J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne.
j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant
agricole et entreprise de travaux public.
Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme
le samedi,
Certains dimanches c'est vers 8h00.
De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je
dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer?
Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage
juridique ?
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
deville
chaisema38 a écrit :
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de cause. Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"! Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en toute impunité!
chaisema38 a écrit :
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne.
j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant
agricole et entreprise de travaux public.
Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme
le samedi,
Certains dimanches c'est vers 8h00.
De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je
dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer?
Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage
juridique ?
En vous remerciant
Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de
cause. Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"!
Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en
toute impunité!
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de cause. Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"! Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en toute impunité!
JPP
Bonjour En étant bien avec cette personne pour qu'elle minimise autant que possible l'amplitude de ces nuisances. Il me semble que ce sont les services de la DDASS qui sont compétents pour ce type de nuisances industrielles. Bon courage JPP
"chaisema38" a écrit dans le message de news:
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Bonjour
En étant bien avec cette personne pour qu'elle minimise autant que possible
l'amplitude de ces nuisances. Il me semble que ce sont les services de la
DDASS qui sont compétents pour ce type de nuisances industrielles.
Bon courage
JPP
"chaisema38" <achaisemartin@free.fr> a écrit dans le message de news:
94d94bd1-a223-40ca-8dc1-581eaa8c8dcc@c14g2000yqm.googlegroups.com...
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne.
j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant
agricole et entreprise de travaux public.
Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme
le samedi,
Certains dimanches c'est vers 8h00.
De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je
dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer?
Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage
juridique ?
Bonjour En étant bien avec cette personne pour qu'elle minimise autant que possible l'amplitude de ces nuisances. Il me semble que ce sont les services de la DDASS qui sont compétents pour ce type de nuisances industrielles. Bon courage JPP
"chaisema38" a écrit dans le message de news:
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Drannob
Bonjour
Code la santé publique art R1337-7 , R1334-30 à 37 s'il ya lieu : arrêté préfectoral arrêté municipal
-- Drannob
Bonjour
Code la santé publique art R1337-7 , R1334-30 à 37
s'il ya lieu : arrêté préfectoral
arrêté municipal
Code la santé publique art R1337-7 , R1334-30 à 37 s'il ya lieu : arrêté préfectoral arrêté municipal
-- Drannob
Marc-Antoine
Je réponds à "deville" qui a formulé ce qui suit :
chaisema38 a écrit :
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de cause. Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"! Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en toute impunité!
Plus tu courbera l'échine et plus on te tapera dessus.
-- Marc-Antoine
Je réponds à "deville" qui a formulé ce qui suit :
chaisema38 a écrit :
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne.
j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant
agricole et entreprise de travaux public.
Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme
le samedi,
Certains dimanches c'est vers 8h00.
De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je
dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer?
Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage
juridique ?
En vous remerciant
Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de cause.
Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"!
Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en toute
impunité!
Plus tu courbera l'échine et plus on te tapera dessus.
Je réponds à "deville" qui a formulé ce qui suit :
chaisema38 a écrit :
Bonjour
J'habite dans un petit hameau ( moins de 15 maisons) a la montagne. j'ai un voisin, terrain mitoyen au notre, qui est a la fois exploitant agricole et entreprise de travaux public. Il a un certain nombre de tracteurs, camions, pelleteuses ,...
Mon probleme est qu'il demarre ces engis des 6h30 le matin, voir meme le samedi, Certains dimanches c'est vers 8h00. De plus certains soirs, on a le droit aux memes bruits jusqu'a 23h30.
En hiver le probleme est moindre, ces journees sont plus courtes et je dors les fenetres fermees.
Comment faire ce probleme calmement pour commencer? Ou puis-je trouver les textes de loi en francais et non en langage juridique ?
En vous remerciant Chaisema
Je pense hélas que tu n'as pratiquement aucune chance d'avoir gain de cause. Tu as à faire avec une catégorie de gens "intouchables"! Les cultivateurs, comme les chasseurs, font ce qu'ils veulent et en toute impunité!
Plus tu courbera l'échine et plus on te tapera dessus.
