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Obligation de résultat

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Sylvain
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Bonjour,

Je voudrais savoir si dans les cas suivants, il y a obligation de résultat :

Admettons un client qui contacte un artisan parce que sa piscine fuit. La
fuite n'est pas trop importante l'artisan propose une solution qui consiste
à mettre un produit chimique dans l'eau qui a pour effet de boucher les
micro-fissures, cette technique est simple et peut coûteuse et ainsi peut
éviter de gros travaux trés coûteux.

Cependant, même en procédant avec la plus stricte rigueur, il n'est pas sûr
que ce procéder marche, or il faut reconnaître que si cela marche, tant
mieux pour le client, l'artisan lui aura fait économiser de gros travaux, si
ça ne marche pas on aura tenté quelque chose pour éviter de gros travaux.

Est-ce qu'il y a obligation de résultat dans ce cas ?

Autre cas :

Un client a un murier-platane qui n'a pas été entretenu pendant des années,
qui a des branches mortes, des fissurations sur le tronc, des champignons et
des insectes qui l'attaque et qui va crever si l'on ne fait rien.

L'artisan fait les choses comme il faut, il taille correctement le
murier-platane, nettoie les parties nécrosées, fait plusieurs traitements
contre les insectes et les champignons

Même cas avec une haie de cyprès de leyland qui est envahie par la
broussaille, qui a l'araignée rouge, le scolyte et le phytophtora. L'artisan
fait tout ce qui est possible de faire pour la remettre en état.

Cependant, si l'on amène un animal en piteux état chez le vétérinaire, que
celui ci fait tout pour le sauver, le veto a obligation de faire les choses
comme il se doit, mais n'a pas obligation résultat. Or les végétaux sont des
être vivant comme l'animal.

Est-ce qu'il y a obligation de résultat dans le cas des végétaux ?

Merci

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Spyou
Sylvain a écrit :
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Bonjour,

Je voudrais savoir si dans les cas suivants, il y a obligation de résultat :

Admettons un client qui contacte un artisan parce que sa piscine fuit. La
fuite n'est pas trop importante l'artisan propose une solution qui consiste
à mettre un produit chimique dans l'eau qui a pour effet de boucher les
micro-fissures, cette technique est simple et peut coûteuse et ainsi peut
éviter de gros travaux trés coûteux.

Cependant, même en procédant avec la plus stricte rigueur, il n'est pas sûr
que ce procéder marche, or il faut reconnaître que si cela marche, tant
mieux pour le client, l'artisan lui aura fait économiser de gros travaux, si
ça ne marche pas on aura tenté quelque chose pour éviter de gros travaux.

Est-ce qu'il y a obligation de résultat dans ce cas ?



Si le vendeur de la solution a convenablement fait son travail de
conseil aupres du client (ce qui semble etre le cas .. "ca peut ne pas
marcher, mais on sait jamais .."), j'aurais tendance a dire que non.

Cependant, si l'on amène un animal en piteux état chez le vétérinaire, que
celui ci fait tout pour le sauver, le veto a obligation de faire les choses
comme il se doit, mais n'a pas obligation résultat. Or les végétaux sont des
être vivant comme l'animal.



Pas exactement comme les animaux, mais effectivement, un peu plus qu'une
chappe de piscine ...

Est-ce qu'il y a obligation de résultat dans le cas des végétaux ?



De maniere générale, il n'y a obligation de resultat que quand l'etat de
l'art permet d'etre sur de son coup et que le client souhaite que ce
soit fait en respectant l'etat de l'art.

Ex: canalisation fendue -> changer canalisation -> obligation de resultat

canalisation fendue & client sans le sous -> monsieur, je peux vous la
sertir au téflon, mais ca tiendra probablement pas bien longtemps -> pas
d'obligation de resultat