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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Erreu calcul taux crédit.

Erreu calcul taux crédit.

33 réponses
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NoBodyKnows
bjr,

est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?

Or, il semble que ma banque ce soit plantée dans la révision annuelle du
taux (à mon avantage) . . .mais une erreur est une erreur . . .

donc,

- soit je la ferme, me contentant de bénéficier de cette erreur tant
qu'elle dure.

- soit si l'information est exacte, j'entame une action visant à annuler
définitivement les interets.

j'anticipe les remarques :

je ne suis pas un chevalier blanc, il est hors de question que je previenne
la banque de l'erreur (1,05% excusez du peu) en ma faveur. Sont payés
suffisament cher pour faire leur boulot.

merci de vos éclaircissements

NBK
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Moisse
D'une plume alerte, dans le message
47380508$0$3129$,
NoBodyKnows écrit:
bjr,

est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?



Pas exactement.
La sanction de l'erreur affectant la mention du TEG porté à l'avenant au
contrat consiste en la substitution du taux légal au taux conventionnel
à compter de la souscription de cet avenant.
Un lien :
http://www.erreurs-fautes-bancaires.info/2.html


Or, il semble que ma banque ce soit plantée dans la révision annuelle
du taux (à mon avantage) . . .mais une erreur est une erreur . . .

donc,

- soit je la ferme, me contentant de bénéficier de cette erreur tant
qu'elle dure.

- soit si l'information est exacte, j'entame une action visant à
annuler définitivement les interets.

j'anticipe les remarques :

je ne suis pas un chevalier blanc, il est hors de question que je
previenne la banque de l'erreur (1,05% excusez du peu) en ma faveur.
Sont payés suffisament cher pour faire leur boulot.



Ils vont avoir l'occasion de rectifier l'erreur.


merci de vos éclaircissements

NBK



Sauf erreur de ma part la prescription est de 5 ans.




--
Avatar
svbeev
"Moisse" a écrit dans le message de
news:4738095f$0$28582$
D'une plume alerte, dans le message
47380508$0$3129$,
NoBodyKnows écrit:
> bjr,
>
> est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
> celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?

Pas exactement.
La sanction de l'erreur affectant la mention du TEG porté à l'avenant au
contrat consiste en la substitution du taux légal au taux conventionnel
à compter de la souscription de cet avenant.
Un lien :
http://www.erreurs-fautes-bancaires.info/2.html



Mouais....
Cette moue dubitative n'est pas destinée à votre réponse mais au lien.
D'abord il faut préciser que la sanction ne sera pas la même suivant le type
de crédit puisqu'il existe une legislation spécifique en matière de crédit à
la consommation (on notera d'ailleurs que les JP évoquées sont celles de la
chambre commerciale de la Cour de Cass et d'un arrêt qui réforme un jugement
du Tribunal de commerce, donc ces décisions s'incsrivent hors du champs de
la loi du 10 janvier 1978.)

En outre, lorsqu'on lit la dernière phrase de la page qui mélange
allègrement les dispositions civiles et pénales de la loi ou a des doutes
sur le sérieux de l'auteur....
Avatar
Moisse
D'une plume alerte, dans le message
47381171$0$21145$,
svbeev écrit:
"Moisse" a écrit dans le message de
news:4738095f$0$28582$
D'une plume alerte, dans le message
47380508$0$3129$,
NoBodyKnows écrit:
bjr,

est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?



Pas exactement.
La sanction de l'erreur affectant la mention du TEG porté à
l'avenant au contrat consiste en la substitution du taux légal au
taux conventionnel à compter de la souscription de cet avenant.
Un lien :
http://www.erreurs-fautes-bancaires.info/2.html



Mouais....
Cette moue dubitative n'est pas destinée à votre réponse mais au lien.
D'abord il faut préciser que la sanction ne sera pas la même suivant
le type de crédit puisqu'il existe une legislation spécifique en
matière de crédit à la consommation (on notera d'ailleurs que les JP
évoquées sont celles de la chambre commerciale de la Cour de Cass et
d'un arrêt qui réforme un jugement du Tribunal de commerce, donc ces
décisions s'incsrivent hors du champs de la loi du 10 janvier 1978.)



Reste qu'espérer, car c'est de cela qu'il s'agit, que l'erreur en
question au bénéfice du consommateur est de nature à l'exonérer de tout
paiement c'est aller vite en besogne.
D'autant que nul n'est tenu de rester dans l'erreur et qu'il
m'étonnerait que notre chevalier blanc exige la résolution de la
convention.


En outre, lorsqu'on lit la dernière phrase de la page qui mélange
allègrement les dispositions civiles et pénales de la loi ou a des
doutes sur le sérieux de l'auteur....



