Plagiat logiciel libre

Le
Patou
Bonjour,

J'ai écrit un logiciel opensource que j'ai placé sous licence GNU GPL v2.
Une société a utilisé ces sources pour son propre compte, je considère
cela comme du plagia et du "piratage" de licence puisque cette société
ne reverse pas ses sources.

J'ai contacté cette société, et elle me rétorque qu'effectivement ils
ont étudié mon programme et qu'ils se sont inspirés des bonnes idées.
Cependant ils ont ré-écrit le code selon leurs besoins, et de ce fait
ils ne sont pas soumis à la licence GNU GPL et à l'obligation de
redistribuer le code source.

Qu'en pensez vous ? Quand peut-on considérer qu'il y a plagia ? Si la
société a utilisé des bouts de code de mon programme et ré-écrit le
reste, est ce que le plagia demeure ?

Merci de vos lumières !
Patou
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
denebet
Le #17249031
Patou wrote:


Qu'en pensez vous ? Quand peut-on considérer qu'il y a plagia ?



A mon avis, le plagiat est autorisé pour les programmes.

Si la
société a utilisé des bouts de code de mon programme et ré-écrit le
reste, est ce que le plagia demeure ?



Utilise d'abord les outils de programmation habituels pour regarder le nom
des fonctions et objets utilisés par le programme. Si tu vois que le nom de
ces fonction est +- identique, c'est un bon indice qu'ils n'ont pas réécrit
le programme mais pompé les sources.
Tu devrais te tourner vers la FSF Europe pour une aide.

Alain
deltaplan
Le #17249101
Patou
J'ai écrit un logiciel opensource que j'ai placé sous licence GNU GPL v2.
Une société a utilisé ces sources pour son propre compte, je considère
cela comme du plagia et du "piratage" de licence puisque cette société
ne reverse pas ses sources.

J'ai contacté cette société, et elle me rétorque qu'effectivement ils
ont étudié mon programme et qu'ils se sont inspirés des bonnes idées.
Cependant ils ont ré-écrit le code selon leurs besoins, et de ce fait
ils ne sont pas soumis à la licence GNU GPL et à l'obligation de
redistribuer le code source.

Qu'en pensez vous ? Quand peut-on considérer qu'il y a plagia ? Si la
société a utilisé des bouts de code de mon programme et ré-écrit le
reste, est ce que le plagia demeure ?



Avant toute chose, une question : la société en question
redistribue-t-elle le programme qu'ils ont fait, ou bien l'ont-ils fait
pour leur seul usage interne ? Car s'ils ne redistribuent pas le
programme à des tiers, le problème est déjà clairement résolu, ils n'ont
aucune obligation d'en distribuer le code source quand bien même ce code
source utilise tout ou partie d'un code source sous licence GNU GPL.

Ensuite, la question rituelle : avez-vous placé sous licence GPL chaque
fichier composant votre code source, ou bien seulement le logiciel
développé avec ces fichiers ? Il est en effet fréquent qu'à l'intérieur
d'un logiciel sous licence GPL, on puisse trouver des parties de code
source étant elles-mêmes utilisées et/ou redistribuées sous d'autres
licences, typiquement L-GPL, BSD, Apache, MIT...

Le gros problème pour faire respecter une licence "libre" provient
surtout des programmes composés de fichiers dont il n'est pas
explicitement dit sous quelle licence ils sont distribués. Il peut y
avoir alors contestation de la licence sous laquelle est distribué une
partie du code, d'autant plus lorsqu'il s'agit d'un code source qui peut
être proche techniquement d'un code source placé explicitement sous une
autre licence (typiquement, L-GPL...). Lorsque chaque fichier contient
une information sur sa propre licence, c'est déjà plus clair.

Après, toute la question sera effectivement de savoir si leur logiciel a
été développé en réutilisant une partie des codes sources provenant de
votre logiciel, ou bien réécrit...
Patou
Le #17250221
Merci de vos éclaircissement bien précis :)

Deltaplan a écrit :
...
Après, toute la question sera effectivement de savoir si leur logiciel a
été développé en réutilisant une partie des codes sources provenant de
votre logiciel, ou bien réécrit...



Difficile en effet, il faudrait calculer la similitude de code, mais
alors là, c'est une autre paire de manche !
Par curiosité, vous connaissez des antécédents ?

Patou
deltaplan
Le #17250381
Patou
> Après, toute la question sera effectivement de savoir si leur logiciel a
> été développé en réutilisant une partie des codes sources provenant de
> votre logiciel, ou bien réécrit...

Difficile en effet, il faudrait calculer la similitude de code, mais
alors là, c'est une autre paire de manche !
Par curiosité, vous connaissez des antécédents ?



Oui, il y en a eu pas mal, un exemple :

http://www.afterdawn.com/news/archive/3242.cfm

Plus sournois, la réutilisation d'un logiciel distribué sous GPL pour
créer un autre logiciel lui-aussi sous GPL, mais vendu commercialement.
Rien de nouveau là, c'est grosso-modo ce que font toutes les sociétés
qui commercialisent des distributions Linux et autres, et c'est bien sûr
conforme à la licence GPL pourvu que le logiciel commercialisé le soit
toujours sous licence GPL, c'est à dire avec tous les droits de
redistribution et de réutilisation. Mais il y a eu des cas où ça a fait
grincer des dents de développeurs qui ne souhaitaient pas que leur
création fasse l'objet d'une exploitation commerciale (et entre nous,
dans ce cas ils ont bien eu tord de choisir de la distribuer sous GPL,
car cette licence n'est pas prévue pour empécher l'exploitation
commerciale).
Gerard95
Le #17250371
Patou a exposé le 17/09/2008 :
Merci de vos éclaircissement bien précis :)

Deltaplan a écrit :
...
Après, toute la question sera effectivement de savoir si leur logiciel a
été développé en réutilisant une partie des codes sources provenant de
votre logiciel, ou bien réécrit...



