papiers du véhicule ?

Le
jipaih
bonjour,
ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts /
oublis de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était
autorisé de conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir
présenter les originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ?
merci

--
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Mister Mite
Le #19966431
"jipaih"
bonjour,
ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts / oublis
de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était autorisé de
conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir présenter les
originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ? merci





A ce que je sais :
Rouler avec des copies équivaut à rouler sans papiers, donc : même règle :
amende de XX euros (je préfère m'abstenir sur le montant) par papier
manquant + présentation obligatoire des papiers dans les 5 jours sinon
amende supplémentaire plus salée (là encore j'ignore le montant).
martin68
Le #19966791
Le 21/08/2009 23:36, Mister Mite a écrit :

A ce que je sais :
Rouler avec des copies équivaut à rouler sans papiers, donc : même règle
: amende de XX euros (je préfère m'abstenir sur le montant) par papier
manquant + présentation obligatoire des papiers dans les 5 jours sinon
amende supplémentaire plus salée (là encore j'ignore le montant).



Ce n'est pas tout à fait équivalent dans la mesure ou une photocopie
aura plus de chances d'être tolérée que pas de papiers du tout, ensuite
évidement, l'agent pourra décider de verbaliser ou non en fonction de
son humeur du moment et de la tête de la fille.
jojolapin
Le #19967021
"jipaih"
bonjour,
ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts / oublis
de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était autorisé de
conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir présenter les
originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ? merci




les photocopies ne sont plus tolérées normalement, maintenant un gendarme
est un humain et peut "accepter"
Serge
Le #19967771
"jipaih"
| bonjour,
| ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts /
| oublis de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était
| autorisé de conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir
| présenter les originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ?
| merci


Bonjour,

C'est toléré uniquement pour les véhicules de location.....

Serge
R1
Le #19967811
Serge wrote on samedi 22 août 2009 10:45:


"jipaih"
| bonjour,
| ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts /
| oublis de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était
| autorisé de conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir
| présenter les originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ?
| merci


Bonjour,

C'est toléré uniquement pour les véhicules de location.....

Serge



Par définition, une tolérance ne peut pas être indiquée dans un code: soit
c'est autorisé, soit c'est interdit.
La tolérance est au coup par coup, selon la situation et l'humeur des
intervenants.
Mister Mite
Le #19968131
"R1" 4a8fb1a7$0$17785$

Par définition, une tolérance ne peut pas être indiquée dans un code: soit
c'est autorisé, soit c'est interdit.
La tolérance est au coup par coup, selon la situation et l'humeur des
intervenants.




Surtout que si on pérennisait la tolérance, ça se saurait et les fraudeurs
en profiteraient.
Nicolas
Le #19968111
"Mister Mite" 4a8fbbdc$0$441$

Surtout que si on pérennisait la tolérance, ça se saurait et les fraudeurs
en profiteraient.



En même temps je fais 60 000 km par an (ville, autoroute, RN, frontière...)
depuis 8 ans, à part pour un feu rouge et un excès de vitesse, je ne me suis
jamais fait arrêté pour un banal contrôle de papiers ni d'alcoolémie...
jojolapin
Le #19968251
"Nicolas" 4a8fbc80$0$11298$

En même temps je fais 60 000 km par an (ville, autoroute, RN,
frontière...) depuis 8 ans, à part pour un feu rouge et un excès de
vitesse, je ne me suis jamais fait arrêté pour un banal contrôle de
papiers ni d'alcoolémie...


cela dépend
pendant 10 ans aucun controle de toute sorte
et depuis 6 mois, 4 contrôle de papiers de véhicule
patrick.1200RTcazaux
Le #19968241
Mister Mite
les fraudeurs
en profiteraient.



Ah, les fraudeurs ! Quel plaisir de se faire peur à bon marché, pas vrai
? Que ferait-on s'il n'y avait pas ces satanés fraudeurs pour se payer
le petit frisson qui va bien de temps en temps...
--
Tardigradus
sobeol
Le #19968821
Serge a ecrit
"jipaih"
bonjour,
ma fille prend souvent ma voiture et pour éviter les transferts /
oublis de papiers (CG et assurance), je me demandais s'il était
autorisé de conduire avec copie de ces papiers, quitte à devoir
présenter les originaux plus tard en cas de contrôle. Qu'en est-il ?
merci




Bonjour,

C'est *toléré uniquement* pour les véhicules de location.....

Serge



non ! ce n'est pas *toléré uniquement* ! ce n'est pas une tolerance
mais bien une autorisation prevue pour certains cas expressement listés
et qui ne concerne d'ailleurs pas qu'un vehicule loué !

Et encore cela ne concerne que le certificat d'immatriculation !

Est autorisée la présentation à toute réquisition des agents de
l'autorité compétente de la photocopie des certificats
d'immatriculation des véhicules désignés ci-après :

-véhicules de location, exception faite des véhicules de location avec
option d'achat faisant l'objet de la procédure prévue à l'article 19 de
l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules ;

-véhicules et éléments de véhicules d'un poids total autorisé en charge
de plus de 3, 5 tonnes soumis à des visites techniques périodiques en
application des articles R. 323-1, R. 323-2, R. 323-6, R. 323-23 et R.
232-25 du code de la route.

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