L'Etat Français passible de réclusion à perpétuité pour empoisonnement?
5 réponses
Jerry Khann
X-No-archive: yes
Bonjour,
Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
<citation>
Article 221-5.
Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi
ou l'administration de substances de nature à
entraîner la mort constitue un empoisonnement.
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion
criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité
lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances
prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif
à la période de sûreté sont applicables à l'infraction
prévue par le présent article.
</citation>
Et l'article 221-4 de préciser:
<citation>
Article 221-4.
Le meurtre est puni de la réclusion criminelle
à perpétuité lorsqu'il est commis :
1° Sur un mineur de quinze ans ;
2° Sur un ascendant légitime ou naturel ou
sur les père ou mère adoptifs ;
3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité,
due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une
déficience physique ou psychique ou à un état de
grossesse, est apparente ou connue de son auteur;
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier
public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie,
un fonctionnaire de la police nationale, des douanes,
de l'administration pénitentiaire, un agent d'un
exploitant de réseau de transport public de voyageurs ,
ou toute autre personne dépositaire de l'autorité
publique ou chargée d'une mission de service public,
dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses
fonctions ou de sa mission, lorsque la qualité de la
victime est apparente ou connue de l'auteur ;
</citation>
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant:
"Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement,
aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
^o^
--
Jerry Khann
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Arnaud
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news:bo60ph$e72$
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
Bonsoir,
Je ne suis pas juriste mais amha on te répondra que les gros avertissements sur les paquets de maintenant, c'est pas fait pour les chiens et qu'en plus, ton fils n'aurait pas dû avoir accès à ces paquets... Bref, je pense que ça ne mènerait nulle part...
mais bon, d'autres personnes plus avisées que moi en droit répondront peut-être sur ce sujet...
Arnaud
"Jerry Khann" <jerry_O_khann@freesurf.fr.invalid> a écrit dans le
message de news:bo60ph$e72$2@eerie.ema.fr...
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant:
"Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement,
aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
Bonsoir,
Je ne suis pas juriste mais amha on te répondra que les gros
avertissements sur les paquets de maintenant, c'est pas fait pour les
chiens et qu'en plus, ton fils n'aurait pas dû avoir accès à ces
paquets... Bref, je pense que ça ne mènerait nulle part...
mais bon, d'autres personnes plus avisées que moi en droit répondront
peut-être sur ce sujet...
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news:bo60ph$e72$
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
Bonsoir,
Je ne suis pas juriste mais amha on te répondra que les gros avertissements sur les paquets de maintenant, c'est pas fait pour les chiens et qu'en plus, ton fils n'aurait pas dû avoir accès à ces paquets... Bref, je pense que ça ne mènerait nulle part...
mais bon, d'autres personnes plus avisées que moi en droit répondront peut-être sur ce sujet...
Arnaud
Apokrif
Jerry Khann :
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4. Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
L'Etat ne peut pas être poursuivi pénalement. De plus, une personne morale ne peut pas être condamnée à la réclusion. -- « Les langues naturelles ne sont pas de la logique qui aurait mal tourné. » CULIOLI
Jerry Khann :
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est
commis dans l'une des circonstances prévues aux articles 221-2,
221-3 et 221-4.
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur
mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
L'Etat ne peut pas être poursuivi pénalement. De plus, une personne
morale ne peut pas être condamnée à la réclusion.
--
« Les langues naturelles ne sont pas de la logique qui aurait mal
tourné. » CULIOLI
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4. Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
L'Etat ne peut pas être poursuivi pénalement. De plus, une personne morale ne peut pas être condamnée à la réclusion. -- « Les langues naturelles ne sont pas de la logique qui aurait mal tourné. » CULIOLI
Arion
Jerry Khann wrote: : X-No-archive: yes : : Bonjour, : : Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est: : : Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: : "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette". : : Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, : aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable? : : Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs? : : ^o^
L'Etat français... c'est nous, c'est l'ensemble des citoyens ! Cela se passerait comment, une réclusion à perpète ? --
***
Jerry Khann wrote:
: X-No-archive: yes
:
: Bonjour,
:
: Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
:
: Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant:
: "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
:
: Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement,
: aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
:
: Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
:
: ^o^
L'Etat français... c'est nous, c'est l'ensemble des citoyens !
Cela se passerait comment, une réclusion à perpète ?
--
Jerry Khann wrote: : X-No-archive: yes : : Bonjour, : : Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est: : : Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: : "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette". : : Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, : aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable? : : Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs? : : ^o^
L'Etat français... c'est nous, c'est l'ensemble des citoyens ! Cela se passerait comment, une réclusion à perpète ? --
***
intemporel
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance toxique. or, l etat n oblige personne a fumer. donc ne reve pas .....
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: bo60ph$e72$
X-No-archive: yes
Bonjour,
Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
<citation> Article 221-5. Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi ou l'administration de substances de nature à entraîner la mort constitue un empoisonnement.
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables à l'infraction prévue par le présent article. </citation>
Et l'article 221-4 de préciser:
<citation> Article 221-4. Le meurtre est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur un ascendant légitime ou naturel ou sur les père ou mère adoptifs ; 3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur; 4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire, un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs , ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ; </citation>
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
^o^ -- Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance toxique.
or, l etat n oblige personne a fumer.
donc ne reve pas .....
"Jerry Khann" <jerry_O_khann@freesurf.fr.invalid> a écrit dans le message de
news: bo60ph$e72$2@eerie.ema.fr...
X-No-archive: yes
Bonjour,
Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
<citation>
Article 221-5.
Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi
ou l'administration de substances de nature à
entraîner la mort constitue un empoisonnement.
