droit a un avocat et malade mentaux ?

Le
Philippe
Bonjour,

Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cou=
rs de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas=
de trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?

D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la bibliot=
heque !

Ptilou
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Rafael d'Anal
Le #25472732
Philippe a smashé :
Bonjour,

Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cours de
cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas de trouble
mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?

D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la
bibliotheque !

Ptilou



je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les
groupes de toute la hiérarchie fr.*
Philippe
Le #25473332
Le mardi 11 juin 2013 14:04:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :
Philippe a smashé :

> Bonjour,



> Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cours de

> cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas d e trouble

> mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?



> D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la

> bibliotheque !



> Ptilou



je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les

groupes de toute la hiérarchie fr.*



DTC, mon lulu !
Rafael d'Anal
Le #25473882
Philippe a smashé :
Le mardi 11 juin 2013 14:04:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :
Philippe a smashé :

Bonjour,



Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cours
de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas de
trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?



D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la
bibliotheque !



Ptilou



je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les

groupes de toute la hiérarchie fr.*



DTC, mon lulu !



occupe-toi donc du tien il déborde vu que dès qu'on te voit poster tout
le monde n'a qu'une envie c'est que tu ailles chier ailleurs d'ailleurs
tu le sais bien tu continues à signer ptilou quelque soit ton pseudo
pour être sûr de bien saloper les lieux
Philippe
Le #25474102
Le mardi 11 juin 2013 18:50:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :
Philippe a smashé :

> Le mardi 11 juin 2013 14:04:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :

>> Philippe a smashé :

>>

>>> Bonjour,

>>

>>> Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cours

>>> de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, e n cas de

>>> trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decissio n ?

>>

>>> D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la

>>> bibliotheque !

>>

>>> Ptilou

>>

>> je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les

>>

>> groupes de toute la hiérarchie fr.*



> DTC, mon lulu !



occupe-toi donc du tien il déborde vu que dès qu'on te voit poster to ut

le monde n'a qu'une envie c'est que tu ailles chier ailleurs d'ailleurs

tu le sais bien tu continues à signer ptilou quelque soit ton pseudo

pour être sûr de bien saloper les lieux



La complainte douloureuse d'un chiens galeux qui aboies, n'est en rien juri dique, donc deuxième couche DTC !
Ayé, j'ai reçu mes carte de proctologie, si t'es dans le besoin, pour u ne consultation, n’hésite pas !

Ptilou
Rafael d'Anal
Le #25474952
Philippe la tafiole a smashé :
Le mardi 11 juin 2013 18:50:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :
Philippe a smashé :

Le mardi 11 juin 2013 14:04:43 UTC+2, Rafael d'Anal a écrit :
Philippe a smashé :











Bonjour,













Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cours
de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas de
trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?








D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la
bibliotheque !













Ptilou













je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les






groupes de toute la hiérarchie fr.*





DTC, mon lulu !



occupe-toi donc du tien il déborde vu que dès qu'on te voit poster tout

le monde n'a qu'une envie c'est que tu ailles chier ailleurs d'ailleurs

tu le sais bien tu continues à signer ptilou quelque soit ton pseudo

pour être sûr de bien saloper les lieux



La complainte douloureuse d'un chiens galeux qui aboies, n'est en rien
juridique, donc deuxième couche DTC !



au fait l'inculte t'as perdu ton bescherelle?

Ayé, j'ai reçu mes carte de
proctologie, si t'es dans le besoin, pour une consultation, n’hésite pas !



avec tout ce que tu te chies dessus c'est toi qui es dans le besoin

Ptilou la tarlouze



ben oui on le sait
Publicité
Poster une réponse
Anonyme