Droit d'auteur des textes d'un site Internet.

On 12 mar, 09:19, "Ivan couet" <van...@club-internet.fr> wrote:

Bonjour,

je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site renco ntre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur ch acune de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement inter dites à
la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour l e droit
d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le travail
d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement lucrati f qui
pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écri re a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu scrupule ux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sa ns
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risq ue
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travai l.

Voila merci à ceux qui m'ont lu jusqu'ici et aussi a ceux qui pourront me
répondre.

Salutation

Ivan

Votre problème est le même que celui des majors et autres éditeurs
(Sony, BMG, Warner, EMI, etc.) qui veulent protéger leur contenu.

Oui, vous pouvez saisir directement la justice pour voir indemniser
votre préjudice (constat d'huissier ou procédure de saisie-
contrefaçon, suivi d'une procédure au fond).

Toutefois, au regard de l'intérêt financier en jeu, je pense que vous
en aurez pour plus de frais d'avocat et d'huissier que d'indemnités
allouées à l'issue de la procédure !

Je ne suis même pas sûr que la justice vous accorde un article 700
NCPC à 100% des honoraires de votre avocat, (même en plaidant un euro
symbolique de dommages intérêts et en mettant tout le paquet sur les
dépens et l'article 700) !

Ou alors fixez-vous un budget risque, négociez bien les honoraires de
votre avocat, et faites un ou deux exemples des fraudeurs en
sollicitant du Tribunal une autorisation de publication du jugement
sur votre site internet.

La publication d'un tel avertissement (de style : papillon épinglé
dans un sous-verre) pourrait éventuellement s'avrer dissuasif...mais
quelle galère !

La question est : quel argent vous rapporte votre site pour justifier
de tout cela ?

Bon courage, quoique vous décidiez !

Votre bien dévoué,

MC
http://www.cordelier-avocat.fr

"Ivan couet" <vanvan@club-internet.fr> a écrit dans le message news:
45f50d19$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...

Bonjour,

Bonjour itou

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Une procédure moins lourde pourrait consister à signaler l'infraction aux
hébergeurs de ces sites ou blogs avec qu'ils donnent eux-mêmes un avertissement,
voire infligent une fermeture provisoire, plus dissuasive que le message d'un
particulier (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie
numérique art. 6)
La mise en ligne des recettes sous la forme d'une image, composée de plusieurs
images partielles et/ou filigranée et/ou rendue impossible à copier par un
simple clic droit (arrière plan d'un div, map surmontée par une image
transparente...) pourrait aussi contribuer à dissuader les copieurs les plus
paresseux.
Bon courage.
.

Legi-Roll a écrit :

"Ivan couet" <vanvan@club-internet.fr> a écrit dans le message news:
45f50d19$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...

Bonjour,

Bonjour itou

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Une procédure moins lourde pourrait consister à signaler l'infraction aux
hébergeurs de ces sites ou blogs avec qu'ils donnent eux-mêmes un avertissement,
voire infligent une fermeture provisoire, plus dissuasive que le message d'un
particulier (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie
numérique art. 6)

La LCEN n'oblige en rien l'hebergeur a cloturer le site de son client
mais a s'assurer qu'il ne se rends pas complice d'un délit de
contrefacon en supprimant le contenu litigieux.

Effectivement, en pratique, les hebergeurs peu scrupuleux vont taper
dans le tas en fermant le site incriminé sans y regarder de près, mais
beaucoup font encore leur metier correctement :)

Merci pour toutes ses infos.

Pour votre dernière question, ce site est ma source principale de revenu,
d'ou ma solide volonté d'en protéger le contenu.

Je vais étudier sérieusement la possibilité d'un procès "exemple" à effet
dissuasif.


"contact@cordelier-avocat.fr" <mcavocat@gmail.com> a écrit dans le message
de news: 1173724108.778232.145850@30g2000cwc.googlegroups.com...
On 12 mar, 09:19, "Ivan couet" <van...@club-internet.fr> wrote:

Bonjour,

je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur chacune
de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement interdites
à
la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le
droit
d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le travail
d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement lucratif
qui
pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu
scrupuleux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs,
sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que
risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Voila merci à ceux qui m'ont lu jusqu'ici et aussi a ceux qui pourront me
répondre.

Salutation

Ivan

Votre problème est le même que celui des majors et autres éditeurs
(Sony, BMG, Warner, EMI, etc.) qui veulent protéger leur contenu.

Oui, vous pouvez saisir directement la justice pour voir indemniser
votre préjudice (constat d'huissier ou procédure de saisie-
contrefaçon, suivi d'une procédure au fond).

Toutefois, au regard de l'intérêt financier en jeu, je pense que vous
en aurez pour plus de frais d'avocat et d'huissier que d'indemnités
allouées à l'issue de la procédure !

