La fête au village

Le
zbrouf
Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée par le
maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car se déroulant
en plein air mais aussi en pleine ville. Une sono est donc installée et bien
entendu le volume est toujours poussé plus fort que ce qui est autorisé (et
quand bien même il ne le serait pas, ça reste invivable pour les habitations
les plus proches, mais le maire fait sa loi). Jusqu'ici c'était jusqu'à
minuit, heure officielle, car là aussi il a parfois fallu faire intervenir
la police pour qu'ils arrêtent à minuit et demi.

Cette année, il est indiqué en toutes lettres que la fiesta aura lieu
jusqu'à 1 heure du matin. Peut-on y opposer un texte de loi quelconque ? De
toutes façons, si le code de la santé publique en matière de bruit était
respecté il n'y aurait même pas de fête, à moins d'une tolérance qui
m'aurait échappé concernant ce genre de fêtes, et si c'est le cas une heure
limite est-elle indiquée ?

Merci
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oragoun
Le #19288911
"zbrouf" news:4a033cf1$0$6701$:

Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée
par le maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car
se déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.


La fête de la musique ?

Une sono est
donc installée et bien entendu le volume est toujours poussé plus fort
que ce qui est autorisé


C'est trop fort pour vous ou vous avez fait constater par huissier qu'ils
dépassaient les normes légales ?

(et quand bien même il ne le serait pas, ça
reste invivable pour les habitations les plus proches, mais le maire
fait sa loi...).


Non, il ne fait pas sa loi. Il émet un arrêté municipal (voté en conseil
municipal) autorisant une manifestation, encadrant les moyens, les
dispositifs, les horaires, etc... Cet arrêté est contestable devant le
préfet et le Tribunal Administratif.

Maintenant, s'agissant d'une fête municipale annuelle, ne rêvez pas, vous
serez très certainement débouté.

Jusqu'ici c'était jusqu'à minuit, heure officielle,
car là aussi il a parfois fallu faire intervenir la police pour qu'ils
arrêtent à minuit et demi.

Cette année, il est indiqué en toutes lettres que la fiesta aura lieu
jusqu'à 1 heure du matin. Peut-on y opposer un texte de loi quelconque
? De toutes façons, si le code de la santé publique en matière de
bruit était respecté il n'y aurait même pas de fête, à moins d'une
tolérance qui m'aurait échappé concernant ce genre de fêtes, et si
c'est le cas une heure limite est-elle indiquée ?


cf ci dessus...

Merci


De rien.
claude bb
Le #19288901
"zbrouf" 4a033cf1$0$6701$
Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée par le
maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car se
déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.



et alors une fete par an, de quoi te plains tu?

t'as qu'a aller la fete, elle est peut etre bien, ou tu te fais inviter, ce
soir la, enquoi ça te dérange, pour un jour sur 365?

derniers recours: tu tes fais élire maire, et du abroge l'arret
zbrouf
Le #19289951
"claude bb" message de news: 4a034f02$0$4840$

"zbrouf" 4a033cf1$0$6701$
Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée par
le maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car se
déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.



et alors une fete par an, de quoi te plains tu?



Rien, excuseZ-moi d'avoir dérangé VOTRE unique neurone.

t'as qu'a aller la fete, elle est peut etre bien, ou tu te fais inviter,
ce soir la, enquoi ça te dérange, pour un jour sur 365?

derniers recours: tu tes fais élire maire, et du abroge l'arret



zbrouf
Le #19289941
"oragoun"
"zbrouf" news:4a033cf1$0$6701$:

Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée
par le maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car
se déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.


La fête de la musique ?



Si c'était le cas, je n'aurais pas posté...

Une sono est
donc installée et bien entendu le volume est toujours poussé plus fort
que ce qui est autorisé


C'est trop fort pour vous ou vous avez fait constater par huissier qu'ils
dépassaient les normes légales ?



