Donner son avis sur son blog.
Le
Ben
Bonjour,
je fais actuellement construire une maison, et afin que mes proches
puissent suivre l'évolution je tiens un blog très à jour, avec
photos, ressenti personnel sur la construction.
Je ne nomme jamais les employés du construction, je ne parle que "du
constructeur" lorsque je critique le travail.
Le constructeur est tombé sur ce blog et nous a indiqué qu'il le
surveillait avec attention. Etant informaticien, le droit internet ne
m'est inconnu mais on n'est jamais trop prudent.
Ma question est donc : y'a-t-il qq part une "charte" de ce que l'on
peut dire ou ne pas dire sur internet, car la "diffamation" parait
être un terme très global dans le domaine juridique.
Si quelqu'un s'y connaît, je peux lui envoyer (en message privé)
l'adresse de mon blog afin d'avoir un avis extérieur.
Merci de vos réponses.
Ben.
je fais actuellement construire une maison, et afin que mes proches
puissent suivre l'évolution je tiens un blog très à jour, avec
photos, ressenti personnel sur la construction.
Je ne nomme jamais les employés du construction, je ne parle que "du
constructeur" lorsque je critique le travail.
Le constructeur est tombé sur ce blog et nous a indiqué qu'il le
surveillait avec attention. Etant informaticien, le droit internet ne
m'est inconnu mais on n'est jamais trop prudent.
Ma question est donc : y'a-t-il qq part une "charte" de ce que l'on
peut dire ou ne pas dire sur internet, car la "diffamation" parait
être un terme très global dans le domaine juridique.
Si quelqu'un s'y connaît, je peux lui envoyer (en message privé)
l'adresse de mon blog afin d'avoir un avis extérieur.
Merci de vos réponses.
Ben.
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Dans le respect de la netiquette et de ma bande passante, merci de ne pas
quoter comme un goret 50 lignes de post pour ajouter vos 3 lignes de
commentaire ...
Dans la mesure où le blog est lisible par tous, les propos qui y sont
publiés sont publics. Au cas où tu émettrais des propos qui constituent
une atteinte à la réputation d'une personne morale ou physique
reconnaissable, ils peuvent être constitutifs d'une diffamation.
Amicalement,
--
Albert.
Je rebondis dessus car il me semble que même si des faits sont
avérés, le fait de les pointer du doigt peut être considérer comme
des propos diffamatoires, est-ce vrai ?
Ex : dans mon cas, si un artisan fait une porte de garage d'une hauteur
de 1,20 m (cas réel :-/) est-ce que écrire : "Le constructeur nous a
fait une porte de garage d'une hauteur de 1,20 m, quel sérieux !" est
diffamatoire ?
Albert ARIBAUD a écrit :
L'exceptio veritatis est donc parfaitement invocable.
Ne vous tracassez pas, tout est bon.
M. Cordelier, Avocat.
Ben a écrit :
Oui, peu importe que les faits imputés soient vrais ou faux. La
diffamation est reconnue lorsque la personne visée se trouve atteinte
par le fait imputé.
Le principe d'ailleurs, de ne pas se faire justice soit-même, vaut aussi
dans ce cas.
Pour ces propos ? je ne pense pas.
--
Marc-Antoine