louer un local communal

Le
djeel
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ?
Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ?
Merci de vos réponses et cordialement

--
Djeel
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Droger Jean-Paul
Le #19044721
Après mûre réflexion, djeel a écrit :
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal
?
Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local
?
Merci de vos réponses et cordialement



oui, même pour rien, c'est le cas de beaucoup de communes et
d'assoiations!!

ben fallait demander avant, mais rien n'empêche de demander!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;

Yves
Le #19045131
djeel wrote:
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local
communal ?



Je ne sais pas. àmha oui.

Si oui, est-ce fréquent ?



Oui.

Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce
local ?



Les questions à se poser sont : s'agit-il d'une subvention déguisée, y
a-t-il favoritisme etc.



--
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-+- Gustave Flaubert, Dictionnaire des idées reçues -+-
R1
Le #19047291
djeel wrote on vendredi 3 avril 2009 12:56:

Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local
communal ? Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce
local ? Merci de vos réponses et cordialement


une salle municipale pour des repas de mariage ou des lotos, c'est courant.
une salle municipale pour une réunion d'association, aussi.
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Anonyme