Oui j'avoue que cela m'a surpris.
Mais vous avez observé les commentaires qui ont suivi l'arrêt de la cour
d'appel de Paris sur l'affaire du C.N.E. de Longjumeau; comme quoi on
voit de tout même avec des magistrats de haut niveau.
Quelles indications pourriez-vous apporter au contributeur, autre que de
profiter de l'aubaine en espérant qu'aucun redressement ne viendra
perturber sa quiétude dans les prochaines années.
A+




--
Avatar
svbeev
"Moisse" a écrit dans le message de
news:47381cdf$0$31453$
D'une plume alerte, dans le message
47381171$0$21145$,
svbeev écrit:
> "Moisse" a écrit dans le message de
> news:4738095f$0$28582$
>> D'une plume alerte, dans le message
>> 47380508$0$3129$,
>> NoBodyKnows écrit:
>>> bjr,
>>>
>>> est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
>>> celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?
>>
>> Pas exactement.
>> La sanction de l'erreur affectant la mention du TEG porté à
>> l'avenant au contrat consiste en la substitution du taux légal au
>> taux conventionnel à compter de la souscription de cet avenant.
>> Un lien :
>> http://www.erreurs-fautes-bancaires.info/2.html
>
> Mouais....
> Cette moue dubitative n'est pas destinée à votre réponse mais au lien.
> D'abord il faut préciser que la sanction ne sera pas la même suivant
> le type de crédit puisqu'il existe une legislation spécifique en
> matière de crédit à la consommation (on notera d'ailleurs que les JP
> évoquées sont celles de la chambre commerciale de la Cour de Cass et
> d'un arrêt qui réforme un jugement du Tribunal de commerce, donc ces
> décisions s'incsrivent hors du champs de la loi du 10 janvier 1978.)

Reste qu'espérer, car c'est de cela qu'il s'agit, que l'erreur en
question au bénéfice du consommateur est de nature à l'exonérer de tout
paiement c'est aller vite en besogne.
D'autant que nul n'est tenu de rester dans l'erreur et qu'il
m'étonnerait que notre chevalier blanc exige la résolution de la
convention.



En tout cas en ce qui me concerne, je m'en garderais bien.


>
> En outre, lorsqu'on lit la dernière phrase de la page qui mélange
> allègrement les dispositions civiles et pénales de la loi ou a des
> doutes sur le sérieux de l'auteur....

Oui j'avoue que cela m'a surpris.
Mais vous avez observé les commentaires qui ont suivi l'arrêt de la cour
d'appel de Paris sur l'affaire du C.N.E. de Longjumeau; comme quoi on
voit de tout même avec des magistrats de haut niveau.



Je dois avouer que j'ai suivi cette affaire d'assez loin.
Mais il est sur que les juges (mêmes les meilleurs) peuvent parfois se
mettre le droit dans l'oeil (c'est à cela que sert le double degré de
juridiction et, in fine le contrôle de la Cour de Cass. Encore qu'il arrive
même que certains arrêts de notre juridiction suprême me laisse rêveur....)

Quelles indications pourriez-vous apporter au contributeur, autre que de
profiter de l'aubaine en espérant qu'aucun redressement ne viendra
perturber sa quiétude dans les prochaines années.
A+



Aucune, puisque je ne suis pas sur qu'il ait quoi que ce soit à gagner à
prendre l'initiative.
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Papy Bernard
Bonjour

De NoBodyKnows

est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?

Or, il semble que ma banque ce soit plantée dans la révision annuelle
du taux (à mon avantage) . . .mais une erreur est une erreur . . .

donc,

- soit je la ferme, me contentant de bénéficier de cette erreur tant
qu'elle dure.

- soit si l'information est exacte, j'entame une action visant à
annuler définitivement les interets.

j'anticipe les remarques :

je ne suis pas un chevalier blanc, il est hors de question que je
previenne la banque de l'erreur (1,05% excusez du peu) en ma faveur.
Sont payés suffisament cher pour faire leur boulot.




Avant tout, il faut comprendre que le TEG est une *véritable soupe* dans
laquelle on mélange frais fixes (frais de dossier,....) et frais variables
(intérêts liés au taux de l'emprunt, qu'il soit fixe ou variable).
Dans le cas d'un emprunt à taux variable, pas étonnant que, les taux étant
particulèrement fluctuants en ce moment -et il fallait s'y attendre- que les
banques actualisent l'ensemble. Et pour faire bonne figure, on commence par
le TEG. Ça en jette, bien sûr, auprès des gogos. Et ça fait sérieux.
En l'occurence, les frais fixes étatn déjà vrsés, il faut jeter un oeil sur
le *nouveau* taux d'intérêt (voire la durée) qui est appliquée au capital
restant dû.

