Plan des canalisations de collecte d'eau ?

Le
paul
Bonjour,

j'ai une canalisation d'évacuation des eaux pluviales d'un assez grand
diamètre (correspondant à celui d'une rue) qui traverse ma propriété.

J'aimerais bien savoir d'où il vient et où il va.

Je ne me souviens pas avoir vu quoi que ce soit à ce sujet sur le
cadastre

Vous savez où je peux avoir cette information ?

Merci
Paul
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vocatus
Le #15909531
"paul"
Bonjour,

j'ai une canalisation d'évacuation des eaux pluviales d'un assez grand
diamètre (correspondant à celui d'une rue) qui traverse ma propriété.

J'aimerais bien savoir d'où il vient et où il va.

Je ne me souviens pas avoir vu quoi que ce soit à ce sujet sur le
cadastre...

Vous savez où je peux avoir cette information ?

Merci
Paul


= = = = = = == Bonjour

1 - sur le schema directeur d'assainissement en mairie ( document
à jour joint au PLU)
2 - renseignement sur les inscriptions de servitude
à la conservation des hypotheques

si toujours rien
après zonage sur photo google
un paquet de fluorescine dans le caniveau + un vélo + un jour de pluie

si toujours rien
toc toc à la porte du vieux cantonnier local en retraite

si toujours rien
pelle , pioche , marteau piqueur , tenue de speleo
( testament au préalable )
petit chariot au bout d'une corde et petards à taupe
à allumage différé par une belle nuit bien silencieuse


au plus simple
depot de pc de cabanon dans la pente avec forage sur pilotis .
pile poil à l'aplomb

V
paul
Le #15908861
In article "vocatus"
1 - sur le schema directeur d'assainissement en mairie ( document
à jour joint au PLU)



Il est consultable facilement ?

2 - renseignement sur les inscriptions de servitude
à la conservation des hypotheques



Je n'ai rien dans le contrat de vente :
cela veut-il dire qu'il n'y a pas de servitude à ce sujet à la
conservation des hypothèques ?

Ou alors ça serait une servitude dont je n'aurais jamais été informé
officiellement ?... C'est possible ça ?
vocatus
Le #15908771
"paul"
In article "vocatus"
1 - sur le schema directeur d'assainissement en mairie ( document
à jour joint au PLU)



Il est consultable facilement ?


RE : on ne peut plus ;-)
sur simple demande au comptoir
ou dans la salle de lecture réservée au public si vous avez
ce schéma fait partie du PLU..
toutefois il peut ne pas être à jour pour le neuf
mais doit l'être pour l'ancien et* tout ce qui a été financé *
on me souffle :
Comme ce sont des plans d'aménagement à long terme qui ont été initialisé
des l'instauration euro d ela séparation ds reseaux Ep et EU
il se peut que vous ayez un dossier annexe en feuillet A4
ou A3 en attente de budgétisation de la mise à jour du grand plan général
A0 par un cabinet spécialisé DAO
( donc demandez tout le dossier )

.>
2 - renseignement sur les inscriptions de servitude
à la conservation des hypotheques



Je n'ai rien dans le contrat de vente :
cela veut-il dire qu'il n'y a pas de servitude à ce sujet à la
conservation des hypothèques ?


RE : je ne sais pas
tout dépend du notaire
dans un précédent logement tout n'était pas inscrit
sur le contrat et les voisins ont un peu abusé de ma crédulité
.




Ou alors ça serait une servitude dont je n'aurais jamais été informé
officiellement ?... C'est possible ça ?


RE : .oui c'est possible
déclaration du vendeur non vérifiée par le notaire
, erreur à la conservation des hypothèques
magouille sur expro en vue ...etc
..Si vraiment on vous oppose communication
déposez un PC avec edification sur pilotis ;-)

Cet égout n'est pas obligatoirement un egout public mais peut-être aussi
un égout privé ( lotissement privé ) ou industriel
Est-il actif ?
Vous dites largeur de la rue !!!???
Ce n'est pas une buse de protection de cable haute tension ?
Quel diamètre ?

au fait,
le cadastre est en ligne
mais ne couvre pas tout le territoire


V
paul
Le #15908471
In article "vocatus"

Cet égout n'est pas obligatoirement un egout public mais peut-être aussi
un égout privé ( lotissement privé ) ou industriel



En dehors de raccordements sauvages, c'est pour la collecte des eaux
pluviales (pas de tout-à-l'égout encore)


Est-il actif ?



