Port et transport d'armes blanches

Le
Patrick V
Bonjour,

je m'interroge sur quelques points du récent décret 2013-700 sur les
armes, avec une nouvelle classification :

<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819>

Je m'intéresse, dans un premier temps, aux armes blanches et plus
précisément aux épées, dagues, haches et autres joyeusetés, non
tranchantes, que nous utilisons lors de fêtes médiévales.

A priori, d'après l'article 2, je les classe dans la catégorie D 2° a) :


Les armes soumises à enregistrement et les armes et matériels dont
l'acquisition et la détention sont libres, qui relèvent de la catégorie
D, sont les suivants :
[]
2° Armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres :

a) Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la
sécurité publique dont :
― les armes non à feu camouflées ;
― les poignards, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs
hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de
l'intérieur ;


Se pose maintenant, si nous sommes d'accord sur le point qui précède, la
question du port et du transport, selon l'article 121 :


I. ― Sont interdits :
[]
3° Le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments
d'arme et munitions des catégories C et D.
[]
III. ― La justification de la participation à une reconstitution
historique constitue le motif légitime de port pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation. Cette justification
constitue un des motifs légitimes de transport pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation.


La formulation du III me gène : il est question de la "justification de
la participation" et non simplement de la participation.

Cela signifie-t-il qu'il faut avoir un justificatif de la participation
? Et, dans ce cas, sous quelle forme ?

L'absence de précision semble indiquer que toutes les formes sont
possibles. Une carte de membre d'une association de reconstitution
historique me parait suffisante, mais les forces de l'ordre, face à un
texte nouveau, ne risquent-elles pas de faire du zèle et demander un
écrit d'une administration quelconque ? Elles pourraient aussi demander
un justificatif pour la manifestation qui justifie le transport, ce qui
est toujours difficile à obtenir. Mais quid des transports pour aller à
l'entraînement par exemple ? Rentrent-ils dans le même cadre, en
considérant la séance d'entraînement comme la manifestation légitimant
le transport ? On notera que, dans un tel cas, aucune autorité
administrative ne peut délivrer le moindre justificatif.

Bref, j'essaie de voir toutes les questions qui peuvent se poser,
histoire d'être sûr qu'il n'y a pas un lièvre que je n'ai pas vu.

Merci de vos commentaires.

--
http://www.chevaliers4vents.com/
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Patrick V
Le #25991952
Le 12/02/2014 17:58, Patrick V a écrit :
---------
I. ― Sont interdits :
[...]
3° Le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments
d'arme et munitions des catégories C et D.
[...]
III. ― La justification de la participation à une reconstitution
historique constitue le motif légitime de port pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation. Cette justification
constitue un des motifs légitimes de transport pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation.
---------



Quelques résultats supplémentaires de mes recherches...

L'article L2338-1 du Code de la Défense qui était l'ancienne règle :

---------
Le port des armes des 1re, 4e et 6e catégories ou d'éléments
constitutifs des armes des 1re et 4e catégories ou de munitions
correspondantes est interdit ainsi que leur transport sans motif légitime.
---------

Pas de précision sur le motif légitime ni dans cet article ni dans les
suivants.

Ensuite, un texte du Ministère de l'Intérieur :


On y lit :

---------
Autorisation pour les armes de collection

La participation à une reconstitution historique constitue le seul motif
légitime de port et de transport des armes de collection.
---------

On notera que ce n'est pas ce que dit le décret ! Si, pour le port, on
peut estimer que c'est "le" motif légitime et donc le seul, il n'en est
pas de même pour le transport où c'est "un" des motifs légitimes et donc
pas le seul.

Ça commence mal si le Ministère de l'Intérieur interprète déjà à sa
sauce le texte...

--
http://www.chevaliers4vents.com/
dmkgbt
Le #25991962
Patrick V
Bonjour,




Hello,

Se pose maintenant, si nous sommes d'accord sur le point qui précède, la
question du port et du transport, selon l'article 121 :

---------
I. ? Sont interdits :
[...]
3° Le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments
d'arme et munitions des catégories C et D.
[...]
III. ? La justification de la participation à une reconstitution
historique constitue le motif légitime de port pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation. Cette justification
constitue un des motifs légitimes de transport pour les armes, éléments
d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict
cadre du déroulement de cette manifestation.
---------

La formulation du III me gène : il est question de la "justification de
la participation" et non simplement de la participation.

Cela signifie-t-il qu'il faut avoir un justificatif de la participation
? Et, dans ce cas, sous quelle forme ?