Ce qu'il faut regarder, en fait, c'est le taux annuel qui est appliqué au
capital restant dû.
Le TEG n'est rien d'autre qu'un leurre destiné à noyer le poisson,
comprendre : emberlifiquoter, embouiller, le consommateur. Mais cela a donné
bonne conscience au législateur dans une supposée défense du consommateur.
La preuve, s'il en étan besoin, que si la finance et les législateurs sont
passés par la même porte, ce n'est que mieux berner le consommateur.

A bon entendeur, salut !
--
A+
Papy Bernard
Avatar
svbeev
"Papy Bernard" a écrit dans le message de
news:47382c27$0$27408$
Bonjour

De NoBodyKnows

> est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
> celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?
>
> Or, il semble que ma banque ce soit plantée dans la révision annuelle
> du taux (à mon avantage) . . .mais une erreur est une erreur . . .
>
> donc,
>
> - soit je la ferme, me contentant de bénéficier de cette erreur tant
> qu'elle dure.
>
> - soit si l'information est exacte, j'entame une action visant à
> annuler définitivement les interets.
>
> j'anticipe les remarques :
>
> je ne suis pas un chevalier blanc, il est hors de question que je
> previenne la banque de l'erreur (1,05% excusez du peu) en ma faveur.
> Sont payés suffisament cher pour faire leur boulot.
>

Avant tout, il faut comprendre que le TEG est une *véritable soupe* dans
laquelle on mélange frais fixes (frais de dossier,....) et frais variables
(intérêts liés au taux de l'emprunt, qu'il soit fixe ou variable).
Dans le cas d'un emprunt à taux variable, pas étonnant que, les taux étant
particulèrement fluctuants en ce moment -et il fallait s'y attendre- que


les
banques actualisent l'ensemble. Et pour faire bonne figure, on commence


par
le TEG. Ça en jette, bien sûr, auprès des gogos. Et ça fait sérieux.
En l'occurence, les frais fixes étatn déjà vrsés, il faut jeter un oeil


sur
le *nouveau* taux d'intérêt (voire la durée) qui est appliquée au capital
restant dû.

Ce qu'il faut regarder, en fait, c'est le taux annuel qui est appliqué au
capital restant dû.
Le TEG n'est rien d'autre qu'un leurre destiné à noyer le poisson,
comprendre : emberlifiquoter, embouiller, le consommateur. Mais cela a


donné
bonne conscience au législateur dans une supposée défense du consommateur.



Vous préferiez la situation antérieure à 1978 ? quand on n'avait pas
l'obligation de mentionner le TEG ?
C'est effectivement beaucoup mieux d'annoncer un taux nominal qui n'a qu'un
lontain rapport avec le taux réel si on ajoute les frais
de dossiers, les frais d'assurance etc....
Dans quel cas le consommateur est le mieux berné ? quand on ne lui donne que
le taux nominal ? ou quand on lui donne le taux nominal ET le TEG ainsi que
le coût total de son crédit ?
Avatar
Séb.
svbeev a écrit :
"Papy Bernard" a écrit dans le message de
news:47382c27$0$27408$
Bonjour

De NoBodyKnows

est-il exact qu'en cas d'erreur de la banque dans le calcul d'un TEG
celle-ci peut etre condamnée à la déchéance des intérêts ?

Or, il semble que ma banque ce soit plantée dans la révision annu elle
du taux (à mon avantage) . . .mais une erreur est une erreur . . .

donc,

- soit je la ferme, me contentant de bénéficier de cette erreur tant
qu'elle dure.

- soit si l'information est exacte, j'entame une action visant à
annuler définitivement les interets.

j'anticipe les remarques :

je ne suis pas un chevalier blanc, il est hors de question que je
previenne la banque de l'erreur (1,05% excusez du peu) en ma faveur.
Sont payés suffisament cher pour faire leur boulot.



Avant tout, il faut comprendre que le TEG est une *véritable soupe* dans
laquelle on mélange frais fixes (frais de dossier,....) et frais var iables
(intérêts liés au taux de l'emprunt, qu'il soit fixe ou variable ).
Dans le cas d'un emprunt à taux variable, pas étonnant que, les ta ux étant
particulèrement fluctuants en ce moment -et il fallait s'y attendre- que


les
banques actualisent l'ensemble. Et pour faire bonne figure, on commenc e


par
le TEG. Ça en jette, bien sûr, auprès des gogos. Et ça fait sé rieux.
En l'occurence, les frais fixes étatn déjà vrsés, il faut jete r un oeil


sur
le *nouveau* taux d'intérêt (voire la durée) qui est appliquée au capital
restant dû.

Ce qu'il faut regarder, en fait, c'est le taux annuel qui est appliqué au
capital restant dû.
Le TEG n'est rien d'autre qu'un leurre destiné à noyer le poisson,
comprendre : emberlifiquoter, embouiller, le consommateur. Mais cela a


donné
bonne conscience au législateur dans une supposée défense du con sommateur.



