Plainte suite a des propos sur usenet.

Le
Harpo
[Crossposté avec FU2]

Bonjour,

Une contributrice de usenet postant sous un pseudo, disons G, qui est
plus que très vraisemblablement son nom, m'accuse de l'avoir diffamée
et dit avoir ajouté un de mes messages à une plainte qui serait en
cours.

J'ai simplement affirmé dans ce message qu'elle avait placé un certain
sigle dans sa signature à plusieurs reprises.
Le message dans lequel cette personne m'accuse se trouve ici :
<news:XnF996FC084F3AEDdmkgbtfreefr@212.27.60.37>
et a été posté sur fr.misc.divers

Or ce sigle a été placé en signature par une personne postant sous un
autre pseudo, disons F, F et G étant des pseudos utilisés par une même
personne physique, je le sais, de plus c'est de notoriété publique et G
ne s'en est jamais défendue, au contraire.

J'estime être dans mon droit parce que je n'ai dit que la vérité et que
je connaissais la véracité de ce que j'ai dit au moment où je l'ai dit.

Ma /première question/ est :
* Ai-je raison d'estimer être dans mon droit ?

Sous le pseudonyme F, la personne poste généralement en utilisant le
header "X-No-Archive: yes", ce qui est son droit et que j'aurais
tendance à approuver mais pour des raisons qui sont hors-sujet.

Ma /seconde question/ est :
* Quelle peut être la valeur juridique de ce qui est archivé par google
ou autre ? Ou de ce que l'on peut archiver soi-même ?

La diffamation est un délit et cette personne m'accuse de diffamer et
donc d'être un délinquant. J'ai 56 ans, je n'ai jamais encore été
accusé d'un délit et encore moins d'un crime, si cette affaire venait à
être jugée, quelque soit l'issu du jugement, mon nom pourrait paraître
dans les journaux et l'internet, je tiens à la considération de mes
voisins, il me reste encore un petit peu d'amour-propre et mon ambition
n'est pas d'entrer dans la jurisprudence dans l'affaire "G contre H".

Ma /troisième question/ est :
* Comment éviter de subir un préjudice ? Comment éviter que des proches
ne le subissent aussi ? Tout cela si possible sans avoir à poursuivre
cette personne pour diffamation.

J'aurais peut-être des questions concernant les procédures pénales une
prochaine fois.

Merci de votre attention.
FU2 fr.misc.droit

--
http://patrick.davalan.free.fr/
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www.juristprudence.c.la
Le #15485971
"Harpo" 46a0e6e8$0$25944$
Une contributrice de usenet postant sous un pseudo, disons G, qui est
plus que très vraisemblablement son nom, m'accuse de l'avoir diffamée
et dit avoir ajouté un de mes messages à une plainte qui serait en
cours.



pffffffffffffffffffffffff

c'est pas fini ces gamineries ? LOL
voyons harpo un grand garçon comme toi croit encore aux effets d'annonce ?

décompresse, attends ton hypothétyque
citation/assignation/convocation/embastillement/etc.
et on en discutera à ce moment là

tu auras bien droit à une cellule avec connexion wi-fi... non ?
tu crois que tu mérites le mitard direct ?
;o}}}}}}}}}}}}}}}}}}}}}
Loic S.
Le #15485921
Au contraire, à 56 ans il est temps de passer à autre chose !
Ce ne sont que les petites gens qui n'ont jamais mis les pieds dans un
tribunal, les besogneux obéissants et disciplinés qui n'ont pas compris que
la liberté ne s'use que lorsqu'on ne s'en sert pas !
Tous les hommes politiques, industriels, show biz, etc... passent
régulièrement au tribunal, dans un sens ou dans l'autre.
C'est un peu comme au ski, on dit que quand on ne tombe plus c'est qu'on ne
progresse plus, et bien quand on ne passe plus au tribunal c'est aussi qu'on
ne progresse plus, ou qu'on existe plus.

Bon plus sérieusement vous vous prenez la tête pour pas grand chose, il est
_très_ probable que personne ne parlera jamais de votre affaire, que vous
avez 90% de chance pour que la plainte n'aboutisse pas sauf si elle est
déposée avec cpc ou par citation directe, et dans les 10% restant vous avez
50% de chance d'être relaxé, et si vous êtes condamné ce sera 1eur d'amande
et 500eur de d&i ou l'inverse (j'étais il y a une semaine à la 17eme du TGI
de Paris, et c'est le tarif pour les cas cours de récré), et en plus même
pas de point en moins sur le permis !
Sinon vous avez la possibité très répandu du règlement à l'amiable : un
bisou et on dit qu'on regrette.
nobody
Le #15485881
> Or ce sigle a été placé en signature par une personne postant sous un
autre pseudo, disons F, F et G étant des pseudos utilisés par une même
personne physique, je le sais, de plus c'est de notoriété publique et G
ne s'en est jamais défendue, au contraire.

