Légalité des acquisitions de logiciels 'OEM' sur Internet.
12 réponses
broc_ex_co
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix
cassés.
Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et
réduite au logiciel seulement.
un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la législation
européenne.
Qu'en pensez vous?
PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le
strict fil du droit.
broc_ex_co wrote: Pardon pour l'erreur d'adresse: http://asoftoje.com/faq.php?lang=Fr
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la législation européenne. Qu'en pensez vous?
PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le strict fil du droit.
Serge
"broc_ex_co" a écrit dans le message de news: 47b02cbf$0$849$ | Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix | cassés. | Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et | réduite au logiciel seulement. | un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr | | Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la législation | européenne. | Qu'en pensez vous? | | PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le | strict fil du droit.
Bonjour,
Le lien donné est "mort".....
Serge
"broc_ex_co" <brocexconospam@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 47b02cbf$0$849$ba4acef3@news.orange.fr...
| Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à
prix
| cassés.
| Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et
| réduite au logiciel seulement.
| un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr
|
| Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la
législation
| européenne.
| Qu'en pensez vous?
|
| PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans
le
| strict fil du droit.
"broc_ex_co" a écrit dans le message de news: 47b02cbf$0$849$ | Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix | cassés. | Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et | réduite au logiciel seulement. | un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr | | Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la législation | européenne. | Qu'en pensez vous? | | PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le | strict fil du droit.
Bonjour,
Le lien donné est "mort".....
Serge
ced
> PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le strict fil du droit.
je doute que ce soit la réponse juridique que vous attendez mais ce genre de site ne dois vendre, au mieux, que des copies pirates des logiciels (j'écris "au mieux" parce qu'en plus il faudrait être sur que vous receviez qq chose en commandant là-bas) De plus, leurs arguments me paraissent totalement faux. Si je prends l'exemple d'un logiciel comme 3DStudio max vendu 150 euros, je doute que même les licences vendues en nombre par autodesk soient à ce prix, sans compter que pas mal d'éditeurs ne permettent pas aussi automatiquement la cession de licence. Je pense que dans la FAQ si le vendeur indique qu'il n'y a pas besoin d'enregistrer le logiciel chez l'éditeur c'est pour éviter à l'acheteur d'avoir des ennuis (et eux par ricochet sans doute) Et puis il me semblait qu'un logiciel était dit "OEM" lorsqu'il était vendu avec un produit type ordinateur, disque dur.... 3DStudio serait vendu en OEM ? avec un bon gros scanner 3D à 10000 euros alors peut-être...
> PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le
strict fil du droit.
je doute que ce soit la réponse juridique que vous attendez mais ce
genre de site ne dois vendre, au mieux, que des copies pirates des
logiciels (j'écris "au mieux" parce qu'en plus il faudrait être sur que
vous receviez qq chose en commandant là-bas)
De plus, leurs arguments me paraissent totalement faux. Si je prends
l'exemple d'un logiciel comme 3DStudio max vendu 150 euros, je doute que
même les licences vendues en nombre par autodesk soient à ce prix, sans
compter que pas mal d'éditeurs ne permettent pas aussi automatiquement
la cession de licence. Je pense que dans la FAQ si le vendeur indique
qu'il n'y a pas besoin d'enregistrer le logiciel chez l'éditeur c'est
pour éviter à l'acheteur d'avoir des ennuis (et eux par ricochet sans doute)
Et puis il me semblait qu'un logiciel était dit "OEM" lorsqu'il était
vendu avec un produit type ordinateur, disque dur.... 3DStudio serait
vendu en OEM ? avec un bon gros scanner 3D à 10000 euros alors peut-être...
