Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Christophe
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Christophe
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Christophe
une persone malicieuse
et l affaire s appelle litige commercial.
une persone malicieuse
et l affaire s appelle litige commercial.
une persone malicieuse
et l affaire s appelle litige commercial.
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour tout
renseignement complémentaire.
Christophe
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour tout
renseignement complémentaire.
Christophe
Bonsoir,
J'ai deux questions qui se posent à moi.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat donne
son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et s'en sert
(et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour tout
renseignement complémentaire.
Christophe
"Broc_Ex_Co" a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur Longjumeau,
et j'ai quitté la RP pour le 71).Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une escroquerie,
et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
"Broc_Ex_Co" <brocexco@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$ba4acef3@news.orange.fr...
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur Longjumeau,
et j'ai quitté la RP pour le 71).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une escroquerie,
et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
"Broc_Ex_Co" a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur Longjumeau,
et j'ai quitté la RP pour le 71).Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une escroquerie,
et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Donnez plus de détails qu'on puisse vous donner un avis 'gracieux).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Donnez plus de détails qu'on puisse vous donner un avis 'gracieux).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation et
s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye pas?
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Merci d'avance de vos lumières, et je me tiens à votre disposition pour
tout renseignement complémentaire.
Donnez plus de détails qu'on puisse vous donner un avis 'gracieux).
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 4ae56292$0$959$
"Broc_Ex_Co" a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur
Longjumeau, et j'ai quitté la RP pour le 71).Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une
escroquerie, et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Il faudrait avoir de quoi convaincre la justice qu'il y a bien eu une
manipulation frauduleuse en vue d'obtenir le service en question. Ce qui
sera sans doute excessivement difficile puisque la manipulation a été
purement orale.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
S'agit il de conseil généraux ou d'un conseil bien particulier qui vise à
vous escroquer (vous et non votre profession en général). Plus
précisemment s'agit il d'incitation (pénalement non répréhensible) ou de
complicité.
Attention tout de même:
Il arrive à tous les prestataires de services, de recevoir des gens se
présentant comme prospects, mais venant en fait chercher quelques infos
particulières, des recommandations, ou même un service ponctuel complet
(ou même simplement s'assurer que le prestataire déjà choisi est
concurrentiel).
Lorsque nous donnons sans contrepartie ni engagement le service demandé,
nous acceptons implicitement de parier sur l'honneteté du prospect.
Perdre sur ce pari librement joué, ne fait pas de vous une victime!
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 4ae56292$0$959$ba4acef3@news.orange.fr...
"Broc_Ex_Co" <brocexco@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$ba4acef3@news.orange.fr...
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur
Longjumeau, et j'ai quitté la RP pour le 71).
Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une
escroquerie, et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Il faudrait avoir de quoi convaincre la justice qu'il y a bien eu une
manipulation frauduleuse en vue d'obtenir le service en question. Ce qui
sera sans doute excessivement difficile puisque la manipulation a été
purement orale.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
S'agit il de conseil généraux ou d'un conseil bien particulier qui vise à
vous escroquer (vous et non votre profession en général). Plus
précisemment s'agit il d'incitation (pénalement non répréhensible) ou de
complicité.
Attention tout de même:
Il arrive à tous les prestataires de services, de recevoir des gens se
présentant comme prospects, mais venant en fait chercher quelques infos
particulières, des recommandations, ou même un service ponctuel complet
(ou même simplement s'assurer que le prestataire déjà choisi est
concurrentiel).
Lorsque nous donnons sans contrepartie ni engagement le service demandé,
nous acceptons implicitement de parier sur l'honneteté du prospect.
Perdre sur ce pari librement joué, ne fait pas de vous une victime!
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news: 4ae56292$0$959$
"Broc_Ex_Co" a écrit dans le message de news:
4ae558a5$0$972$
Merci de la réponse Broc_Ex_Co (pour info, je ne suis plus sur
Longjumeau, et j'ai quitté la RP pour le 71).Comment peut on qualifier une personne qui, dans le cadre d'un contrat
donne son accord oral, ne signe rien par écrit, obtient la prestation
et s'en sert (et on peut avoir la preuve qu'il s'en sert), et ne paye
pas?
Un petit escroc qui a rencontré un 'gentil naif' pour réaliser une
prestation sans aucun engagement en contrepartie.
C'est un peu le sens de ma question. S'agit-il vraiment d'une
escroquerie, et sur quoi s'appuyer juridiquement pour qualifier ceci?
Il faudrait avoir de quoi convaincre la justice qu'il y a bien eu une
manipulation frauduleuse en vue d'obtenir le service en question. Ce qui
sera sans doute excessivement difficile puisque la manipulation a été
purement orale.
Comment peut-on qualifier une personne qui encouragerait à avoir un tel
comportement?
Juridiquement il n'est pas qualifié: la passivité, fut elle favorable,
dans l'accomplissement d'un délit n'est pas puni (comme l'a d'ailleurs
récemment et justement signalé Mr De Villepin).
Dans le cas qui m'occupe, il n'y a pas passivité, mais conseil écrit,
contre rémunération, de procéder de cette manière.
S'agit il de conseil généraux ou d'un conseil bien particulier qui vise à
vous escroquer (vous et non votre profession en général). Plus
précisemment s'agit il d'incitation (pénalement non répréhensible) ou de
complicité.
Attention tout de même:
Il arrive à tous les prestataires de services, de recevoir des gens se
présentant comme prospects, mais venant en fait chercher quelques infos
particulières, des recommandations, ou même un service ponctuel complet
(ou même simplement s'assurer que le prestataire déjà choisi est
concurrentiel).
Lorsque nous donnons sans contrepartie ni engagement le service demandé,
nous acceptons implicitement de parier sur l'honneteté du prospect.
Perdre sur ce pari librement joué, ne fait pas de vous une victime!