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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Expulsion abusive

Expulsion abusive

36 réponses
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Stoneguad
Mon propiétaire m'envoie une lettre dans les formes (lrar) d'expulsion
d'une petite maison que je lui loue a la campagne, me sommant de
quitter les lieux dans un an (au terme des trois ans) au pretexte d'une
foultitude d'accusations, depuis un arbre qui serait mort par ma faute
dans le jardin qui entoure ma maison, jusqu'a un accident de la route
qui aurait eu lieu sur la voie publique, a 100 m de chez moi a cause de
moi ( ! ! ! ! ) en passant par le fait que je possede une poule et
que c'est anti sanitaire, bref... du jamais vu dans le mensonge ou dans
le fantaisiste.

Mes questions sont les suivantes :
- Payant regulierement mon loyer, justifiant de mon assurance
domestique, un propriétaire arguant de... choses infondées par
recommandé avec AR peut il me chasser ?
- J'ai bien sur répondu par meme voie contestant formellement la suite
d'accusation qu'il formule. En dehors de cela que faire de plus ?
- Je compte attendre les trois mois qui precedent la date de fin de
trois ans, et indiquer qu'a la relecture de sa lettre d'expulsion
(comment dit on ?) je conteste sa demande par le fait que ses raisons
sont non recevables.
Est ce une stratégie ?
- Enfin, globalement, comment réagir, car je suis chomeur, et quitter
cette maison me poserait de lourds problemes.

- Par ailleurs, dans cette lettre de contestation de ses accusations,
j'y ai mis son cheque de loyer.
Il n'a pas été chercher cette lettre et elle me revient... avec mon
cheque dedans , bien sur.
Va t il etre considéré que je n'ai as payé mon loyer ? que dois je
faire face a sa stratégie ?

merci a tous
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Laurent GARNIER
Stoneguad wrote:

Mes questions sont les suivantes :
- Payant regulierement mon loyer, justifiant de mon assurance
domestique, un propriétaire arguant de... choses infondées par
recommandé avec AR peut il me chasser ?



A part un jugement, je vois pas comment il peut vous expulser... Et je
vois difficilement un juge valider une expulsion avec ce qui est decrit
dans votre LRAR...

- J'ai bien sur répondu par meme voie contestant formellement la suite
d'accusation qu'il formule. En dehors de cela que faire de plus ?



Rien. A votre place, j'aurais meme laisser courrir...

- Je compte attendre les trois mois qui precedent la date de fin de
trois ans, et indiquer qu'a la relecture de sa lettre d'expulsion
(comment dit on ?) je conteste sa demande par le fait que ses raisons
sont non recevables.
Est ce une stratégie ?



Bof : vous etes dans votre droit. Laisser courrir. Les possibilites de
rupture d'un bail pour une location vide a usage d'habitation principale
(vous etes bien dans ce cas ?) lors du renouvellement du bail sont tres
encadrees. Et il n'entre pas dans ce cadre avec cette lettre (sauf si
vous avez tu certain details)...

- Enfin, globalement, comment réagir, car je suis chomeur, et quitter
cette maison me poserait de lourds problemes.



Attendre. Laisser courrir. Laissez le s'enerver.

- Par ailleurs, dans cette lettre de contestation de ses accusations,
j'y ai mis son cheque de loyer.



Tres bien si c'etait une LRAR.

Il n'a pas été chercher cette lettre et elle me revient... avec mon
cheque dedans , bien sur.



C'est lui qui est de mauvaise foi si c'etait une LRAR la ;-)

Va t il etre considéré que je n'ai as payé mon loyer ?



Non si c'etait une LRAR.

que dois je faire face a sa stratégie ?



Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...

--
Laurent GARNIER
Avatar
méoui
"Laurent GARNIER" a écrit dans
le message de news: fhv2sb$vbd$
Stoneguad wrote:

Mes questions sont les suivantes :
- Payant regulierement mon loyer, justifiant de mon assurance domestique,
un propriétaire arguant de... choses infondées par recommandé avec AR
peut il me chasser ?



A part un jugement, je vois pas comment il peut vous expulser... Et je
vois difficilement un juge valider une expulsion avec ce qui est decrit
dans votre LRAR...



