Droits d'auteur sur les logiciels

Le
entropie
Bonjour et bonne année,
Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine
public au bout d'un certain temps?
Par ailleurs je suis intéressé par toutes les anciennes versions
originales de DOS, DR DOS, windows, OS/2 qui traînent dans vos
armoires. Vous pouvez me répondre à l'adresse entropie4@gmail.com.
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Firmin
Le #21952621
"entropie"
Bonjour et bonne année,
Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine
public au bout d'un certain temps?
Par ailleurs je suis intéressé par toutes les anciennes versions
originales de DOS, DR DOS, windows, OS/2 qui traînent dans vos
armoires. Vous pouvez me répondre à l'adresse

J'ai une vieille version de windows 7, ça vous intéresse?
bon,bon, ça va, je m'en vais!..... :)

Firmin
cartomi
Le #21952601
entropie a exprimé avec précision :
Bonjour et bonne année,
Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine
public au bout d'un certain temps?



http://www.sg.cnrs.fr/daj/propriete/logiciels/logiciels.htm

bonne année, bonne lecture... ;-)
stef
Le #21952591
70 ans aprés le décès de l'auteur... tu as le temps de voir venir....


--

http://stephetbernadette.spaces.live.com/
"entropie"
Bonjour et bonne année,
Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine
public au bout d'un certain temps?
Par ailleurs je suis intéressé par toutes les anciennes versions
originales de DOS, DR DOS, windows, OS/2 qui traînent dans vos
armoires. Vous pouvez me répondre à l'adresse
Pickup your ears
Le #21952581
entropie a écrit :
Bonjour et bonne année,
Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine
public au bout d'un certain temps?
Par ailleurs je suis intéressé par toutes les anciennes versions
originales de DOS, DR DOS, windows, OS/2 qui traînent dans vos
armoires. Vous pouvez me répondre à l'adresse



ne pas confondre droit d'auteur et copyright ou dépôt de brevet ...
Emmanuel Florac
Le #21952571
Le Sun, 03 Jan 2010 00:56:53 -0800, entropie a écrit:

Quel est la législation sur les droits d'auteur des logiciels? Les
logiciels sous copyright finissent-ils par tomber dans le domaine public
au bout d'un certain temps?



A priori en France comme les autres oeuvres de l'esprit, au bout de 80
ans plus les temps de guerre. Oui, ce n'est pas vraiment adapté à la
réalité de l'informatique.

--
For every complex problem there is an answer that is clear, simple, and
wrong.
H. L. Mencken
Boon
Le #21952531
Pickup your ears wrote:

ne pas confondre droit d'auteur et copyright ou dépôt de brevet ...



???

Droit d'auteur est la traduction francaise du terme "copyright"
(littéralement, droit de copier, droit à la copie).

On peut donc bien "confondre" droit d'auteur et copyright, puisqu'il
s'agit du même concept...

Définition du droit d'auteur sur la wikipedia FR :

"Le droit d'auteur est l'ensemble des prérogatives exclusives dont
dispose un créateur sur son ½uvre de l'esprit originale. Il se compose
d'un droit moral et de droits patrimoniaux."

Définition de copyright sur la wikipedia EN :

"Copyright is a form of intellectual property that gives the author of
an original work exclusive right for a certain time period in relation
to that work, including its publication, distribution and adaptation,
after which time the work is said to enter the public domain. Copyright
applies to any expressible form of an idea or information that is
substantive and discrete and fixed in a medium. Some jurisdictions also
recognize "moral rights" of the creator of a work, such as the right to
be credited for the work. Copyright is described under the umbrella term
intellectual property along with patents and trademarks."
Boon
Le #21952521
Boon wrote:

Pickup your ears wrote:

ne pas confondre droit d'auteur et copyright ou dépôt de brevet ...



???

Droit d'auteur est la traduction francaise du terme "copyright"
(littéralement, droit de copier, droit à la copie).

On peut donc bien "confondre" droit d'auteur et copyright, puisqu'il
s'agit du même concept...



J'ai parlé un peu hâtivement, mea culpa ;-)

http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur#Copyright
http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyright

"Le copyright est, dans les pays de common law, l'ensemble des
prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur
une ½uvre de l'esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en
application, notamment, dans les pays du Commonwealth des Nations et aux
États-Unis; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de
droit civil (tels que la France ou la Belgique).

Bien que les deux corpus de lois tendent à se rejoindre sur la forme
grâce à l'harmonisation internationale opérée par la convention de
Berne, ils différent notablement sur le fond [1]. Le copyright relève
plus d'une logique économique et accorde un droit moral restreint, là où
le droit d'auteur assure un droit moral fort en s'appuyant sur le lien
entre l'auteur et son ½uvre."
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Anonyme