Droits de douane et TVA

Le
Aksus
Bonjour,

Il m'arrive d'acheter des produits aux U.S. par Internet et parfois cela
passe au travers des droits de douane, parfois non. (Plus la valeur déclarée
du colis est élevée ou plus le colis est gros, moins y a de chances que ça
passe.)

Par contre, ce que je ne comprends pas, c'est que dans tous les cas le
vendeur me facture son produit TTC (je trouve ça bizarre, je croyais qu'à
l'export c'était H.T.) et que, lorsque ça ne passe pas à la douane, la TVA
française m'est donc ajoutée sur un produit déjà taxé dans son pays
d'origine. Est-ce normal ? La TVA ne devrait-elle pas s'appliquer uniquement
sur les pris H.T. ?

Merci de vos réponses.
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Eric Rossé
Le #15663461
Le Thu, 18 Oct 2007 12:56:20 +0200, Aksus écrivait:

Il m'arrive d'acheter des produits aux U.S. par Internet et parfois cela
passe au travers des droits de douane, parfois non. (Plus la valeur déclarée
du colis est élevée ou plus le colis est gros, moins y a de chances que ça
passe.)



C'est normal: il y a un seuil : en dessous de 22 euros, l'envoi sera
admis en franchise de droits et taxes. Au dessous, ça dépendra d'un
facteur chance et du transporteur: ce dernier peut se substituer à
vous pour payer les droits de douanes et vous les refacturera ensuite.

Par contre, ce que je ne comprends pas, c'est que dans tous les cas le
vendeur me facture son produit TTC (je trouve ça bizarre, je croyais qu'à
l'export c'était H.T.) et que, lorsque ça ne passe pas à la douane, la TVA
française m'est donc ajoutée sur un produit déjà taxé dans son pays
d'origine. Est-ce normal ? La TVA ne devrait-elle pas s'appliquer uniquement
sur les pris H.T. ?



Normalement, le vendeur hors CE aurait dû vous facturer hors taxes. Il
ne me semble pas avoir vu passer des factures d'origine US avec de la
VAT. Par contre la douane facturera généralement sur la valeur déclarée,
y compris les frais de port. Ne pas oublier non plus qu'il y a à la fois
la tva et les droits de douanes.
Aksus
Le #15663071
"Eric Rossé"

Normalement, le vendeur hors CE aurait dû vous facturer hors taxes. Il
ne me semble pas avoir vu passer des factures d'origine US avec de la
VAT. Par contre la douane facturera généralement sur la valeur déclarée,
y compris les frais de port. Ne pas oublier non plus qu'il y a à la fois
la tva et les droits de douanes.




La "VAT" (je ne savais pas que ça s'appelait comme ça), n'apparaît pas sur
la facture mais le prix total est bien le même que le prix affiché sur le
site et qui est à mon avis le même que les acheteurs américains paient
puisque c'est celui qui apparaît sur le bon de commande quand on fait une
simulation d'achat en tant que résident.
Eric Rossé
Le #15662361
Le Fri, 19 Oct 2007 08:25:51 +0200, Aksus écrivait:

La "VAT" (je ne savais pas que ça s'appelait comme ça), n'apparaît pas sur
la facture mais le prix total est bien le même que le prix affiché sur le
site et qui est à mon avis le même que les acheteurs américains paient
puisque c'est celui qui apparaît sur le bon de commande quand on fait une
simulation d'achat en tant que résident.



Non: les prix US sont toujours indiqués HT. La tva se rajoute après
et dépend de l'état de résidence du client. L'affichage des prix TC
est plutôt une spécificité française...
Publicité
Poster une réponse
Anonyme