Les manifestations auxquelles ton assoc' participe sont soumises à
autorisation, je présume? Et annoncées, également?
La justification peut consister dans une copie de l'autorisation de la
manifestation, une invitation adressée à l'assoc', une affiche indiquant
cette participation, en bref, tout moyen...
Et, bien sûr la justification de l'appartenance de l'individu promenant
une hache d'arme dans son coffre à ladite assoc' par le biais habile
d'une carte de membre :-)

L'absence de précision semble indiquer que toutes les formes sont
possibles. Une carte de membre d'une association de reconstitution
historique me parait suffisante,



Voilà.

mais les forces de l'ordre, face à un
texte nouveau, ne risquent-elles pas de faire du zèle et demander un
écrit d'une administration quelconque ? Elles pourraient aussi demander
un justificatif pour la manifestation qui justifie le transport, ce qui
est toujours difficile à obtenir.



Une copie papier du site des Chevaliers annonçant cette manifestation.

Mais quid des transports pour aller à
l'entraînement par exemple ? Rentrent-ils dans le même cadre, en
considérant la séance d'entraînement comme la manifestation légitimant
le transport ? On notera que, dans un tel cas, aucune autorité
administrative ne peut délivrer le moindre justificatif.



Ha, mais ça, c'est de l'entrainement sportif.
Donc autorisation de transport jusqu'au lieu de l'entraînement comme
pour les clubs de tir à l'arc ou d'escrime.
Si tu ne te ballades pas avec ton épée brandie sous le nez des forces de
l'ordre mais sagement rangée dans un étui ou dans ton coffre de voiture,
avec ta carte de membre de l'association, je ne pense pas qu'on criera à
l'attaque terrorriste, hein :-)
(je ne dis pas que tu n'as pas l'air terriblement vindicatif en tenue
de...comment dis tu ... "behour"?)

Bref, j'essaie de voir toutes les questions qui peuvent se poser,
histoire d'être sûr qu'il n'y a pas un lièvre que je n'ai pas vu.



Sur ce site, il ont l'air de considérer le problème comme résolu :
<http://www.armae.com/blog/port-darme-et-reconstitution-historique-un-ca
sse-tete-enfin-resolu.html>



Merci de vos commentaires.




--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Patrick V
Le #25991992
Le 14/02/2014 16:07, Dominique a écrit :
Cela signifie-t-il qu'il faut avoir un justificatif de la participation
? Et, dans ce cas, sous quelle forme ?



Les manifestations auxquelles ton assoc' participe sont soumises à
autorisation, je présume? Et annoncées, également?



Oui. Enfin, non, pas toujours, maintenant que j'y pense. C'est vrai pour
les fêtes médiévales qui se déroulent sur la voie publique mais
généralement faux pour les rassemblements qui se passent dans des lieux
privés.

La justification peut consister dans une copie de l'autorisation de la
manifestation,



Déjà que pour arriver à obtenir un devis signé, c'est galère...

une invitation adressée à l'assoc', une affiche indiquant
cette participation, en bref, tout moyen...



Tout moyen, on est d'accord.

mais les forces de l'ordre, face à un
texte nouveau, ne risquent-elles pas de faire du zèle et demander un
écrit d'une administration quelconque ? Elles pourraient aussi demander
un justificatif pour la manifestation qui justifie le transport, ce qui
est toujours difficile à obtenir.



Une copie papier du site des Chevaliers annonçant cette manifestation.



Arf, de l'auto-justification. Mais pourquoi pas, après tout ?

Mais quid des transports pour aller à
l'entraînement par exemple ? Rentrent-ils dans le même cadre, en
considérant la séance d'entraînement comme la manifestation légitimant
le transport ? On notera que, dans un tel cas, aucune autorité
administrative ne peut délivrer le moindre justificatif.



Ha, mais ça, c'est de l'entrainement sportif.
Donc autorisation de transport jusqu'au lieu de l'entraînement comme
pour les clubs de tir à l'arc ou d'escrime.



Moi, ça me semble du bon sens mais ce n'est pas écrit dans le texte.

Ou alors, on considère que l'entrainement est une reconstitution
historique ou rentre dans les motifs légitimes non spécifiés.

Si tu ne te ballades pas avec ton épée brandie sous le nez des forces de
l'ordre mais sagement rangée dans un étui ou dans ton coffre de voiture,
avec ta carte de membre de l'association, je ne pense pas qu'on criera à
l'attaque terrorriste, hein :-)



Oui, enfin, bon, le problème est si tu tombes sur un pandore mal luné ou
mal informé. Enfin, je dis mal informé, mais il est vrai que certains
textes pourraient être un peu plus clairs.

(je ne dis pas que tu n'as pas l'air terriblement vindicatif en tenue
de...comment dis tu ... "behour"?)



Béhourd.

Sur ce site, il ont l'air de considérer le problème comme résolu :



Pas vraiment, non. Ils notent par exemple l'utilisation du terme
"manifestation" et des conséquences possibles et gênantes. Le problème
devenant alors "qu'appelle-t-on une manifestation ?".

