Peut on vendre de la prestation sur un logiciel connu sans avoir l'accord de l'éditeur
21 réponses
JC L
Bonjour tout le monde,
le tableau est le suivant :
- je suis expert sur un logiciel
- l'éditeur - français - se refuse que je vende mes compétences auprès de
nos clients et prospects
- m'interdit formellement de faire de la formation sur ce produit
Légalement, peut il le faire ?
Voici, en résumé, mon problème, je suis tout prêt à le développer si vous le
souhaitez.
le tableau est le suivant : - je suis expert sur un logiciel - l'éditeur - français - se refuse que je vende mes compétences auprès de nos clients et prospects - m'interdit formellement de faire de la formation sur ce produit
Légalement, peut il le faire ?
Voici, en résumé, mon problème, je suis tout prêt à le développer si vous le souhaitez.
faut voir la licence client ou CLUF.
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L a écrit :
Bonjour tout le monde,
le tableau est le suivant :
- je suis expert sur un logiciel
- l'éditeur - français - se refuse que je vende mes compétences auprès de
nos clients et prospects
- m'interdit formellement de faire de la formation sur ce produit
Légalement, peut il le faire ?
Voici, en résumé, mon problème, je suis tout prêt à le développer si vous le
souhaitez.
faut voir la licence client ou CLUF.
--
Séb.
www.chercherunemploi.com
Site de gestion de recherche d'emploi.
le tableau est le suivant : - je suis expert sur un logiciel - l'éditeur - français - se refuse que je vende mes compétences auprès de nos clients et prospects - m'interdit formellement de faire de la formation sur ce produit
Légalement, peut il le faire ?
Voici, en résumé, mon problème, je suis tout prêt à le développer si vous le souhaitez.
faut voir la licence client ou CLUF.
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
steph
Séb. a écrit :
faut voir la licence client ou CLUF.
Les CLUF regorgent de clauses abusives ...
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les perceuses Black et Decker. Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
Séb. a écrit :
faut voir la licence client ou CLUF.
Les CLUF regorgent de clauses abusives ...
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les
perceuses Black et Decker.
Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les
perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les perceuses Black et Decker. Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
JC L
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
"steph" a écrit dans le message de news: d4qric$
Séb. a écrit :
faut voir la licence client ou CLUF.
Les CLUF regorgent de clauses abusives ...
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les perceuses Black et Decker. Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez
le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est
pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne
pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
"steph" <stephnews2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
d4qric$k541@news.rd.francetelecom.fr...
Séb. a écrit :
faut voir la licence client ou CLUF.
Les CLUF regorgent de clauses abusives ...
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les perceuses
Black et Decker.
Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les
perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
"steph" a écrit dans le message de news: d4qric$
Séb. a écrit :
faut voir la licence client ou CLUF.
Les CLUF regorgent de clauses abusives ...
Si je suis expert en Bricolage et plus particulierement sur les perceuses Black et Decker. Cette entreprise peut-elle m'interdire de faire des formations sur les perceuses de sa marque si c'est ecrit dans les conditions de ventes ?
Séb.
JC L a écrit :
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la formation, genre centres agréés etc.
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L a écrit :
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez
le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est
pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne
pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la formation, genre centres agréés etc.
--
Séb.
www.chercherunemploi.com
Site de gestion de recherche d'emploi.
De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est pas le but.
Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la formation, genre centres agréés etc.
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L
et le caractère légal de ce que tu dis ?
""Séb."" a écrit dans le message de news: 4270f515$0$11682$
JC L a écrit :
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
et le caractère légal de ce que tu dis ?
""Séb."" <poussin006.stop_le_spam@wanamoo.fr> a écrit dans le message de
news: 4270f515$0$11682$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
JC L a écrit :
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être
formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien
utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux
aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
""Séb."" a écrit dans le message de news: 4270f515$0$11682$
JC L a écrit :
bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux...
ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
Serge
"Séb." a écrit dans le message de news:4270f515$0$11682$ | JC L a écrit : | > De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez | > le client titulaire le tout légalement possible d'une licence. | > | > Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est | > pas le but. | > | > Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne | > pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur. | > | | bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux... | | ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur. | | bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la formation, genre centres agréés etc.
Bonjour,
Ne serait-ce pas lié à ce genre de clause trouvée sur la seule licence enregistrée sur mon DD, celle de Réal Player : "Ce logiciel est exclusivement réservé à votre utilisation privée, non-commerciale......"
Ce qui me fait remarquer justement que les licences ne sont que rarement sur les DD où se trouvent les logiciels, ou sous un autre nom !
Serge
"Séb." <poussin006.stop_le_spam@wanamoo.fr> a écrit dans le message de
news:4270f515$0$11682$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
| JC L a écrit :
| > De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation
chez
| > le client titulaire le tout légalement possible d'une licence.
| >
| > Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce
n'est
| > pas le but.
| >
| > Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de
ne
| > pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur.
| >
|
| bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être
formateur chez eux...
|
| ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien
utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux
aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur.
|
| bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des
formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la
formation, genre centres agréés etc.
Bonjour,
Ne serait-ce pas lié à ce genre de clause trouvée sur la seule licence
enregistrée sur mon DD, celle de Réal Player :
"Ce logiciel est exclusivement réservé à votre utilisation privée,
non-commerciale......"
Ce qui me fait remarquer justement que les licences ne sont que rarement sur
les DD où se trouvent les logiciels, ou sous un autre nom !