Oui
en tous cas par moi et ma voisine

Vous dites largeur de la rue !!!???
Ce n'est pas une buse de protection de cable haute tension ?
Quel diamètre ?



C'est le plombier qui est venu regarder à ma demande qui m'a dit que le
diamètre correspondait à celui d'un tuyau de collecte sur la voirie.
De mémoire (et sans être descendu !) 30/40cm de diamètre et enterré à
3/4 mètres de profondeur.


au fait,
le cadastre est en ligne
mais ne couvre pas tout le territoire



Oui je suis allé voir.
Je trouve bien ma propriété et les n° de parcelles mais je ne vois rien
en rapport avec les réseaux de collecte d'eaux...
vocatus
Le #15908201
"paul" ..../...

C'est le plombier qui est venu regarder à ma demande qui m'a dit que le
diamètre correspondait à celui d'un tuyau de collecte sur la voirie.
De mémoire (et sans être descendu !) 30/40cm de diamètre et enterré à
3/4 mètres de profondeur.


RE : c'est un plombier taupe ?;-)
Il est descendu où?
Si vous avez certification existentielle
ce tube* doit* figurer sur le Schema
à charge pour la Commune de budgetiser son repérage
et son inscription

En propriété on n'est pas responsable de tout son sous-sol
il y a une profondeur limite ...
laquelle ?
Cette conduite se trouve peut-être dans cette zone

.
.


au fait,
le cadastre est en ligne
mais ne couvre pas tout le territoire



Oui je suis allé voir.
Je trouve bien ma propriété et les n° de parcelles mais je ne vois rien
en rapport avec les réseaux de collecte d'eaux...


RE : ya pas en prncipe
je citais pour : vaut mieux un extrait du cadastre pour aller causer
à la conservation des hypothèques
et définir votre demande ( préliste ) avec l'agent
sinon ça va vous coûter une fortune si vous détaillez d'amblée
toutes les parcelles avoisinantes ;-)
( cout de la demande par parcelle )

car c'est bien une certification de servitude non inscrite que vous
cherchez, non ?



V


.
paul
Le #15907731
In article "vocatus"
"paul" ..../...
>
> C'est le plombier qui est venu regarder à ma demande qui m'a dit que le
> diamètre correspondait à celui d'un tuyau de collecte sur la voirie.
> De mémoire (et sans être descendu !) 30/40cm de diamètre et enterré à
> 3/4 mètres de profondeur.
RE : c'est un plombier taupe ?;-)


Non, non c'est un plombier à longue vue


Il est descendu où?


Il a juste incliné la tête
;-)


Si vous avez certification existentielle


Mais je n'ai rien du tout pour l'instant...

ce tube* doit* figurer sur le Schema
à charge pour la Commune de budgetiser son repérage
et son inscription


Ah...

En propriété on n'est pas responsable de tout son sous-sol
il y a une profondeur limite ...


Ah bon s'il y a du pétrole en sous-sol, il ne m'appartient pas ?


laquelle ?
Cette conduite se trouve peut-être dans cette zone


Je n'en sais rien...
:-(

je citais pour : vaut mieux un extrait du cadastre pour aller causer
à la conservation des hypothèques
et définir votre demande ( préliste ) avec l'agent
sinon ça va vous coûter une fortune si vous détaillez d'amblée
toutes les parcelles avoisinantes ;-)
( cout de la demande par parcelle )


J'ai récupéré les extraits de cadastre d'internet sur mon portable.
Et puis sur l'acte de vente, j'ai les n° de parcelles aussi.


car c'est bien une certification de servitude non inscrite que vous
cherchez, non ?


Euh... oui pourquoi pas ?...
;-)

Non en fait je voudrais simplement savoir ce que c'est que ce truc qui
passe sous ma propriété.
Et parce que si la mairie elle m'embête que je ferme tout, et que là ça
les embêtera bien. Et que ça sera bien fait !

Non mais alors !
:-))

Bon,
la vraie vérité :
en fait la maison a été raccordée sauvagement au service de collecte des
eaux pluviales avant que je devienne propriétaire (il y a environ 10/15
ans ?).
Je n'ai pas de fosse sceptique et il n'y a pas de tout à l'égout encore
qui passe (il est prévu dans 1 an).

