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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Nuisance sonore Diurne (piano)

Nuisance sonore Diurne (piano)

27 réponses
Avatar
Koros
Bonjour,
je vais emmenager dans un nouvel appartement, de type ancien =E0 Paris.

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
d=E9sagr=E9able surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre =E0 coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isol=E9.

Bref, il y a des risques que =E7a m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.
Une fois install=E9, je constaterai les horaires, le temps pass=E9 =E0 joue=
r
etc etc..... bref si =E7a me gene vraiment:

- Suis-je oblig=E9 d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?

- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?

C'est quand meme un instrument de musique, je trouve =E7a vraiment
abherant qu'on puisse se permettre d'en jouer dans des appart anciens
et mal isol=E9s acoustiquement parlant.

Cordialement,
Koros
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Tom C.
Koros a écrit :

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
désagréable surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre à coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isolé.

Bref, il y a des risques que ça m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.



Des anxiolytiques ?

Une fois installé, je constaterai les horaires, le temps passé à jouer
etc etc.....



Quelle occupation passionnante en perspective...

bref si ça me gene vraiment:

- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?



Vous pouvez "faire chier" à votre tour ce salaud de pianiste diurne tant
que vous voulez, rassurez-vous.

- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Ils ont le droit jusqu'à ce que vous "fassiez chier".

C'est quand meme un instrument de musique, je trouve ça vraiment
abherant qu'on puisse se permettre d'en jouer dans des appart anciens
et mal isolés acoustiquement parlant.



Ce qui est abherant (sic) c'est qu'on ose "se permettre" un tel réflexe
procédurier en arrivant à peine dans un nouvel appartement. Pauvre
pianiste qui ne joue que pendant la journée, en plus !

Changez d'appartement !

Mes voisins font l'amour bruyamment, c'est parfois énervant et ça arrive
à des heures indues (1h du matin, les salauds !), mais je n'ai jamais eu
l'idée d'aller me plaindre...

La campagne, vous n'aimez pas ? Il y a peu de (salauds de) musiciens,
là-bas. Vous y seriez tranquille.

T.


--
Transe infinie
(maths, traduction, jeux vidéo, romance, mauvaise foi)
http://transe.idiomatique.org
Avatar
Fred
Le 12/01/2010 10:15, Tom C. a écrit :
Koros a écrit :

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
désagréable surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre à coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isolé.

Bref, il y a des risques que ça m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.



Des anxiolytiques ?

Une fois installé, je constaterai les horaires, le temps passé à jouer
etc etc.....



Quelle occupation passionnante en perspective...

bref si ça me gene vraiment:

- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?



Vous pouvez "faire chier" à votre tour ce salaud de pianiste diurne tant
que vous voulez, rassurez-vous.

- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Ils ont le droit jusqu'à ce que vous "fassiez chier".

C'est quand meme un instrument de musique, je trouve ça vraiment
abherant qu'on puisse se permettre d'en jouer dans des appart anciens
et mal isolés acoustiquement parlant.



Ce qui est abherant (sic) c'est qu'on ose "se permettre" un tel réflexe
procédurier en arrivant à peine dans un nouvel appartement. Pauvre
pianiste qui ne joue que pendant la journée, en plus !

Changez d'appartement !

Mes voisins font l'amour bruyamment, c'est parfois énervant et ça arrive
à des heures indues (1h du matin, les salauds !), mais je n'ai jamais eu
l'idée d'aller me plaindre...

La campagne, vous n'aimez pas ? Il y a peu de (salauds de) musiciens,
là-bas. Vous y seriez tranquille.



Peut être pas de pianiste, mais mais y'a des ânes et des coqs.... ;)
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Tom C.
Fred a écrit :
Le 12/01/2010 10:15, Tom C. a écrit :
La campagne, vous n'aimez pas ? Il y a peu de (salauds de) musiciens,
là-bas. Vous y seriez tranquille.



Peut être pas de pianiste, mais mais y'a des ânes et des coqs.... ;)



Et des tracteurs, je sais. Mais qu'on se rassure, il y a aussi des
anxiolytiques chez les pharmaciens !

T.


--
Transe infinie
(maths, traduction, jeux vidéo, romance, mauvaise foi)
http://transe.idiomatique.org
Avatar
oliviers
Fred a exposé le 12/01/2010 :
Le 12/01/2010 10:15, Tom C. a écrit :
Koros a écrit :

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
désagréable surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre à coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isolé.

Bref, il y a des risques que ça m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.



Des anxiolytiques ?

Une fois installé, je constaterai les horaires, le temps passé à jouer
etc etc.....



Quelle occupation passionnante en perspective...

bref si ça me gene vraiment:

- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?