> PS - Il s'agit d'un problème juridique. Merci de ne répondre que dans le strict fil du droit.
je doute que ce soit la réponse juridique que vous attendez mais ce genre de site ne dois vendre, au mieux, que des copies pirates des logiciels (j'écris "au mieux" parce qu'en plus il faudrait être sur que vous receviez qq chose en commandant là-bas) De plus, leurs arguments me paraissent totalement faux. Si je prends l'exemple d'un logiciel comme 3DStudio max vendu 150 euros, je doute que même les licences vendues en nombre par autodesk soient à ce prix, sans compter que pas mal d'éditeurs ne permettent pas aussi automatiquement la cession de licence. Je pense que dans la FAQ si le vendeur indique qu'il n'y a pas besoin d'enregistrer le logiciel chez l'éditeur c'est pour éviter à l'acheteur d'avoir des ennuis (et eux par ricochet sans doute) Et puis il me semblait qu'un logiciel était dit "OEM" lorsqu'il était vendu avec un produit type ordinateur, disque dur.... 3DStudio serait vendu en OEM ? avec un bon gros scanner 3D à 10000 euros alors peut-être...
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la légi slation européenne. Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du logiciel ne correspond pas à la licence.
On 11 fév, 12:08, "broc_ex_co" <brocexconos...@wanadoo.fr> wrote:
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix
cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la légi slation
européenne.
Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette
histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle
compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors
aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du
logiciel ne correspond pas à la licence.
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la légi slation européenne. Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du logiciel ne correspond pas à la licence.
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à
prix
cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la
législation
européenne. Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du logiciel ne correspond pas à la licence.
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-installé dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la machine neuve. Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un ordinateur déja acquis ...
>"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message news:
On 11 fév, 12:08, "broc_ex_co" <brocexconos...@wanadoo.fr> wrote:
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à
prix
cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la
législation
européenne.
Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette
histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle
compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors
aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du
logiciel ne correspond pas à la licence.
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-installé
dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la
machine neuve.
Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un
ordinateur déja acquis ...
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à
prix
cassés.
[...]
Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la
législation
européenne. Qu'en pensez vous?
Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette histoire, à vrai dire...
Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du logiciel ne correspond pas à la licence.
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-installé dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la machine neuve. Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un ordinateur déja acquis ...
Patrick V
On 11 fév, 15:56, "broc_ex_co" wrote:
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-in stallé dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la machine neuve.
Ça n'existe pas, "la licence OEM". Il y a autant de licences OEM que de fabriquants. Il faut donc vérifier pour chaque produit le contenu de la licence.
Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un ordinateur déja acquis ...
Si la licence l'interdit, effectivement, il y a un problème. Mais elle peut ne pas l'interdire.
On 11 fév, 15:56, "broc_ex_co" <brocexconos...@wanadoo.fr> wrote:
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-in stallé
dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la
machine neuve.
Ça n'existe pas, "la licence OEM". Il y a autant de licences OEM que
de fabriquants. Il faut donc vérifier pour chaque produit le contenu
de la licence.
Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un
ordinateur déja acquis ...
Si la licence l'interdit, effectivement, il y a un problème. Mais elle
peut ne pas l'interdire.
La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-in stallé dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la machine neuve.
Ça n'existe pas, "la licence OEM". Il y a autant de licences OEM que de fabriquants. Il faut donc vérifier pour chaque produit le contenu de la licence.
Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un ordinateur déja acquis ...
Si la licence l'interdit, effectivement, il y a un problème. Mais elle peut ne pas l'interdire.
Serge
"broc_ex_co" a écrit dans le message de news: 47b06247$0$887$ | | >"Patrick V" a écrit dans le message news: | c274ca1f-da99-49f7-b3c0-> | >On 11 fév, 12:08, "broc_ex_co" wrote: | >> Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à | prix | >> cassés. | >[...] | >> Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la | législation | >> européenne. | >> Qu'en pensez vous? | > | >Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette | >histoire, à vrai dire... | > | >Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle | >compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors | >aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du | >logiciel ne correspond pas à la licence. | | La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-installé | dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la | machine neuve. | Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un | ordinateur déja acquis ...
