Droit d'auteur des textes d'un site Internet.
Le
Ivan couet
Bonjour,
je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site rencontre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur chacune de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement interdites à
la copie sans autorisation écrite de ma part.
Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le droit
d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le travail
d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement lucratif qui
pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des pubs Google.
J'en arrive à ma question.
Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu scrupuleux.
Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.
Voila merci à ceux qui m'ont lu jusqu'ici et aussi a ceux qui pourront me
répondre.
Salutation
Ivan
je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site rencontre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur chacune de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement interdites à
la copie sans autorisation écrite de ma part.
Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le droit
d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le travail
d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement lucratif qui
pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des pubs Google.
J'en arrive à ma question.
Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu scrupuleux.
Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.
Voila merci à ceux qui m'ont lu jusqu'ici et aussi a ceux qui pourront me
répondre.
Salutation
Ivan
Poser une question
Votre problème est le même que celui des majors et autres éditeurs
(Sony, BMG, Warner, EMI, etc.) qui veulent protéger leur contenu.
Oui, vous pouvez saisir directement la justice pour voir indemniser
votre préjudice (constat d'huissier ou procédure de saisie-
contrefaçon, suivi d'une procédure au fond).
Toutefois, au regard de l'intérêt financier en jeu, je pense que vous
en aurez pour plus de frais d'avocat et d'huissier que d'indemnités
allouées à l'issue de la procédure !
Je ne suis même pas sûr que la justice vous accorde un article 700
NCPC à 100% des honoraires de votre avocat, (même en plaidant un euro
symbolique de dommages intérêts et en mettant tout le paquet sur les
dépens et l'article 700) !
Ou alors fixez-vous un budget risque, négociez bien les honoraires de
votre avocat, et faites un ou deux exemples des fraudeurs en
sollicitant du Tribunal une autorisation de publication du jugement
sur votre site internet.
La publication d'un tel avertissement (de style : papillon épinglé
dans un sous-verre) pourrait éventuellement s'avrer dissuasif...mais
quelle galère !
La question est : quel argent vous rapporte votre site pour justifier
de tout cela ?
Bon courage, quoique vous décidiez !
Votre bien dévoué,
MC
http://www.cordelier-avocat.fr
Bonjour itou
Une procédure moins lourde pourrait consister à signaler l'infraction aux
hébergeurs de ces sites ou blogs avec qu'ils donnent eux-mêmes un avertissement,
voire infligent une fermeture provisoire, plus dissuasive que le message d'un
particulier (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie
numérique art. 6)
La mise en ligne des recettes sous la forme d'une image, composée de plusieurs
images partielles et/ou filigranée et/ou rendue impossible à copier par un
simple clic droit (arrière plan d'un div, map surmontée par une image
transparente...) pourrait aussi contribuer à dissuader les copieurs les plus
paresseux.
Bon courage.
.
La LCEN n'oblige en rien l'hebergeur a cloturer le site de son client
mais a s'assurer qu'il ne se rends pas complice d'un délit de
contrefacon en supprimant le contenu litigieux.
Effectivement, en pratique, les hebergeurs peu scrupuleux vont taper
dans le tas en fermant le site incriminé sans y regarder de près, mais
beaucoup font encore leur metier correctement :)
Pour votre dernière question, ce site est ma source principale de revenu,
d'ou ma solide volonté d'en protéger le contenu.
Je vais étudier sérieusement la possibilité d'un procès "exemple" à effet
dissuasif.
"" de news:
On 12 mar, 09:19, "Ivan couet"
Votre problème est le même que celui des majors et autres éditeurs
(Sony, BMG, Warner, EMI, etc.) qui veulent protéger leur contenu.
Oui, vous pouvez saisir directement la justice pour voir indemniser
votre préjudice (constat d'huissier ou procédure de saisie-
contrefaçon, suivi d'une procédure au fond).
Toutefois, au regard de l'intérêt financier en jeu, je pense que vous
en aurez pour plus de frais d'avocat et d'huissier que d'indemnités
allouées à l'issue de la procédure !
Je ne suis même pas sûr que la justice vous accorde un article 700
NCPC à 100% des honoraires de votre avocat, (même en plaidant un euro
symbolique de dommages intérêts et en mettant tout le paquet sur les
dépens et l'article 700) !
Ou alors fixez-vous un budget risque, négociez bien les honoraires de
votre avocat, et faites un ou deux exemples des fraudeurs en
sollicitant du Tribunal une autorisation de publication du jugement
sur votre site internet.
La publication d'un tel avertissement (de style : papillon épinglé
dans un sous-verre) pourrait éventuellement s'avrer dissuasif...mais
quelle galère !
La question est : quel argent vous rapporte votre site pour justifier
de tout cela ?
Bon courage, quoique vous décidiez !
Votre bien dévoué,
MC
http://www.cordelier-avocat.fr
Analogie :
En somme vous mettez à disposition du public et sans contrôle via
internet le code source de vos programmes et ensuite vous voulez garder
le contrôle sur l'utilisation de ce code source. Il y a là un problème
de cohérence. Votre modèle économique est impraticable dans la réalité.
Changez de modèle.
Pour répondre à d'autres commentaires de ce fil. Effectivement vous avez
le même problème que les éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes. La
société évolue, les techniques évoluent et les modèles économiques
sclérosés ne tiennent plus.
Si votre trésor de guerre est constitué de recettes de cuisines secrètes
alors n'utilisez pas un média publique pour les diffuser.
Un conseil gratuit : Changez de stratégie. Exercez vos talents en
passant à la réalisation de vos recettes. Soyez cuisinier et vendez le
résultat de leur interprétation.
Publiez vos recettes en licences plus libre comme Creative Common si
vous souhaitez qu'elles soient accessibles au plus grand nombre.
Vous aurez toujours votre propre talent de réalisation à vendre.
Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).
--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.