Pas d'accord, il ne s'agit pas d'une expulsion mais apparemment d'une
résiliation d'un bail de trois ans qui arrive à expiration dans un an. C'est
ce qui ressort du texte initial sauf qu'il ne s'agit pas d'une expulsion. Le
propriétaire s'y ait même pris 6 mois avant la date butoir.
Donc à la date anniversaire des 3 ans le locataire devra rendre les lieux,
au propriétaire qui peut résilier pour reprendre son bien pour lui même ou
pour le revendre. Le locataire serait d'ailleurs prioritaire pour acheter le
bien s'il le souhaite.



- J'ai bien sur répondu par meme voie contestant formellement la suite
d'accusation qu'il formule. En dehors de cela que faire de plus ?



Rien. A votre place, j'aurais meme laisser courrir...

- Je compte attendre les trois mois qui precedent la date de fin de trois
ans, et indiquer qu'a la relecture de sa lettre d'expulsion (comment dit
on ?) je conteste sa demande par le fait que ses raisons sont non
recevables.
Est ce une stratégie ?






Vous pouvez échaffauder n'importe quelle stratégie, mais à l'issue du bail
de 3 ans (avec préavis de 6 mois) le propriétaire peut résilier le bail pour
les raisons évoquées ci-dessus.


Bof : vous etes dans votre droit. Laisser courrir. Les possibilites de
rupture d'un bail pour une location vide a usage d'habitation principale
(vous etes bien dans ce cas ?) lors du renouvellement du bail sont tres
encadrees. Et il n'entre pas dans ce cadre avec cette lettre (sauf si vous
avez tu certain details)...

- Enfin, globalement, comment réagir, car je suis chomeur, et quitter
cette maison me poserait de lourds problemes.



Attendre. Laisser courrir. Laissez le s'enerver.

- Par ailleurs, dans cette lettre de contestation de ses accusations, j'y
ai mis son cheque de loyer.



Tres bien si c'etait une LRAR.

Il n'a pas été chercher cette lettre et elle me revient... avec mon
cheque dedans , bien sur.



C'est lui qui est de mauvaise foi si c'etait une LRAR la ;-)

Va t il etre considéré que je n'ai as payé mon loyer ?



Non si c'etait une LRAR.

que dois je faire face a sa stratégie ?



Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...

--
Laurent GARNIER


Avatar
Stoneguad
Le 2007-11-20 13:14:29 -0400, "méoui" dit :


Pas d'accord, il ne s'agit pas d'une expulsion mais apparemment d'une
résiliation d'un bail de trois ans qui arrive à expiration dans un an. C'est
ce qui ressort du texte initial sauf qu'il ne s'agit pas d'une expulsion. Le
propriétaire s'y ait même pris 6 mois avant la date butoir.
Donc à la date anniversaire des 3 ans le locataire devra rendre les lieux,
au propriétaire qui peut résilier pour reprendre son bien pour lui même ou
pour le revendre. Le locataire serait d'ailleurs prioritaire pour acheter le
bien s'il le souhaite.



Oui, mon terme "expulsion" n'est effectivement pas approprié.
C'est bien une résiliation du premier bail de trois ans.

Les conditions legales auxquelles il peut résiliser le bail ne semblent
pas remplies du tout ni meme évoquées.
Je rappelle que le gars invoque la présence de poule, d'un assassinat
d'arbre fruitier, du fait que j'ai créé un accident sur la voie
publique a 100 m d'ici.
De plus, il ne fait pas du tout état de revente du bien (je crois que
il aurait d'ailleurs l'obligation de m'en faire la proposition en
priorité, non ?) ni d'occupation ultérieure de la maison par ses
ascendants, descendants ou lui meme ( suis je dans le ton juridique ?)

Ce que j'ai "tu", (pour repondre a L.Garnier que je remercie de sa
reponse) tellement cela est fantaisiste, c'est qu'il m'accuse :
- d'avoir mit des toiles de stores (ce qui est vrai) qu'au passage il
qualifie carrément de sales, dégradant ainsi sa maison,
- Que j'ai enlevé et detruit des portes
- Que l'intimité et la securité des voisins n'est pas assurée du fait
que j'ai une echelle dans mon jardin avec d'autres outils (oui, oui,
il a ecrit ca ! ! )
- Que je gare mal ma voiture
- Que de ce fait j'occasionne des troubles du voisinages

et que toutes ces délits ont été constatés par huissier.
(là je suis exhaustif)
Faut il préciser que tout cela est faux. Je suis outré.
Cependant, je dois indiquer qu'il n'y a pas eu d'etat des lieux a mon
entrée dans cette maison et que cela m'inquiete.
Est ce la porte ouverte a toutes sortes d'affirmations de sa part ?
Avatar
edgar
"Laurent GARNIER" a écrit dans
le message de news: >
- Par ailleurs, dans cette lettre de contestation de ses accusations, j'y
ai mis son cheque de loyer.



