dupliquer et donner un jeu ou un logiciel PC:qui prend?

Le
marioski
bonjour,

simple question:
Un individu A possède légalement un logiciel PC ou un jeu PC.L'individu=
s'arrange avec un individu B pour lui donner son logiciel ou son jeu PC en=
le dupliquant sur un DVD et en lui donnant le numéro de licence.

Qui prend contre cette fraude:
-l'individu A?
-l'individu B?
-les deux individus A et B?

Combien coûterait cette fraude?


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Marc Boyer
Le #26383352
Le 07-01-2016, marioski
bonjour,

simple question:
Un individu A possède légalement un logiciel PC ou un jeu PC.



On ne possède en général pas un logiciel, mais une licence
d'utilisation.

Les détails des drois et devoir sont listés dans le contrat
de licence, le truc sur lequel on clique en général "accepter"
sans lire ce qu'il y a dedans.

L'individu s'arrange avec un individu B pour lui donner son
logiciel ou son jeu PC en le dupliquant sur un DVD et en
lui donnant le numéro de licence.

Qui prend contre cette fraude:



Ca n'est une fraude que si c'est contraire à l'accord de
licence. Dans de nombreux cas, si A n'utilise plus le logiciel
et le désinstalle de son PC, la manip est légale.

-l'individu A?
-l'individu B?
-les deux individus A et B?

Combien coûterait cette fraude?



D'après
http://www.commentcamarche.net/faq/27102-contrefacon-de-logiciels-quels-risques-pour-les-entreprises
un revendeur informatique a du payer 6500€ en plus du remboursement des dites licences (28000€).

Visiblement, dans ce cas, les acheteurs n'ont pas été condamnés. Peut-être
ne savaient-il pas que ces licences étaient frauduleuses.

Marc Boyer
--
"On est tout surpris, un beau soir, de trouver la satiété où
l'on cherchait le bonheur", [Beaumarchais, Mar. de Figaro, V, 7]
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