Je ne suis même pas sûr que la justice vous accorde un article 700
NCPC à 100% des honoraires de votre avocat, (même en plaidant un euro
symbolique de dommages intérêts et en mettant tout le paquet sur les
dépens et l'article 700) !

Ou alors fixez-vous un budget risque, négociez bien les honoraires de
votre avocat, et faites un ou deux exemples des fraudeurs en
sollicitant du Tribunal une autorisation de publication du jugement
sur votre site internet.

La publication d'un tel avertissement (de style : papillon épinglé
dans un sous-verre) pourrait éventuellement s'avrer dissuasif...mais
quelle galère !

La question est : quel argent vous rapporte votre site pour justifier
de tout cela ?

Bon courage, quoique vous décidiez !

Votre bien dévoué,

MC
http://www.cordelier-avocat.fr

Ivan couet a écrit :

Bonjour,



je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site rencontre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur chacune de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement interdites à
la copie sans autorisation écrite de ma part.

Analogie :
En somme vous mettez à disposition du public et sans contrôle via
internet le code source de vos programmes et ensuite vous voulez garder
le contrôle sur l'utilisation de ce code source. Il y a là un problème
de cohérence. Votre modèle économique est impraticable dans la réalité.
Changez de modèle.

Pour répondre à d'autres commentaires de ce fil. Effectivement vous avez
le même problème que les éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes. La
société évolue, les techniques évoluent et les modèles économiques
sclérosés ne tiennent plus.

Si votre trésor de guerre est constitué de recettes de cuisines secrètes
alors n'utilisez pas un média publique pour les diffuser.

Un conseil gratuit : Changez de stratégie. Exercez vos talents en
passant à la réalisation de vos recettes. Soyez cuisinier et vendez le
résultat de leur interprétation.

Publiez vos recettes en licences plus libre comme Creative Common si
vous souhaitez qu'elles soient accessibles au plus grand nombre.
Vous aurez toujours votre propre talent de réalisation à vendre.

Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).


--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.

Lea Gris a écrit :

Petit correctif :

Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).

Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse d' _oeuvres de
l'esprit_ sont devenus économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).

--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.

tiens donc...

Pour répondre a votre question "En somme vous mettez à disposition du public
et sans contrôle", je vous répond non, pas sans contrôle puisque je peux
vous donner la liste exhaustive de tous les sites ayant utilisé mon travail.
Tout mes textes sont protégés par des droits d'auteur, et il est clairement
dit qu'ils sont strictement réservées à un usage privé.

point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma volonté
mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer gratuitement a
l'usage privé... Donc pillons, utilisons le contenu de tous les sites
Internet, de tous les articles de journalistes, de tous les reportages
présent sur Internet, reproduisons à l'infini, c'est de leur faute !
Je suis abasourdi par votre intervention. Il me semble que ce que vous
prônez est plus proche de l'anarchie que de la société de droit non ?

"Lea Gris" <lea.gris@nomail.invalid> a écrit dans le message de news:
45f67e31$0$14557$426a74cc@news.free.fr...

Ivan couet a écrit :

Bonjour,



je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont
strictement interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.

Analogie :
En somme vous mettez à disposition du public et sans contrôle via internet
le code source de vos programmes et ensuite vous voulez garder le contrôle
sur l'utilisation de ce code source. Il y a là un problème de cohérence.
Votre modèle économique est impraticable dans la réalité. Changez de
modèle.

Pour répondre à d'autres commentaires de ce fil. Effectivement vous avez
le même problème que les éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes. La
société évolue, les techniques évoluent et les modèles économiques
sclérosés ne tiennent plus.

Si votre trésor de guerre est constitué de recettes de cuisines secrètes
alors n'utilisez pas un média publique pour les diffuser.

Un conseil gratuit : Changez de stratégie. Exercez vos talents en passant
à la réalisation de vos recettes. Soyez cuisinier et vendez le résultat de
leur interprétation.

Publiez vos recettes en licences plus libre comme Creative Common si vous
souhaitez qu'elles soient accessibles au plus grand nombre.
Vous aurez toujours votre propre talent de réalisation à vendre.

Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).


--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.

Ivan couet a écrit :

tiens donc...

Pour répondre a votre question "En somme vous mettez à disposition du public
et sans contrôle", je vous répond non, pas sans contrôle puisque je peux
vous donner la liste exhaustive de tous les sites ayant utilisé mon travail.

Vous savez contrôler à peu près et à posteriori qui a copié votre
recette. Vous ne contrôlez pas qui peut la copier effectivement.

En publiant vos recettes sur un site accessible depuis internet et sans
contrôle d'accès à priori, vous mettez à disposition dans un lieu on ne
peux plus publique (le monde entier).

