Passeport et enfant

Le
ixion martin - GdBx
Bonsoir,

J'ai quelques questions en rapport avec la détention de
passeport et l'inscription d'enfants sur le passeport des
parents (fait avant 2006, puisque maintenant, les enfants ont
leur propre passeport, si j'ai bien compris).

Alors :

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de
nationalité française ?

- un enfant peut-il être inscrit sur le passeport de son père
et celui de sa mère ? (j'avais ouï dire que non)

- si non et que c'est quand même le cas, peut-on demander
l'annulation de la présence de l'enfant sur le passeport le
plus récent ?

- tant que l'enfant est sur le passeport d'un des parents et
que le passeport est valide, est-il possible de lui demander un
passeport individuel ?

Merci de vos réponses.

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre
n'était pas dans un bon soir, c'est toujours le club français
qui morfle.
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jojolapin
Le #20538381
"ixion martin - GdBx" news: 4afb5d09$0$29508$

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de nationalité
française ?



Tu réfléchis quand tu poses la question

- un enfant peut-il être inscrit sur le passeport de son père et celui de
sa mère ? (j'avais ouï dire que non)



aujourd'hui non mais avant oui

- si non et que c'est quand même le cas, peut-on demander l'annulation de
la présence de l'enfant sur le passeport le plus récent ?


Pour quel raison morale!!!

- tant que l'enfant est sur le passeport d'un des parents et que le
passeport est valide, est-il possible de lui demander un passeport
individuel ?



Oui sans problème




ixion martin - GdBx
Le #20538571
Le 12/11/2009, jojolapin a supposé :
"ixion martin - GdBx" message de news: 4afb5d09$0$29508$

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de
nationalité française ?



Tu réfléchis quand tu poses la question



Oui, pas toi quand tu réponds ?


- un enfant peut-il être inscrit sur le passeport de son
père et celui de sa mère ? (j'avais ouï dire que non)



aujourd'hui non mais avant oui



Tiens, j'aurais juré le contraire. As-tu la référence d'un
texte officiel ?


- si non et que c'est quand même le cas, peut-on demander
l'annulation de la présence de l'enfant sur le passeport le
plus récent ?



Pour quel raison morale!!!



On s'en fout de la morale ici.


- tant que l'enfant est sur le passeport d'un des parents
et que le passeport est valide, est-il possible de lui
demander un passeport individuel ?



Oui sans problème



Faut-il dans ce cas le retirer du passeport de ses parents ?

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre
n'était pas dans un bon soir, c'est toujours le club français
qui morfle.
Dominick
Le #20538641
Le Thu, 12 Nov 2009 08:05:08 +0100, ixion martin - GdBx
Oui, pas toi quand tu réponds ?



Vu qu'il faut un "Justificatif de nationalité française sauf si le
demandeur est né en France et que l'un au moins de ses parents est né
en France." pour avoir un passeport francais...
jojolapin
Le #20538791
"ixion martin - GdBx" news: 4afbb390$0$8362$
Le 12/11/2009, jojolapin a supposé :
"ixion martin - GdBx" news: 4afb5d09$0$29508$

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de nationalité
française ?



Tu réfléchis quand tu poses la question



Oui, pas toi quand tu réponds ?


- un enfant peut-il être inscrit sur le passeport de son père et celui
de sa mère ? (j'avais ouï dire que non)



aujourd'hui non mais avant oui



Tiens, j'aurais juré le contraire. As-tu la référence d'un texte officiel
?



Texte de l'époque
Inscription d'enfant sur un passeport
Les enfants de moins de 15 ans peuvent être inscrits sur le passeport de
leurs parents et grands parents.

Que faut-il faire ?

Le père ou la mère (ou le tuteur) doit remplir une formule spéciale
demandant l'inscription de l'enfant sur leur passeport ou celui d'un tiers
désigné par eux (ce tiers doit être français ; il peut avoir moins de 18
ans). Présenter le passeport, le livret de famille et deux justificatifs du
domicile du titulaire du passeport.

Joindre 2 photographies par enfant âgé de plus de 7 ans.

Frais : gratuit.

A signaler : si l'enfant ne voyage pas avec ses parents, il doit avoir une
autorisation de sortie du territoire en plus d'une pièce d'identité
personnelle.
Emma
Le #20539101
Le Thu, 12 Nov 2009 01:55:57 +0100, ixion martin - GdBx a écrit :

Bonsoir,

J'ai quelques questions en rapport avec la détention de passeport et
l'inscription d'enfants sur le passeport des parents (fait avant 2006,
puisque maintenant, les enfants ont leur propre passeport, si j'ai bien
compris).

Alors :

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de nationalité
française ?



oui
mais dans des cas assez particuliers.

- un enfant peut-il être inscrit sur le passeport de son père et celui
de sa mère ? (j'avais ouï dire que non)



oui


- si non et que c'est quand même le cas, peut-on demander l'annulation
de la présence de l'enfant sur le passeport le plus récent ?



non, sauf si un jugement plus récent le justifie .

- tant que l'enfant est sur le passeport d'un des parents et que le
passeport est valide, est-il possible de lui demander un passeport
individuel ?



oui


Merci de vos réponses.



allez aussi dans une préfecture ou sous préfecture.

