Facturer frais de port
Le
Paul
Bonjour,
Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des frais
de port au regard de la TVA ?
Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA
Merci de votre réponse.
Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des frais
de port au regard de la TVA ?
Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA
Merci de votre réponse.
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L'idéal c'est de considérer, comme beaucoup, sur votre document, les frais
de ports comme une ligne produit. Ainsi vous pouvez si c'est prévu soit
mettre une TVA particulière pour elle, ou appliquer une TVA générale.
A confirmer
"Paul" 45b88d5d$0$23669$
Merci.
"Gilles Derober" 45b8901d$0$2305$
tout depend si tes frais de port sont taxables ou non
transport par la poste --- pas de tva sur le port
transport par un transporteur -- soumis a tva
de toute facon la plus part du temps les frais de port s'ajoutent au
ht et ensuite tu appliques la tva (generalement 19.6 pour le port )
sur l'ensemble
ce qui fait que
TVA = Arrondi((HT - (HT* ESCOMPTE) + PORT TAXABLE) * (taux de tva /
100)),2)
TTC= (HT - (HT* ESCOMPTE) + PORT TAXABLE)+TVA
et voila
Ceci convient pour une facture avec une seule TVA (attention le port
taxable est souvent soumis a 19.6)
Ne pas oublier dans ton prog de tenir compte des cas
"EXO" (generalement de l'export)
salutations
VANN
le plus compliqué est de faire simple :)