N'importe qui doit pouvoir entrer dans un lieu de culte (Cour de Cassation)

Le
xenufrance
VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
18/11/2011

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte () sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

Personne ne peut donc se plaindre de la présence d'autrui lors d'un mariage,
ni même se plaindre d'avoir été pris en photo puisqu'il s'agit d'une
cérémonie célébrée en public, dans un lieu public.

Les juges ajoutent que ce caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse comme aux participants, qui n'ont pas la libre
disposition des lieux de culte. Même si une cérémonie religieuse n'est
jamais obligatoire, ceux qui y ont recours ne peuvent pas qualifier celle-ci
de réunion familiale intime.

La loi de 1905 n'évoque d'ailleurs que "l'exercice public des cultes" et la
Cour de cassation rejette aussi l'argument selon lequel une célébration
serait privée puisqu'elle rassemblerait des personnes réunies par une même
croyance ou une même pratique religieuse.


(Cass. Crim, 25.10.2011, N° 6000).

==
en conséquence, les scientologues ne peuvent plus m'interdire sous aucun
prétexte d'aller assister aux pseudo-offices pseudo-religieux, et d'autant
moins que j'ai été "ordonné" "pasteur-ministre" de la pseudo-église.

Je pense qu'on va se payer ce luxe avec quelques copains anonyles; ils
pourront ainsi témoigner du déroulement des séances de vente de services
scientologues que la secte nomme à tort "offices religieux".

Voir pour plus de détails:
www.antisectes.net/massbook.html
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moisse
Le #23978221
xenufrance a présenté l'énoncé suivant :
VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
18/11/2011

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

Personne ne peut donc se plaindre de la présence d'autrui lors d'un mariage,
ni même se plaindre d'avoir été pris en photo puisqu'il s'agit d'une
cérémonie célébrée en public, dans un lieu public.

Les juges ajoutent que ce caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse comme aux participants, qui n'ont pas la libre
disposition des lieux de culte. Même si une cérémonie religieuse n'est jamais
obligatoire, ceux qui y ont recours ne peuvent pas qualifier celle-ci de
réunion familiale intime.

La loi de 1905 n'évoque d'ailleurs que "l'exercice public des cultes" et la
Cour de cassation rejette aussi l'argument selon lequel une célébration
serait privée puisqu'elle rassemblerait des personnes réunies par une même
croyance ou une même pratique religieuse.


(Cass. Crim, 25.10.2011, N° 6000).

= > en conséquence, les scientologues ne peuvent plus m'interdire sous aucun
prétexte d'aller assister aux pseudo-offices pseudo-religieux, et d'autant
moins que j'ai été "ordonné" "pasteur-ministre" de la pseudo-église.

Je pense qu'on va se payer ce luxe avec quelques copains anonyles; ils
pourront ainsi témoigner du déroulement des séances de vente de services
scientologues que la secte nomme à tort "offices religieux".

Voir pour plus de détails:
www.antisectes.net/massbook.html



Vous tirez des conséquences largement au dela des motivations de
l'arrêt dont je rapelle les premiers termes :
= Attendu que, pour confirmer le jugement entrepris, l'arrêt retient
qu'en application de l'article 25 de la loi du 9 décembre 1905, aux
termes duquel les réunions pour la célébration d'un culte tenu dans les
locaux appartenant à une association cultuelle ou mis à sa disposition
sont publiques, le caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse célébrant le mariage ainsi qu'aux mariés ; que
les juges ajoutent que le fait, personnel aux parties civiles, d'avoir
organisé un contrôle temporaire de l'une des entrées de la synagogue,
les autres entrées n'étant pas concernées, n'établit pas le caractère
privé de la cérémonie ;
=
Donc les réunions privées ou tenues dans des lieux privés, genre
chapelle d'un domaine échappent à votre droit de visite.
Zulu
Le #23978211
On 18/11/2011 16:01, xenufrance wrote:
VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
18/11/2011

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

Personne ne peut donc se plaindre de la présence d'autrui lors d'un mariage,
ni même se plaindre d'avoir été pris en photo puisqu'il s'agit d'une
cérémonie célébrée en public, dans un lieu public.

Les juges ajoutent que ce caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse comme aux participants, qui n'ont pas la libre
disposition des lieux de culte. Même si une cérémonie religieuse n'est
jamais obligatoire, ceux qui y ont recours ne peuvent pas qualifier celle-ci
de réunion familiale intime.