--
http://www.chevaliers4vents.com/
dmkgbt
Le #25992052
Patrick V
Le 14/02/2014 16:07, Dominique a écrit :
>> Cela signifie-t-il qu'il faut avoir un justificatif de la participation
>> ? Et, dans ce cas, sous quelle forme ?
>
> Les manifestations auxquelles ton assoc' participe sont soumises à
> autorisation, je présume? Et annoncées, également?

Oui. Enfin, non, pas toujours, maintenant que j'y pense. C'est vrai pour
les fêtes médiévales qui se déroulent sur la voie publique mais
généralement faux pour les rassemblements qui se passent dans des lieux
privés.



Heu, oui mais enfin, bon, vous ne débarquez jamais impromptu chez
quelqu'un pour combattre sur sa pelouse, quand même ?
Vous êtes invités : il suffit de demander un papier à l'invitant.
Vous pouvez même le prévoir, le papier, et juste lui faire signer puis
en faire des copies pour que chaque partipant ai la sienne.

> La justification peut consister dans une copie de l'autorisation de la
> manifestation,

Déjà que pour arriver à obtenir un devis signé, c'est galère...



Ouais mais l'autorisation est gratuite, ça devrait être plus facile :-)

> une invitation adressée à l'assoc', une affiche indiquant
> cette participation, en bref, tout moyen...

Tout moyen, on est d'accord.

>> mais les forces de l'ordre, face à un
>> texte nouveau, ne risquent-elles pas de faire du zèle et demander un
>> écrit d'une administration quelconque ? Elles pourraient aussi demander
>> un justificatif pour la manifestation qui justifie le transport, ce qui
>> est toujours difficile à obtenir.
>
> Une copie papier du site des Chevaliers annonçant cette manifestation.

Arf, de l'auto-justification. Mais pourquoi pas, après tout ?



Ben, votre site étant la vitrine de votre assoc', il est le plus
habilité à justifier de l'occupation historique de ses membres, non?

>> Mais quid des transports pour aller à
>> l'entraînement par exemple ? Rentrent-ils dans le même cadre, en
>> considérant la séance d'entraînement comme la manifestation légitimant
>> le transport ? On notera que, dans un tel cas, aucune autorité
>> administrative ne peut délivrer le moindre justificatif.
>
> Ha, mais ça, c'est de l'entrainement sportif.
> Donc autorisation de transport jusqu'au lieu de l'entraînement comme
> pour les clubs de tir à l'arc ou d'escrime.

Moi, ça me semble du bon sens mais ce n'est pas écrit dans le texte.



Bouffre! Tu pinailles, là.
Note que si tout était écrit dans les textes, où serait le plaisir de
poster sur fr.misc.droit ?

Ou alors, on considère que l'entrainement est une reconstitution
historique ou rentre dans les motifs légitimes non spécifiés.



A mon avis l'entraînement fait partie intégrante de la reconstitution.
Faudrait demander au réalisateur de la Fille de d'Artagnan comment il
faisait...

> Si tu ne te ballades pas avec ton épée brandie sous le nez des forces de
> l'ordre mais sagement rangée dans un étui ou dans ton coffre de voiture,
> avec ta carte de membre de l'association, je ne pense pas qu'on criera à
> l'attaque terrorriste, hein :-)

Oui, enfin, bon, le problème est si tu tombes sur un pandore mal luné ou
mal informé. Enfin, je dis mal informé, mais il est vrai que certains
textes pourraient être un peu plus clairs.



El pandore pasa :-)

Bon, d'un autre côté, ils ont parfois des problèmes d'armes par
destination autrement plus costauds à résoudre!
Là, dans la mesure où vos armes ne sont pas tranchantes et, je suppose,
pour les armes contondantes, n'ont ni le poids ni la matière des vraies
armes, ça serait qand même une mauvaise foi crasse de la part des
Pandores.
..............0°°°
Oui, bon, j'ai rien dit :-(

> (je ne dis pas que tu n'as pas l'air terriblement vindicatif en tenue
> de...comment dis tu ... "behour"?)

Béhourd.



Ha oui, l'accent et le d au bout.

> Sur ce site, il ont l'air de considérer le problème comme résolu :

Pas vraiment, non. Ils notent par exemple l'utilisation du terme
"manifestation" et des conséquences possibles et gênantes. Le problème
devenant alors "qu'appelle-t-on une manifestation ?".



Oui mais ça c'est le problème récurrent de TOUTE association : j'avais
déjà ce problème quand j'étais trésorière d'un club omnisport : "6
manifestations autorisées par an mais...c'est quoi une manifestation?"
et de faire la liste : le bal, le loto, le méchoui, le concours de
belote, de manille, de pétanque, multiplié par 4 sections sportives,
t'imagines?