Pas de constat d'huissier, mais il arrive que je ne m'entende pas chez moi,
de plus il y a un effet caisse de résonance. Les personnnes habitant le plus
près sont obligées de fuir leurs maisons car pour elles c'est encore plus
insupportable (surtout pour les enfants et les personnes âgées).

(et quand bien même il ne le serait pas, ça
reste invivable pour les habitations les plus proches, mais le maire
fait sa loi...).


Non, il ne fait pas sa loi. Il émet un arrêté municipal (voté en conseil
municipal) autorisant une manifestation, encadrant les moyens, les
dispositifs, les horaires, etc... Cet arrêté est contestable devant le
préfet et le Tribunal Administratif.



Merci je note. Comment peut-on avoir accès à cet arrêté, c'est affiché ou il
faut demander à la mairie ?

Maintenant, s'agissant d'une fête municipale annuelle, ne rêvez pas, vous
serez très certainement débouté.



Cette fête est organisée à l'initiative d'une association qui réunit des
fonds afin d'aménager le lieu (via quelques magouilles pour obtenir les
autorisations car normalement c'était interdit d'y construire) pour faire
des concerts toute l'année, avec l'approbation du maire qui n'a bien entendu
jamais consulté les riverains et a superbement ignoré notre pétitition. Il
s'était déjà fait jeter d'un autre endroit, mais il semble que nous n'aurons
pas cette chance. Si cela se fait, le quartier va devenir invivable les
week-ends (et peut-être aussi d'autres jours). Et justement, les travaux
approchent à grands pas.

Jusqu'ici c'était jusqu'à minuit, heure officielle,
car là aussi il a parfois fallu faire intervenir la police pour qu'ils
arrêtent à minuit et demi.

Cette année, il est indiqué en toutes lettres que la fiesta aura lieu
jusqu'à 1 heure du matin. Peut-on y opposer un texte de loi quelconque
? De toutes façons, si le code de la santé publique en matière de
bruit était respecté il n'y aurait même pas de fête, à moins d'une
tolérance qui m'aurait échappé concernant ce genre de fêtes, et si
c'est le cas une heure limite est-elle indiquée ?


cf ci dessus...

Merci


De rien.



claude bb
Le #19290111
>> "zbrouf" 4a033cf1$0$6701$
Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée par
le maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car se
déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.



et alors une fete par an, de quoi te plains tu?



Rien, excuseZ-moi d'avoir dérangé VOTRE unique neurone.




mon unique neurone, est pleinement fonctionnel, et si une fete par an, te
dérange, tant que ça, t'as qu'a te faire ermite dans le désert!

bisous, mon chou.
zbrouf
Le #19291331
"claude bb" message de news: 4a03d420$0$20943$


"zbrouf" 4a033cf1$0$6701$
Bonjour

Tous les ans, notre quartier est obligé de subir une fête autorisée par
le maire, mais qui provoque des nuisances sonores importantes car se
déroulant en plein air mais aussi en pleine ville.



et alors une fete par an, de quoi te plains tu?



Rien, excuseZ-moi d'avoir dérangé VOTRE unique neurone.




mon unique neurone, est pleinement fonctionnel, et si une fete par an, te
dérange, tant que ça, t'as qu'a te faire ermite dans le désert!



Si ça te dérange de respecter autrui, je ne te retiens moi-même pas. Oh,
n'oublie pas d'emporter un dictionnaire dans le désert. Tu auras tout le
temps de déchiffrer ce mot.

bisous, mon chou.



beeeuuuuurrrkkkk
JLC
Le #19291511
claude bb a écrit :

et alors une fete par an, de quoi te plains tu?


Rien, excuseZ-moi d'avoir dérangé VOTRE unique neurone.




mon unique neurone, est pleinement fonctionnel, et si une fete par an, te
dérange, tant que ça, t'as qu'a te faire ermite dans le désert!

bisous, mon chou.





Salut,

Ne te fatigue pas, Claude, zbrouf c'est le genre de type qui va bientôt
engager une autre pétition parce que les enfants des voisins piaillent
fort sur leur balançoire ou dans leur piscine estivale.