C'est en essayant de voir ce qui avait été fait par le propriétaire
d'avant que j'ai découvert avec mon plombier cette ancienne canalisation
importante à laquelle je suis raccordé. Mais elle vient de plus loin (ma
voisine y est raccordée dans les mêmes conditions que moi)...

J'imagine que cette canalisation est assez ancienne et qu'elle
correspond à une collecte municipale d'eaux pluviales...
Mais je ne suis au courant officiellement de rien :
- ni de ce raccordement sauvage
- ni de cette canalisation importante

J'essaie de voir les cartes que je peux avoir en main pour essayer de
négocier un arrangement avec la mairie :
ma voisine vend et le pot aux roses va être découvert bientôt puisqu'il
lui faut une attestation de conformité pour ses eaux usées délivrée par
la mairie. Et elle ne peut bien sûr pas l'avoir !...
vocatus
Le #15907241
"paul"
In article "vocatus"
"paul" ..../...
>
> C'est le plombier qui est venu regarder à ma demande qui m'a dit que le
> diamètre correspondait à celui d'un tuyau de collecte sur la voirie.
> De mémoire (et sans être descendu !) 30/40cm de diamètre et enterré à
> 3/4 mètres de profondeur.
RE : c'est un plombier taupe ?;-)


Non, non c'est un plombier à longue vue


Il est descendu où?


Il a juste incliné la tête
;-)


Si vous avez certification existentielle


Mais je n'ai rien du tout pour l'instant...

ce tube* doit* figurer sur le Schema
à charge pour la Commune de budgetiser son repérage
et son inscription


Ah...

En propriété on n'est pas responsable de tout son sous-sol
il y a une profondeur limite ...


Ah bon s'il y a du pétrole en sous-sol, il ne m'appartient pas ?


laquelle ?
Cette conduite se trouve peut-être dans cette zone


Je n'en sais rien...
:-(

je citais pour : vaut mieux un extrait du cadastre pour aller causer
à la conservation des hypothèques
et définir votre demande ( préliste ) avec l'agent
sinon ça va vous coûter une fortune si vous détaillez d'amblée
toutes les parcelles avoisinantes ;-)
( cout de la demande par parcelle )


J'ai récupéré les extraits de cadastre d'internet sur mon portable.
Et puis sur l'acte de vente, j'ai les n° de parcelles aussi.


car c'est bien une certification de servitude non inscrite que vous
cherchez, non ?


Euh... oui pourquoi pas ?...
;-)

Non en fait je voudrais simplement savoir ce que c'est que ce truc qui
passe sous ma propriété.
Et parce que si la mairie elle m'embête que je ferme tout, et que là ça
les embêtera bien. Et que ça sera bien fait !

Non mais alors !
:-))

Bon,
la vraie vérité :
en fait la maison a été raccordée sauvagement au service de collecte des
eaux pluviales avant que je devienne propriétaire (il y a environ 10/15
ans ?).
Je n'ai pas de fosse sceptique et il n'y a pas de tout à l'égout encore
qui passe (il est prévu dans 1 an).

C'est en essayant de voir ce qui avait été fait par le propriétaire
d'avant que j'ai découvert avec mon plombier cette ancienne canalisation
importante à laquelle je suis raccordé. Mais elle vient de plus loin (ma
voisine y est raccordée dans les mêmes conditions que moi)...

J'imagine que cette canalisation est assez ancienne et qu'elle
correspond à une collecte municipale d'eaux pluviales...
Mais je ne suis au courant officiellement de rien :
- ni de ce raccordement sauvage
- ni de cette canalisation importante

J'essaie de voir les cartes que je peux avoir en main pour essayer de
négocier un arrangement avec la mairie :
ma voisine vend et le pot aux roses va être découvert bientôt puisqu'il
lui faut une attestation de conformité pour ses eaux usées délivrée par
la mairie. Et elle ne peut bien sûr pas l'avoir !...



=
ok
.
Le mieux est de laisser venir les choses
Vous êtes sur un collecteur non enregistré
mais le raccordement peut avoir été enregistré

HS ON
...ya pas des vieux papiers à en tête de la mairie qui trainent
dans le grenier de l'école ?
une consultation des archives , photo de la signature du maire
de l'époque
trempage sechage du document, gondolage , presse , trempage
sechage ..et vous avez votre certificat de raccordement datant de 1960
% illisible juste ce qu'il faut
HS OFF


V
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