Fonctionnement douane

Le
Koros
Bonjour,
si j'importe un produit d'un pays tiers, quel que soit la quanité,
(meme quelques grammes) je dois payer des droits de douanes ?

Aussi, comment cela se passe il ? Apres reception de marchandise,
j'envoi la declaration et le reglement au service de la douane ? Ou
faut il regler quand la marchandise est retenu par les douanes ?

Vous l'aurez compris, je suis novice, conseils bienvenus.

Bob
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Patrick V
Le #15766141
On 14 mar, 17:03, "Koros"
si j'importe un produit d'un pays tiers, quel que soit la quanité,
(meme quelques grammes) je dois payer des droits de douanes ?



Si tu es un particulier :
- en pratique, la douane laisse passer les colis dont la valeur
déclarée est de moins de 45 euros
- si c'est plus et qu'ils taxent, c'est le transporteur (TNT et Cie)
qui gère et avance la somme, puis te la réclame en ajoutant des frais
forfaitaires qui peuvent être assez élevés (de l'ordre de 50 euros, de
mémoire).
Koros
Le #15766071
On Mar 14, 5:31 pm, "Patrick V"
On 14 mar, 17:03, "Koros"
> si j'importe un produit d'un pays tiers, quel que soit la quanité,
> (meme quelques grammes) je dois payer des droits de douanes ?

Si tu es un particulier :
- en pratique, la douane laisse passer les colis dont la valeur
déclarée est de moins de 45 euros
- si c'est plus et qu'ils taxent, c'est le transporteur (TNT et Cie)
qui gère et avance la somme, puis te la réclame en ajoutant des frais
forfaitaires qui peuvent être assez élevés (de l'ordre de 50 euros, de
mémoire).




C'est dans le cadre d'un achat par ma societé en fait..... importer
pour revendre ensuite.
PhilB
Le #15766031
Patrick V a écrit :
On 14 mar, 17:03, "Koros"
si j'importe un produit d'un pays tiers, quel que soit la quanité,
(meme quelques grammes) je dois payer des droits de douanes ?



Si tu es un particulier :
- en pratique, la douane laisse passer les colis dont la valeur
déclarée est de moins de 45 euros
- si c'est plus et qu'ils taxent, c'est le transporteur (TNT et Cie)
qui gère et avance la somme, puis te la réclame en ajoutant des frais
forfaitaires qui peuvent être assez élevés (de l'ordre de 50 euros, de
mémoire).




Et si le transporteur est simplement la poste ? faut-il retirer un
formulaire quelque part ?

troll : 45€ c'est bas comme plafond, le temps de traitement du
recouvrement doit bien coûter la centaine d'euros ...
Pat
Le #15765941
"PhilB" et9dej$3jt$
Patrick V a écrit :




Et si le transporteur est simplement la poste ? faut-il retirer un
formulaire quelque part ?




Il faut distinguer l'import ou l'export.
Ici nous sommes dans un cas d'import.
Donc, le cas échéant, La Poste se contentera d'encaisser pour le compte des
Douanes, s'il y a lieu, une taxe définie par ces derniers.

Voir détail sur le site des Douanes :
http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id6
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