Vous préferiez la situation antérieure à 1978 ? quand on n'avait pas
l'obligation de mentionner le TEG ?
C'est effectivement beaucoup mieux d'annoncer un taux nominal qui n'a q u'un
lontain rapport avec le taux réel si on ajoute les frais
de dossiers, les frais d'assurance etc....
Dans quel cas le consommateur est le mieux berné ? quand on ne lui do nne que
le taux nominal ? ou quand on lui donne le taux nominal ET le TEG ains i que
le coût total de son crédit ?




perso : je regarde pas tellement le taux, le TEG... mais comme tu dis : l e
coût total du crédit
si 100 empruntés à x % font au final 200 chez machin et 180 chez bidu le, je
vais chez bidule

ce qui m'importe c'est de combien au final je vais payer, que ce soit à 4.5
ou 18 %, et combien tous les mois
Avatar
JL
"Papy Bernard" a écrit dans le message de news:
47382c27$0$27408$

Le TEG n'est rien d'autre qu'un leurre destiné à noyer le poisson,
comprendre : emberlifiquoter, embouiller, le consommateur.



Au contraire, c'est ce qui permet de comparer deux prêts structurés
différemment, par exemple un prêt avec frais de dossier mais un taux faible,
et un autre sans frais de dossier mais à taux plus élevé.

C'est donc le taux qui permet en un seul chiffre de comparer deux offres.

JL.
Avatar
JL
""Séb."" a écrit dans le message de
news: 47385bfb$0$25927$
svbeev a écrit :

perso : je regarde pas tellement le taux, le TEG... mais comme tu dis : le
coût total du crédit
si 100 empruntés à x % font au final 200 chez machin et 180 chez bidule,
je vais chez bidule



Et c'est complètement stupide, car le coût du crédit est une notion qui n'a
aucun sens en finance.

Exemple par l'extrême : tu empruntes 100 ¤, et tu as le choix entre deux
offres :
Offre A : Tu rembourses 125 ¤ au bout d'un an. Coût total du crédit 25 ¤,
TEG 25%
Offre B : tu rembourses 1 ¤/an pendant 50 ans, et 100 ¤ à la fin. Coût total
du crédit 50 ¤, TEG 1%

Donc toi tu prends l'offre A, parce que le coût du crédit est moitié moindre
? Tu vas faire la forture de beaucoup de banquiers !

ce qui m'importe c'est de combien au final je vais payer, que ce soit à
4.5 ou 18 %, et combien tous les mois



Ca se confirme... Et c'est parce que la majorité des gens n'ont aucune
notion de finance et raisonnent ainsi que les organismes de rachat de crédit
prospèrent en tondant des oeufs, qui ne demandent que cela...

JL.
Avatar
Séb.
JL a écrit :
""Séb."" a écrit dans le messag e de
news: 47385bfb$0$25927$
svbeev a écrit :

perso : je regarde pas tellement le taux, le TEG... mais comme tu dis
: le coût total du crédit
si 100 empruntés à x % font au final 200 chez machin et 180 chez
bidule, je vais chez bidule



Et c'est complètement stupide, car le coût du crédit est une noti on qui
n'a aucun sens en finance.

Exemple par l'extrême : tu empruntes 100 ¤, et tu as le choix entre deux
offres :
Offre A : Tu rembourses 125 ¤ au bout d'un an. Coût total du créd it 25
¤, TEG 25%
Offre B : tu rembourses 1 ¤/an pendant 50 ans, et 100 ¤ à la fin. Coût
total du crédit 50 ¤, TEG 1%

Donc toi tu prends l'offre A, parce que le coût du crédit est moiti é
moindre ? Tu vas faire la forture de beaucoup de banquiers !

ce qui m'importe c'est de combien au final je vais payer, que ce soit
à 4.5 ou 18 %, et combien tous les mois



Ca se confirme... Et c'est parce que la majorité des gens n'ont aucun e
notion de finance et raisonnent ainsi que les organismes de rachat de
crédit prospèrent en tondant des oeufs, qui ne demandent que cela.. .

JL.





tu me prends pour une buse ?

bon en gros : je raisonne avec 2 paramètres : combien je peux rembourse r /
mois, déjà c'est pas con de voir ce point sinon j'aurais pas trop bes oin de
crédit
2 : combien ca me coûte in fine

et oui parce que ton exemple est con : si je sais aujourd"hui que dans 1 an
j'ai 125 euros, je préfère solution 1 à solution B (1E/an pendant 5 0 ans) :
je ne sais pas si dans 50 ans je serais encore là, déjà que dans 1 an c'est
pas sur alors 50...

après je conçois que l'argent coûte cher... je le répète assez à ma moitié !
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