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Mon Chien a ete ecrasé et l'automobiliste s'est enfui

45 réponses
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lepierot
Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecras=E9 devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionn=E9e.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci

10 réponses

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Klebarbortch
Le 23/02/2011 07:33, lepierot a écrit :
Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci






C'est surtout vous qui ure à payer les dégâts sur sa voiture.
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Laurent Jumet
Hello lepierot !

lepierot wrote:

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?



La démarche juridique de base est que le maître est responsable de son chien.
La faute sera mise à votre charge, et ne serait partagée que s'il s'avérait que l'automobiliste en ait commis une lui aussi, ce qu'il faudrait démontrer.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
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Colonel Kilgore
Laurent Jumet avait écrit le 23/02/2011 :
Hello lepierot !

lepierot wrote:

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.
L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.
Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?



La démarche juridique de base est que le maître est responsable de son
chien. La faute sera mise à votre charge, et ne serait partagée que s'il
s'avérait que l'automobiliste en ait commis une lui aussi, ce qu'il faudrait
démontrer.



La réalité, c'est que si la voiture avait des dommages,
et que le conducteur veuille en être indemnisé,
vous seriez bel et bien responsable.

Sauf à démontrer une faute particulière du conducteur, ce qui sera
infaisable.

Normalement, les policiers vont "refuser" de prendre votre plainte.
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Brigitte Bardot
lepierot a écrit :

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.



Votre bien meuble dont vous êtes responsable en tant que son
propriétaire divagait sur la voie publique et a causé une collision
avec un véhicule automobile qui y circulait ?
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woodstock
On 23 fév, 07:43, "Laurent Jumet" wrote:
> Avant hier, mon chien s'est fait ecras devant moi et mes enfants.
> Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
> peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
> traverse la route.

    La démarche juridique de base est que le maître est responsab le de son chien.
    La faute sera mise votre charge, et ne serait partagée que s'il s'avérait que l'automobiliste en ait commis une lui aussi, ce qu'il faud rait démontrer.



Question de candide: qu'en serait-il si le chien avait traversé sur un
passage protégé ?
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iirene
Bonjour, ce n'est pas les dédommagements et les intérets qui vont soulager
votre chagrin d'avoir perdu votre chien , votre chien ne travaillait pas
,donc vous

n'avez pas perdu d 'argent Que vous déposéz plainte pour l 'automobiliste
pour lui faire une leçon d'accord de prouver qu'il allait vite , pour une
contrevantion.

Maintenant, votre chien devait être en laisse , c'est vous la première
responsable de la mort de votre chien ,moi j'ai un chat ,depuis qu'il est
petit il est en laisse

quand nous le sortons au jardin ou dans la rue , voilà , quand on tien à un
animal Attention vous risquez un procès





"lepierot" a écrit dans le message de news:

Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci
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xenufrance
"lepierot" a écrit dans le message de news:

Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci

---C'est pas de chance, mais aucun chien n'est supposé débarouler sur la
route sans être "maîtrisé" par son maître, car c'est son mâitre qui a failli
causer l'accident du véhicule, qui a peut=être même été endommagé: c'est
donc le conducteur qui pourrait éventuellement vous poursuivre..

--- Dommage pour le toutou, ça va de soi, mais il aurait pu ne pas être
écrasé et finir en fourrière, ce qui vous aurait coûté assez cher en
recherches, frais, déplacement, amende éventuelle pour vagabondage et perte
de temps pour le récupérer. Je le sais: un de mes cheins a eu cette fâcheuse
habitude de courir n'importe comment à peine la porte ouverte, malgré notre
méfiance vu l'expérience qu'on avait de son caractère (gentil, mais décidé à
n'en faire parfois qu'à sa tête)
Avatar
Séb.
Le 23/02/2011 07:33, lepierot a écrit :
Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci



le problème est le même que pour un chien qui irait attaquer un jeune enfant
(ou une vieille dame, c'est pareil) : c'est le maître qui est respon sable de
son animal et des dommages causés par celui-ci.

Dans ton cas, le chien a peut être causé des dommages à la voiture, et tu en
es responsable.

Après on pourrait reprocher à l'automobiliste un défaut de maîtrise de son
véhicule, puisqu'il n'a pas pu éviter le choc. A t il seulement vu le chien ?
c'est quoi comme chien d'ailleurs ?

Dommage pour le chien, mais bon.
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jojolapin
"lepierot" a écrit dans le message de news:

Bonjour,

Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?

Merci
-----------
encore un qui veut faire porter SA PROPRE FAUTE (il n'a pas su maitriser son
chien) sur les autres
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Patrick V
lepierot a écrit :
Avant hier, mon chien s'est fait ecrasé devant moi et mes enfants.
Nous le promenions dans le lit d'une riviere en ville soudain il a eu
peur d'autres chiens peut etre, il est sorti du lit de la riviere et a
traverse la route.

L'automibiliste s'est enfui, un temoin a releve le numero de sa
voiture et nous allons depose plainte. Il roulait tres vite
evidemment. Nous pensons que cet individu est dangereux, et que sa
conduite doit etre sanctionnée.

Ma question est, peut on esperer quelque chose en deposant plainte ?
une sanction pour le conducteur, des dommages et interets pour nous
quoi d'autre ?



Tout d'abord, désolé pour votre perte, je sympathise sincèrement.

Ensuite, des réponses ont effectivement été données et elles sont
justes, mais il y a un oubli tout de même : le délit de fuite.

Voici les textes :
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006841026&idSectionTA=LEGISCTA000006159518&cidTexte=LEGITEXT000006074228>

Ensuite, ça dépend de la possibilité ou non que le conducteur ne se soit
pas rendu compte du choc.
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