Vous pouvez "faire chier" à votre tour ce salaud de pianiste diurne tant
que vous voulez, rassurez-vous.

- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Ils ont le droit jusqu'à ce que vous "fassiez chier".

C'est quand meme un instrument de musique, je trouve ça vraiment
abherant qu'on puisse se permettre d'en jouer dans des appart anciens
et mal isolés acoustiquement parlant.



Ce qui est abherant (sic) c'est qu'on ose "se permettre" un tel réflexe
procédurier en arrivant à peine dans un nouvel appartement. Pauvre
pianiste qui ne joue que pendant la journée, en plus !

Changez d'appartement !

Mes voisins font l'amour bruyamment, c'est parfois énervant et ça arrive
à des heures indues (1h du matin, les salauds !), mais je n'ai jamais eu
l'idée d'aller me plaindre...

La campagne, vous n'aimez pas ? Il y a peu de (salauds de) musiciens,
là-bas. Vous y seriez tranquille.



Peut être pas de pianiste, mais mais y'a des ânes et des coqs.... ;)



Le pire, ce sont les oies ! :)
Avatar
Cl.Massé
"Tom C." a
écrit dans le message de news:4b4c3dbe$0$966$

La campagne, vous n'aimez pas ? Il y a peu de (salauds de) musiciens,
là-bas. Vous y seriez tranquille.



Bon, je ne répondrai pas à ce post très intelligent, sauf pour dire que
c'est justement à la campagne qu'il y a le plus de plaintes pour nuisances
sonores. Ben oui, quand on élève des poules, on ne le fait pas dans un
ancien appartement parisien, ça va de soi. Il faut connaître un minimum où
on va.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
Avatar
dmkgbt
Koros wrote:

Bonjour,
je vais emmenager dans un nouvel appartement, de type ancien à Paris.

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
désagréable surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre à coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isolé.

Bref, il y a des risques que ça m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.
Une fois installé, je constaterai les horaires, le temps passé à jouer



Oui, parce que si c'est une heure par jour, dans la journée, ce n'est
pas un trouble anormal.

etc etc..... bref si ça me gene vraiment:

- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?



Les nuisances sonores c'est à n'importe quelle heure, contrairement à
l'opinion fréquement répandues chez les pratiquants de tapages diurnes.


- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Ça, c'est à un juge de trancher entre les nuisances sonores "normales"
(ex: une heure de piano par jour) et les nuisances "anormales" ,
exemple, un professeur de piano qui donne des cours dans son appartement
non insonorisé.

<< Est indemnisable le préjudice subi par le voisin du fait du pianiste
ou du chanteur lyrique professionnel qui provoque des bruit d'une
intensité sonore excessive (CA Paris 13e ch. 13 juillet 1988, Juris-data
n°024955).
Les concerts donnés par le voisin n'entraînent pas un trouble anormal de
voisinage, au même titre que l'écoute d'un concert radiotélévisé, si
l'insonorisation de l'appartement a été préalablement effectuée (CA
Bordeaux, 6 juin 1991, Juris-data n°044183).
Mais l'utilisation d'un piano plusieurs heures pas jour, dont le son est
audible de l'appartement voisin, constitue un trouble excessif de
voisinage indemnisable (CA Paris, 13e ch. B, 9 février 1984, Juris-data
n°021971).
Il en va également du joueur de batterie (CA Reims 17 décembre 1986,
Juris-data n°045821).>>



C'est quand meme un instrument de musique, je trouve ça vraiment
abherant qu'on puisse se permettre d'en jouer dans des appart anciens
et mal isolés acoustiquement parlant.



C'est effectivement au joueur de piano d'isoler acoustiquement son
appartement.
Vous pouvez d'ailleurs le lui demander poliment avant de recourir aux
mesures de coercition judiciaire.


Cordialement,
Koros




--
Ce qu'on appelle bonheur au sens le plus strict découle
de la satisfaction plutôt subite de besoins fortement
mis en stase et, d'après sa nature, n'est possible
que comme phénomène épisodique.(S. Freud)
Avatar
Patoultan
"Koros" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
je vais emmenager dans un nouvel appartement, de type ancien à Paris.

En supervisant les petits travaux avant de m'installer, j'ai eu la
désagréable surprise d'entendre le piano du voisin, et ce depuis ma
nouvelle chambre à coucher.
On entend tres distinctement les notes.... appartement ancien mal
isolé.

Bref, il y a des risques que ça m'insuporte tres vite, et j'aimerai
savoir quels sont mes recours.

Une fois installé, je constaterai les horaires, le temps passé à jouer
etc etc..... bref si ça me gene vraiment:

- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?

- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Vous lirez avec profit les articles R1334-30 à 37 et
R1337-6 à 10 du Code de santé publique.

Extraits :

Article R1334-31
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou
son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou
à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une
personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par
l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la
garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.

Article R1334-32
Lorsque le bruit mentionné à l'article R. 1334-31 a pour
origine une activité professionnelle autre que l'une de celles
mentionnées à l'article R. 1334-36 ou une activité sportive,
culturelle ou de loisir, organisée de façon habituelle ou
soumise à autorisation, et dont les conditions d'exercice
relatives au bruit n'ont pas été fixées par les autorités com-
pétentes, l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé
de l'homme est caractérisée si l'émergence globale de ce
bruit perçu par autrui, telle que définie à l'article R. 1334-33,
est supérieure aux valeurs limites fixées au même article.

Lorsque le bruit mentionné à l'alinéa précédent, perçu à
l'intérieur des pièces principales de tout logement d'habitation,
fenêtres ouvertes ou fermées, est engendré par des équipe-
ments d'activités professionnelles, l'atteinte est également
caractérisée si l'émergence spectrale de ce bruit, définie à
l'article R. 1334-34, est supérieure aux valeurs limites fixées
au même article.

Toutefois, l'émergence globale et, le cas échéant, l'émergence
spectrale ne sont recherchées que lorsque le niveau de bruit
ambiant mesuré, comportant le bruit particulier, est supérieur
à 25 décibels A si la mesure est effectuée à l'intérieur des
pièces principales d'un logement d'habitation, fenêtres ouvertes
ou fermées, ou à 30 dB (A) dans les autres cas.

Article R1337-6
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions
de la cinquième classe :

1° Le fait, lors d'une activité professionnelle ou d'une activité
culturelle, sportive ou de loisir organisée de façon habituelle ou
soumise à autorisation, et dont les conditions d'exercice relatives
au bruit n'ont pas été fixées par les autorités compétentes, d'être
à l'origine d'un bruit de voisinage dépassant les valeurs limites de
l'émergence globale ou de l'émergence spectrale conformément
à l'article R. 1334-32 ;

2° Le fait, lors d'une activité professionnelle ou d'une activité
culturelle, sportive ou de loisir organisée de façon habituelle ou
soumise à autorisation, dont les conditions d'exercice relatives
au bruit ont été fixées par les autorités compétentes, de ne pas
respecter ces conditions ;

3° Le fait, à l'occasion de travaux prévus à l'article R. 1334-36,
de ne pas respecter les conditions de leur réalisation ou d'utilisation
des matériels et équipements fixées par les autorités compétentes,
de ne pas prendre les précautions appropriées pour limiter le bruit
ou d'adopter un comportement anormalement bruyant.

Article R1337-7
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de
la troisième classe le fait d'être à l'origine d'un bruit particulier, autre
que ceux relevant de l'article R. 1337-6, de nature à porter atteinte
à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les
conditions prévues à l'article R. 1334-31.
Avatar
koumac
> Mes voisins font l'amour bruyamment, c'est parfois énervant et ça arrive
à des heures indues (1h du matin, les salauds !), mais je n'ai jamais eu
l'idée d'aller me plaindre...



Même pas vous plaindre de ne pas participer .
Avatar
ulysse83
Il en joue bien au moins ?

Si c'est hélène Grimaud votre voisine, je veux bien changer avec vous.

--

J'aime la vie, ma famille et mes amis
Avatar
VP
Le 11/01/2010 19:44, Koros a écrit :
- Suis-je obligé d'accepter cette nuisance sonore aux heures
"normales" ou puis-je tout bonnement contester cette nuisance sonore
quelque soit l'heure ?



Non, vous n'êtes pas obligé de supporter le bruit.


- Ont ils le droit de "me faire chier", si oui, combien d'heures par
jour, et dans quelles tranches horaires ?



Non plus, il n'a pas le droit de "vous faire chier".


Maintenant une petite redescente sur terre s'impose :
Il n'a pas le droit de vous faire chier mais si vous tombez sur un dur
du cervelet préparez-vous à être emmerdé longtemps, très longtemps.

La meilleur solution est d'y aller vous-même et avec un large sourire,
discutez, faites savoir que vous l'entendez "beaucoup" (le cas échéant),
et essayez de voir avec lui si un aménagement d'horaire est possible
(par rapport à vos absences par exemple, etc...)

Autre solution: apprenez le piano. Quand vous serez mordu vous ferez
chier d'autres voisins à votre tour :)

Inutile: téléphoner aux commissariat (ou alors peut-être après 100
appels) mais malheureusement les gens craquent avant cette limite et se
tapent parfois dessus (méthode extrêmement efficace mais illégale).
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