La loi de 1905 n'évoque d'ailleurs que "l'exercice public des cultes" et la
Cour de cassation rejette aussi l'argument selon lequel une célébration
serait privée puisqu'elle rassemblerait des personnes réunies par une même
croyance ou une même pratique religieuse.


(Cass. Crim, 25.10.2011, N° 6000).

= > en conséquence, les scientologues ne peuvent plus m'interdire sous aucun
prétexte d'aller assister aux pseudo-offices pseudo-religieux, et d'autant
moins que j'ai été "ordonné" "pasteur-ministre" de la pseudo-église.

Je pense qu'on va se payer ce luxe avec quelques copains anonyles; ils
pourront ainsi témoigner du déroulement des séances de vente de services
scientologues que la secte nomme à tort "offices religieux".

Voir pour plus de détails:
www.antisectes.net/massbook.html




La scientologie est une religion au sens de la loi?
Olivier Miakinen
Le #23978301
Le 18/11/2011 16:23, Zulu a écrit :

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

[porcingraphie coupée]



La scientologie est une religion au sens de la loi?



Peu importe, puisque là n'est pas la question. Si la scientologie
faisait une réunion dans un lieu qui appartient à l'État, celle-ci
serait publique. Mais si elle le fait dans un lieu privé, alors
elle reste privée.
xenufrance
Le #23978681
"moisse" 4ec677df$0$619$
xenufrance a présenté l'énoncé suivant :
VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
18/11/2011

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver
l'usage privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice
des cultes est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

Personne ne peut donc se plaindre de la présence d'autrui lors d'un
mariage, ni même se plaindre d'avoir été pris en photo puisqu'il s'agit
d'une cérémonie célébrée en public, dans un lieu public.

Les juges ajoutent que ce caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse comme aux participants, qui n'ont pas la libre
disposition des lieux de culte. Même si une cérémonie religieuse n'est
jamais obligatoire, ceux qui y ont recours ne peuvent pas qualifier
celle-ci de réunion familiale intime.

La loi de 1905 n'évoque d'ailleurs que "l'exercice public des cultes" et
la Cour de cassation rejette aussi l'argument selon lequel une
célébration serait privée puisqu'elle rassemblerait des personnes réunies
par une même croyance ou une même pratique religieuse.


(Cass. Crim, 25.10.2011, N° 6000).

= >> en conséquence, les scientologues ne peuvent plus m'interdire sous aucun
prétexte d'aller assister aux pseudo-offices pseudo-religieux, et
d'autant moins que j'ai été "ordonné" "pasteur-ministre" de la
pseudo-église.

Je pense qu'on va se payer ce luxe avec quelques copains anonyles; ils
pourront ainsi témoigner du déroulement des séances de vente de services
scientologues que la secte nomme à tort "offices religieux".

Voir pour plus de détails:
www.antisectes.net/massbook.html



Vous tirez des conséquences largement au dela des motivations de l'arrêt
dont je rapelle les premiers termes :
= > Attendu que, pour confirmer le jugement entrepris, l'arrêt retient qu'en
application de l'article 25 de la loi du 9 décembre 1905, aux termes
duquel les réunions pour la célébration d'un culte tenu dans les locaux
appartenant à une association cultuelle ou mis à sa disposition sont
publiques, le caractère public des cérémonies s'impose à l'autorité
religieuse célébrant le mariage ainsi qu'aux mariés ; que les juges
ajoutent que le fait, personnel aux parties civiles, d'avoir organisé un
contrôle temporaire de l'une des entrées de la synagogue, les autres
entrées n'étant pas concernées, n'établit pas le caractère privé de la
cérémonie ;
= >
Donc les réunions privées ou tenues dans des lieux privés, genre chapelle
d'un domaine échappent à votre droit de visite.



Je ne suis pas convaincu, car tout tiendrait dans l'interprétation de ce
qu'est un édifice religieux, au minimum au sens fiscal. Dans le cas de la
sciento, vu qu'ils sont considérés comme un commerce ici, leurs locaux
français ne sont donc pas un édifice religieux, si bien que ce serait en
effet impossible de leur réclamer l'entrée. Il est vrai qu'en tout cas,
leurs "chapelles" n'étant en aucun cas réservées à l'office dominical, ils
ne pourraient jamais réclamer l'exemption chez nous, car les lieux de culte
bénéficiant de l'exemption doivent si mes souvenirs sont bons être réservés
au culte.