--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Patrick V
Le #25998112
Le 14/02/2014 16:56, Dominique a écrit :
Heu, oui mais enfin, bon, vous ne débarquez jamais impromptu chez
quelqu'un pour combattre sur sa pelouse, quand même ?



Hum... Ça arrive ;-)

Vous êtes invités : il suffit de demander un papier à l'invitant.



Exact.

Déjà que pour arriver à obtenir un devis signé, c'est galère...



Ouais mais l'autorisation est gratuite, ça devrait être plus facile :-)



Disons que ça serait plus facile s'il y avait par exemple une circulaire
à destination des collectivités. Mais bon, on essaiera.

Là, dans la mesure où vos armes ne sont pas tranchantes et, je suppose,
pour les armes contondantes, n'ont ni le poids ni la matière des vraies
armes,



En effet, elles sont un peu plus lourdes généralement.

Ah.

Je sens que ce n'est pas la réponse à laquelle tu t'attendais...

--
http://www.chevaliers4vents.com/
dmkgbt
Le #25998192
Patrick V
Le 14/02/2014 16:56, Dominique a écrit :
> Heu, oui mais enfin, bon, vous ne débarquez jamais impromptu chez
> quelqu'un pour combattre sur sa pelouse, quand même ?

Hum... Ça arrive ;-)



Hu? Genre surprise d'anniversaire? ;-)

> Vous êtes invités : il suffit de demander un papier à l'invitant.

Exact.

>> Déjà que pour arriver à obtenir un devis signé, c'est galère...
>
> Ouais mais l'autorisation est gratuite, ça devrait être plus facile :-)

Disons que ça serait plus facile s'il y avait par exemple une circulaire
à destination des collectivités. Mais bon, on essaiera.

> Là, dans la mesure où vos armes ne sont pas tranchantes et, je suppose,
> pour les armes contondantes, n'ont ni le poids ni la matière des vraies
> armes,

En effet, elles sont un peu plus lourdes généralement.



Pétard! Vous jonglez avec de la fonte?

Ah.



Ha.

Je sens que ce n'est pas la réponse à laquelle tu t'attendais...



J'ai lu les dessous de Game of Thrones, figures toi :-)
Je sais qu'il faut que les armes factices pèsent un certain poids pour
que les gestes de ceux qui les manient soient plus réalistes.

Mais de là à ce qu'elles soient plus lourdes...Oui, je suis un peu
étonnée.


--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
jr
Le #25998182
Le 19/02/2014 15:11, Dominique a écrit :

J'ai lu les dessous de Game of Thrones, figures toi :-)



figure-toi

Je sais qu'il faut que les armes factices pèsent un certain poids pour
que les gestes de ceux qui les manient soient plus réalistes.



Détail que les cinéastes oublient toujours quand les méchants trimbalent
des lingots d'or, densité 19.

--
http://rouillard.org/bd.jpg
dmkgbt
Le #25998202
jr
Le 19/02/2014 15:11, Dominique a écrit :

> J'ai lu les dessous de Game of Thrones, figures toi :-)

figure-toi



Proute.

> Je sais qu'il faut que les armes factices pèsent un certain poids pour
> que les gestes de ceux qui les manient soient plus réalistes.

Détail que les cinéastes oublient toujours quand les méchants trimbalent
des lingots d'or, densité 19.



C'était particulièrement clair dans les Morfalous :-)
(ce film dans lequel Marie Laforêt a une phrase particulièrement
délicieuse à propos du décéès de son mari)


--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
Patrick V
Le #25998212
Le 19/02/2014 15:11, Dominique a écrit :
J'ai lu les dessous de Game of Thrones, figures toi :-)
Je sais qu'il faut que les armes factices pèsent un certain poids pour
que les gestes de ceux qui les manient soient plus réalistes.



En fait, j'ai triché en considérant les épées comme des armes
contondantes. Ce qu'elles sont en partie dans la réalité du XIIIème
siècle mais passons.

Et les nôtres sont un peu plus lourdes : ça ne change pas grand chose au
coût, qui dépend avant tout de la main d’œuvre contrairement à l'époque,
et elles sont ainsi plus solides. Cela dit, il y a d'autres écoles.

Ajoutons que le fait de ne pas les aiguiser augmente le poids.

Mais de là à ce qu'elles soient plus lourdes...Oui, je suis un peu
étonnée.



Nos armes ne sont pas des reproductions pour faire joli mais pour
combattre avec.

Et une arme avec laquelle tu combats, si elle est fabriquée avec un
métal et selon des formes historiques, tu arrives forcément au même poids.

xpost et fu2 fr.rec.sport.arts-martiaux, plus adapté.

--
http://www.chevaliers4vents.com/
Publicité
Poster une réponse
Anonyme