Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel comme carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination privilegiée", assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . ça peux vous couter : jusqu'a 3 ans de prison. a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit ,superpriv du tresor). une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Y en a qu'on essayé :D
Simon
Bonjour à luxeuil qui a écrit :
Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel comme
carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination
privilegiée",
assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD .
ça peux vous couter :
jusqu'a 3 ans de prison.
a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit
,superpriv du tresor).
une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule
au tarif du jour du gasoil (~ 1euro).
pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel)
à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel comme carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination privilegiée", assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . ça peux vous couter : jusqu'a 3 ans de prison. a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit ,superpriv du tresor). une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Y en a qu'on essayé :D
Simon
michele
"dalsimon" a écrit dans le message de news:
Bonjour à luxeuil qui a écrit : > Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel
comme
> carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination privilegiée", assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . ça peux vous couter : jusqu'a 3 ans de prison. a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit ,superpriv du tresor). une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Y en a qu'on essayé :D
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement agricole (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des controle !)
Simon
"dalsimon" <dalsimon@balio.com> a écrit dans le message de
news:mn.94727d49032fb3cf.4336@balio.com...
Bonjour à luxeuil qui a écrit :
> Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel
comme
> carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination
privilegiée",
assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD .
ça peux vous couter :
jusqu'a 3 ans de prison.
a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit
,superpriv du tresor).
une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule
au tarif du jour du gasoil (~ 1euro).
pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel)
à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Y en a qu'on essayé :D
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur
en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des
controle !)
Bonjour à luxeuil qui a écrit : > Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel
comme
> carburant à la place du gasoil?
ça coute tres tres cher ,
c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination privilegiée", assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . ça peux vous couter : jusqu'a 3 ans de prison. a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit ,superpriv du tresor). une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
Y en a qu'on essayé :D
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement agricole (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des controle !)
Simon
michele
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$
"dalsimon" a écrit dans le message de news: > Bonjour à luxeuil qui a écrit : > > Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel comme > > carburant à la place du gasoil? > > ça coute tres tres cher , > > c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination > privilegiée", > assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . > ça peux vous couter : > jusqu'a 3 ans de prison. > a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit > ,superpriv du tresor). > une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule > au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). > pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) > à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros. > > Y en a qu'on essayé :D > > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 82 faire des controle !)
pas 81 mais 82 (excusez moi) voila ce que c'est de se trouver entre montauban -albi et toulouse !
Simon > >
"michele" <no@no.fr> a écrit dans le message de
news:414c7466$1@news.elodis.com...
"dalsimon" <dalsimon@balio.com> a écrit dans le message de
news:mn.94727d49032fb3cf.4336@balio.com...
> Bonjour à luxeuil qui a écrit :
> > Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel
comme
> > carburant à la place du gasoil?
>
> ça coute tres tres cher ,
>
> c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination
> privilegiée",
> assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD .
> ça peux vous couter :
> jusqu'a 3 ans de prison.
> a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit
> ,superpriv du tresor).
> une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule
> au tarif du jour du gasoil (~ 1euro).
> pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel)
> à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros.
>
> Y en a qu'on essayé :D
>
>
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur
en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 82 faire des
controle !)
pas 81 mais 82 (excusez moi) voila ce que c'est de se trouver entre
montauban -albi et toulouse !
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$
"dalsimon" a écrit dans le message de news: > Bonjour à luxeuil qui a écrit : > > Quelqu'un peut-il me dire l'amende encourue si l'on roule avec du fuel comme > > carburant à la place du gasoil? > > ça coute tres tres cher , > > c'est fiscalement considéré comme un "detournement de destination > privilegiée", > assimilé à de la "contrebande" et comme tel sanctionné par 414 CD . > ça peux vous couter : > jusqu'a 3 ans de prison. > a tout coup la confiscation du vehicule (meme gagé par un credit > ,superpriv du tresor). > une amende entre 1 et 2 fois calculée sur le kilometrage du vehicule > au tarif du jour du gasoil (~ 1euro). > pour un vehicule qui aurait 150.000 Km (pas rare pour une diesel) > à 6l/100 =amende entre 900 et 1800 euros. > > Y en a qu'on essayé :D > > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 82 faire des controle !)
pas 81 mais 82 (excusez moi) voila ce que c'est de se trouver entre montauban -albi et toulouse !
Simon > >
Calimero
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
-- @+ Calimero
"michele" <no@no.fr> a écrit dans le message de
news:414c7466$1@news.elodis.com...
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur
en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des
controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un
particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel
contexte...
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$
ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
(je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire des controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
-- @+ Calimero
michele
"Calimero" a écrit dans le message de news:414cb8ea$0$15551$
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$ > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur > en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement agricole > (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire
des
> controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans
quel
contexte...
comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes durant les grèves (blocage) poids lourd !!
"Calimero" <calimero.ng@evolutive.org> a écrit dans le message de
news:414cb8ea$0$15551$636a15ce@news.free.fr...
"michele" <no@no.fr> a écrit dans le message de
news:414c7466$1@news.elodis.com...
> ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur
> en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
agricole
> (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire
des
> controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un
particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans
quel
contexte...
comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes durant
les grèves (blocage) poids lourd !!
"Calimero" a écrit dans le message de news:414cb8ea$0$15551$
"michele" a écrit dans le message de news:414c7466$ > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur > en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement agricole > (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire
des
> controle !)
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans
quel
contexte...
comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes durant les grèves (blocage) poids lourd !!
dalsimon
Bonjour à Calimero qui a écrit :
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an. le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent bien :D . Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq taxis il y a 2/3 ans.