Bonsoir,
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel, jusqu'à une souris ! Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en banlieue) mais monté par mes soins ! Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration"..... J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une version "boite" donc non OEM !
Serge
"broc_ex_co" <brocexconospam@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 47b06247$0$887$ba4acef3@news.orange.fr...
|
| >"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message news:
| c274ca1f-da99-49f7-b3c0->2b8a0dc3e468@q21g2000hsa.googlegroups.com...
| >On 11 fév, 12:08, "broc_ex_co" <brocexconos...@wanadoo.fr> wrote:
| >> Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM
à
| prix
| >> cassés.
| >[...]
| >> Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la
| législation
| >> européenne.
| >> Qu'en pensez vous?
| >
| >Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans
cette
| >histoire, à vrai dire...
| >
| >Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle
| >compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors
| >aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du
| >logiciel ne correspond pas à la licence.
|
| La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft
pré-installé
| dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de
la
| machine neuve.
| Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur
un
| ordinateur déja acquis ...
Bonsoir,
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel,
jusqu'à une souris !
Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en
banlieue) mais monté par mes soins !
Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration".....
J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une
version "boite" donc non OEM !
"broc_ex_co" a écrit dans le message de news: 47b06247$0$887$ | | >"Patrick V" a écrit dans le message news: | c274ca1f-da99-49f7-b3c0-> | >On 11 fév, 12:08, "broc_ex_co" wrote: | >> Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à | prix | >> cassés. | >[...] | >> Je m'interroge sur la légalité d'une telle acquisition selon la | législation | >> européenne. | >> Qu'en pensez vous? | > | >Je ne vois pas ce que la législation européenne vient faire dans cette | >histoire, à vrai dire... | > | >Pour l'acheteur, la licence indiquée par le logiciel OEM est-elle | >compatible avec la réalité de l'utilisation ? Si c'est le cas, alors | >aucun problème légal (pour l'acheteur), sinon l'utilisation du | >logiciel ne correspond pas à la licence. | | La licence OEM correspond, - en France en tout cas -, à un soft pré-installé | dans la machine, et dont le prix est incorporé dans le cout global de la | machine neuve. | Dans ce cas, on utilise une licence OEM pour installer le logiciel sur un | ordinateur déja acquis ...
Bonsoir,
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel, jusqu'à une souris ! Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en banlieue) mais monté par mes soins ! Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration"..... J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une version "boite" donc non OEM !
Serge
Centaur
Le Mon, 11 Feb 2008 12:08:07 +0100, broc_ex_co a écrit:
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix cassés. Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et réduite au logiciel seulement. un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr
Accessoirement, un whois sur le domaine faisait apparaitre que le serveur etait en chine, et son propriétaire en floride.
Je dis bien faisait, car aujourd'hui le nom de domaine est "non attribué". J'ai récupéré ces infos pendant le WE, eh oui, moi aussi j'ai reçu le spam...
Vous etes donc face à un truc bien rodé : certains registrars activent immédiatement un site, puis le coupent au bout de quelques jours faute de paiement.
Juste le temps nécessaire à un escroc de passage pour monter un site avec des prix super alléchants, et bien sur un paiement par CB. Leus vos sous feront le voyage aller, n'espérez même pas récupérer une copie pirate...
Comme quoi, faut pas croire au Pere Noel...
Bonne soirée !
Le Mon, 11 Feb 2008 12:08:07 +0100, broc_ex_co a écrit:
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix
cassés.
Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et
réduite au logiciel seulement.
un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr
Accessoirement, un whois sur le domaine faisait apparaitre que le serveur
etait en chine, et son propriétaire en floride.
Je dis bien faisait, car aujourd'hui le nom de domaine est "non attribué".
J'ai récupéré ces infos pendant le WE, eh oui, moi aussi j'ai reçu le spam...
Vous etes donc face à un truc bien rodé : certains registrars activent
immédiatement un site, puis le coupent au bout de quelques jours faute de
paiement.