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion
criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité
lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances
prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif
à la période de sûreté sont applicables à l'infraction
prévue par le présent article.
</citation>
Et l'article 221-4 de préciser:
<citation>
Article 221-4.
Le meurtre est puni de la réclusion criminelle
à perpétuité lorsqu'il est commis :
1° Sur un mineur de quinze ans ;
2° Sur un ascendant légitime ou naturel ou
sur les père ou mère adoptifs ;
3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité,
due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une
déficience physique ou psychique ou à un état de
grossesse, est apparente ou connue de son auteur;
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier
public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie,
un fonctionnaire de la police nationale, des douanes,
de l'administration pénitentiaire, un agent d'un
exploitant de réseau de transport public de voyageurs ,
ou toute autre personne dépositaire de l'autorité
publique ou chargée d'une mission de service public,
dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses
fonctions ou de sa mission, lorsque la qualité de la
victime est apparente ou connue de l'auteur ;
</citation>
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant:
"Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement,
aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
^o^
--
Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance toxique. or, l etat n oblige personne a fumer. donc ne reve pas .....
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: bo60ph$e72$
X-No-archive: yes
Bonjour,
Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
<citation> Article 221-5. Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi ou l'administration de substances de nature à entraîner la mort constitue un empoisonnement.
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.
Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis dans l'une des circonstances prévues aux articles 221-2, 221-3 et 221-4.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables à l'infraction prévue par le présent article. </citation>
Et l'article 221-4 de préciser:
<citation> Article 221-4. Le meurtre est puni de la réclusion criminelle à perpétuité lorsqu'il est commis : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur un ascendant légitime ou naturel ou sur les père ou mère adoptifs ; 3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur; 4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un militaire de la gendarmerie, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire, un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs , ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ; </citation>
Imaginons que mon fils revienne un jour en me disant: "Ca y est Papa, j'ai fumé ma première cigarette".
Si je dépose immédiatement plainte pour empoisonnement, aggravé sur mineur de moins de 15 ans, ce serait recevable?
Ou faudra-t-il attendre qu'il soit mort? comme 1/2 fumeurs?
^o^ -- Jerry Khann
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Jerry Khann
X-No-archive: yes
"intemporel" a écrit dans le message news: bo6mpi$7fr$
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance
toxique.
or, l etat n oblige personne a fumer. donc ne reve pas .....
Non, regarde bien la "définition" légale du Code Pénal:
> Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est: > > <citation> > Article 221-5. > Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi > ou l'administration de substances de nature à > entraîner la mort constitue un empoisonnement. > </citation>
Pourquoi la strychnine, le cyanure, le curare, ... ne sont pas en vente libre? Parce que ce sont des poisons mortels!
Pourquoi l'héroïne, la cocaïne, l'opium, la morphine, ... ne sont pas en vente libre? Parce que ce sont des drogues "dures" mortelles.
Alors, pourquoi les cigarettes, qualifiées de mortelles par le fabricant et le négociant, et qualifiées de drogues dures par TOUTES LES études scientifiques sérieuses et par tous ceux qui ayant beaucoup fumé essaient d'arrêter, pourquoi sont-elles toujours en vente libre?
Il s'agit bien d'un empoisonnement qualifié!
^o^ -- Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
X-No-archive: yes
"intemporel" <toto637@voila.fr> a écrit dans le message news:
bo6mpi$7fr$1@news-reader2.wanadoo.fr...
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance
toxique.
or, l etat n oblige personne a fumer.
donc ne reve pas .....
Non, regarde bien la "définition" légale du Code Pénal:
> Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est:
>
> <citation>
> Article 221-5.
> Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi
> ou l'administration de substances de nature à
> entraîner la mort constitue un empoisonnement.
> </citation>
Pourquoi la strychnine, le cyanure, le curare, ... ne sont
pas en vente libre? Parce que ce sont des poisons mortels!
Pourquoi l'héroïne, la cocaïne, l'opium, la morphine, ...
ne sont pas en vente libre? Parce que ce sont des drogues
"dures" mortelles.
Alors, pourquoi les cigarettes, qualifiées de mortelles
par le fabricant et le négociant, et qualifiées de drogues
dures par TOUTES LES études scientifiques sérieuses et par
tous ceux qui ayant beaucoup fumé essaient d'arrêter,
pourquoi sont-elles toujours en vente libre?
Il s'agit bien d'un empoisonnement qualifié!
^o^
--
Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
"intemporel" a écrit dans le message news: bo6mpi$7fr$
l empoisonnement, c est l adminstration volontaire d une substance
toxique.
or, l etat n oblige personne a fumer. donc ne reve pas .....
Non, regarde bien la "définition" légale du Code Pénal:
> Selon le Code Pénal, un empoisonnement c'est: > > <citation> > Article 221-5. > Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi > ou l'administration de substances de nature à > entraîner la mort constitue un empoisonnement. > </citation>
Pourquoi la strychnine, le cyanure, le curare, ... ne sont pas en vente libre? Parce que ce sont des poisons mortels!
Pourquoi l'héroïne, la cocaïne, l'opium, la morphine, ... ne sont pas en vente libre? Parce que ce sont des drogues "dures" mortelles.
Alors, pourquoi les cigarettes, qualifiées de mortelles par le fabricant et le négociant, et qualifiées de drogues dures par TOUTES LES études scientifiques sérieuses et par tous ceux qui ayant beaucoup fumé essaient d'arrêter, pourquoi sont-elles toujours en vente libre?
Il s'agit bien d'un empoisonnement qualifié!
^o^ -- Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