Tres bien si c'etait une LRAR.

Il n'a pas été chercher cette lettre et elle me revient... avec mon
cheque dedans , bien sur.



C'est lui qui est de mauvaise foi si c'etait une LRAR la ;-)

Va t il etre considéré que je n'ai as payé mon loyer ?



Non si c'etait une LRAR.

que dois je faire face a sa stratégie ?



Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...

--
Laurent GARNIER



non, pas tout a fait, car si la lettre a ete ouverte par l'expediteur apres
son retour, rien ne prouve qu'il y avait un cheque joint
meme une souche de chequier ne proue rien, car la souche a pu etre remplie
et le cheque non envoye, et detruit par le locataire.
Donc envoi par LR-AR, bien sur, mais surtout ne pas l'ouvrir a son retour et
laisser ce soin au juge.
manoeuvre identique a chaque echeance de loyer.
Avatar
svbeev
"méoui" a écrit dans le message de
news:3CE0j.85$

"Laurent GARNIER" a écrit


dans
le message de news: fhv2sb$vbd$
> Stoneguad wrote:
>
>> Mes questions sont les suivantes :
>> - Payant regulierement mon loyer, justifiant de mon assurance


domestique,
>> un propriétaire arguant de... choses infondées par recommandé avec AR
>> peut il me chasser ?
>
> A part un jugement, je vois pas comment il peut vous expulser... Et je
> vois difficilement un juge valider une expulsion avec ce qui est decrit
> dans votre LRAR...

Pas d'accord, il ne s'agit pas d'une expulsion mais apparemment d'une
résiliation d'un bail de trois ans qui arrive à expiration dans un an.


C'est
ce qui ressort du texte initial sauf qu'il ne s'agit pas d'une expulsion.


Le
propriétaire s'y ait même pris 6 mois avant la date butoir.
Donc à la date anniversaire des 3 ans le locataire devra rendre les lieux,
au propriétaire qui peut résilier pour reprendre son bien pour lui même ou
pour le revendre. Le locataire serait d'ailleurs prioritaire pour acheter


le
bien s'il le souhaite.



Encore faut-il que le congé soit régulier dans la forme et la loi de 1989
encadre strictement tant le congé pour vendre que le congé pour reprendre.
Et à en croire le message d'origine, le bailleur ne se prévaut d'aucune de
ces deux situations.
Reste le congé pour motif légitime et sérieux (autrement dit un manquement
du locataire à ses obligations contractuelles) dont le bien fondé ne pourra
être apprécié que par le juge lorsque le propriétaire le saisira pour faire
valider le congé et expulser le locataire devenu occupant sans droit ni
titre.


>
>> - J'ai bien sur répondu par meme voie contestant formellement la suite
>> d'accusation qu'il formule. En dehors de cela que faire de plus ?
>
> Rien. A votre place, j'aurais meme laisser courrir...
>
>> - Je compte attendre les trois mois qui precedent la date de fin de


trois
>> ans, et indiquer qu'a la relecture de sa lettre d'expulsion (comment


dit
>> on ?) je conteste sa demande par le fait que ses raisons sont non
>> recevables.
>> Est ce une stratégie ?


Vous pouvez échaffauder n'importe quelle stratégie, mais à l'issue du bail
de 3 ans (avec préavis de 6 mois) le propriétaire peut résilier le bail


pour
les raisons évoquées ci-dessus.



Il n'empèche qu'il faudra que le congé soit validé par le juge d'instance.
Donc la seule stratégie à mettre en oeuvre est de ne surtout pas réagir tant
que le propriétaire est encore dans les délais pour faire délivrer un congé
régulier.