Difficile en effet, il faudrait calculer la similitude de code, mais alors
là, c'est une autre paire de manche !
Par curiosité, vous connaissez des antécédents ?

Patou



Oui une anecdote .. Un socité s'est faite grillée comme ca parce
quelque part il y a avait les initales du programmeur d'origine
carrément reprises sans se poser de question.
Jean-Marc Desperrier
Le #17253131
Deltaplan wrote:
[...] Plus sournois, la réutilisation d'un logiciel distribué sous GPL pour
créer un autre logiciel lui-aussi sous GPL, mais vendu commercialement.
[...] Rien de nouveau là, c'est grosso-modo ce que font toutes les sociétés
qui commercialisent des distributions Linux et autres [...]


> [...] il y a eu des cas où ça a fait
grincer des dents de développeurs qui ne souhaitaient pas que leur
création fasse l'objet d'une exploitation commerciale[...]



Je me pose des questions sur ce que tu décris exactement.

Un souci des distributions Linux commerciales, c'est que rien n'empèche
n'importe qui de reprendre leur distribution et de la commercialiser à
l'identique mais à son propre compte.
*Pour éviter cela*, elles choisissent dans presque tous les cas
d'inclure des éléments protégés par copyright (logo, marques déposée,
etc.) avec leur distribution, ou bien d'inclure à coté des parties
purement GPL certains programmes *indépendants* qui eux ne le sont pas.

La plupart des sociétés qui souhaitent commercialiser un logiciel
pourtant distribué sous licence GPL utilisent une méthode plus radicale
et plus efficace, elles sont entièrement propriétaire des sources et le
diffusent en réalité sous une *double* licence, une version GPL, et une
version proprio qui permet des choses impossible à la version GPL.

Dans le cas que tu décris, le premier cas semble difficilement
applicable, c'est pas juste le logo qui va faire un différentiel
significatif, et le second est impossible. Le logiciel constitué
d'ajouts à un logiciel existant n'est pas la propriété de la société
commerciale et la double licence n'est donc pas possible.
Jacques Lavignotte
Le #17253551
Le Wed, 17 Sep 2008 08:05:07 +0200, Patou a écrit :

Bonjour,

J'ai écrit un logiciel opensource que j'ai placé sous licence GNU GPL
v2. Une société a utilisé ces sources pour son propre compte, je
considère cela comme du plagia et du "piratage" de licence puisque cette
société ne reverse pas ses sources.



Contacte http://www.april.org/ et/ou http://www.aful.org/

je suis certainqu'ils ont déjà rencotré un cas similaire au tien,

et/ou te dirigeront vers des avocats *compétents* en la matière de l'Open
Source.

Jacques
deltaplan
Le #17254301
Jean-Marc Desperrier
> [...] Plus sournois, la réutilisation d'un logiciel distribué sous GPL pour
> créer un autre logiciel lui-aussi sous GPL, mais vendu commercialement.
> [...] Rien de nouveau là, c'est grosso-modo ce que font toutes les sociétés
> qui commercialisent des distributions Linux et autres [...]
> [...] il y a eu des cas où ça a fait
> grincer des dents de développeurs qui ne souhaitaient pas que leur
> création fasse l'objet d'une exploitation commerciale[...]

Je me pose des questions sur ce que tu décris exactement.

Un souci des distributions Linux commerciales, c'est que rien n'empèche
n'importe qui de reprendre leur distribution et de la commercialiser à
l'identique mais à son propre compte.
*Pour éviter cela*, elles choisissent dans presque tous les cas
d'inclure des éléments protégés par copyright (logo, marques déposée,
etc.) avec leur distribution, ou bien d'inclure à coté des parties
purement GPL certains programmes *indépendants* qui eux ne le sont pas.

La plupart des sociétés qui souhaitent commercialiser un logiciel
pourtant distribué sous licence GPL utilisent une méthode plus radicale
et plus efficace, elles sont entièrement propriétaire des sources et le
diffusent en réalité sous une *double* licence, une version GPL, et une
version proprio qui permet des choses impossible à la version GPL.

Dans le cas que tu décris, le premier cas semble difficilement
applicable, c'est pas juste le logo qui va faire un différentiel
significatif, et le second est impossible. Le logiciel constitué
d'ajouts à un logiciel existant n'est pas la propriété de la société
commerciale et la double licence n'est donc pas possible.



Le truc, dans le cas que je décrivais, c'est que les personnes qui
revendaient commercialement ces logiciels ne s'embarassent pas de
chercher à essayer que "leurs logiciels" ne soient pas eux-mêmes
redistribuables. Ils cherchent juste un petit profit rapide avec un
minimum d'investissement.

Exemple qui me vient en tête : JBidWatcher. Distribué en GPL par son
auteur, et puis plusieurs gars (à moins que ça soit le même sous
différentes identités...) l'ont récupéré, en ont changé le nom et un peu
modifié l'apparence (changement des icônes, de quelques termes de
vocabulaire dans les menus...), et l'ont mis en vente sur ebay (tout en
le distribuant bien sous licence GPL, et en empêchant pas sa
redistribution, mais simplement ils s'adressent à des gens qui n'ont
pour ainsi dire pas la moindre connaissance en informatique, donc ils
s'en tapent concrêtement)
Publicité
Poster une réponse
Anonyme