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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Le MEDEF se fout de la gueule du monde

Le MEDEF se fout de la gueule du monde

10 réponses
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president_helmut
Juste avant à l'assemblée, Buffet pose la question du changement de
définition du temps de travail effectif et le représentant du medef au
gouvernement lui répond que c'est pour "éviter que des cadres fassent
payer leur trajet jusqu'au Japon par l'entreprise"...

Ou alors c'est pour créer exprès une polémique pour ne pas parler
d'autres choses plus subtiles. En tout cas cet amendement attaque une
jurisprudence sur la prise en compte du trajet entreprise-chantier.
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patcracker
"President Helmut" a écrit dans le message de
news:
Juste avant à l'assemblée, Buffet pose la question du changement de
définition du temps de travail effectif et le représentant du medef au
gouvernement lui répond que c'est pour "éviter que des cadres fassent
payer leur trajet jusqu'au Japon par l'entreprise"...

Ou alors c'est pour créer exprès une polémique pour ne pas parler
d'autres choses plus subtiles. En tout cas cet amendement attaque une
jurisprudence sur la prise en compte du trajet entreprise-chantier.



Le trajet domicile/lieu de travail est le trajet le plus court ou le plus
direct, ou encore le plus facile par rapport aux transports publics ou
routes (le conseil d'état me semble t'il a statué la dessus et cela a fait
jurisprudence) pour aller de son lieu de repos familial à son lieu de
travail.

Passer par Créteil quand on habite Pontoise pour revenir du taf à Versailles
(par exemple), et avoir un accident à 23h le soir quand on a quitté le
boulôt à 18h, n'est pas le trajet direct ou le plus court ou le plus
facile.

Que le patronat veuille codifier la chose, ouais, mais ils ne peuvent que
l'avoir dans le baba, le jugement du conseil d'état ou des arrétés de la
Sécu sociale resteront bien applicables.
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Helmut Invest
temps de travail et de transports guerre aux salarié(es)les attaques
anti sociales du plan borloo

Temps de trajet et Temps de Travail (guerre aux salariés sous couvert
de "Cohésion Sociale") -suite-

Bien d'autres détricotages du droit du travail sous ce projet de
loi...qui mérite une lecture attentive
http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2004-2005/20050084.asp

Patrice

extrait des débats de l'assemblé nationale du 2 décembre, 2°
séance Projet de loi "cohésion sociale"

Après l'article 37 ter

Mme la présidente. Je suis saisie de plusieurs amendements portant
articles additionnels après l'article 37 ter.

La parole est à M. Jean-Michel Fourgous, pour soutenir l'amendement
n° 737.

M. Jean-Michel Fourgous. Cet amendement a pour objet de clarifier les
règles applicables aux temps de trajet siège chantier dans le
bâtiment, conformément aux usages et aux conventions collectives de
cette profession. En effet, temps de travail et durée du trajet, ce
n'est pas la même chose. Il s'agit donc de savoir quand commence le
décompte du temps de travail : quand le salarié arrive au siège de
l'entreprise ou sur le chantier ?

Jusqu'aux lois Aubry, le temps de travail effectif était celui
effectué sur le chantier. Depuis les 35 heures, la gestion des RTT a
rendu les choses très difficiles. Elles sont en effet incompatibles
avec la charge de travail et la pénurie de main-d'œuvre que subit
actuellement le bâtiment et qui commence à devenir préoccupante.
Cela a fait exploser les heures supplémentaires, donc les charges et
les factures, et a entraîné nombre d'entreprises dans la spirale de
l'échec.

Le secteur du bâtiment est moins bien traité que les autres secteurs
d'activité. De plus, les contentieux sont nombreux, et les chefs
d'entreprise s'irritent de devoir passer un quart de leur temps avec
les avocats.

Mme Hélène Mignon. À qui la faute ?

M. Jean-Michel Fourgous. Un entrepreneur qui crée de l'emploi n'a pas
à être sans cesse incriminé par la loi. Il faut donc prévenir une
judiciarisation excessive qui menace l'existence de nombreuses petites
entreprises du bâtiment, et donc des milliers d'emplois dans ce
secteur. Celles-ci attendent, monsieur le ministre, un signe de notre
part.

Mme la présidente. Quel est l'avis de la commission ?

Mme Françoise de Panafieu, rapporteure. La commission a repoussé cet
amendement non parce qu'il n'est pas intéressant, mais parce qu'elle
lui a préféré l'amendement n° 200 rectifié.