Simon
Bonjour à Calimero qui a écrit :
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un
particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel
contexte...
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an.
le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent
bien :D .
Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq
taxis
il y a 2/3 ans.
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an. le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent bien :D . Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq taxis il y a 2/3 ans.
Simon
Calimero
"dalsimon" a écrit dans le message de news:
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an. le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent bien :D . Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq taxis il y a 2/3 ans.
C'est donc marginal et quand même orienté vers ceux qui ont un usage pro du véhicule.
Enfin bon, vive le SP. Le mazout, c'est bon pour les camions et pour chauffer. :-)
-- @+ Calimero
"dalsimon" <dalsimon@balio.com> a écrit dans le message de
news:mn.9a517d498bd8344e.4336@balio.com...
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an.
le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent
bien :D .
Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq
taxis
il y a 2/3 ans.
C'est donc marginal et quand même orienté vers ceux qui ont un usage pro du
véhicule.
Enfin bon, vive le SP. Le mazout, c'est bon pour les camions et pour
chauffer. :-)
Je me manifeste :D , Il y a environ env 60/90 de cas par an. le contexte: controles ciblés, les zones periurbaine-rurales rendent bien :D . Et aussi sur denonciation : ça a couté leur licence et vehicule a qq taxis il y a 2/3 ans.
C'est donc marginal et quand même orienté vers ceux qui ont un usage pro du véhicule.
Enfin bon, vive le SP. Le mazout, c'est bon pour les camions et pour chauffer. :-)
-- @+ Calimero
Serge
"michele" a écrit dans le message de news:414d24f9$ | | "Calimero" a écrit dans le message de | news:414cb8ea$0$15551$ | > | > "michele" a écrit dans le message de | > news:414c7466$ | > > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur | > > en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement | > agricole | > > (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire | des | > > controle !) | > | > Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un | > particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans | quel | > contexte... | > | comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes durant | les grèves (blocage) poids lourd !! |
Et amnistie générale par la suite !!!
Serge
"michele" <no@no.fr> a écrit dans le message de
news:414d24f9$1@news.elodis.com...
|
| "Calimero" <calimero.ng@evolutive.org> a écrit dans le message de
| news:414cb8ea$0$15551$636a15ce@news.free.fr...
| >
| > "michele" <no@no.fr> a écrit dans le message de
| > news:414c7466$1@news.elodis.com...
| > > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur
| > > en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement
| > agricole
| > > (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire
| des
| > > controle !)
| >
| > Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle
d'un
| > particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans
| quel
| > contexte...
| >
| comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes
durant
| les grèves (blocage) poids lourd !!
|
"michele" a écrit dans le message de news:414d24f9$ | | "Calimero" a écrit dans le message de | news:414cb8ea$0$15551$ | > | > "michele" a écrit dans le message de | > news:414c7466$ | > > ca laisse en plus des traces rouge indelebile au niveau du moteur | > > en periode de blocage poids lourd control frequent dans departement | > agricole | > > (je les ai souvent vu au peage de montauban tarn et garonne : 81 faire | des | > > controle !) | > | > Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un | > particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans | quel | > contexte... | > | comme je disais au péage de l' A62 a Montauban (ASF) par les douanes durant | les grèves (blocage) poids lourd !! |
Et amnistie générale par la suite !!!
Serge
oragoun
"Calimero" ecrivait dans news:414cb8ea$0$15551$:
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
Je... Douanes volantes entre Paris et Nantes. Deux fouillaient le vehicule, le 3eme "discutait" avec moi et m'a entre autres demandé d'ouvrir le capot. 30s d'inspection et il m'a dit de refermer. Il m'a ensuite expliqué que c'était pour le gasoil/mazout et que c'etait très visible (durites d'alimentation rougies).
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
"Calimero" <calimero.ng@evolutive.org> ecrivait dans
news:414cb8ea$0$15551$636a15ce@news.free.fr:
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle
d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand
et dans quel contexte...
Je... Douanes volantes entre Paris et Nantes. Deux fouillaient le vehicule,
le 3eme "discutait" avec moi et m'a entre autres demandé d'ouvrir le capot.
30s d'inspection et il m'a dit de refermer. Il m'a ensuite expliqué que
c'était pour le gasoil/mazout et que c'etait très visible (durites
d'alimentation rougies).
oragoun
--
oragoun_b_nospam_@yahoo.fr
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive
Delete "_nospam_" for private answer
Le "Reply To" est valide
Pour les PL, y a des contrôles. Mais celui qui a déjà vu un contrôle d'un particulier, j'aimerais qu'il se manifeste pour nous dire quand et dans quel contexte...
Je... Douanes volantes entre Paris et Nantes. Deux fouillaient le vehicule, le 3eme "discutait" avec moi et m'a entre autres demandé d'ouvrir le capot. 30s d'inspection et il m'a dit de refermer. Il m'a ensuite expliqué que c'était pour le gasoil/mazout et que c'etait très visible (durites d'alimentation rougies).
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
La Fred
Le lundi 20 septembre 2004, voici ce qu'écrivait oragoun:
Il m'a ensuite expliqué que c'était pour le gasoil/mazout et que c'etait très visible (durites d'alimentation rougies).
<Question stupide on> Et si on remplaces les durites par des durites noires, qu'est-ce qui se passe ? <Question stupide off> -- La Fred
Le lundi 20 septembre 2004, voici ce qu'écrivait oragoun:
Il m'a ensuite expliqué que
c'était pour le gasoil/mazout et que c'etait très visible (durites
d'alimentation rougies).
<Question stupide on>
Et si on remplaces les durites par des durites noires, qu'est-ce qui se
passe ?
<Question stupide off>
--
La Fred