Emma
ixion martin - GdBx
Le #20539241
Le 12/11/2009, Dominick a supposé :
Le Thu, 12 Nov 2009 08:05:08 +0100, ixion martin - GdBx
Oui, pas toi quand tu réponds ?



Vu qu'il faut un "Justificatif de nationalité française sauf
si le demandeur est né en France et que l'un au moins de ses
parents est né en France." pour avoir un passeport
francais...



C'est bien ce qu'il me semblait. Merci de la précision.


Pour la petite histoire, un homme français particulièrement
naïf et en grande détresse sentimentale fait la rencontre (par
internet) d'une très belle femme africaine à la situation a
priori pas très régulière et l'ensorcèle au point de le
convaincre de l'épouser en moins d'un an, ce qui fut fait (ses
arguments étant qu'elle n'est pas française et qu'elle risque
donc de se faire expulser sans compter qu'elle aurait un père
qui voudrait la ramener de force dans son pays).

A peine mariés, elle tombe enceinte et l'enfant naît donc neuf
mois après le mariage. Tout semble aller très bien mais elle
n'est toujours pas naturalisée.

Quelques mois plus tard, le mari découvre par hasard que sa
femme le bobarde et entretient certainement plusieurs liaisons
avec d'autres hommes. Dans la dispute qui s'en suit, elle lui
avoue qu'elle ne l'a jamais aimé, qu'elle ne cherchait que la
naturalisation, son fric (qui n'est pourtant pas énorme, mais
passons) et lui débite tout un tas d'horreur.

Mais surtout, après lui avoir fait croire quelques temps que
son fils n'était pas de lui, elle lui fait la menace de
finalement retourner dans son pays d'origine avec l'enfant.

L'avocate de l'homme lui conseille alors d'inscrire son enfant
sur son passeport car, comme il ne peut être inscrit sur les
deux, elle ne pourra donc pas le sortir du territoire
(apparemement, vu ce que me dit jojolapin, c'était une grosse
connerie). Ce qu'il fit.

Quel n'est donc pas sa surprise d'apprendre quelques mois plus
tard que son fils est parti avec sa mère en Afrique. A son
retour, quand il lui demande comment elle s'est débrouillée
pour le faire sortir de France, elle montre triomphalement son
passeport avec son fils dessus.

De ce qui m'avait été raconté, je pensais qu'elle l'avait fait
inscrire sur son passeport de son pays d'origine, mais lors
d'une discussion récente avec le père, celui-ci m'a affirmé
qu'il s'agissait d'un passeport français.

D'où la question initiale qui n'avait rien d'idiote à mes yeux.
J'en conclus donc qu'elle est donc forcément française (un
mensonge de plus à son actif, mais passons).

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre
n'était pas dans un bon soir, c'est toujours le club français
qui morfle.
patrick.1200RTcazaux
Le #20539421
ixion martin - GdBx
De ce qui m'avait été raconté



C'est bien le problème. Cette histoire t'a peut-être été rapportée de
troisième ou quatrième main, voire plus, et il est très difficile de
savoir ce qui est exact et ce qui relève de la déformation inhérente à
toute histoire propagée de bouche à oreille.

--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
ixion martin - GdBx
Le #20539781
Tardigradus avait écrit le 12/11/2009 :
ixion martin - GdBx
De ce qui m'avait été raconté



C'est bien le problème. Cette histoire t'a peut-être été
rapportée de troisième ou quatrième main, voire plus, et il
est très difficile de savoir ce qui est exact et ce qui
relève de la déformation inhérente à toute histoire propagée
de bouche à oreille.



Non, non, c'est de première main. Mais évidemment, tu as raison
sur le reste. C'est aussi pour ça que j'aimerais y voir plus
clair.

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre
n'était pas dans un bon soir, c'est toujours le club français
qui morfle.
ixion martin - GdBx
Le #20539771
Emma vient de nous annoncer :

- peut-on obtenir un passeport français si on n'est pas de
nationalité française ?



oui
mais dans des cas assez particuliers.



Par exemple ?


Merci de vos réponses.



allez aussi dans une préfecture ou sous préfecture.



J'y songerai, merci.

--
Ixion
En coupe d'Europe, quand on dit diplomatiquement que l'arbitre
n'était pas dans un bon soir, c'est toujours le club français
qui morfle.
Antoine
Le #20540001
Le 12/11/2009, ixion martin - GdBx a pianoté :


Quel n'est donc pas sa surprise d'apprendre quelques mois plus tard que son
fils est parti avec sa mère en Afrique. A son retour, quand il lui demande
comment elle s'est débrouillée pour le faire sortir de France, elle montre
triomphalement son passeport avec son fils dessus.



Réponse de Dominick:
"Vu qu'il faut un "Justificatif de nationalité française sauf si le
demandeur est né en France et que l'un au moins de ses parents est né
en France." pour avoir un passeport francais..."

Si j'ai lu correctement l'histoire, l'enfant est donc né en France et
le père est français donc il a bien droit à un passeport français.
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Anonyme