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Douanes et importation sans objet commercial

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Camille Troillard
Bonjour,


Après avoir consulté de nombreux avis et documents, je n'arrive pas à
comprendre exactement ou encore trouver une solution "raisonnable" à ma
question. J'espère que quelqu'un d'éclairé pourra m'aider à ce sujet.

Voici : j'ai acheté un instrument de musique (une guitare) à un vendeur
Américain qui a refusé de m'envoyer directement l'instrument, mais a
préféré l'envoyer à un résident des Etats-Unis. Ayant plusieurs amis là
bas, j'ai accepté l'offre car l'affaire est vraiment unique.

La guitare m'a été vendue 2350 $.

Elle est en route chez mes amis et je leur ai demandé de me l'envoyer
par un transporteur de type FedEx.

Plusieurs questions se posent (la derinère étant la plus importante) :

1. Une facture "pro-forma" doit être établie, mais mes amis ne
représentent pas une société, et surtout, ne me vendent rien. Quelle
valeur doivent-ils attribuer à l'objet ? 2350 $ ?

2. Sa valeur en magasin est plus élevée et surtout, elle n'est plus
fabriquée, qu'en est-il des objets d'occasion ?

3. Notamment, il n'y a aucun reçu ni de facture dans la boîte de la
guitare. Est-ce que cela peut poser problème ? Si par exemple,
quelqu'un me rendait mon instrument, devrais-je justifier l'envoi par
une facture en bonne et due forme ?

4. Quels droits de douane vais-je payer ? On m'a parlé d'une taxe
douanière de 3,5 % appliquée sur la valeur déclarée et de la TVA
appliquée sur la valeur déclarée, la taxe douanière + les frais de
transport. Est-correct ? Mon estimation est donc : 2350 * 3,5 % +
(2350 + 2350 * 3,5 % + 280) * 19,6 % = 614 $ environ. A cela devraient
se rajouter des frais divers de traitement ...

5. Doit-il y avoir une cohérence entre : la valeur déclarée auprès du
transporteur, la valeur déclarée auprès du transporteur pour une
assurance complémentaire pour l'envoi, et la valeur déclarée surl a
facture pro-format ? J'imagine que oui, mais je pose la questio pour
bien comprendre ...

6. Enfin, question subsidiaire pour ceux qui ont eu la sympathie de
lire jusqu'ici : comment puis-je faire pour minimiser les coûts
douaniers et minimiser le risque en cas de perte vol ou fracas de
l'instrument ?



Merci d'avance pour votre aide et vos indications !

Cordialement,
Camille

4 réponses

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serqrevp.fnynpu
Camille Troillard wrote:

Merci d'avance pour votre aide et vos indications !

Cordialement,
Camille



Salut, ça ne va peut être pas d'aider beaucoup, mais personellement
j'éviterai d'utiliser Fedex (j'ai eu quasiment systématiquement des
problèmes avec au niveau des frais d'importation). Par contre jamais
aucun soucis chez UPS. Je précise que je n'ai pas d'action chez eux,
c'est juste un avis personel).

--
Fred
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electron
coucou à Camille Troillard :

Voici : j'ai acheté un instrument de musique (une guitare)



hé bien voilà un des objets les plus compliqués a ramener
(sans trop de frais) des US.

La guitare m'a été vendue 2350 $.

Elle est en route chez mes amis et je leur ai demandé de me l'envoyer par un
transporteur de type FedEx.



Déjà c'est plutot un bon point si elle est chez des amis.

Il faut la faire envoyer en gift pour echapper au droits de douanes
d'import
mais vous n'echapperez pas au transpôrt ni à la TVA sur le transport ni
qq autres taxes style
1/1000 (qui va disparaitre),
le probleme c'est qu'en gift vous ne pourrez pas declarer et donc
assurer la guitare à sa valeur
reelle.

L'ideal est de trouver un "ami" qui vient en france et de la faire
revenir par avion,
mais là attention les cie n'accepte pratiquement les guitares en
cabines qu'avec un 2eme billet
ou en soute avec MCO , mais là attention si la gratte est sensible il
faut demander à ce qu'elle
voyage dans la soute live (animaux) pas pb de condensation et
surtout,surtout APS,DHL ou Cie Flight case pro obligatoire
surtout avec les shippers ou les colis passent par x centres de
traitement et donc de torture.

Et pour finir le tableau , contrairement à ce qui dit un autre
interlocuteur,
j'ai eu autant d'emmerde avec UPS qu'avec FEDEX .
maintenant la douane France est devenue tres tres chiante
avec les controles renforçés chez les shippers (à cause tabac,medoc,dvd
acheté sur le net en impasse-taxes :D )

Elie
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jrobinss
Mes deux balles... rien de juridique, purement de l'experience
personnelle.

electron wrote:
coucou à Camille Troillard :

> Voici : j'ai acheté un instrument de musique (une guitare) [...]

L'ideal est de trouver un "ami" qui vient en france et de la faire
revenir par avion, [... complications, prix à payer etc...]



Dans mon experience, pas de complications, mais ca depend sans doute
des compagnies aeriennes...

J'ai voyagé quatre fois en avion avec ma guitare, à chaque fois au
check-in on me dit "vous voyez avec l'equipage" (pas rassurant !), à
chaque fois l'equipage tres comprehensif a pris la guitare avec leurs
affaires (ils ont des casiers). Du coup la guitare a voyagé comme un
passager, dans sa caisse rigide.

Je précise que jamais je ne ferais voyager une guitare, surtout du
prix cité, par un transporteur ou en soute. 'Fin je suis peut-etre un
peu maniaque, chais pas. Ou alors l'emballer dans du tissu, lui-meme
dans une housse... elle-même dans du béton armé. :-)
Je précise aussi que je n'ai aucune idée de ce qui se serait passé
si l'equipage n'avait pas ete compréhensif. J'étais à la porte de
l'avion, mes affaires dans la soute... :-/

Jamais eu de probleme à l'arrivée, ou d'ailleurs au départ, pas de
demande de facture, de droits à payer ou autre. Mais c'etait avant le
11 septembre 2001, et pas aux etats-unis.
Hope this helps.
--
JRobinss
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oragoun
"jrobinss" ecrivait dans
news::

Je précise que jamais je ne ferais voyager une guitare, surtout du
prix cité, par un transporteur ou en soute. 'Fin je suis peut-etre un
peu maniaque, chais pas. Ou alors l'emballer dans du tissu, lui-meme
dans une housse... elle-même dans du béton armé. :-)



Le soin apporté au bagages est vraiment un problème. J'ai vu lors d'une
tournée une contrebasse (dur a faire passer en bagage à main) mailtraitée,
à l'embarquement elle est tombée du chariot qui l'amenait à l'avion, au
débarquement elle est tombée de la rampe qui sortait la soute (belle chute
quand même...). Le tout sous mes yeux (de la passerelle d'embarquement) et
surtout sous ceux du musicien. J'ai cru ce jour la à deux reprises que
j'allais devoir faire une réanimation cardiaque en urgence, et je ne suis
pas medecin ;o). Mais comme le fabricant du flightcase était un vrai pro,
elle n'a souffert que d'un léger déplacement d'ame. Maintenant, elle a
droit à son billet perso...

oragoun

--

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