lieu de dépôt désigné par l'autorité municipale.

Le maire donne avis au propriétaire ou au détenteur des animaux des
dispositions mises en oeuvre.

Si les animaux ne sont pas réclamés, ils sont considérés comme
abandonnés et le maire fait procéder soit à leur euthanasie, soit à leur
vente conformément aux dispositions de l'article L. 211-1, soit à leur
cession, à titre gratuit, à une fondation ou à une association de
protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée. Les frais
résultant de l'ensemble des mesures prises sont mis à la charge du
propriétaire ou du détenteur des animaux.

Si le propriétaire ou le détenteur des animaux demeure inconnu, le maire
autorise le gestionnaire du lieu de dépôt à prendre l'une des mesures
énumérées ci-dessus.

------

Le lieu de dépôt, comme vous l'avez sans doute deviné est soit la
fourrière soit chez quelqu'un qui pourra maintenir les animaux enfermés
moyennant une indemnité due par le propriétaire venu réclamer ses
bêtes...


Merci d'avance,
Marc




--
"Il faut mettre fin à certains fantasmes,
la justice est rendue en Corse comme ailleurs."
Thomas Pison, Procureur de la République, janvier 2012.
Abdelkrim l'égorgeur de petits moutons
Le #24575651
"Filochard"

Le lendemain, elle est revenue, on l'a rechoppée et on lui a fait sa fête.
Dommage pour elle, c'était un beau dimanche ensoleillé de juillet...
Elle était jolie, en plus : toute noire.



"On lui a fait sa fête... à la petite noire..."

Agression sexuelle, et agression raciste.

Ca va chercher dans les 10 ans, sans sursis.

--
PGå
Life shows no mercy
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