Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
d'avance merci Jules
aux archives nationales ? aux archives départementales du département de résidence ?
-- Enlever NonNon pour réponse directe. Merci.
jipaih
jipaih a écrit :
Dans son message précédent, Jules a écrit :
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
d'avance merci Jules
aux archives nationales ? aux archives départementales du département de résidence ?
ou sinon il y a ça : http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
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jipaih a écrit :
Dans son message précédent, Jules a écrit :
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la
Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
d'avance merci
Jules
aux archives nationales ?
aux archives départementales du département de résidence ?
ou sinon il y a ça :
http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
d'avance merci Jules
aux archives nationales ? aux archives départementales du département de résidence ?
ou sinon il y a ça : http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
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Jules
jipaih a écrit :
ou sinon il y a ça : http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
Oui, j'avais déjà trouvé ce livre et quelques autres semblables. Mais il ne font que commenter quelques morceaux de la loi, sans la citer, ce qui ne rend pas la compréhension facile.
Jules
jipaih a écrit :
ou sinon il y a ça :
http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
Oui, j'avais déjà trouvé ce livre et quelques autres semblables. Mais il
ne font que commenter quelques morceaux de la loi, sans la citer, ce qui
ne rend pas la compréhension facile.
ou sinon il y a ça : http://books.google.fr/books?id=uEcUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA17&lpg=RA1-PA17&dq=loi+16+nivose+an+6&source=bl&ots=YMtNA30vQx&sig=EyFbziUSShNoz3046UqNx6R-k48&hl=fr&ei=xiAcSvzkAYyTjAf_5v3bDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1#PPP1,M1
Oui, j'avais déjà trouvé ce livre et quelques autres semblables. Mais il ne font que commenter quelques morceaux de la loi, sans la citer, ce qui ne rend pas la compréhension facile.
Jules
sobeol
Jules a ecrit
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
sous toutes reserves - pour le texte integral facsimilé peut etre dispo aupres du JO (microfilm rue desaix ) - contacter les archives nationales qui sauront vous indiquer où et comment y acceder et obtenir copie http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/index.html
Sof
Jules a ecrit
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la
Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
sous toutes reserves
- pour le texte integral facsimilé peut etre dispo aupres du JO
(microfilm rue desaix )
- contacter les archives nationales qui sauront vous indiquer où et
comment y acceder et obtenir copie
http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/index.html
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
sous toutes reserves - pour le texte integral facsimilé peut etre dispo aupres du JO (microfilm rue desaix ) - contacter les archives nationales qui sauront vous indiquer où et comment y acceder et obtenir copie http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/index.html
Sof
Mini Baggy
Jules wrote:
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
Où puis-je le trouver ?
DTC o/
Jules wrote:
Pour comprendre pourquoi une vente immobilière a été résiliée pendant
la Révolution, j'ai besoin du texte de la loi du 16 nivôse an 6.