Evidemment, la vente forcée faisant directement partie du "culte" à la façon
hubbardienne, sans doute iront-ils discuter tôt ou tard de cela devant des
Cours Suprèmes.
En effet, il faut réaliser que tous les écrits de ce criminel sont qualifiés
de "sacrés" par les lavés du neurone scientologues (dont j'ai fait
partie...crotte...), si bien que des textes comme "ruinez-les
intégralement", "détruisez-les" et "appliquez-leur le procédé R2-45 [une
balle de 45 dans le crâne] sont " en effet considérés sacrés par les
scientologues.

Mais je peux toujours tenter le coup ailleurs, il doit bien exister des
contrées où les "offices" sont aussi publics... y compris dans les
"chapelles"!

r

Nestor le pingouin pour LULU
Le #23978881
Olivier Miakinen a écrit:

Le 18/11/2011 16:23, Zulu a écrit :

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.

[porcingraphie coupée]



La scientologie est une religion au sens de la loi?



Peu importe, puisque là n'est pas la question. Si la scientologie
faisait une réunion dans un lieu qui appartient à l'État, celle-ci
serait publique. Mais si elle le fait dans un lieu privé, alors
elle reste privée.



Ben oui, et les responsables des églises construites par les "chantiers
du Cardinal" en région parisienne (ou l'équivalent ailleurs) depuis 1905
peuvent très bien demander une carte de membre à l'entrée s'ils en ont
envie.

--
LULU 2012 ! Les volets rouges, une blonde commak !
http://img849.imageshack.us/img849/1995/lulue.jpg
http://img51.imageshack.us/img51/9520/hollasarkmatch.jpg
Tous pour l'union ! Unissons-nous ! Vive l'unité unique !
UBUjean-jacques viala
Le #23979081
On Fri, 18 Nov 2011 16:01:12 +0100, "xenufrance" wrote:

VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public



à condition, bien sûr d'enlever ses souliers et/ou de mettre une calotte
sur sa tête.

--

UBU

les macaques sont dans le cockpit, alors ils prennent des photos d'eux
en train de tripoter les manettes.
piqué sur fmf.
alain
Le #23979691
xenufrance
VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
18/11/2011

PARIS, 18 nov 2011 (AFP) - Il n'est pas possible de se réserver l'usage
privé d'un édifice religieux pour une cérémonie, car l'exercice des cultes
est public.

La loi de 1905, de séparation de l'Eglise et de l'Etat, le précise
clairement; "les réunions pour la célébration d'un culte (...) sont
publiques", a rappelé la Cour de cassation.



Ceci permet-il de justifier la séparation des hommes et des femmes ?
Dans le cas ou un homme veut assister à une célebration et veut y aller
en accompagnant une femme, ou une femme accompagnant un homme, cette loi
permet-elle de ne pas respecter la séparation ?

Alain

Personne ne peut donc se plaindre de la présence d'autrui lors d'un mariage,
ni même se plaindre d'avoir été pris en photo puisqu'il s'agit d'une
cérémonie célébrée en public, dans un lieu public.

Les juges ajoutent que ce caractère public des cérémonies s'impose à
l'autorité religieuse comme aux participants, qui n'ont pas la libre
disposition des lieux de culte. Même si une cérémonie religieuse n'est
jamais obligatoire, ceux qui y ont recours ne peuvent pas qualifier celle-ci
de réunion familiale intime.

La loi de 1905 n'évoque d'ailleurs que "l'exercice public des cultes" et la
Cour de cassation rejette aussi l'argument selon lequel une célébration
serait privée puisqu'elle rassemblerait des personnes réunies par une même
croyance ou une même pratique religieuse.


(Cass. Crim, 25.10.2011, N° 6000).

= > en conséquence, les scientologues ne peuvent plus m'interdire sous aucun
prétexte d'aller assister aux pseudo-offices pseudo-religieux, et d'autant
moins que j'ai été "ordonné" "pasteur-ministre" de la pseudo-église.

Je pense qu'on va se payer ce luxe avec quelques copains anonyles; ils
pourront ainsi témoigner du déroulement des séances de vente de services
scientologues que la secte nomme à tort "offices religieux".

Voir pour plus de détails:
www.antisectes.net/massbook.html
dmkgbt
Le #23980261
UBUjean-jacques viala
On Fri, 18 Nov 2011 16:01:12 +0100, "xenufrance" wrote:

>VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
> Toute cérémonie religieuse est ouverte au public

à condition, bien sûr d'enlever ses souliers et/ou de mettre une calotte
sur sa tête.