Y en a, comme ça. Ils tiennent absolument à vivre cachés derrière leurs
rideaux. Jacques Brel a fait une chanson là-dessus ("chez ces gens-là,
on ne parle pas, on compte").

--
@ + et cordialement.
JLC
zbrouf
Le #19291851
> Salut,

Ne te fatigue pas, Claude, zbrouf c'est le genre de type qui va bientôt
engager une autre pétition parce que les enfants des voisins piaillent
fort sur leur balançoire ou dans leur piscine estivale.



JLC, ce serait plutôt le genre de type à la petite mentalité mesquine et
pourrie qui faute d'avancer de vrais arguments, préfère insulter. On
connait, des tarés comme ça il y en a en masse. C'est le macho de base qui
raisonne avec celui de ses cerveaux qui se trouve au milieu de son petit
individu plutôt qu'avec l'autre (et on le comprend à la limite, même
remarque sur le nombre de neurones).

JLC,c'est le genre de type à vous mettre la musique à fond et à venir vous
insulter immédiatement après, j'imagine très bien la scène: "t'as un
problème, gros con de voisin ? Je suis chez moi, je fais ce que je veux et
je t'emmerde". "Quoi ? Le respect des gens et des lois ? Qu'est-ce que tu
viens me faire chier avec ça, sale batard de ta race ?".

Edifiant en effet.


Y en a, comme ça. Ils tiennent absolument à vivre cachés derrière leurs
rideaux. Jacques Brel a fait une chanson là-dessus ("chez ces gens-là, on
ne parle pas, on compte").



Et chez ces gens là, monsieur, les JLC et autres claude, on parle, mais
uniquement pour imposer son égoïsme et sa suffisance de mâle supérieur, à ne
pas en douter.

Alors venant de la part de CES gens là, monsieur, votre bassesse est pour
moi un compliment.


2e plonkage de la journée. Au fait, je suis vraiment désoléE si j'ai pu vous
laisser croire que je me pensais me trouver sur un forum traitant du droit.
Mais vous pouvez quand même allez vous faire xxxxx tous les deux.
ixion martin - GdBx
Le #19292371
zbrouf a écrit :
Salut,

Ne te fatigue pas, Claude, zbrouf c'est le genre de type qui va bientôt
engager une autre pétition parce que les enfants des voisins piaillent
fort sur leur balançoire ou dans leur piscine estivale.



JLC, ce serait plutôt le genre de type à la petite mentalité mesquine et
pourrie qui faute d'avancer de vrais arguments, préfère insulter. On
connait, des tarés comme ça il y en a en masse. C'est le macho de base qui
raisonne avec celui de ses cerveaux qui se trouve au milieu de son petit
individu plutôt qu'avec l'autre (et on le comprend à la limite, même
remarque sur le nombre de neurones).

JLC,c'est le genre de type à vous mettre la musique à fond et à venir vous
insulter immédiatement après, j'imagine très bien la scène: "t'as un
problème, gros con de voisin ? Je suis chez moi, je fais ce que je veux et
je t'emmerde". "Quoi ? Le respect des gens et des lois ? Qu'est-ce que tu
viens me faire chier avec ça, sale batard de ta race ?".

Edifiant en effet.



+1.

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre n'était
pas dans un bon soir, c'est toujours le club français qui morfle.
AlainD
Le #19293021
"zbrouf" 4a03c0de$0$15074$

Cette fête est organisée à l'initiative d'une association qui réunit des
fonds afin d'aménager le lieu (via quelques magouilles pour obtenir les
autorisations car normalement c'était interdit d'y construire) pour faire
des concerts toute l'année,



Dans votre premier post vous parlez d'une fete par an et la vous parlez de
concerts toute l'année. A mon avis dans le premier cas pas grand chose à
faire, mais dans le second cas ça doit se raprocher des règles pour les
discothèques et autres endroits du même genre. Précisez un peu votre
problème et vous aurez peut être une réponse qui pourra vous aider.
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Anonyme