Je me pose une question saugrenue: existe-t-il l'=E9quivalent d'une
licence GNU GPL (ou n'importe quelle autre licence de logiciel libre)
pour des inventions (brevetables) et non pour du code (prot=E9g=E9 par
des droits d'auteurs)?
Existe il un moyen de publier sans breveter, avec une licence qui
oblige =E0 fournir les plans (et les calculs de dimensionnement par
exemple) d'un produit utilisant l'invention. Y a t il un obstacle
fondamental ou faudrait il **simplement** r=E9=E9crire la licence GPL
pour une invention plut=F4t que pour des lignes de code?
Une possibilit=E9, j'imagine, est de d=E9poser un brevet et de vendre ou
donner une licence comme on l'entend, mais =E7a me semble =EAtre un moyen
d=E9tourn=E9, et il reste le co=FBt du brevet =E0 supporter.
Si quelqu'un a des =E9l=E9ments, je suis preneur. Merci d'avance.
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Spyou
a écrit :
Bonjour
Je me pose une question saugrenue: existe-t-il l'équivalent d'une licence GNU GPL (ou n'importe quelle autre licence de logiciel libre) pour des inventions (brevetables) et non pour du code (protégé par des droits d'auteurs)?
Existe il un moyen de publier sans breveter, avec une licence qui oblige à fournir les plans (et les calculs de dimensionnement par exemple) d'un produit utilisant l'invention. Y a t il un obstacle fondamental ou faudrait il **simplement** réécrire la licence GPL pour une invention plutôt que pour des lignes de code?
Une possibilité, j'imagine, est de déposer un brevet et de vendre ou donner une licence comme on l'entend, mais ça me semble être un moyen détourné, et il reste le coût du brevet à supporter.
Si quelqu'un a des éléments, je suis preneur. Merci d'avance.
L'ennui, c'est que, par défaut, une oeuvre de l'esprit est soumise a droit d'auteur alors qu'une invention brevetable (generalement un objet, ou en tout cas quelquechose de tangible) n'est, par défaut, pas protegé
Difficile, donc, sans proteger la chose d'imposer quoi que ce soit .. il faut donc passer par le brevet et le rendre soi meme plus permissif que nature.
Sinon, il faut compter sur le bon vouloir des gens et laisser l'invention vivre sa vie ..
pierre.burry@gmail.com a écrit :
Bonjour
Je me pose une question saugrenue: existe-t-il l'équivalent d'une
licence GNU GPL (ou n'importe quelle autre licence de logiciel libre)
pour des inventions (brevetables) et non pour du code (protégé par
des droits d'auteurs)?
Existe il un moyen de publier sans breveter, avec une licence qui
oblige à fournir les plans (et les calculs de dimensionnement par
exemple) d'un produit utilisant l'invention. Y a t il un obstacle
fondamental ou faudrait il **simplement** réécrire la licence GPL
pour une invention plutôt que pour des lignes de code?
Une possibilité, j'imagine, est de déposer un brevet et de vendre ou
donner une licence comme on l'entend, mais ça me semble être un moyen
détourné, et il reste le coût du brevet à supporter.
Si quelqu'un a des éléments, je suis preneur. Merci d'avance.
L'ennui, c'est que, par défaut, une oeuvre de l'esprit est soumise a
droit d'auteur alors qu'une invention brevetable (generalement un
objet, ou en tout cas quelquechose de tangible) n'est, par défaut, pas
protegé
Difficile, donc, sans proteger la chose d'imposer quoi que ce soit .. il
faut donc passer par le brevet et le rendre soi meme plus permissif que
nature.
Sinon, il faut compter sur le bon vouloir des gens et laisser
l'invention vivre sa vie ..
Je me pose une question saugrenue: existe-t-il l'équivalent d'une licence GNU GPL (ou n'importe quelle autre licence de logiciel libre) pour des inventions (brevetables) et non pour du code (protégé par des droits d'auteurs)?
Existe il un moyen de publier sans breveter, avec une licence qui oblige à fournir les plans (et les calculs de dimensionnement par exemple) d'un produit utilisant l'invention. Y a t il un obstacle fondamental ou faudrait il **simplement** réécrire la licence GPL pour une invention plutôt que pour des lignes de code?
Une possibilité, j'imagine, est de déposer un brevet et de vendre ou donner une licence comme on l'entend, mais ça me semble être un moyen détourné, et il reste le coût du brevet à supporter.
Si quelqu'un a des éléments, je suis preneur. Merci d'avance.
L'ennui, c'est que, par défaut, une oeuvre de l'esprit est soumise a droit d'auteur alors qu'une invention brevetable (generalement un objet, ou en tout cas quelquechose de tangible) n'est, par défaut, pas protegé
Difficile, donc, sans proteger la chose d'imposer quoi que ce soit .. il faut donc passer par le brevet et le rendre soi meme plus permissif que nature.
Sinon, il faut compter sur le bon vouloir des gens et laisser l'invention vivre sa vie ..