Mme la présidente. Quel est l'avis du Gouvernement ?

M. le ministre délégué aux relations du travail. Même avis que la
commission.

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Desallangre.

M. Jacques Desallangre. Et on continue à assister à un détricotage,
à un démantèlement en règle du contrat de travail et de la
protection du salarié !

Ici, on nous dit que, pendant qu'il est dans le véhicule entre le
siège et le chantier, l'employé ne fait rien, donc il n'est pas
question de le payer.

M. Jean-Michel Fourgous. Il a une prime !

M. Jacques Desallangre. Mais il est au travail. Et si vous considérez
que ce n'est pas le cas, que se passera-t-il en cas d'accident ?
N'étant plus au travail, il ne sera plus protégé !

M. Jean-Michel Fourgous. Il est assuré ! Il a des primes !

M. Jacques Desallangre. Bien sûr, que quelqu'un passe une demi-heure
dans un véhicule inconfortable pour aller travailler, cela vous
enrage. Il faudrait peut-être même lui donner quelque chose à faire
pendant le trajet !

M. Jean-Michel Fourgous. Caricature ! Incompétence !

M. Jacques Desallangre. Il est proprement scandaleux d'oser faire une
telle proposition dans cette enceinte !

M. Hervé Novelli. C'est du Zola !

M. Hervé Novelli. C'est vous qui êtes scandaleux !

Mme la présidente. Je vais mettre aux voix l'amendement n° 737...

M. Jean-Michel Fourgous. Je le retire, madame la présidente.

Mme la présidente. L'amendement n° 737 est retiré.

Je suis saisie d'un amendement n° 200 rectifié.

La parole est à M. Jean-Michel Fourgous, pour le soutenir.

M. Jean-Michel Fourgous. Il est défendu, madame la présidente.

Mme la présidente. Quel est l'avis de la commission ?

Mme Françoise de Panafieu, rapporteure. Avis favorable.

Mme la présidente. Quel est l'avis du Gouvernement ?

M. le ministre délégué aux relations du travail. Au Sénat, nous
avions demandé du temps pour procéder à une évaluation. Maintenant
que c'est fait, le Gouvernement est favorable à la mesure proposée.

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard.

Mme Martine Billard. Encore un amendement qui rentre par la fenêtre et
qui n'a pas grand-chose à voir avec la cohésion sociale.

Détricotons cet amendement, chers collègues.

« Le temps de déplacement professionnel pour se rendre sur le lieu
d'exécution du contrat de travail n'est pas un temps de travail
effectif. » À l'évidence, le salarié qui se rend chez un client ne
travaille pas pour l'entreprise pendant la durée de son déplacement.

Je poursuis : « Toutefois, s'il dépasse le temps normal de trajet
entre le domicile et le lieu habituel de travail,... ». Dans le
secteur de l'informatique, que je connais bien pour y avoir travaillé,
on peut être amené à se déplacer dans la journée pour aller voir
un client. Qu'est-ce que cela a à voir avec le temps de déplacement
entre le domicile et l'entreprise, quand il faut aller d'un client à
l'autre ? Mais il fallait bien trouver un argument pour justifier cet
amendement.

Admettons que le salarié mette une demi-heure entre son domicile et
son lieu de travail habituel. Dans ce cas, notre collègue Fourgous
nous dit qu'il ne s'agit plus de temps de travail effectif si dans la
journée, le salarié va du siège de l'entreprise chez un client, et
que cela prenne une demi-heure, soit la même durée que celle entre
son domicile et le siège de l'entreprise. Il devra donc une demi-heure
de temps de travail à son employeur. Cela signifie que l'on allonge la
journée de travail. C'est irrecevable, et cela introduit une
inégalité entre les salariés. Certains mettent une heure et demie de
trajet pour se rendre de leur domicile à leur lieu de travail,
d'autres un quart d'heure. En cas de déplacement long pour aller chez
un client, ils seront traités différemment. C'est incohérent.
Monsieur le ministre, je ne comprends pas que vous acceptiez un tel
amendement !

Prenons le cas d'un salarié dont le temps de trajet entre le domicile
et le lieu de travail est d'une demi-heure, ce qui n'est même pas la
moyenne francilienne, admettons qu'il ait à se rendre quatre fois dans
la semaine chez un client pour un temps de trajet d'une demi-heure à
chaque fois : ce seront deux heures de temps de travail qu'il devra à
son chef d'entreprise. Si la durée de son déplacement professionnel
est cette fois-ci d'une heure, soit une demi-heure de plus que le temps
normal de trajet, son chef d'entreprise lui devra une contrepartie,
soit sous forme financière, soit sous forme de repos. Mais notre
collègue est très humain et précise qu'il ne saurait y avoir de
perte de salaire.