Tout mes textes sont protégés par des droits d'auteur, et il est clairement
dit qu'ils sont strictement réservées à un usage privé.

Oui, le droit d'auteur confère un monopole temporaire sur la diffusion
d'oeuvres de l'esprit (article L.111-1 du code de la propriété
intellectuelle).

<http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm>
"Ces droits comportent deux types de prérogatives, des droits
patrimoniaux qui permettent à l’auteur d’autoriser les différents modes
d’utilisation de son œuvre et de percevoir en contrepartie une
rémunération et des droits moraux dont la finalité est de protéger la
personnalité de l’auteur exprimée au travers son œuvre."

point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma volonté
mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer gratuitement a
l'usage privé...

Ceci étant l'état du droit français pour les auteurs d'oeuvres de
l'esprit et vous concernant pour la production de recettes de cuisines
originales ; Le mode de diffusion par internet que vous avez utilisé
vous prive d'un véritable contrôle, puisque n'importe qui peut venir
copier vos recettes et que vous êtes obligé d'investiguer à posteriori.

Donc pillons, utilisons le contenu de tous les sites

Internet, de tous les articles de journalistes, de tous les reportages
présent sur Internet, reproduisons à l'infini, c'est de leur faute !
Je suis abasourdi par votre intervention. Il me semble que ce que vous
prônez est plus proche de l'anarchie que de la société de droit non ?

Je souhaitais recentrer ce débat vers un principe de réalité. Quelque
soit l'état du droit, les technologies liée à internet fournissent un
moyen de copie et de diffusion des oeuvres de l'esprit sans contrôle, du
fait du coût dérisoir et de la facilité d'accès en masse.

Alors si vous souhaitez exercer votre droit d'auteur et tirer des
revenus de la diffusion et de l'utilisation de vos oeuvres de l'esprit
(recettes de cuisine) via le monopole temporaire que vous confère la
loi. Il est de votre responsabilité aussi de préserver et protéger
matériellement ce monopole. Le mode de diffusion que vous avez utilisé
est inapproprié. (modèle économique impraticable).

En ce qui concerne l'anarchie, permettez-moi d'exprimer une opinion
personnelle : L'anarchie est entre autre l'autodétermination et
l'autorégulation d'une société selon un principe de réalité. En ce sens,
je reconnais l'existance de l'anarchie et en admet certains aspects sans
en faire une idéologie.

Les évolutions technologiques influencent significativement notre
société en ce qui concerne les monopoles octroyés par la loi sur le
droit d'auteur. Que l'on soit pour ou contre n'a que peu d'importance.
Que ce soit anarchique ou non, c'est la réalité. On ne désinvente pas et
la société ne désévolue pas. S'il est devenu difficile de tirer des
revenus ou de maintenir un monopole sur les oeuvres de l'esprit, et si
de fait la loi actuelle devient de plus en plus impraticable, ce sera la
loi qui devra évoluer et les auteurs d'oeuvres originales devront peut
être trouver d'autres sources de revenus.

--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.

"Ivan couet" <vanvan@club-internet.fr> a écrit dans le message de
news: 45f67165$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...

Merci pour toutes ses infos.

Pour votre dernière question, ce site est ma source principale de
revenu, d'ou ma solide volonté d'en protéger le contenu.

Je ne vois pas comment un site sur lequel vous donnez des recettes de
cuisine peut rapporter un revenu "principal".
Bannières de pub ?

Jean

"Ivan couet" <vanvan@club-internet.fr> a écrit dans le message de news:
45f50d19$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...

je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement
interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le
droit d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le
travail d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement
lucratif qui pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des
pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu
scrupuleux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs,
sans coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable.

Bien sûr.

Que risque les fautifs ?

Tout dépend de la nature de votre action:
Au civil, une condamnation à dommages-intérêts,
+ une condamnation à astreinte éventuelle (surtout si vous réclamez la
suppression des images caches qu'on pourrait retrouver dans un moteur de
recherche...)
+ une condamnation à publication dans un ou plusieurs journaux (très
couteux).
+ condamnation aux frais de procédure.
La 3ème chambre civile du TGI de Paris s'étant fait une spécialité de ces
condamnations, et même si elle n'est pas aussi généreuse qu'on pourrait
l'espérer, elle indemnise plutôt bien les frais de procédure (article 700 et
dépens).


Mais vous avez également le choix de l'action pénale.
Qui permet, outre la condamnation civile, une condamnation pénale (en
l'occurence amende et/ou prison avec sursis), et saisie du matériel à
l'origine de la contrefaçon.

Ce qui peux avoir un effet potentiel bien plus efficace.

Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent, mais d'en faire
perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Les deux sont liés.

Bien cordialement,

Ariel DAHAN
SCP Dahan, Dahan-Bitton & Dahan
Avocats

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