[FM] le CSA publie la liste des fréquences Centre

Le
Thierry VIGNAUD
Revoici les tableaux dynamiques, pour la région
Centre/Poitou/Charentes des autorisations FM
http://www.csa.fr/actualite/decisions/radio_autorisations_frequences_tableau.php?nom=poitiers_20080624


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Le #13768461
Thierry VIGNAUD wrote:

Revoici les tableaux dynamiques, pour la région
Centre/Poitou/Charentes des autorisations FM



http://www.csa.fr/actualite/decisions/radio_autorisations_frequences_tableau.php?nom=poitiers_20080624






Combien de temps entre preselection et decision??
http://www.csa.fr/upload/communique/preselection_radios_lille_2.pdf

Et ils commencent sur les frequences a quelle date??

Merci,
Marc
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Suid-Afrikaans, Chinese, Dansk, Urdu, Cantonese, Greek, Spanish,
Portuguese, ...
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Thierry VIGNAUD
Le #13768451
On Thu, 03 Jul 2008 20:23:27 +0200, user
Thierry VIGNAUD wrote:

Revoici les tableaux dynamiques, pour la région
Centre/Poitou/Charentes des autorisations FM



http://www.csa.fr/actualite/decisions/radio_autorisations_frequences_tableau.php?nom=poitiers_20080624






Combien de temps entre preselection et decision??
http://www.csa.fr/upload/communique/preselection_radios_lille_2.pdf



La seule obligation c'est que la loi prévoit que les "autorisations sont
délivrées par le Conseil supérieur de l’audiovisuel dans un délai de huit mois
à compter de la date de clôture de réception des déclarations de candidatures
des éditeurs ou des distributeurs de services."
(article 28-1 de la loi 86-1067)

Donc compter 8 mois à compter du 19 décembre 2007 (à 17 heures) pour la date
limite de délivrance des autorisations.

Et ils commencent sur les frequences a quelle date??



Le CSA a annoncé dans un communiqué du 6 juin que le plan de fréquence sera
applicable courant septembre 2008.


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http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
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