Bonsoir,
Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation
alimentaire concernant sa belle mère?
La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite
par une autre fille de la famille)
Existe t-il un texte officiel à ce sujet?
Merci de vos réponses
Cordialement
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml Définition L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en mesure d'assurer sa subsistance.
Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des besoins du demandeur.
Bénéficiaires Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux,
b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux,
c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Cas particulier des enfants adoptés
En cas d'adoption plénière, l'adopté doit des aliments à l'adoptant s'il est dans le besoin et, réciproquement, l'adoptant doit des aliments à l'adopté.
En cas d'adoption simple, les père et mère (biologiques) de l'adopté ne sont tenus de lui fournir des aliments que s'il ne peut les obtenir de l'adoptant.
L'obligation de fournir des aliments à ses père et mère cesse pour l'adopté dès lors qu'il a été admis en qualité de pupille de l'Etat ou pris en charge.
"eve" a écrit dans le message de news: 4ce6ccb8$0$762$
Bonsoir, Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation alimentaire concernant sa belle mère? La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite par une autre fille de la famille) Existe t-il un texte officiel à ce sujet? Merci de vos réponses Cordialement
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml
Définition
L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de
sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en
mesure d'assurer sa subsistance.
Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des
besoins du demandeur.
Bénéficiaires
Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux,
b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux,
c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Cas particulier des enfants adoptés
En cas d'adoption plénière, l'adopté doit des aliments à l'adoptant s'il est
dans le besoin et, réciproquement, l'adoptant doit des aliments à
l'adopté.
En cas d'adoption simple, les père et mère (biologiques) de l'adopté ne sont
tenus de lui fournir des aliments que s'il ne peut les obtenir de
l'adoptant.
L'obligation de fournir des aliments à ses père et mère cesse pour l'adopté
dès lors qu'il a été admis en qualité de pupille de l'Etat ou pris en
charge.
"eve" <eve.paspam.bertin@free.fr> a écrit dans le message de news:
4ce6ccb8$0$762$426a34cc@news.free.fr...
Bonsoir,
Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande
d'obligation alimentaire concernant sa belle mère?
La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite
par une autre fille de la famille)
Existe t-il un texte officiel à ce sujet?
Merci de vos réponses
Cordialement
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml Définition L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en mesure d'assurer sa subsistance.
Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des besoins du demandeur.
Bénéficiaires Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux,
b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux,
c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Cas particulier des enfants adoptés
En cas d'adoption plénière, l'adopté doit des aliments à l'adoptant s'il est dans le besoin et, réciproquement, l'adoptant doit des aliments à l'adopté.
En cas d'adoption simple, les père et mère (biologiques) de l'adopté ne sont tenus de lui fournir des aliments que s'il ne peut les obtenir de l'adoptant.
L'obligation de fournir des aliments à ses père et mère cesse pour l'adopté dès lors qu'il a été admis en qualité de pupille de l'Etat ou pris en charge.
"eve" a écrit dans le message de news: 4ce6ccb8$0$762$
Bonsoir, Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation alimentaire concernant sa belle mère? La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite par une autre fille de la famille) Existe t-il un texte officiel à ce sujet? Merci de vos réponses Cordialement
Mad Pacs
jojolapin a écrit :
Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation alimentaire concernant sa belle mère? La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite par une autre fille de la famille) Existe t-il un texte officiel à ce sujet?
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en mesure d'assurer sa subsistance. Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des besoins du demandeur. Bénéficiaires Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux, b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux, c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
jojolapin a écrit :
Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation
alimentaire concernant sa belle mère?
La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite
par une autre fille de la famille)
Existe t-il un texte officiel à ce sujet?
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml
L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de
sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en
mesure d'assurer sa subsistance.
Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des
besoins du demandeur.
Bénéficiaires
Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux,
b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux,
c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Un gendre est t-il tenu de donner ses revenus dans une demande d'obligation alimentaire concernant sa belle mère? La fille de cette dernière ne travaillant pas,( cette demande a été faite par une autre fille de la famille) Existe t-il un texte officiel à ce sujet?
http://vosdroits.service-public.fr/F1196.xhtml L'obligation alimentaire est une aide matérielle qui est due à un membre de sa famille proche (ascendant, descendant) dans le besoin et qui n'est pas en mesure d'assurer sa subsistance. Son montant varie en fonction des ressources de celui qui la verse et des besoins du demandeur. Bénéficiaires Les personnes qui peuvent en bénéficier sont :
a.. les conjoints entre eux, b.. les enfants, petits-enfants, grands-parents et parents entre eux, c.. les beaux-parents, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Sylvain
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de
l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu
d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera
jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a
les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui
vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa
famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande
des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des
machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des
salariers
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
claude bb
"Mad Pacs" a écrit dans le message de news: 4ce77cc3$0
ts, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
la les frais risquent d"rtre supérieurs!
"Mad Pacs" <mad.pacs@freeche.fr> a écrit dans le message de news: 4ce77cc3$0
ts, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
"Mad Pacs" a écrit dans le message de news: 4ce77cc3$0
ts, leurs gendres et leurs belles-filles entre eux.
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
la les frais risquent d"rtre supérieurs!
Sylvain
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de
l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu
d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera
jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a
les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui
vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa
famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande
des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des
machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des
salariers
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
Guillaume
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
Vivement une loi sur les abrutis ...
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Mad Pacs wrote:
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de
l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme
issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne
demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il
y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier,
qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de
sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver,
demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis
d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans
des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des
salariers
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
Même pas !!
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
Ce que ne comprennent pas ceux qui fond les lois, c'est a chaque loi il y a les rétroactions qui vont avec.
Loi sur les pensions alimentaires => mecs qui ne veulent pas se marier, qui vivent en concubinage en n'étant pas trop proche de la femme et de sa famille.
Loi pour protéger les locataires => location difficile a trouver, demande des fiches de paye, des relevés de comptes, des avis d'impositions.....
Loi sur la protection des salariers => patron qui préfére investir dans des machines, dans des parts de sociétés étrangéres, que d'embaucher des salariers
........
Vivement une loi sur les abrutis ...
Luc s'caille voit l'coeur
Le 20/11/2010 12:39, Guillaume a écrit :
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Vivement une loi sur les abrutis ...
c'est fait, ya une loi sur les homophobes, je crois et Sylvain l'a déjà trangresser!
Le 20/11/2010 12:39, Guillaume a écrit :
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Vivement une loi sur les abrutis ...
c'est fait, ya une loi sur les homophobes, je crois et Sylvain l'a déjà
trangresser!
"Mad Pacs" a écrit dans le message de news: 4ce77cc3$0
Et voila, il ne reste plus qu'à divorcer pour y échapper.
la les frais risquent d"rtre supérieurs!
rien ne vaux un bon veuvage
Luc s'caille voit l'coeur
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Faut se paxer avec une tarlouze, hein ma choute?
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
et c'est quoi les preuve ma choute?
Le 20/11/2010 11:36, Sylvain a écrit :
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Faut se paxer avec une tarlouze, hein ma choute?
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de
l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme
issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne
demandera jamais d'argent.
Quand on divoce, on se retrouve avec une pension alimentaire a vie A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.
Faut se paxer avec une tarlouze, hein ma choute?
Il ne faut pas sétonner si a notre époque tous les mecs qui gagnent de l'argent ne veulent pas se marier, ou alors seulement avec une femme issu d'une famille riche hyperselectionnée avec preuves qu'elle ne demandera jamais d'argent.
et c'est quoi les preuve ma choute?
dmkgbt
Sylvain wrote:
A notre époque le seul moyen d'être riche est de de ne jamais se marier.