Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ?
Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ?
Merci de vos réponses et cordialement
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Après mûre réflexion, djeel a écrit :
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ? Si oui, est-ce fréquent ? Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ? Merci de vos réponses et cordialement
oui, même pour rien, c'est le cas de beaucoup de communes et d'assoiations!!
ben fallait demander avant, mais rien n'empêche de demander!!
-- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;
Après mûre réflexion, djeel a écrit :
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal
?
Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local
?
Merci de vos réponses et cordialement
oui, même pour rien, c'est le cas de beaucoup de communes et
d'assoiations!!
ben fallait demander avant, mais rien n'empêche de demander!!
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul@manama.fr
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ? Si oui, est-ce fréquent ? Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ? Merci de vos réponses et cordialement
oui, même pour rien, c'est le cas de beaucoup de communes et d'assoiations!!
ben fallait demander avant, mais rien n'empêche de demander!!
-- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;
Yves
djeel wrote:
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ?
Je ne sais pas. àmha oui.
Si oui, est-ce fréquent ?
Oui.
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ?
Les questions à se poser sont : s'agit-il d'une subvention déguisée, y a-t-il favoritisme etc.
-- BIBLE : Le plus ancien livre du monde -+- Gustave Flaubert, Dictionnaire des idées reçues -+-
djeel wrote:
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local
communal ?
Je ne sais pas. àmha oui.
Si oui, est-ce fréquent ?
Oui.
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce
local ?
Les questions à se poser sont : s'agit-il d'une subvention déguisée, y
a-t-il favoritisme etc.
--
BIBLE : Le plus ancien livre du monde
-+- Gustave Flaubert, Dictionnaire des idées reçues -+-
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ?
Je ne sais pas. àmha oui.
Si oui, est-ce fréquent ?
Oui.
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ?
Les questions à se poser sont : s'agit-il d'une subvention déguisée, y a-t-il favoritisme etc.
-- BIBLE : Le plus ancien livre du monde -+- Gustave Flaubert, Dictionnaire des idées reçues -+-
R1
djeel wrote on vendredi 3 avril 2009 12:56:
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ? Si oui, est-ce fréquent ? Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ? Merci de vos réponses et cordialement
une salle municipale pour des repas de mariage ou des lotos, c'est courant. une salle municipale pour une réunion d'association, aussi.
djeel wrote on vendredi 3 avril 2009 12:56:
Salut !
Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local
communal ? Si oui, est-ce fréquent ?
Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce
local ? Merci de vos réponses et cordialement
une salle municipale pour des repas de mariage ou des lotos, c'est courant.
une salle municipale pour une réunion d'association, aussi.
Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ? Si oui, est-ce fréquent ? Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ? Merci de vos réponses et cordialement
une salle municipale pour des repas de mariage ou des lotos, c'est courant. une salle municipale pour une réunion d'association, aussi.