"Séb." a écrit dans le message de news:4270f515$0$11682$ | JC L a écrit : | > De tte manière il s'agit de faire de la formation et de la prestation chez | > le client titulaire le tout légalement possible d'une licence. | > | > Je ne cherche pas à "emprunter" le logiciel et sa licence chez moi. Ce n'est | > pas le but. | > | > Maintenant, je vois mal marqué dans les CLUF une obligation du client de ne | > pas se faire former ou assister par une autre société que l'éditeur. | > | | bin ca pourrait si toi même tu n'as pas suivi de formation à être formateur chez eux... | | ceci dans le but de ne pas avoir des clients qui ne savent pas bien utiliser le logiciel, qui se trompent ou en font un usage hasardeux aboutissant à la perte de notoriété de l'éditeur. | | bon faudrait voir aussi si l'éditeur ne propose pas lui même des formations ou s'il s'appuie sur un réseau "officiel" pour distribuer la formation, genre centres agréés etc.
Bonjour,
Ne serait-ce pas lié à ce genre de clause trouvée sur la seule licence enregistrée sur mon DD, celle de Réal Player : "Ce logiciel est exclusivement réservé à votre utilisation privée, non-commerciale......"
Ce qui me fait remarquer justement que les licences ne sont que rarement sur les DD où se trouvent les logiciels, ou sous un autre nom !
Serge
Séb.
JC L a écrit :
et le caractère légal de ce que tu dis ?
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit. Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base.
mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses des formations / prestations sur le soft ?
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L a écrit :
et le caractère légal de ce que tu dis ?
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit.
Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base.
mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses des formations / prestations sur le soft ?
--
Séb.
www.chercherunemploi.com
Site de gestion de recherche d'emploi.
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit. Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base.
mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses des formations / prestations sur le soft ?
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L
""Séb."" a écrit dans le message de news: 4270f77b$0$1243$
JC L a écrit :
et le caractère légal de ce que tu dis ?
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit.
On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base. mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses des formations / prestations sur le soft ?
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres tres vieille France... Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
""Séb."" <poussin006.stop_le_spam@wanamoo.fr> a écrit dans le message de
news: 4270f77b$0$1243$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
JC L a écrit :
et le caractère légal de ce que tu dis ?
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise
que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé
par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit.
On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans
un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne
pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres
acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base.
mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses
des formations / prestations sur le soft ?
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur
et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout
la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres
tres vieille France...
Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation
national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les
prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils
n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
""Séb."" a écrit dans le message de news: 4270f77b$0$1243$
JC L a écrit :
et le caractère légal de ce que tu dis ?
bin je fabrique un soft, je le commercialise et dans la licence je présise que pour les formations le client final doit s'adresser à un centre agréé par moi. me semble que ca doit être bon ca. enfin amha comme on dit.
On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
Ca reste un contrat, abusif ou pas, en attendant c'est une base. mais peux tu nous préciser pour quel motif il ne veut pas que tu dispenses des formations / prestations sur le soft ?
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres tres vieille France... Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
JC L
nous sommes dans le domaine professionnel dans mon cas. Merci pour ton message
nous sommes dans le domaine professionnel dans mon cas.
Merci pour ton message
nous sommes dans le domaine professionnel dans mon cas. Merci pour ton message
Séb.
JC L a écrit :
On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
ok tiens nous au courant c'est toujours utile de savoir ;-)
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres tres vieille France... Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
je comprends mieux :-) ah mes mystères... on dit au petit revendeur : vendez mon produit, vous avez 2 euros de marge, vous assurez l'installation parce que vous avez vendu le matos avec (sur lequel vous avez fait 5% de marge) mais pour la formation, c'est nous qui nous goinfrons...
-- Séb. www.chercherunemploi.com Site de gestion de recherche d'emploi.
JC L a écrit :
On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans
un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne
pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres
acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
ok tiens nous au courant c'est toujours utile de savoir ;-)
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur
et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout
la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres
tres vieille France...
Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation
national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les
prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils
n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
je comprends mieux :-) ah mes mystères... on dit au petit revendeur : vendez mon produit, vous avez 2 euros de marge, vous assurez l'installation parce que vous avez vendu le matos avec (sur lequel vous avez fait 5% de marge) mais pour la formation, c'est nous qui nous goinfrons...
--
Séb.
www.chercherunemploi.com
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On parle d'un soft qui n'a pas moins de 60% de part de marché en France dans un domaine informatique commun à ttes les grosses entreprises. Donc, je ne pense pas que de grands groupes comme des industriels, banques ou autres acceptent ce genre de clause. Mais je me renseignerais !
ok tiens nous au courant c'est toujours utile de savoir ;-)
Concurrence uniquement. Le secteur de la formation est l'un des plus porteur et mieux payé aujourd'hui. En plus la sté est "familiale" et n'a pas du tout la politique partenaire comme des HP, Computer Associates ou autres. Tres tres vieille France... Donc, aujourd'hui je suis sous traitant d'un grd groupe de formation national pour ce produit. Mon carnet de commandes est plein pour les prochains mois. L'éditeur essaie de mettre des batons dans les roues (ils n'ont pas eu le marché) et donc attaque sur ce point.
je comprends mieux :-) ah mes mystères... on dit au petit revendeur : vendez mon produit, vous avez 2 euros de marge, vous assurez l'installation parce que vous avez vendu le matos avec (sur lequel vous avez fait 5% de marge) mais pour la formation, c'est nous qui nous goinfrons...
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