Juste le temps nécessaire à un escroc de passage pour monter un site avec
des prix super alléchants, et bien sur un paiement par CB. Leus vos sous
feront le voyage aller, n'espérez même pas récupérer une copie pirate...
Le Mon, 11 Feb 2008 12:08:07 +0100, broc_ex_co a écrit:
Certains sites étrangers proposent d'acquérir des logiciels dit OEM à prix cassés. Il s'agirait d'une version sans manuel, sans assistance technique, et réduite au logiciel seulement. un exemple http://asoftje.com/faq.php?lang=Fr
Accessoirement, un whois sur le domaine faisait apparaitre que le serveur etait en chine, et son propriétaire en floride.
Je dis bien faisait, car aujourd'hui le nom de domaine est "non attribué". J'ai récupéré ces infos pendant le WE, eh oui, moi aussi j'ai reçu le spam...
Vous etes donc face à un truc bien rodé : certains registrars activent immédiatement un site, puis le coupent au bout de quelques jours faute de paiement.
Juste le temps nécessaire à un escroc de passage pour monter un site avec des prix super alléchants, et bien sur un paiement par CB. Leus vos sous feront le voyage aller, n'espérez même pas récupérer une copie pirate...
Comme quoi, faut pas croire au Pere Noel...
Bonne soirée !
Gilles Ganault
On Mon, 11 Feb 2008 17:41:31 +0100, "Serge" wrote:
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel, jusqu'à une souris ! Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Le fait que des "chinois" vende un Windows OEM avec simplement un disque-dur ne veut pas dire que c'est légal. Plusieurs revendeurs rue Montgallet se sont par exemple fait attraper en achetant des CDR(W) en Belgique pour revente en France... sans payer la taxe qui va avec.
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en banlieue) mais monté par mes soins ! Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration"..... J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une version "boite" donc non OEM !
De plus en plus, Microsoft impose une restriction dans sa licence OEM en la limitant à la machine avec laquelle la licence a été achetée. En clair, interdit d'installer Windows sur une autre bécane, même si l'ancienne est retirée de la circulation.
On Mon, 11 Feb 2008 17:41:31 +0100, "Serge"
<medievalNOSPAMOTER@club-internet.fr> wrote:
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel,
jusqu'à une souris ! Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Le fait que des "chinois" vende un Windows OEM avec simplement un
disque-dur ne veut pas dire que c'est légal. Plusieurs revendeurs rue
Montgallet se sont par exemple fait attraper en achetant des CDR(W) en
Belgique pour revente en France... sans payer la taxe qui va avec.
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en
banlieue) mais monté par mes soins !
Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration".....
J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une
version "boite" donc non OEM !
De plus en plus, Microsoft impose une restriction dans sa licence OEM
en la limitant à la machine avec laquelle la licence a été achetée. En
clair, interdit d'installer Windows sur une autre bécane, même si
l'ancienne est retirée de la circulation.
On Mon, 11 Feb 2008 17:41:31 +0100, "Serge" wrote:
NON, tu peux trouver des Windows OEM avec un DD, ou un autre matériel, jusqu'à une souris ! Va du côté des "chinois" si tu es à Paris....
Le fait que des "chinois" vende un Windows OEM avec simplement un disque-dur ne veut pas dire que c'est légal. Plusieurs revendeurs rue Montgallet se sont par exemple fait attraper en achetant des CDR(W) en Belgique pour revente en France... sans payer la taxe qui va avec.
Mon Windows XP Home SP2 est un OEM acheté avec mon PC (assembleur en banlieue) mais monté par mes soins ! Il est fourni sur un CD "normal" pas un CD de "restauration"..... J'aurais très bien me passer de l'acheter si j'en avais déjà possédé une version "boite" donc non OEM !
De plus en plus, Microsoft impose une restriction dans sa licence OEM en la limitant à la machine avec laquelle la licence a été achetée. En clair, interdit d'installer Windows sur une autre bécane, même si l'ancienne est retirée de la circulation.