Monsieur le ministre, il aurait été plus sage de donner un avis
défavorable à cet amendement. Quand il faudra appliquer la
disposition qu'il propose, vous verrez quel travail cela donnera aux
juges et aux tribunaux prud'homaux.

Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Paul.

M. Daniel Paul. Je continue la lecture de l'amendement : si le temps de
déplacement professionnel pour se rendre sur le lieu d'exécution du
contrat de travail « dépasse le temps normal de trajet entre le
domicile et le lieu habituel de travail, il doit faire l'objet d'une
contrepartie, soit sous forme de repos, soit financière, déterminée
par convention ou accord collectif ou, à défaut, par décision
unilatérale de l'employeur... ».

M. Hervé Novelli. « Prise après consultation du comité d'entrepri se
ou des délégués du personnel » !

M. Daniel Paul. Vous êtes en train de détricoter le droit du travail,
avec autant de patience que Pénélope,...

M. Christian Vanneste. Nous attendons que le travail revienne, comme
Ulysse !

M. Daniel Paul. ...mais en vous contentant de détruire.

Ces questions ne relèveront désormais plus du droit du travail mais
d'une convention interne. Autrement dit, c'est le droit patronal qui va
s'instaurer dans les entreprises, au détriment des salariés.

M. Hervé Novelli. Quelle confiance dans les syndicats !

M. Daniel Paul. Nous sommes donc évidemment défavorable à
l'amendement.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Michel Fourgous.

M. Jean-Michel Fourgous. Madame Billard, considérer le temps de
déplacement comme du temps de travail effectif revient à faire varier
le temps de travail en fonction du lieu du domicile du salarié.
Imaginez les effets d'une telle conception !

Mme Martine Billard. Retirez donc votre amendement !

M. Jean-Michel Fourgous. Le législateur a déjà exclu les temps de
pause et d'habillage du temps de travail effectif. La disposition
proposée est donc tout à fait cohérente.

Sinon comment traiter le cas du salarié devant faire l'aller-retour en
Australie dans la semaine pour des raisons professionnelles ? Je dis
cela en plaisantant, mais j'aimerais que vous sortiez de la logique de
l'affrontement permanent entre patrons et salariés.

Mme Martine Billard. La disposition proposée est inapplicable !

M. Jean-Michel Fourgous. Je vous rappelle qu'il s'agit de créer des
emplois et de sortir de leur malheur des gens qui souffrent.

Soyons compétents et intelligents.

Mme Martine Billard. Vous ne faites certainement pas preuve de
compétence avec cet amendement qui ne tient pas la route !

Mme la présidente. La parole est à Mme Hélène Mignon.

Mme Hélène Mignon. Cet amendement est en effet inapplicable. Nous
sommes tous attachés à la cohésion sociale, sans laquelle notre
république serait mise en danger. Mais avec ce plan, vous semblez tout
faire pour qu'elle ne puisse pas être effective. Cessez d'opposer en
permanence ceux qui voudraient faire travailler les gens à ceux qui
voudraient ne pas les faire travailler ! C'est une erreur d'analyse
fondamentale. Nous souhaitons tous que ceux qui le veulent et qui le
peuvent aient un emploi, afin que soit reconnue leur dignité, dans la
société comme dans leur famille. Or, c'est cette dignité même qui
est remise en cause par toute une série d'amendements.

Mme la présidente. Je mets aux voix l'amendement n° 200 rectifié.

(L'amendement est adopté.)

Mme Martine Billard. Ce sera inapplicable !
Patrice Bardet

militant cgt

patrice bardet
Avatar
flibus2
"patcracker" a écrit dans le message de news:
41bf0c46$0$11235$

"President Helmut" a écrit dans le message de
news:
Juste avant à l'assemblée, Buffet pose la question du changement de
définition du temps de travail effectif et le représentant du medef au
gouvernement lui répond que c'est pour "éviter que des cadres fassent
payer leur trajet jusqu'au Japon par l'entreprise"...

Ou alors c'est pour créer exprès une polémique pour ne pas parler
d'autres choses plus subtiles. En tout cas cet amendement attaque une
jurisprudence sur la prise en compte du trajet entreprise-chantier.



