j'ai le coeur a l'envers. J'ai envoy=E9 des propositions de logo =E0 un
client pour accompagner son site web. Il m'a demand=E9 de le modifier
"comme-ci et comme-=E7a" et j=92ai fais ces modifications. Jusque la, tout
a =E9t=E9 fait par oral.
Hier, je lui envois la version finale par email, version qu'il avait
valid=E9 qqs heures plus t=F4t dans mon bureau. Il m'appel et me dis
"finalement, je ne vous achet=E9 pas votre logo, je vais le faire moi-
m=EAme"
OK, c'est son choix.
Il viens juste de m'envoyer "son" logo qui est un plagiat =E9vident du
mien!!!!!! Je lui ai gentillement dis par t=E9l=E9phone, il s=92est fach=E9=
en
disant que de toutes fa=E7ons, il avait toujours voulu communiquer avec
ce logo! C'est faux, il en avait un pourri qui n'a rien =E0 voir avec
celui que je lui avais fais!
Ai-je un recours?
Les seules choses que je puisse prouver:
- date de cr=E9ation de mes logos
- date d'envois de ma proposition
- date de r=E9ception de son logo
- pas de date visible de cr=E9ation de "son logo" qui pourrait prouver
qu'il a pomper sur le mien
Avez vous fait signer un bon de commande qui précise les modalités de la prestation et qui engage le client ?
Sinon, cette leçon devrait vous servir !
Pensez aussi à préciser dans vos conditions de vente le caractère inaliénable de la propriété artistique et intellectuelle.
Bref, vous avez perdu le montant d'une consultation d'avocat qui vous aurait blindé tout ça une fois pour toute.
J'ai moi même perdu des sommes énormes avant de réagir. Bon courage Y
rodolph
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez : 1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose 2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu 3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce => et vous faites plaider qu'il vous a commandé un travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez :
1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose
2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu
3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce => et vous faites plaider qu'il vous a commandé un
travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez : 1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose 2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu 3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce => et vous faites plaider qu'il vous a commandé un travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
enzo diver
On 15 sep, 18:06, "rodolph" <.> wrote:
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez : 1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose 2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu 3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce
Tribunal de commerce ? Pourquoi ?
=> et vous faites plaider qu'il vous a commandé un travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
On 15 sep, 18:06, "rodolph" <.> wrote:
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez :
1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose
2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu
3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce
Tribunal de commerce ? Pourquoi ?
=> et vous faites plaider qu'il vous a commandé un
travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
Déjà, pourquoi vosu a t-il envoyé le LOGO qu'il a fait lui-même ?
si vous avez : 1) la preuve qu'il vous a commander quelque' chose 2) la chose que vous avez faites et la preuve qu'il l'a bien recu 3) plus tard, son logo qui ressemble comme deux goutes d'eau au votre
tribunal de commerce
Tribunal de commerce ? Pourquoi ?
=> et vous faites plaider qu'il vous a commandé un travail de création pour ensuite se l'approprier sans vous payer.
Dc
Bjr,
enzo diver a exposé le 16/09/2010 :
Tribunal de commerce ? Pourquoi ?
Ben parce que ce sont deux professionnels. Tu connais beaucoup de particuliers qui se font fairedes logos ?
a plus
-- - Et voila
Bjr,
enzo diver a exposé le 16/09/2010 :
Tribunal de commerce ? Pourquoi ?
Ben parce que ce sont deux professionnels.
Tu connais beaucoup de particuliers qui se font fairedes logos ?