> Bof : vous etes dans votre droit. Laisser courrir. Les possibilites de
> rupture d'un bail pour une location vide a usage d'habitation principale
> (vous etes bien dans ce cas ?) lors du renouvellement du bail sont tres
> encadrees. Et il n'entre pas dans ce cadre avec cette lettre (sauf si


vous
> avez tu certain details)...
>
>> - Enfin, globalement, comment réagir, car je suis chomeur, et quitter
>> cette maison me poserait de lourds problemes.
>
> Attendre. Laisser courrir. Laissez le s'enerver.
>
>> - Par ailleurs, dans cette lettre de contestation de ses accusations,


j'y
>> ai mis son cheque de loyer.
>
> Tres bien si c'etait une LRAR.
>
>> Il n'a pas été chercher cette lettre et elle me revient... avec mon
>> cheque dedans , bien sur.
>
> C'est lui qui est de mauvaise foi si c'etait une LRAR la ;-)
>
>> Va t il etre considéré que je n'ai as payé mon loyer ?
>
> Non si c'etait une LRAR.
>
>> que dois je faire face a sa stratégie ?
>
> Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
> bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...
>
> --
> Laurent GARNIER




Avatar
JL
"Laurent GARNIER" a écrit dans
le message de news: fhv2sb$vbd$

Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...



Pas forcément. J'imagine que le propriétaire pourrait revoir le loyer
significativement à la hausse en cas de changement de locataire, il a donc
intérêt à pousser le locataire actuel dehors, et tente le coup de
l'intimidation. C'est malhonnête, pas pas forcément con.

JL.
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Stoneguad
Le 2007-11-20 13:47:36 -0400, "edgar" dit :

Donc envoi par LR-AR, bien sur, mais surtout ne pas l'ouvrir a son retour et
laisser ce soin au juge.
manoeuvre identique a chaque echeance de loyer.





"Ne pas l'ouvrir" me parait tout a fait évident.
Donc au retour de la lettre transmise en LRAR, la garder tout
simplement et renouveller un autre envoi LRAR au loyer suivant ?

Ce n'est pas une facon de ne pas payer son loyer , ca ?
Qu'encours-je a transmettre, recevoir le retour de recommander et
garder tout ca chez moi ?
Et si le proprio en question vient a ma porte reclamer ses loyers , je
fais quoi au juste ?
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Stoneguad
Le 2007-11-20 16:28:58 -0400, "svbeev" dit :

Il n'empèche qu'il faudra que le congé soit validé par le juge d'instance.
Donc la seule stratégie à mettre en oeuvre est de ne surtout pas réagir tant
que le propriétaire est encore dans les délais pour faire délivrer un congé
régulier.



A quel stade cela se fait - il ? ( l'intervention d'un juge )
je reprend la chronologie :
- Le proprio resilie le bail dans les temps pour des motifs fantaisistes
- je conteste ces motifs et lui transmet son loyer par LRAR
- Il ne va pas chercher son recommandé.

Anticipons et poussons la mauvaise foi du Proprio jusqu'au bout :

- Je continue a proceder ainsi pour les paiements de loyers a l'avenir, soit.
Il ira ou n'ira pas chercher les recommandés a venir.
Le terme du bail arrivera et je ne pars pas.
Il le constate.
Des lors, fort de sa lettre de résiliation envoyée dans les temps et de
l'affirmation qu'il aura de n'avoir pas été payé de ses loyers, de
quels moyens dispose t-il à mon encontre ?
Est ce que je risque alors, un matin, de voir devant ma porte huissier
et gendarmes ? et dans l'affirmative mon comportement doit etre lequel ?
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Stoneguad
Le 2007-11-20 17:55:52 -0400, "JL" dit :

"Laurent GARNIER" a écrit
dans le message de news: fhv2sb$vbd$

Envoyez votre loyer en LRAR pour qu'il le recoive a la date prevue au
bail... Je sais c'est con, mais bon, le con a l'air d'etre en face...



Pas forcément. J'imagine que le propriétaire pourrait revoir le loyer
significativement à la hausse en cas de changement de locataire, il a
donc intérêt à pousser le locataire actuel dehors, et tente le coup de
l'intimidation. C'est malhonnête, pas pas forcément con.

JL.



Vous avez mis le doigt ou il faut, JL.
Tout ce que j'ai ecrit jusqu'ici se veut objectit et reel.
Pour ce qui est de l'aspect subjectif du probleme, je dois vous
apprendre que le fond de tout cela est que notre relationnel s'est
degradé depuis qu'il a reloué une de ses maisons, identique a celle
que j'ocuppe, beaucoup plus cher. (j'occupe une des trois maisons
quasi identiques qu'il possede dans un petit lotissement)
Avatar
Stoneguad
De plus , un des degats collatéraux de cette affaire est que mon
proprio ne me donne plus de quittances de loyers...
Ma situation sociale difficile, de chomeur pour les assedic, et vis a
vis de la caf pour l'aide au logement , rend tres handicapant le fait
de ne pas avoir ces documents qu pour l'instant ne me sont pas encore
demandés, mais....
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