IJ SS et maintien de salaire

Le
R1
Bonsoir,
en 2009 j'ai été en arrêt de travail et la Sécurité Sociale a versé des
Indemnités Journalières mais à mon employeur qui a fait un maintien de
salaire.
Sur ma déclaration de revenus, je constate avec surprise que les sommes
versées par la CPAM apparaissent: est-ce logique? je pensais que c'était
déjà intégré dans le cumul de net imposable de mon employeur?
je vais en // regarder les bulletins de paie des périodes concernées mais
avez vous une réponse?
Merci d'avance
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Xavier Hugonet
Le #21678291
R1 news:4bdf2d76$0$27596$:
en 2009 j'ai été en arrêt de travail et la Sécurité Sociale a versé
des Indemnités Journalières mais à mon employeur qui a fait un
maintien de salaire.
Sur ma déclaration de revenus, je constate avec surprise que les
sommes versées par la CPAM apparaissent: est-ce logique?



Logique je ne sais pas, mais c'est normal.

je pensais
que c'était déjà intégré dans le cumul de net imposable de mon
employeur?



Normalement, non. Seuls doivent apparaitre les compléments qu'il a versés.

je vais en // regarder les bulletins de paie des périodes
concernées mais avez vous une réponse?



Vérifiez. Personne n'est à l'abri d'une erreur.

--
Xavier Hugonet
itague
Le #21683671
"Xavier Hugonet" news:
R1 news:4bdf2d76$0$27596$:
en 2009 j'ai été en arrêt de travail et la Sécurité Sociale a versé
des Indemnités Journalières mais à mon employeur qui a fait un
maintien de salaire.
Sur ma déclaration de revenus, je constate avec surprise que les
sommes versées par la CPAM apparaissent: est-ce logique?






Heureusement.
Parce qu'avant, il fallait penser à déclarer ce montant.
Sinon redressement sur 3 ans.
C'est arrivé à un ami;
Il a pas apprécié du tout. Son porte monaie pas plus...
R1
Le #21688551
Xavier Hugonet wrote on lundi 3 mai 2010 23:45:

R1 news:4bdf2d76$0$27596$:
en 2009 j'ai été en arrêt de travail et la Sécurité Sociale a versé
des Indemnités Journalières mais à mon employeur qui a fait un
maintien de salaire.
Sur ma déclaration de revenus, je constate avec surprise que les
sommes versées par la CPAM apparaissent: est-ce logique?



Logique je ne sais pas, mais c'est normal.

je pensais
que c'était déjà intégré dans le cumul de net imposable de mon
employeur?



Normalement, non. Seuls doivent apparaitre les compléments qu'il a versés.

je vais en // regarder les bulletins de paie des périodes
concernées mais avez vous une réponse?



Vérifiez. Personne n'est à l'abri d'une erreur.



Après vérification, effectivement, le net fiscal du mois en question a été
amputé.

Sur le fait d'y penser, sachant que l'on a perçu en pratique aucun euro d'IJ
directement de la CPAM, ce n'est pas instantané de penser à déclarer des
revenus de leur part...
Thierry VIGNAUD
Le #21688541
On Wed, 5 May 2010 08:05:14 +0200, "itague"

"Xavier Hugonet" news:
R1 news:4bdf2d76$0$27596$:
en 2009 j'ai été en arrêt de travail et la Sécurité Sociale a versé
des Indemnités Journalières mais à mon employeur qui a fait un
maintien de salaire.
Sur ma déclaration de revenus, je constate avec surprise que les
sommes versées par la CPAM apparaissent: est-ce logique?






Heureusement.
Parce qu'avant, il fallait penser à déclarer ce montant.
Sinon redressement sur 3 ans.
C'est arrivé à un ami;
Il a pas apprécié du tout. Son porte monaie pas plus...



Je vais détailler la réponse ci-dessus :

Dans le cas d'une subrogation employeur, lorsque celui-ci encaisse les IJ, il
doit procéder à une régularisation sur la paie qui revient à déduire du
montant imposable de la rémunération, le montant des IJ qu'il a perçu.

Dans la mesure où le salaire continue à être versé à plein durant l'arrêt de
travail, ne pas procéder à la déduction (du montant des IJ) sur la base
imposable du salarié, reviendrait l'imposer sur une somme non perçue puisque
c'est l'employeur qui reçoit l'argent.

Donc à partir du moment où l'employeur déduit de la base imposable de la paie
le montant des IJ et que la CPAM demande au salarié de les déclarer, c'est
tout à fait normal c'est opération blanche pour le salarié : un moins d'un
côté, un plus de l'autre on doit aboutir à une différence zéro.

Thierry VIGNAUD
Emetteurs radio et TV :
http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
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