Peut-on utiliser les images clipart pour des produits de vente?

Le
pauline
Je souhaiteez savoir si toutes les images clipart sont libre de droit et s'il
y a possibilité d'apposer les clipart sur un produit à des fin de vente.
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JLG
Le #11271931
Bonsoir

voici une réponse
http://www.infos-du-net.com/forum/276751-8-droit-auteur-clipart

il me semble bien que Microsoft autorise pour une utilisation perso mais pas
à des fins lucratives
le mieux étant de contacter Microsoft, pour avoir une réponse certifiée

--
retirer "toto" de mon adresse mail

mon site de photos
http://jlg.homedns.org/photo/index.htm




"pauline" groupe de discussion :
Je souhaiteez savoir si toutes les images clipart sont libre de droit et
s'il
y a possibilité d'apposer les clipart sur un produit à des fin de vente.


Michel Maman
Le #11271851
Bonjour,

Il est effectivement préférable de vérifier avec Microsoft mais vous pouvez
déjà consulter le contrat de licence disponible dans le menu "?" > "A propos
de"
Pour résumer, vous pouvez utiliser les cliparts dans vos produits du moment
qu'ils n'en représentent pas la valeur principale.

1.5 Concession de licence pour les Éléments Multimédias. Le Logiciel peut
inclure certaines photographies, images clipart, formes, animations,
musiques et certains sons et clips vidéo qui sont identifiés dans le
Logiciel pour votre propre usage (ensemble, les « Éléments Multimédias »).
Vous êtes autorisé à copier, modifier, concéder sous licence, afficher et
distribuer les Éléments Multimédias, ainsi que les modifications que vous
leur apportez, en tant que partie intégrante de vos produits logiciels et
services, y compris vos sites Web, mais vous n'êtes pas autorisé à effectuer
les opérations suivantes :
. Vous n'êtes pas autorisé à vendre, concéder sous licence ou distribuer des
exemplaires des Éléments Multimédias seuls ou dans le cadre d'une
collection, d'un produit ou d'un service dont la valeur principale repose
sur les Éléments Multimédias.
. Vous n'êtes autorisé à concéder aux clients de votre produit ou service
aucun droit de concéder sous licence ou de distribuer les Éléments
Multimédias.
. Vous n'êtes autorisé à concéder sous licence ou à distribuer aucun des
Éléments Multimédias qui incluent des représentations d'individus, de
gouvernements, de logos, de sigles, d'emblèmes, de marques ou d'entités
identifiables, à des fins commerciales ou pour indiquer de façon expresse ou
implicite leur association avec un produit, un service, une entité ou une
activité.
. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Éléments Multimédias pour créer
des ouvres obscènes ou diffamatoires, telles qu'elles sont définies par la
législation fédérale américaine au moment de leur création.
En outre, vous devez (a) garantir et défendre Microsoft contre toute
réclamation ou action en justice, y compris pour les honoraires d'avocats et
de conseils, qui résulterait de la concession de licence, de l'utilisation
ou de la distribution d'Éléments Multimédias que vous auriez modifiés, et
(b) inclure une mention de droits d'auteur valable dans vos produits et
services qui incluent les Éléments Multimédias.

Cordialement.

Michel

"JLG" news:
Bonsoir

voici une réponse
http://www.infos-du-net.com/forum/276751-8-droit-auteur-clipart

il me semble bien que Microsoft autorise pour une utilisation perso mais


pas
à des fins lucratives
le mieux étant de contacter Microsoft, pour avoir une réponse certifiée

--
retirer "toto" de mon adresse mail

mon site de photos
http://jlg.homedns.org/photo/index.htm




"pauline" groupe de discussion :



> Je souhaiteez savoir si toutes les images clipart sont libre de droit et
> s'il
> y a possibilité d'apposer les clipart sur un produit à des fin de vente.



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