Ou d'enlever son couvre-chef, si on est un homme et, au contraire, de
couvrir ses cheveux, si on est une femme.
Dans les églises catholiques intégristes, bien sûr...
Mais là, à Saint-Nicolas du Chardonnet, des gros bras armés de manches
de pioche m'ont interdit d'entrer, une fois.

--
"Quoique la justice soit un principe à portée universelle,
le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs
culturels." Wikipedia
UBUjean-jacques viala
Le #23982901
On Sat, 19 Nov 2011 08:48:34 +0100, (Dominique
Gobeaut) wrote:

UBUjean-jacques viala
On Fri, 18 Nov 2011 16:01:12 +0100, "xenufrance" wrote:

>VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
> Toute cérémonie religieuse est ouverte au public

à condition, bien sûr d'enlever ses souliers et/ou de mettre une calotte
sur sa tête.



Ou d'enlever son couvre-chef, si on est un homme et, au contraire, de
couvrir ses cheveux, si on est une femme.
Dans les églises catholiques intégristes, bien sûr...



vous croyez toutes les conneries qu'on vous raconte.

devriez aller une fois à la messe, qui sait on a vu des miracles plus
étonnant que votre conversion.

Mais là, à Saint-Nicolas du Chardonnet, des gros bras armés de manches
de pioche m'ont interdit d'entrer, une fois.


menteuse.

--
UBU

les macaques sont dans le cockpit, alors ils prennent des photos d'eux
en train de tripoter les manettes.
piqué sur fmf.
dmkgbt
Le #23984211
UBUjean-jacques viala
On Sat, 19 Nov 2011 08:48:34 +0100, (Dominique
Gobeaut) wrote:

>UBUjean-jacques viala >
>> On Fri, 18 Nov 2011 16:01:12 +0100, "xenufrance" >> wrote:
>>
>> >VIEPRATIQUE-DROITS-RELIGION
>> > Toute cérémonie religieuse est ouverte au public
>>
>> à condition, bien sûr d'enlever ses souliers et/ou de mettre une calotte
>> sur sa tête.
>
>Ou d'enlever son couvre-chef, si on est un homme et, au contraire, de
>couvrir ses cheveux, si on est une femme.
>Dans les églises catholiques intégristes, bien sûr...

vous croyez toutes les conneries qu'on vous raconte.



Juste les conneries que je vois, Monseigneur :-)

devriez aller une fois à la messe, qui sait on a vu des miracles plus
étonnant que votre conversion.



J'ai souvent assisté à des messes.
C'est assez intéressant sur le plan ethnologique.
Moins que les étuis péniens des papous ou les sacrifices humains des
aztèques, toutefois :-)

>Mais là, à Saint-Nicolas du Chardonnet, des gros bras armés de manches
>de pioche m'ont interdit d'entrer, une fois.

menteuse.



J'habitais Paris lors de la prise de cette Bastille cléricale par les
tenants du côté obscur de la Force.
L'abbé Lefebvre était bien, déguisé en Darth Vador :-)
D'ailleurs, il a fini excommunié par les Chevaliers Jedi ;-P

"L'activisme de Mgr Lefebvre se fait plus pressant auprès du Vatican et
conduit le pape à le déclarer "suspens divinis", l'interdiction
d'ordonner de nouveaux prêtres et de dire des messes. L'année suivante,
à Paris, des intégristes s'emparent de l'église Saint Nicolas du
Chardonnet. Cette invasion fut dénoncée par la hiérarchie catholique
sans qu'elle puisse les en déloger. La Fraternité Saint Pie X dispose
donc d'une base de rassemblement dans la capitale pour l'extrême droite
et cette action s'inscrit dans une croisade vers le retour aux pratiques
chrétiennes traditionnelles. Mais les tentatives de rapprochement, ou
d'assimilation, de la Fraternité Saint Pie X par le Vatican échouent et
vont s'anéantir complètement en 1988. Le 30 juin de cette année Mgr
Lefebvre sacre quatre évêques à Ecône, en Suisse. L'excommunication est
immédiate, le schisme consommé et Mgr Lefebvre meurt en 1991. "
http://atheisme.org/PieX.html

Purée, mort en état d'excommunication : il est allé en enfer, direct ?

--
"Quoique la justice soit un principe à portée universelle,
le juste apparait pouvoir varier en fonction de facteurs
culturels." Wikipedia
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