Le trajet domicile/lieu de travail est le trajet le plus court ou le plus
direct, ou encore le plus facile par rapport aux transports publics ou
routes (le conseil d'état me semble t'il a statué la dessus et cela a fait
jurisprudence) pour aller de son lieu de repos familial à son lieu de
travail.

Passer par Créteil quand on habite Pontoise pour revenir du taf à
Versailles
(par exemple), et avoir un accident à 23h le soir quand on a quitté le
boulôt à 18h, n'est pas le trajet direct ou le plus court ou le plus
facile.



ce n'est pas de ce cas qu'il est question mais en trajat imposé au salarié
qui doit se rendre directement a son chantier
la cour de cassation en avait déterminé que le trajet domicile lieu de
travail était concidéré comme travail effectif des lors que le trajet pour
se rendre sur le chantier était plus long que celui pour se rendre au lieu
d'embauche
l'ammandemant proposé a pour but de revenir sur cette décision de la cour de
cassation et laisse au accord entre partenaires sociaux de téterminer les
compensations financier ou sous forme de repos pour indemniser le
dépassement de trajet ainsi effectué (ce qui veut dire que la pluspart des
salaries vont etre laisé par cette mesure car en guise de dialogue social on
est encore a l'age de pièrre)


Que le patronat veuille codifier la chose, ouais, mais ils ne peuvent que
l'avoir dans le baba, le jugement du conseil d'état ou des arrétés de la
Sécu sociale resteront bien applicables.




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PGreenfinch
Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
entreprise-chantier.
Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
se prépare à annihiler la terre ? ;-))


"President Helmut" a écrit dans le message de
news:
Juste avant à l'assemblée, Buffet pose la question du changement de
définition du temps de travail effectif et le représentant du medef au
gouvernement lui répond que c'est pour "éviter que des cadres fassent
payer leur trajet jusqu'au Japon par l'entreprise"...

Ou alors c'est pour créer exprès une polémique pour ne pas parler
d'autres choses plus subtiles. En tout cas cet amendement attaque une
jurisprudence sur la prise en compte du trajet entreprise-chantier.


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Helmut Invest
Un seul: alt.impeach.medef
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syntax error
PGreenfinch a écrit :

Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
entreprise-chantier.
Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
se prépare à annihiler la terre ? ;-))


"President Helmut" a écrit dans le message de
news:

Juste avant à l'assemblée, Buffet pose la question du changement de
définition du temps de travail effectif et le représentant du medef au
gouvernement lui répond que c'est pour "éviter que des cadres fassent
payer leur trajet jusqu'au Japon par l'entreprise"...

Ou alors c'est pour créer exprès une polémique pour ne pas parler
d'autres choses plus subtiles. En tout cas cet amendement attaque une
jurisprudence sur la prise en compte du trajet entreprise-chantier.







Ben on y rajoutera sci astronomie, sci astrophysique, soc religion et
pourquopi pas les ovnis ( lol)
Avatar
tijluilenspiegel
"PGreenfinch" a écrit dans le message de
news:41bf740e$0$11748$
Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
entreprise-chantier.
Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
se prépare à annihiler la terre ? ;-))



La comète Bush?-))tijl
snip
Avatar
alain
tijluilenspiegel a écrit :
"PGreenfinch" a écrit dans le message de
news:41bf740e$0$11748$

Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
entreprise-chantier.
Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
se prépare à annihiler la terre ? ;-))




La comète Bush?-))tijl
snip




Elle approche . Un gros impact a déja eu lieu en Irak .
Qu'attend Bruce Willis pour sauver le monde ? :-)
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PGreenfinch
"tijluilenspiegel" >
"PGreenfinch"
Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
entreprise-chantier.
Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
se prépare à annihiler la terre ? ;-))



La comète Bush?-))tijl



Bon, heureusement qu'elle perd quelques cheveux chaque jour ;-))
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tijluilenspiegel
"PGreenfinch" a écrit dans le message de
news:41c0bed0$0$11235$

"tijluilenspiegel" >
> "PGreenfinch"
>> Bigre, il vous faut 4 forums pour traiter la question du trajet
>> entreprise-chantier.
>> Combien vous en faudra-t'il si vous découvrez qu'un astéroïde
>> se prépare à annihiler la terre ? ;-))
>
> La comète Bush?-))tijl

Bon, heureusement qu'elle perd quelques cheveux chaque jour ;-))



Moi aussi mais ça repouse-)) tijl