droit d'auteurs et audio ?
Le
laurent.spadotto
Bonjour a tous,
je dois ds peu de temps realiser une courte video institutionnelle (pour une
ecole) d'environ 3 mn maxi.
Je suis prestataire independant depuis peu.
Je souhaiterai y inclure de facon sporadique une bande son existante d'un
groupe connu.
Dois je obligatoirement regler dfes droits d'auteurs ? ou bien y a til
possiblité d'utiliser un boutdu titre, sans depasser une certaine duree ?
j'ai entendu parler de 30 secondes.. apres il y a obligation de declarer
l'utilisation du morceau et de regler les droits d'auteurs.
Pouvez vous m'en dire plus ?
cordialement,
je dois ds peu de temps realiser une courte video institutionnelle (pour une
ecole) d'environ 3 mn maxi.
Je suis prestataire independant depuis peu.
Je souhaiterai y inclure de facon sporadique une bande son existante d'un
groupe connu.
Dois je obligatoirement regler dfes droits d'auteurs ? ou bien y a til
possiblité d'utiliser un boutdu titre, sans depasser une certaine duree ?
j'ai entendu parler de 30 secondes.. apres il y a obligation de declarer
l'utilisation du morceau et de regler les droits d'auteurs.
Pouvez vous m'en dire plus ?
cordialement,
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Oui.
Non en théorie.
Dans la pratique il est toléré la citation pour exemple ou illustration.
La durée n'est pas fixé mais généralement effectivement de l'ordre de 10
à 30 secondes. Mais il risque d'être difficile de justifier de l'exemple
pour de la musique.
L'obligation existe quelque soit la durée.
Sur le site de la SACEM dans l'espace "Client" (sic) il y a une rubrique
dédiée aux films d'entreprises avec des liens et des formulaires.
Je ne peux te donner le lien direct, c'est un site dynamique.
--
Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac Clarus, the DogCow
en pratique pareil.
Je connais une ASSOCIATION qui voulait mettre 5 secondes de super tramp dans
une VHS de 30mn. Question posée à la maison de disque de super tramp...
réponse : 50 000F, pour 5 secondes, 50 000 pour 1mn et 50 000 pour la
chanson entière.
C'était à l'époque des francs.
Ils ont pris autre chose ;-)
--
Paul