J'estime être dans mon droit parce que je n'ai dit que la vérité et que
je connaissais la véracité de ce que j'ai dit au moment où je l'ai dit.





non en matiere de droit la medisance (c'est vrai) et la calomnie (c'est
faux) sont de la diffamation

la médisance (c'est vrai) vaut seulement des circonstances atténuante
Dominique G
Le #15485871
Loic S. a écrit dans news:46a10d87$0$5068$:


vous avez 90% de chance pour que la plainte n'aboutisse
pas sauf si elle est déposée avec cpc



L'expérience malheureuse d'une plainte simple pour violences aggravées qui
a été classée sans suite pour "infraction insuffisamment caractérisée"
(sic) m'a convaincue d'utiliser la plainte avec CPC et de rédiger moi-même.


ou par citation directe, et dans
les 10% restant vous avez 50% de chance d'être relaxé, et si vous êtes
condamné ce sera 1eur d'amande et 500eur de d&i ou l'inverse (j'étais
il y a une semaine à la 17eme du TGI de Paris, et c'est le tarif pour
les cas cours de récré),



J'étais à la 17 ème Chambre du TGI il y a peu, moi aussi, et les peines
prononcées étaient un tantinet plus élevées que ce que vous affirmez et les
DI également.
Du style : 500 Euros pour *une* phrase injurieuse !

Sinon vous avez la possibité très répandu du règlement à
l'amiable : un bisou et on dit qu'on regrette.



Vous oubliez les excuses et le retrait des propos publiquement ainsi que
l'engagement de ne pas recommencer une fois les excuses prononcées.
Parce que les excuses et les regrets de propos "ayant dépassé la pensée",
il y en a déjà eu... avec reprise - dès les trois mois du délai de
prescription écoulés - des propos diffamatoires et/ou insultants.

J'ai proposé tout ça déjà et, malheureusement, ça ne marche qu'avec les
gens intelligents et de bonne foi.


--
DG
Harpo
Le #15485791
www.juristprudence.c.la wrote:

c'est pas fini ces gamineries ? LOL



Moi, j'ai toujours 6 ans.

voyons harpo un grand garçon comme toi croit encore aux effets
d'annonce ?



J'ai appris à savoir que tout le monde n'a pas le même humour que moi,
j'ai quelques estafilades qui témoignent de ma naïveté, il m'est arrivé
de croire que des gens plaisantaient, ils étaient sérieux :-)
Maintenant je fais gaffe.

décompresse,



Vous ne pouvez pas savoir à quel point le fait que vous me tutoyiez me
fait plaisir, c'est encore une barrière de rompue entre nous et nous
nous approchons du dénouement.

;o}}}}}}}}}}}}}}}}}}}}}



Pourquoi votre rire est-il si nerveux ?

--
http://patrick.davalan.free.fr/
Harpo
Le #15485781
nobody wrote:

J'estime être dans mon droit parce que je n'ai dit que la vérité et
que je connaissais la véracité de ce que j'ai dit au moment où je
l'ai dit.





non en matiere de droit la medisance (c'est vrai) et la calomnie
(c'est faux) sont de la diffamation

la médisance (c'est vrai) vaut seulement des circonstances atténuante



Ici il ne s'agissait pas de médisance, je relatais simplement un fait
sans porter de jugement de valeur à son sujet, si je dis que hier il y
a eu des nuages, est-ce de la médisance ?

--
http://patrick.davalan.free.fr/
Harpo
Le #15485771
Dominique G wrote:

J'ai proposé tout ça déjà et, malheureusement, ça ne marche qu'avec
les gens intelligents et de bonne foi.



Voulez-vous dire que c'est pour cela que vous ne me l'avez pas proposé ?
Loic S.
Le #15485701
J'ai parlé dans le cas général, je ne connais pas les détails de cette
affaire.

Ceci-dit, c'est vrai qu'il ne faut se reposer entièrement sur un avocat.
Outre que pour les petites affaires on a pour plus cher d'avocat que
d'amende ou de d/i, ils peuvent parfois rater le coche.
Par exemple dans mon histoire de la plainte pour diffamation de Free, j'en
ai consulté un. Mais quand il m'a dit qu'il fallait amener l'offre de preuve
au juge le jour de l'audience, j'ai vite laissé tombé ! Et en fait ce cas
n'est pas exceptionnel, j'ai lu plusieurs témoignages de cas où l'avocat ne
connaissait pas la règle des 10 jours après l'assignation ni la présentation
de l'offre par huissier, et où leur client s'était fait ensuite massacrer.

Ceci-dit quand on habite au fin fond de la province et que l'affaire se
passe à Paris, ça peut être un bon choix de prendre un avocat sur Paris et
d'éviter les déplacements des audiences relais par exemple.

Et puis ne pas oublier le dicton "Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un
bon procés".
nobody
Le #15485691
Harpo a écrit :
nobody wrote:

J'estime être dans mon droit parce que je n'ai dit que la vérité et
que je connaissais la véracité de ce que j'ai dit au moment où je
l'ai dit.





non en matiere de droit la medisance (c'est vrai) et la calomnie
(c'est faux) sont de la diffamation

la médisance (c'est vrai) vaut seulement des circonstances atténuante



Ici il ne s'agissait pas de médisance, je relatais simplement un fait
sans porter de jugement de valeur à son sujet, si je dis que hier il y
a eu des nuages, est-ce de la médisance ?




un fait concernant une personne par exemple mon voisin est un nain est
de la médisance
Michel Bacqué
Le #15485671
nobody a écrit :

un fait concernant une personne par exemple mon voisin est un nain est
de la médisance



Allons bon, vous pensez que le fait d'être nain porte atteinte à
l'honneur où à la considération d'une personne ?

--
Michel
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